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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mansle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage reunion cm du 09 07 2025)
Thèmes du document : Logement, Dialogue social, Travail et emploi,
Réunion n°4
du Conseil Municipal de Mansle-les-Fontaines
Séance du 09 juillet 2025
Le Conseil Municipal de Mansle-les-Fontaines se réunira, Salle Louis Léaud à l'Hôtel de Ville, Mansle 16230 MANSLE-LES-FONTAINES le Mercredi 09 juillet 2025 à 19 h 00.
O RDRE DU J OUR
Session ordinaire
1
PROJET ACHAT ENSEMBLE IMMOBILIER AVENUE DE KORB
Proposition formulée par les consorts ROUSSEAU pour la vente des immeubles Avenue de Korb à savoir :
- parcelle AB 607 (terrain)
- parcelle AB 618 (maison d'habitation et garage)
2
PROJET ACHAT IMMEUBLE CABINET MEDICAL - AVENUE GAMBETTA
Proposition de vente formulée par les propriétaires (Docteurs BARRET, GUERINIER,
LAROZE et GLAVIER) de l'immeuble du cabinet médical Avenue Gambetta à la
commune de Mansle-les-Fontaines.
3
PROPOSITION ACHAT TERRAINS PRAIRIE DE GOUE
Proposition d'achat de 4 parcelles de terre (prés) situés dans la prairie de Goué, cadastrée A258, A610, A646 et A663 dépendant de la succession vacante de M. Alain NAFFRECHOUX Affiché le 02 juillet 2025
Le Maire,
Christian CROIZARD
4
FINANCES
Proposition du SGC de RUFFEC pour l'admission en non valeur de créances éteintes (clôture pour insuffisance d'actif).
Opération Façades : reversement de l'aide aux bénéficiaires ayant déposés un dossier et des justificatifs demandés.
5 RESSOURCES HUMAINES Actualisation de la délibération d'aménagement du Temps de Travail annuel (1607 h)
6
AMENAGEMENT DE BOURG
Demande de subventions auprès du DEPARTEMENT 16 pour les travaux Tranche 4 - Place de l'Hôtel de Ville et ses abords (Tronçon Rue Charles, Rue du Château, Rue du Moulin)
QUESTIONS DIVERSES