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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Suze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260402 liste dcm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026 20:00 EN MAIRE
Liste des délibérations :
Ordre Titre N° interne de Décision
l'acte
2 Montant des indemnités du maire | DCM20260402-01 Adopté à
et des adjoints l'unanimité
3 Délégations du conseil municipal DCM20260402-02 Adopté à
au maire l'unanimité 4 Syndicat Drôme Gervanne : DCM20260402-03 Adopté à
désignation des 2 délégués l'unanimité
titulaires et des 2 délégués
suppléants
5 Syndicat Intercommunal à DCM20260402-05 Adopté à
Vocation Scolaire (S.I.V.O.S.) : l'unanimité
désignation des 2 délégués
titulaires et des 2 délégués
suppléants
6 Syndicat Intercommunal pour la DCM20260402-06 Adopté à
Gestion Mutualisée de l'unanimité
l'Assainissement (SIGMA) :
désignation des 2 délégués
titulaires et du délégué suppléant
7 Syndicat Intercommunal des Eaux | DCM20260402-04 Adopté à
SMPAS : désignation des 2 l'unanimité
délégués titulaires et des 2
délégués suppléants
8 Syndicat départemental DCM20260402-07 Adopté à
d'Energies de la Drôme : l'unanimité
désignation de deux
représentants de la commune
pour participer à l'élection des
délégués du Comité syndical
9 CCVD : désignation du DCM20260402-08 Adopté à
représentant du conseil municipal l'unanimité à la Commission locale chargée
d'évaluer les transferts de
charges
1i Commission de contrôle des listes | DCM20260402-09 Adopté à
électorales : désignation du l'unanimité
délégué du conseil municipal
12 Commission d'appel d'offres : DCM20260402-10 Adopté à
élection des membres l'unanimité
13 Plan de lutte contre l’'ambroisie : DCM20260402-11 Adopté à
désignation de deux référents l'unanimité communaux
14 Désignation d'un référent DCM20260402-12 Adopté à
Incendie l'unanimité 15 Création d’un Comité Consultatif DCM20260402-13 Adopté à
d'Action Sociale l'unanimité 16 Création des comités consultatifs | DCM20260402-17 Adopté à permanents l'unanimité 17 Désignation d'un signataire pour | DCM20260402-14 Adopté à les autorisations d'urbanisme - l'unanimité article L 422-7 du code de
l'urbanisme
18 Délibération de principe DCM20260402-15 Adopté à autorisant le recrutement l'unanimité d'agents contractuels pour
remplacer des agents publics
momentanément indisponibles
{en application de l'article |.332-
13 du code général de la fonction
publique)
19 Délibération autorisant le maire à | DCM20260402-16 Adopté à ester en justice : requête de l'unanimité l'association APRESIR