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Procès Verbal - PV CM 2022 15.03
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022 15.03)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
Le quinze mars deux mille vingt-deux à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de Durtal s’est réuni dans la Salle du Conseil, en session ordinaire, ouverte au public, sous la Présidence de Monsieur Pascal FARION, Maire.
Convocation : 10 mars 2022
Nombre de Membres : Convoqués : 23
Présents : 20 Mmes C. BOBET, E. BIGNON, A. BIGOT, M. DESMARRES, S. GOHIER, I. GOUTE, A. IRAN (à partir de la Délibération n°2022-03-02), L. LORET, S. MALBEAU, MC ORSINI, V. VIERON et C. VILLATTE, et MM. G. CHOUETTE, J. DEHONDT, P. FARION, S. FAUCHEUX, P. GRASSET, D. LANDFRIED, T. LEBOUCHER et S. OUVRARD Absents excusés: 2 A. JOUIS et J. THIBAULT
Absent : L. LEBRUN
Pouvoirs : 2 A. JOUIS donne pouvoir à P. FARION, J. THIBAULT donne pouvoir à S. OUVRARD
Secrétaire de Séance : L. LORET
Affichage : 18 mars 2022
SOMMAIRE
I- Approbation du PV de la séance du 22/02/22
II- Urbanisme :
1. Création d'une unité de méthanisation de biodéchets d'origine
agricole – Avis du CM
III- Finances :
2. Compte de gestion 2021
3. Compte administratif 2021
4. Affection du résultat 2021
5. Taux d’imposition 2022
6. Subventions aux associations
7. Contributions aux organismes
8. Budget primitif 2022
9. Remboursement frais d’actes Etat-civil – Commune du
Bailleul
COMMUNE DE DURTAL
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MARS 2022 2
2022-03-01 - Création d'une unité de méthanisation de biodéchets
d'origine agricole – Avis du CM :
Pour : 19 Abstention : 2 (M. Chouette et Mme Desmarres)
Le Conseil municipal,
Vu l’arrêté préfectoral DIDD 2022 n°24 du 2 février 2022 portant ouverture d’une consultation publique relative à la demande formulée par Monsieur le Directeur de la société CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION, en vue de la création d’une unité de méthanisation de biodéchets d’origine agricole, située ZAC de la Guittière – 49140 Seiches sur Loir, installation soumise à enregistrement; visée sous la rubrique n°2781-2b de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement,
Qu’une consultation du public a lieu du 28 février au 25 mars 2022 dans la commune de Seiches sur le Loir,
Considérant que ce projet et son plan d’épandage concerne la commune de Durtal,
Qu’à ce titre, le Conseil municipal est consulté,
Après en avoir délibéré,
EMET un avis défavorable au projet, celui-ci étant purement industriel, alimenté par
l’industrie agro-alimentaire et ne représente pas d’intérêt pour le territoire ; de plus, les
zones d’épandage sont à proximité d’habitations (rue du Bois-Thomas) et d’un cours
d’eau (ruisseau Pont-Rame).
2022-03-02 : Compte de gestion 2021
Pour : 22
Le Conseil municipal,
Après s'être fait présenter le Budget Primitif de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs de créances à recouvrer, le détail des dépenses à effectuer et celui des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur municipal accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer,
Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2021 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant la gestion bonne et exacte,
1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.
2°) Statuant sur l'exécution du Budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires.
3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.
