Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 27.02.2024
Déliberation - Liste deliberations CM 27.09.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 10.10.2023
Déliberation - 4. Chemise et liste deliberations CM 21.04.2026
Déliberation - Liste deliberations CM 28.03.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 20.03.2026
Déliberation - Liste deliberations CM 09.06.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 30.09.2025
Déliberation - Liste deliberations CM 03.03.2026
Déliberation - Liste deliberations CM 28.06.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 08.10.2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Condezaygues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 08.10.2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Environnement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 OCTOBRE 2024
CONVOCATION : 30 Septembre 2024
DÉLIBÉRATIONS :
D 2024-13 Rapport d’activité des services de Fumel Vallée du Lot- Année 2023,
D 2024-14 Rapport sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Fumel Vallée du Lot- année 2023,
D 2024-15 Rapport annuel 2023 sur le prix de l’eau et la qualité des services,
D 2024-16 Location salle du vieux chêne pour l’activité yoga dirigée par Mme Christiane Fatoux- Roussel - Année 2024-2025,
D 2024-17 Adressage normalisé – suppression de numérotation,
D 2024-18 Subvention à l’association culture et loisirs de Condezaygues dans le cadre de la Fête de la musique 2024,
D 2024-19 Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie,
D 2024-20 Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 g du code général des impôts,
D 2024-21 Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation,
D 2024-22 Adoption d’un règlement de formation,
D 2024-23 Protection sociale complémentaire (PSC) : détermination du mode de participation à la « prévoyance » et du montant de la participation,
D 2024-24 Remboursement suite à sinistre,
Commune de Condezaygues
Mairie
"288 Route du Bourg"
47500 CONDEZAYGUES
Tél./Fax 05 53 71 07 84
E.Mail :mairie.condezaygues@wanadoo.fr