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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+janvier+
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+janvier+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Transports,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
Présents : Pascale AGATY, Monique PALLET, Sandrine PERRIN, Nathalie
VARIGNIER, Daniel MATHIEU, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Jean-Pierre
MONTJOUVENT, Patrick ORAISON, Lionel TALON.
Excusée pour retard prévu : Sophie DUMAS
Nombre de votants en début de séance : 10
Mr Joël GROBAS est nommé secrétaire de séance.
- Approbation du PV du CM du 9 novembre 2022
Adopté par 10 voix pour.
- Approbation du PV du CM du 12 décembre 2022. La liste des projets distribuée par
Mr le Maire sera jointe au PV.
Adopté par 10 voix pour.
- Question de Sandrine : PV par papier au lieu de le recevoir par mail ?
Ce dernier sera envoyé par mail dès que le secrétaire l'aura rédigé. Puis par
papier avec la convocation du prochain conseil.
Arrivée de Mme Sophie Dumas à 20h45.
- Information : Distribution du document concernant les travaux à venir, étudié en
commission travaux.
N° dossiers :
1. Le dossier de demande de subvention sera déposé à la Région et à HBA. Les
travaux ne seront réalisés que si les subventions sont accordées.
Accord des Membres du Conseil Municipal à l'unanimité.
2. Attente du devis de Sylvain MARGUIER.
8. A étudier.
4. Proposé au budget : adopté à l'unanimité.
5 A étudier.
6 Attente complément devis Sylvain MARGUIER. Possibilité de faire réaliser les travaux par l'employé communal.
Demander devis à d'autres paysagistes.
Proposé au budget : adopté à l'unanimité.
Aparté : courrier à envoyer à C. REYDELLET suite à dégradation du chemin de Marchat.
9. Augmentation de devis de 40,00€.
10. Relancer le lycée d'Ambérieu. Un mail leur a déjà été adressé précédemment. Jean-Pierre se propose de démonter le moteur du volet roulant. 11. Demander à la Fabrique à Filets pour le changer.
12. Demander à la Direction des routes quand la route dans le village devrait être refaite.
13. Demander un devis à Eric NESME pour changer uniquement la partie
7
8 détériorée.
14. Demander un devis à Monsieur TARANTINO (carreleur) pour faïence — carrelage.
15. Prévoir l'empiacement à Résinand.
16. L'ordinateur du bureau des adjoints a été remplacé.
17. La Société Aqualter se chargera de l'entretien des poteaux incendie. 18. Dominique a procédé à la réparation du balcon.
19. L'entreprise FUSELLI a établi le devis. Demande de Sandrine : se renseigner si cela peut faire partie du petit patrimoine.
20. À voir l'année prochaine.
21. Le devis des réparations de l'ancien camion du CPINI a été présenté au budget : adopté à l'unanimité.
22. Monsieur le Maire a pris rendez-vous avec Monsieur MICOUD du SIEA ; 23. Trois fermetures doivent être changées sur les armoires électriques. 24. Vu avec le point 22.
25. Le matériel suivant va être acheté à l'employé communal : 1 boîte de joints, 1 boîte de mèches, 1 lot de tournevis, une brouette, un aspirateur eau poussière et un aspirateur à cendres pour environ 600,00 €. Proposé au budget : adopté à l'unanimité.
Prévoir achat de vêtements de travail.
26. Voir avec l'entreprise E2S pour complément de renseignements, étude en cours
27. Proposition : Monsieur GENIN (Montgriffon) pour élagage : forfait 3000 € ht adopté à l'unanimité.
28. Deux choix pour 30 tables : Mélaminé : 3543,00 € TTC
Stratifié : 6423,00 € TTC.
29. Une pièce du foyer de la chaudière est à remplacer impérativement. 30. Proposé au budget : adopté à l'unanimité.
Document récapitulatif ci-joint.
- Information : Poste de secrétaire de mairie.
Un contrat de 3 ans sera établi au profit de Madame Cynthia BOURIEZ à effet du îer mars 2023.
- Information : Compte rendu de la Commission culture du 24 janvier 2023. Propositions de spectacles pour 2023 :
18 mars : Théâtre — 1335,00 €
10 juin : Monologue — Partage avec le public — 1440,00 €
30 septembre : Violoncelle /harpe — 650,00 €
2 décembre : Ventriloque — 1123,58 €
Total : 4 548,00 € - Budget accepté à Funanimité.
Une convention de mandat avec l'Association « La Commune d'Aranc et son Histoire » a été proposée et sera soumise au Service Gestion Comptable d'Oyonnax.
- Cérémonie du 7 février 44 :
Elle aura lieu le samedi 11 février 2023 aux horaires suivants :
15h15 : Stèle de Colognat
15h30 : Monument de Résinand
15h45 : Monument d'Aranc
16h00 : Film à la salle communale proposé par l'Association « La Commune d'Aranc et son Histoire ». - Exposition MAUTHAUSEN au château des Allymes :
Cette exposition est portée par l'Association « La Commune d'Aranc et son
Histoire » et la commune d'Aranc.
Elle aura lieu du 11 mars au 7 avril 2023 et sera ouverte les après-midi des
mercredis, samedis et dimanches.
l'est demandé aux élus si certains seront disponibles ces jours là pour être présents sur le stand.
Sophie DUMAS se propose pour le samedi 25 mars 2023.
- La Trace des Maquisards :
Ce Trail de 100 kilomètres partira d'Ambérieu et arrivera à Oyonnax. Les coureurs passeront devant de la stèle de Colognat le samedi 18 février entre 19h et 22h.
Une petite animation sera organisée sur place par l'association La Commune
d'Aranc et son Histoire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 23h45.
_Æe Maire, Le secrétaire de séance,
a } ET:
} TU &
D. MATHIEU DOSSIER TRAVAUX 2023
1 — Petit patrimoine
2 — Accessibilité cimetière des Pézières
3 — Entrée logements Dynacité Aranc
4 — Salle des associations
5 — Escaliers VC 4 Besson vers RD 34
6 — Déplacement Agglo Mt d'Aranc (balises)
7 — Maçonnerie église d'Aranc
- Boiseries
- Plantations cimetière, Parc municipal (2022)
8 — Entretien chemins
9 — Balayeuse
10 — Volet roulant salle du conseil
11 — Filets City stade (à réactualiser)
12 — Marquage peinture sol + signalisation Rougemont
13 — Chenaux lavoir Aranc
14 - Baignoire DE LIMA (plomberie)
15 - Défibrillateur
16 — Informatique ordinateur
17 — Entretien poteaux incendie (27 poteaux)
18 — Balcon appartement ACKERMAN N
19 — Façade sud ancienne école Rougemont
le $o/ol/2
38 686 €
3 063 €
744 €
1938€ TTC
1306 €
2292 € TIC
16 981 €
1140€
1036 €
960 €
1190€
1936€
6106 €
1162€
676€ HT
6399€ 20 — Chaînes de déneigement
21 - Camion Jumper Citroen (Pompiers)
22 — Extinction éclairage public
23 — Entretien éclairage public
24 — Éclairage abords église des Pézières
25 — Outillage et matériel — Service technique
26 — Extension chauffage urbain
27 — Elagage
28 — Mobilier / Tables salle des fêtes
29 — Chaudière bois
30 — Pneus avant ancien tracteur
31 — Observatoire marais de Jarine
1162€
1254€
14 786 €
800 €
3 000€
6423 €
2028€
1415 €
43 808 €