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Déliberation - Liste des deliberations CM 16 04 2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
— REPUBLIQUE FRANCAISE il 1 \ d — *
Département du Gard N UZ e
Commune d’Anduze gorte des s — Cévenn®
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 04 2026
L'an deux mille vingt-six et le seize avril à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal
d’Anduze, dûment convoqué le huit avril deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire au
nombre prescrit par la loi, et au lieu ordinaire de ses séances à l’hôtel de Ville, sous la présidence de
Bonifacio IGLESIAS.
Date de convocation : 08-04-2026 Date d’affichage de la convocation : 08-04-2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23 Quorum : 12
Étaient présents les conseillers suivants (21 sur 23) :
Bonifacio IGLESIAS, Muriel GANSTER, Claude PERRIER, Delphine BICHET, Gilles AURIAC, Karine FRAISSE,
Peter KRAUSS, Corinne RENOULT, Benjamin MEURIN, Sandy SCHWEDA, Dominique JEANNOT, Daniel
BUDET, Françoise THIBAULT, Christian DUMAS, Adelaïde BISCARAT, Esteban VIGNOLLE, Catherine
ROCHER, Bernard PAGNUCCO, Kévin TIZI, Nelly MARION, Jean Pierre SAMAMA.
Étaient absents les conseillers suivants (2 sur 23) :
Emmanuel GROSHENNY, Geneviève BLANC.
Ont donné pouvoir (2 sur 23) :
Emmanuel GROSHENNY à Claude PERRIER, Geneviève BLANC à Kévin TIZI.
Secrétaire de séance : Gilles AURIAC
Au cours de cette séance, l’Assemblée délibérante a examiné les affaires suivantes :
Numérotation Objet de la délibération Vote
de délibération
2026-04-01 Délégations du conseil municipal À l'unanimité
consenties au maire
2026-04-02 Taux et montant indemnités aux élus Nombre de votants = 23
Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Adopté
2026-04-03 Élection des délégués : titulaires et Nombre de votants = 23
suppléants — Syndicat Intercommunal Nombre de suffrages exprimés = 19
pour la promotion touristique de la Nombre de suffrages blancs = 4
Vallée du Gardon Noms des élus désignés :
Titulaires :
Bonifacio IGLESIAS
Esteban VIGNOLLE
Claude PERRIER
Daniel BUDET
Sandy SCHWEDA
Gilles AURIAC REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Gard Anduze
Commune d’Anduze © ovte des
Ex Cévenne?
2026-04-04 Élection des délégués : titulaires et Nombre de votants = 23
suppléants — Syndicat Mixte Territoires Nombre de suffrages exprimés = 19
d’Énergie du Gard (SMEG) Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Bonifacio IGLESIAS
Suppléant :
Emmanuel GROSHENY
2026-04-05 Participation de la commune à la société | Nombre de votants = 23
publique locale « SPL30 » et à la Nombre de suffrages exprimés = 19
désignation de ses représentants à Nombre de suffrages blancs = 4
l'assemblée spéciale et aux assemblées Nom de l’élu désigné :
générales Bonifacio IGLESIAS
2026-04-06 Élection des délégués : titulaires et Nombre de votants = 23
suppléants - Syndicat Intercommunal de | Nombre de suffrages exprimés = 19
Défense des Forêts contre l’Incendie des | Nombre de suffrages blancs = 4
Basses Vallées Cévenoles (DFCI). Noms des élus désignés :
Titulaire :
Bonifacio IGLESIAS
Suppléant :
Peter KRAUSS
2026-04-07 Désignation du correspondant de la Nombre de votants = 23
commune auprès du conseil Nombre de suffrages exprimés = 19
d'architecture, d'urbanisme et de Nombre de suffrages blancs = 4
l’environnement du Gard (CAUE). Nom de l'élu désigné :
Gilles AURIAC
2026-04-08 Désignation d’un élu référent au Parc Nombre de votants = 23
National des Cévennes Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Benjamin MEURIN
Suppléant :
Peter KRAUSS
2026-04-09 Élection des délégués : titulaires et Nombre de votants = 23
suppléants — Syndicat Intercommunal Nombre de suffrages exprimés = 19
pour l'entretien et la gestion du Château | Nombre de suffrages blancs = 4
de Tornac (SIVU). Noms des élus désignés :
Titulaires :
Bonifacio IGLESIAS
Delphine BICHET
Esteban VIGNOLLE
Suppléants :
Gilles AURIAC
Emmanuel GROSHENY
Dominique JEANNOT
2026-04-10 Désignation des représentants au Nombre de votants = 23
Conseil d’École. Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Nom de l'élu désigné :
Muriel GANSTER
2026-04-11 Désignation du représentant au Collège Nombre de votants = 23 Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Nom de l’élu désigné :
Muriel GANSTER = REPUBLIQUE FRANÇAISE — nduze = Département du Gard Commune d’Anduze gorte des à
nr Cévennt
2026-04-12 Désignation du correspondant SEMIGA Nombre de votants = 23
Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Titulaire :
Bonifacio IGLESIAS
Suppléant :
Gilles AURIAC
2026-04-13 Désignation du correspondant Défense Nombre de votants = 23
de la commune Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Nom de l'élu désigné : Claude PERRIER
2026-04-14 Renouvellement des membres de la Nombre de votants = 23
commission directe des impôts directs Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des membres désignés :
Titulaires :
Pierre SALVIDANT
Jean-Claude RODRIGO
Paul ROUTIER
Aimé AIGOUY
Rémy HUGONNET
Pascal VAUTHIER
Marie Laurence QUINSAC
Jacques JAOUL
Denis DAULLE
Christian DUMAS
France Lise SOLER
Marcel ARTAUD
Virginie DON
Joris LAURENT
Claudine MEREL
Laurence GARO
Robert GABERT
Christian COURET
Jacques VELAY
Christiane ORENT
Jacques CAUSSINUS
Bernard MAURAND
Christophe LEGRAND
Jean-Philippe DAMBREVILLE
Anne PERROT
Viviane BARANDON
Guy FAYET
Viviane TIRFORT
Philippe GAUSSENT
Théo SALA
Christelle POGLIANI
Francette COURET
2026-04-15 Élection des membres de la commission Nombre de votants = 23
finances Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Bonifacio IGLESIAS
Claude PERRIER
Peter KRAUSS
Emmanuel GROSHENY
Jean-Pierre SAMAMA REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Gard
Commune d'Anduze
Anduze gorte des
Cévenn®
2026-04-16 Élection des délégués : titulaires et
suppléants - commission d’Appels
d'Offres (CAO)
Nombre de votants = 23
Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Titulaires :
Bonifacio IGLESIAS
Claude PERRIER
Jean-Pierre SAMAMA
Suppléants :
Muriel GANSTER
Benjamin MEURIN
Geneviève BLANC
2026-04-17 Élection des membres de la commission
de contrôle des listes électorales
À l'unanimité
Noms des élus désignés :
Françoise THIBAULT
Daniel BUDET
Emmanuel GROSHENY
Jean-Pierre SAMAMA
Geneviève BLANC
2026-04-18 Fixation du nombre de membres au
Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS)
Nombre de votants = 23
Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Adopté
2026-04-19 Élection des représentants du Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS).
Nombre de votants = 23
Nombre de suffrages exprimés = 19
Nombre de suffrages blancs = 4
Noms des élus désignés :
Muriel GANSTER
Sandy SCHWEDA
Dominique JEANNOT
Adelaïde BISCARAT
Kévin TIZI
2026-04-20 Convention d'offre de concours portant
participation financière de l'association
Tennis Club Anduze en vue de la remise
en état de deux courts de tennis
extérieurs
À l'unanimité
2026-04-21 Convention avec l'institut Universitaire
de Technologie (IUT) de Nîmes
À l'unanimité
La séance est levée à 18h55.
Le Maire,
Bonifacio IGLESIAS
Date d’affichage : 17-04-2026
Date de publication en ligne : 17-04-2026