Après en avoir délibéré,
DECLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2021 par le Receveur
visé et certifié conforme par l'ordonnateur, tel que n'appelle ni observation ni
réserve de sa part. 3
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL DES
SECTIONS
RECETTES NETTES 2 789 377,70 3 876 049,19 6 665 426,89
DEPENSES NETTES 5 823 488,00 2 892 898,48 8 716 386,48
RESULTATS DE
L'EXERCICE - 3 034 110,30 983 150,71 - 2 050 959,59
REPORT DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
6 974 014,99 4 448 805,16 11 422 820,15
Restes à réaliser
Dépense 274 022,84
Restes à réaliser
Recettes
RESULTAT DE
CLOTURE DE
L'EXERCICE
3 939 904,69 5 431 955,87 9 371 860,56
2022-03-03 : Compte administratif 2021
Pour : 20
M. le Maire sort de la salle.
Le Conseil municipal,
Sous la présidence de Mme Stéphanie GOHIER, 1ère Adjointe, délibérant sur le compte administratif 2021 dressé par Monsieur le Maire de DURTAL, tel que détaillé dans les tableaux ci- dessous,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le compte administratif 2021. 4
RECETTES
Chapitre Libellé Crédits ouverts Emis
002 Résultat d’exploitation reporté 4 448 805,16
013 Atténuation de charges 2 000,00 7 908,68
042 Opérations d’ordre de transfert entre section 45 000,00
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de service 240 200,00 254 346,04
73 Impôts et taxes 2 567 002,00 2 387 378,25
74 Dotations, subventions et participations 555 000,00 897 677,17
75 Autres produits de gestion courante 300 000,00 308 584,09
77 Produits exceptionnels 2 631,21 20 154,96
78 Provisions 5 000,00
TOTAL 8 165 638,37 2 892 898,48
Réalisations de l'exercice – section de fonctionnement 983 150,71
Excédent 2020 reporté 4 448 805,16
Résultat de clôture – section de fonctionnement 5 431 955,87
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Chapitre/Opération Libellé Crédits ouverts / DM Emis
10 Dotations, fonds divers, réserve 30 000,00
040 Opérations d’ordre de transfert entre section 45 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00
20 Immobilisations incorporelles 70 000,00 66 666,04
204 Subventions d’équipement versées 300 000,00 101 150,63
21 Immobilisations corporelles 135 000,00 122 445,48
23 Immobilisations incorporelles 1 381 343,61 1 150,00
007 Salle Joël Baudouin 5 000,00
012 Place des Terrasses 350 000,00 7 536,00
014 Eglises 645 000,00 440 794,04
106 Gymnase Camille Claudel 20 000,00
107 Construction Salle socio-culturelle 5 000,00 645,60
125 Acquisition matériels et outillage 72 000,00 42 827,86
139 Aménagement du Plateau sportif 3 350 000,00 2 026 206,67
164 Provision pour bâtiments 500 000,00 212 264,48
167 Aménagement RD 323 80 000,00 14 242,28
169 Voirie urbaine 3 000,00
170 Aménagement urbain 226 000,00 90 730,90
172 Signalétique 25 000,00
190 Groupe scolaire 210 000,00 128 259,48
201 Réserve foncière 430 000,00
216 Atelier communal 30 000,00
224 Gendarmerie 2 600 00,00 71 640,16 5
226 Mairie 93 000,00 28 732,39
228 Cimetière 30 000,00
230 Forêt de Chambiers 90 000,00
232 Programme de voirie urbaine et rurale 575 000,00 398 259,67
236 Avenue de Paris et voies annexes 170 000,00
237 Maison médicale 500 000,00
238 Pôle de vie sociale 500 000,00 340 555,39
239 Petites villes de demain 500 000,00
240 Projets participatifs 100 00,00 16 705,00
241 Transition écologique 150 000,00 9 831,28
45 Opérations pour compte de tiers 108 000,00 89 497,08
TOTAL 14 943 691,18 5 823 488,00
RECETTES
Chapitre/Opération Libellé Crédits ouverts / DM Emis
001 Excédent d’investissement 6 974 014,99
021 Virement de la section de fonctionnement 5 021 985,39
024 Produits des cessions d’immobilisations - 703,50
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 350 162,98 322 591,98
10 Dotations, fonds divers et réserves 570 000,00 580 662,66
13 Subventions d’investissement 1 918 731,32 1 765 580,39
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500,00
45 Compte de tiers 108 000,00
204 Subventions d’équipement versées 3 279,90
