Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du CM du 09 04 25 signée?download=true
Déliberation - Liste DCM du 09 04 2025 signée?download=true
Déliberation - Liste DCM du 09 04 2025 signée?download=true
Convocation - Convocation du CM du 03 07 25 signée?download=true
Convocation - Convocation signé CM du 22 03 26 Installation?down
Convocation - Convocation signé CM du 22 03 26 Installation?down
Convocation - Correctif Convocation CM du 5 juin 2026 sénatorial
Convocation - Convocation du CM du 12 03 25 signée?download=true
Convocation - Convocation du CM du 18 12 25 signée?download=true
Convocation - Convocation du CM du 18 12 25 signée?download=true
Convocation - Convocation du CM du 09 04 25 signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pins-Justaret.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 09 04 25 signé)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
PINS-JUSTARET
Madame,
Monsieur,
Jai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à la séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
:
Le
mercredi
9 avril
2025
à 18
h
en
salle
du
Conseil
Municipal
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Pins-Justaret,
le 03
avril
2025,
Le
Maire,
Philippe
GUERRIO
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
PV
du
CM
du
12/03/2025
1)
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
2)
Affectation
et
reprise
du
résultat
2024
3)
Mise
à jour
de
la
provision
pour
les
CET
4)
Taux
d’imposition
2025
5)
Budget
Primitif
2025
6)
SDEHG
-— Affaire
6BU969
— Renforcement
Carrefour
Poste
7)
Subventions
exceptionnelles
aux
associations
2025
8)
Adhésion
à
l’Association
des
Bibliothécaires
Français
9)
Muretain
Agglo
—- Convention
d’utilisation
Declaloc
10)
RNR
Confluence
—
Charte
de
l’Eclairage
Public
11)
Foncier
— Acquisition
Giratoire
Malrivière
Rendu
compte
des
décisions
Questions
diverses
<
mme
name
_.
POUVOIR
Je
soussigné(e)
NOM?
sou same
noms ses somesasn ss Prénom
:
Donne
pouvoir
à
NOM
À 25 rss
sen san
sine css veu
Prénom
:
-de
me
représenter
à la réunion
du
conseil
Municipal
convoqué
pour
le
: ........................
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
- d'émettre
des
votes
et signer
tous
les
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant!
auquel
cette
réunion
sera
reportée
pour
une
raison
quelconque.
Porter
la mention
manuscrite
: bon
pour
pouvoir
: ..................,,...........
Date
: ...................
Signature :
l
NB.
-
Validité
: trois
reports
au
maximum.