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Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Torcy-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - 1710407612 liste des deliberations 1er mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE
Nombre de
membres en
exercice: 9
Présents : 9
TORCY-LE-GRAND
SEANCE DU 1° mars 2024
Sont présents: Gérard GUERRE GENTON, Caterina GEORGES, Nadine ARNON, Jacques TERREY, Loïc AUBERT, Edouard MERLIN, Ludovic CHERY, Stéphane GUBLIN, Alexandre BREHIN lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des articles L.2121-7 etL2121-17 du Code Général des collectivités territoriales.
Votants: 9
Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Nadine ARNON
DATE NUMERO OBJET
Approuvé
01/03/2024, DE 014 2024 Instauration d'une prime pouvoir d'achat 8 pour 1 contre
01/03/2024, DE 015 2024 Achat d'un tracteur tondeuse APProUvé
Délibération autorisant le maire à engager,
liquider et mandater les dépenses A HÉratité
01/03/2024, DE 016 2024 d'investissement (dans la limite du quart des PP crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent)
01/03/2024 DE 017 2024 Délibération devis ee. mairie et salle des | Approuvé
01/03/2024! DE 018 2024 Remise en état de 100m2 de trottoir avec Approuvé | scellement d'un tampon E.U | 7
01/03/2024. DE 019 2024 | LOCATION GRACIEUSE SALLE DES FETES | *PPrOUVÉ
01/03/2024 DE_0202024 Délégués aux instances du SDDEA APProuvÉ
Fait à Torcy-Le-Grand le 7 mars 2024
Le Maire La secrétaire de séance
Gérard GUERRE-GENTON Nadine ARNON