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Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Lizac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 13 avril 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
13
AVRIL
2023
—
19H30.
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
avril
à
19h30,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
GARGUY
Bernard,
Maire.
Etaient
présents
:
MME.
MM.
GARGUY
Bernard;
VALEYE
Romain;
SAINT-PAUL
Patricia,
BOUYSSET
Jean-Louis;
CASTEL
Noëlle;
CACHARD
Joël
;
FREYTAG
Uwe ;
GAILLARD
Gérard
; MERIC
Julien
QUILLARD
Laurence
; RIGHESSO
Jean-Louis.
Absente,
excusée
: Madame
BRUERA
Jessica
ayant
donné
une
procuration
à VALYEYE
Romain
Absente,
excusée
: Madame
CENTOMO
Nathalie
ayant
donné
procuration
à
BOUYSSET
Jean-
Louis Absent
excusé
: monsieur
BELREPAYRE
Laurent
ayant
donné
procuration
à GARGUY
Bernard
Absente,
excusée
: Madame
GERBAUD
Angélique
Madame
QUILLARD
Laurence a
été
élue
secrétaire
de
séance.
1/ Budget Budget Le
budget
primitif 2023
est approuvé
à l’unanimité
Vote
des
trois
taxes
Les
trois
taxes
réparties
comme
suit :
Taxe
foncière
bâtie
(TFB)
: 47.84
Taxe
foncière
non
bâties
(TFNB)
: 159.41
Taxe
d’habitation
: 17.50
sont
approuvées
à l’unanimité
Vote
des
subventions
Les
subventions
aux
associations
2023
sont
approuvées
à l’unanimité
Vote
de
l’indemnité
de
gardiennage
- L'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
pour
2023
pour
un
montant
de
85€
est approuvée
à
l’unanimité 2/
Compte
de
gestion
2022
Le
compte
de
gestion
2022
est approuvé
à l’unanimité
3/ Compte
administratif
2022
Le
compte
administratif
2022
est
approuvée
à l’unanimité
4/ Affectation
de
résultat
2022
L’affectation
de
résultat
2022
est approuvée
à l’unanimité
5/ Emprunt Le
prêt
relais
d’un
montant
de
50
000€
proposé
par
le crédit
mutuel
est
accepté
à l’unanimité
Les
Conseillers
Le
Maire