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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 27 09
Document publié le Mardi 27 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil 27 09)
Thèmes du document : Union Européenne, Investissement et développement économique, Budget,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale
1. Mise à jour composition commission service commun des agents administratifs du Haut Verdon
2. Demande de subvention - candidature nouveau programme fonds européen Leader 3. Rapport DSP ALSATIS
4. Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de La Garde
Ressources Humaines
5. Création d’un poste d’apprenti
6. Tarifs préférentiels forfaits ski
Finances
7. Mise en place de la nomenclature comptable M 57
8. Règlement budgétaire et financier
9. Décision modificative n°3 Budget Général
10. Décision modificative n°4 Budget Général
11. Décision modificative n°5 Budget Général
12. Décision modificative n°6 Budget Général
13. Décision modificative n°3 Budget Ordures Ménagères
14. Décision modificative n°4 Budget Ordures Ménagères
15. Demande de fonds de concours commune d’Ubraye
16. Instauration de la Taxe d’aménagement
17. Subvention association Verdon Tourisme pour clôture des comptes
Gemapi
18. Contrat territorial SMIAGE
19. Accompagnement Plan de Prévention des Risques Naturels Barrême
Activités de pleine nature
20. Forfaits ski pour les jeunes du territoire
21. Tarifs forfaits nordiques
Gestion et réduction des déchets
22. RPQS OM 2021
23. AAP Biodéchets – lauréats supplémentaires
Eau et assainissement
24. RPQS SPANC 2021
25. Rapport DSP Veolia
26. Opération Sources : demande de subvention et engagement des procédures d’Annot, Ubraye et Vergons
27. Désignation d’un représentant pour siéger à la future CLE de la Durance
Urbanisme
28. Scot – Débat du Projet d’Aménagement Stratégique
Réunion du Conseil Communautaire
du 27 septembre 2022 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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29. PLUI – approbation
30. Convention ORT
Marchés publics
31. Convention d’indemnisation Société ASTEN
32. Convention d’indemnisation Société SULO
Agriculture et développement durable
33. Demande subvention LEADER valorisation gastronomie et produits locaux 34. AAP Natura 2000 PAEC
Culture, Patrimoine
35. Tarif stage de musique école de musique Annot
36. Convention de partenariat pluriannuelle avec la Fondation du Patrimoine
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation