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Document publié le Samedi 30 mai 2026 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
COMMUNE de L'AIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal le :
Mardi 7 juillet à 19H00 dans la salle communale.
Ordre du jour :
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai
e Approbation du procès-verbal conseil municipal du 05 juin
e Lecture des décisions/arrêtés du Maire pris en l’application du L 2122-22 du CGCT
e Attribution du marché de maîtrise d'œuvre (délibération)
e Subvention exceptionnelle remboursement des cotisations SPV (délibération)
e Règlement de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité (délibération)
e Tour de table des élus et rapports des commissions
e Questions et interventions diverses
Un échange sera possible avec le public après la clôture de séance.
Le 30 mai 2026
A la mairie de MONTCET,
Le Maire, Franck TARPIN
MAIRIE — 31 ROUTE DE LA MAIRIE —- 01310 MONTCET
mairie@montcet.fr — 04 74 242253