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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 12 05
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 12 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Économie et finances,
Le lundi 5 décembre 2022, à 18 h 39,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
:
Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
FERRIER
Marie,
GOGUÉ
Catherine,
JACQUET
Stéphanie
et
NOUAT
Elisabeth.
MM.
BILLON
Patrice,
BLAIN
Claude,
BOUCARD
Roger,
DELARGE
Jacky,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
GRIMAULT
Romain,
LEBLANC
Nicolas
et
REMANJON
Patrice
Absents
excusés
avant
délégué
pouvoir
: M.
BOUARD
Denis
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
JACQUET
Stéphanie,
Mme
MARTINAT
Isabelle
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
GOGUÉ
Catherine,
Mme
VILLAIN
Bernadette
ayant
délégué
pouvoir
à M.
BOUCARD
Roger.
Absente
excusée
: Mme
LECLERC
Aurélie,
Secrétaire
de
séance
: M.
GILLET
Pascal.
En
présence
de
M.
BLOND
chef
de
projet
et Mme
EDILBER
chargée
de
mission
auprès
de
Cher
Ingénierie
des
Territoires,
Agence
du
Département
du
Cher,
les
prémices
du
projet
d'aménagement
touristique
des
abords
de
l’Etang
de
Farges
sont
présentés
à
l’Assembiée.
Le
passage
de
la véloroute
n°
48
{voie
cyclable
de
Bourges
à Sully
sur
Loire)
semble
une
opportunité
pour
ce
projet
avec
le tracé
du
GR31
qui
est
prévu
également
à cet
endroit,
laissant
percevoir
un
potentiel
touristique
important.
Plusieurs
zones
ont
été
définies
dans
ce
secteur
et
des
installations
spécifiques
pourraient
être
installées. Le
C.IT.
se
propose
donc
d'accompagner
la commune
dans
l'élaboration
d’un
document
et d’une
estimation
financière
pour
ce
projet.
Ces
arguments
seront
nécessaires
lors
des
demandes
de
subvention
auprès
de
plusieurs
instances.
La
gestion
future
d’un
tel
site
est
également
abordée
avec
plusieurs
solutions
envisagées.
Le
compte-rendu
de
là dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
est
approuvé
à la
majorité
des
membres
présents.
La
séance
est
ouverte
et
le
Maire
passe
à
l’ordre
du
jour.
TAXE
_D'AMENAGEMENT
:
le Maire
présente
les
grandes
lignes
du
partage
de
la taxe
d'aménagement
entre
les
communes
et
leur
EPCI
à fiscalité
propre
d'appartenance,
conformément
à l’article
109
de
la loi
de
finances
pour
2022.
Ce
reversement
sera
effectif
dès
le 1°
janvier
prochain
et
un
taux
de
réversion
2023
de
0,5
%
du
socle
imposable
sera
appliqué
pour
notre
collectivité.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
méthodes
de
calcul
de
ce
taux
(qui
peut
être
communiqué
en
mairie)
et
accepte
à
l'unanimité
l'institution
de
ce
reversement.
OBJECTIF
CLIMAT
2030
: intervention
de
Mme
CROS
Patricia,
5*"%
adjoint,
qui
fait
part
des
propositions
reçues
de
Nature
18
pour
l'accompagnement
de
notre
collectivité
dans
la lutte
face
aux
changements
climatiques.
Ces
dernières
se
composent
d'actions
à
mettre
en
place
à
destination
:
-
Des
élus
:
nouveaux
projets
d'aménagements,
équipements
sanitaires
des
bâtiments,
végétalisation,
rénovation
urbaine,
document
d’urbanisme
-
Des
agents
techniques
: végétalisation
-
Des
habitants
: équipements
pour
économiser
l’eau,
sensibilisation.
Des
animations
diverses
pourraient
être
proposées
pour
l’information
de
chacun.
TERRE
DE
JEUX
2024
: La
prévision
d’un
petit
village
olympique
pourrait
être
envisagée
pour
l'été
2024
avec
plusieurs
activités
sportives
proposées.
La
présence
d’un
médaillé
d’or
(cyclisme)
aux
jeux
paralympiques
2020
sera
également
prévue.
Les
associations
sportives
de
la commune
seront
donc
vivement
sollicitées
pour
cette
organisation
début
janvier
2023. CONVENTION
S.B.P.A.