23 Immobilisations en cours 27 765,69
TOTAL 14 943 691,18 2 789 377,70
Réalisations de l'exercice – section d'investissement - 3 034 110,30
Excédent 2020 reporté 6 974 014,99
Résultat de clôture – section d'investissement 3 393 904,69
Restes à réaliser Dépenses 2021 274 022,84
Restes à réaliser Recettes 2021
RESULTAT DE CLOTURE DU BUDGET 9 371 860,56
2022-03-04 - Affection du résultat 2021 :
Pour : 22
Le Conseil municipal, 6
Après avoir adopté le compte administratif de l’exercice 2021 dont les résultats, conformes au compte de gestion se présentent comme suit :
Section de fonctionnement
Résultat de l’exercice 2021 983 150,71 € Résultat de l’exercice n - 1 4 448 805,16 € Résultat de fonctionnement cumulé 5 431 955,87 €
Section d’investissement
Déficit d’exécution 2021 - 3 034 110,30 € Excédent d’exécution n - 1 6 974 014,99 € Résultat cumulé 3 939 904,69 € Restes à réaliser en dépenses 274 022,84 € Restes à réaliser en recettes 0,00 € Excédent de financement en investissement 3 939 904,69 €
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’affecter au budget communal 2022, le résultat de fonctionnement et
d’investissement de l’exercice 2021 de la façon suivante :
AFFECTION DU RÉSULTAT 2021
Résultat de fonctionnement reporté (RF 002) 5 431 955,87 €
Résultat d’investissement reporté ( RI 001) 3 939 904,69 €
2022-03-05 : Taux d’imposition 2022 :
Pour : 22
Le Conseil municipal,
Considérant que la taxe d’habitation sur les résidences principales est affectée à l’Etat, pour finir par sa suppression en 2023, avec gel du taux jusqu’en 2023,
Que les ressources perdues sont compensées par un transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties,
Qu’il convient de voter pour l’année 2022 le taux des deux taxes locales restantes : la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe foncière sur les propriétés non bâties,
Sur proposition de la commission de finances qui souhaite maintenir le taux des taxes,
Après en avoir délibéré,
DECIDE des taux suivants pour l’année 2022 :
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 45,88 (correspondant au taux communal 24,62 + taux départemental 21,26)
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 44,19
2022-03-06 - Subventions aux associations :
Pour : 21 Abstention : 1 (Mme Jouis) 7
Le Conseil municipal,
Sur propositions de la commission Vie associative,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de verser les subventions suivantes :
Nom de l'association Subventions 2022
Comité de Jumelage 2 000
Aiglons durtalois 3 500
Anilauma 500
Ass. Tir durtalois 4 000
Babel 400
Boërs Durtalois 1 500
Boules de Fort – L’Union 2 800
Durestal badminton 600
Durtal Pétanque club 1 000
Durtal Vélo Sport 5 500
Hand Ball Club durtalois 4 000
Jeanne d'Arc 1 000
JSP 1 500
Judo Club Durtalois 2 200
Les Balades du Temps jadis 3 000
Les Ni-Pongs 1 500
Moto Club 3 000
Société Bel-Air 1 500
Société des courses/Prix de Durtal 1 500
Tennis Club Durtalois 1 000
UAPS 200
Voix de Chambiers 1 000
OGEC 66 076
TOTAL 109 276
2022-03-07 : Contributions aux organismes 2022
Pour : 22
Le Conseil municipal,
DECIDE de verser un fonds de concours de 5 000 € au FACECO (compte 65731) ; DECIDE de verser une subvention de 32 500 € au CCAS (compte 657362) ; DECIDE de verser une subvention de 22 080 € à la Caisse des Ecole (compte 657361) ;
DECIDE de provisionner 90 000 € au compte 6748 (subventions exceptionnelles) ; DECIDE de verser les contributions aux organismes suivantes (compte 65541) :
ORGANISMES 2022 8
SIEML (entretien préventif) 10 000,00
SIVM (participation 2022) 10 150,00
DECIDE de verser les autres contributions obligatoires suivantes (65548) :
ORGANISMES 2022
CAUE 49 (adhésion) (0,10 cts par habitant) 400,00
FDGDON (cotisations 2022) (0,25 cts par habitant) 1 000,00
Fondation du Patrimoine 300,00
2022-03-08 : Budget primitif 2022
Pour : 22
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le budget primitif 2022 suivant :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Chapitre Libellé Budget primitif 2022
011 Charges à caractère général 1 197 410,00
012 Charge de personnel et frais assimilés 1 330 480,00
014 Atténuations de produits 15 000,00
022 Dépenses imprévues 20 000,00
65 Autres charges de gestion courante 404 140,00
67 Charges exceptionnelles 92 000,00
68 Dotations aux amortissements et provisions 5 000,00
023 Virement à la section d'investissement 5 608 211,76
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 537 644,11
TOTAL 9 209 885,87
FONCTIONNEMENT
RECETTES
Chapitre Libellé Budget primitif 2022
002 Excédent antérieur reporté 5 431 955,87
042 Opérations d’ordre de transfert entre section
013 Atténuation de charges 3 000,00
70 Produits des services, domaines, et ventes divers 225 350,00
73 Impôts et taxes 2 330 935,00 9
74 Dotations et participations 906 645,00
75 Autres produits de gestion courante 305 000,00
77 Produits exceptionnels 2 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 5 000,00
TOTAL 9 209 885,87
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Chapitre/Opération Libellé Budget primitif 2022 (+ RAR)
10 Dotations, fonds divers, réserve 30 000,00
040 Opérations d’ordre de transfert entre section
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000,00
20 Immobilisations incorporelles 50 000,00
204 Subventions d’équipement versées 400 000,00
21 Immobilisations corporelles 150 000,00
23 Immobilisations incorporelles 2 115 370,89
45 Compte de tiers 200 000,00
007 Salle Joël Baudouin 10 000,00
012 Place des Terrasses 700 000,00
014 Eglises 250 000,00
106 Salle Camille Claudel 70 000,00
107 Salle socio-culturelle 1901 42 000,00
125 Acquisition matériels et outillage 150 000,00
139 Aménagement du Plateau sportif 1 000 000,00
164 Provision pour bâtiments 250 000,00
167 Aménagement RD 323 20 000,00
170 Aménagement urbain 300 000,00
172 Signalétique 20 000,00
190 Groupe scolaire 220 000,00
201 Réserve foncière 270 000,00
216 Atelier communal 30 000,00
224 Gendarmerie 2 500 000,00
226 Mairie 210 000,00
228 Cimetière 60 000,00
230 Chambiers 90 000,00
232 Voirie urbaine et rurale 525 000,00
236 Avenue de Paris et voies annexes 170 000,00
237 Maison médicale 300 000,00
238 Pôle de vie sociale 300 000,00
239 Petites villes de demain 310 000,00
240 Projets participatifs 100 000,00
241 Transition écologique 150 000,00
TOTAL 10 994 370,89 10
INVESTISSEMENT
RECETTES
Chapitre Libellé Budget primitif 2022
001 Excédent d’investissement 3 939 904,69
021 Virement de la section de fonctionnement 5 608 211,76
040 Opération d’ordre de transfert entre section 537 644,11
10 Dotations, fonds divers et réserves 380 000,00
13 Subventions d’investissement 327 110,33
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500,00
45 Compte de tiers 200 000,00
TOTAL 10 994 370,89
2022-03-09 – Remboursement commune Le Bailleul :
Pour : 22
Le Conseil municipal,
Vu l’article L.2321-5 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant que la commune du Bailleul, qui dispose d’un établissement de santé, supporte un coût important lié au fonctionnement de son service d’Etat-civil ;
Qu’à ce titre, la commune de Durtal doit participer à ces frais de fonctionnement ;
Après en avoir délibéré,
ACCEPTE de participer au financement du service d’Etat-civil de la commune
du Bailleul ;
DIT que cette participation porte sur un montant de 607,33 € pour l’exercice
2021 (9 naissances et 1 décès).
PV adopté par :
Pour :
Contre :
Abstention :
M. FARION Pascal Mme BIGNON Eliane Mme BIGOT Angélique 11
Mme BOBET Corinne M. CHOUETTE Gérard
M. DEHONDT Jérôme Mme DESMARRES Martine M. FAUCHEUX Sébastien
Mme GOHIER Stéphanie Mme GOUTE Isabelle M. GRASSET Pascal
Mme IRAN Aurélia Mme JOUIS Anne
////////
M. LANDFRIED Denis
M. LEBOUCHER Thomas M. LEBRUN Laurent
///////
Mme LORET Laurence
Mme MALBEAU Solène Mme ORSINI Marie-
Christine
M. OUVRARD Samuel
M. THIBAULT Joselito
////////
Mme VIERON Virginie Mme VILLATTE Christine