POUR
2023
: La
convention
fourrière
avec
la S.B.P.A.
(Société
Berrichonne
de
Protection
des
Animaux)
de
Marmagne
est
reconduite
pour
l’année
2023.
COMPTES-RENDUS
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
:
Intervention
de
Jacky
DELARGE
- Adjoint
chargé
de
l’Ecole,
de
l'Enfance
et
de
la Jeunesse
Une
rencontre
avec
des
producteurs
locaux
a
eu
lieu
au
restaurant
scolaire
pour
des
éventuels
échanges
commerciaux.
L'élection
du
nouveau
Conseil
Municipal
des
Jeunes
aura
lieu
vendredi
16
décembre
prochain.
Le
dépouillement
aura
lieu
juste
après
salle
Pierre
Clament
rue
de
Fontbertrange.
Cette
année
seuls
des
candidats
de
CM1
et
CM
2
se
sont
faits
connaître.
Une
étude
des
coûts
du
restaurant
scolaire
va
être
menée
prochainement.
Intervention
de
Stéphanie
JACQUET
- Adjointe
chargée
des
Animations,
de
la Communication
et
des
Associations
: le
bon
déroulement
du
repas
des
Aînés
(samedi
3 décembre)
est
donné
en
information
au
Conseil
Municipal
qui
est
par
ailleurs
remercié
pour
son
implication
dans
cette
animation.
L’orchestre
ayant
animé
ce
repas
sera
reconduit
pour
l’an
prochain.
La
distribution
des
colis
le
lendemain
(aux
personnes
n’ayant
pas
pu
se
rendre
au
repas)
a été
également
faite
dans
de
bonnes
conditions
avec
la
participation
des
membres
du
CCAS.
Plusieurs
candidats
à l'élection
de
la
Reine
et
du
Roi
de
Menetou-salon
se
sont
faits
connaître
en
mairie.
Il est
rappelé
que
la
date
limite
d'inscription
est
fixée
au
31
décembre.
Intervention
de
Nicole
BARDELOT
chargée
des
Finances
et
du
Budget
:
le Conseil
Municipal
est
informé
qu’un
manque
de
crédits
est
constaté,
en
cette
fin
d'année,
à l’article
6615
du
budget
communal.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
prélever
la somme
de
1200
€ sur
l’article
022
(dépenses
imprévues
de
fonctionnement)
en
vue
d'alimenter
ledit
article
6615.
Ces
dépenses
sont
consécutives
aux
frais
générés
par
la
ligne
de
trésorerie
souscrite
en
cours
d'année
et
non
prévus
au
budget
primitif.
Intervention
de
Patricia
CROS
chargée
de
l'Environnement
des
Espaces
Verts,
du
Cadre
de
vie
et
des
Maisons
fleuries
:
Une
visite
du
cimetière
de
Châteauroux
a
eu
lieu
dernièrement
avec
Patrice
REMANIJON
et
un
agent
communal.
Le
procédé
des
allées
enherbées
a
été
étudié
avec
un
rendu
assez
convaincant.
De
plus
une
rencontre
à propos
de
l’éco
pâturage
a eu
lieu
à Bourges
avec
des
ovins.
La commission
municipale
chargée
de
l’environnement
et
des
espaces
verts
se
réunira
le 21
décembre
prochain
pour
évoquer
la
possibilité
d’un
tel
dispositif
à
Menetou-Salon.
AFFAIRES
DIVERSES
L'enquête
publique
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
sera
ouverte
le 15
décembre
prochain
durant
37
jours.
L'accueil
du
public
sera
prévu
dans
plusieurs
communes
du
territoire
intercommunal.
Des
affiches
ont
été
apposées
sur
les
panneaux
municipaux
pour
l'information
de
chacun
ainsi
que
sur
le
site
de
la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
avec
le
lien
suivant
: https://terresduhautberry.fr/habitat-urbanisme/application-du-droit-des-sols/planification-urbaine/
Le
Conseil
Municipal
décide
de
prévoir
la poursuite
du
contrat
de
l’agent
contractuel
chargé
du
goûter
de
l'Accueil
Périscolaire
du
mardi
3 janvier
prochain
jusqu'aux
vacances
scolaires
d'hiver,
vendredi
10
février
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 40.