Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 5 juillet 2022
Déliberation - Liste Deliberations Feuillet cloture du 5 juillet
Déliberation - Liste Deliberations Feuillet cloture du 5 juillet
Procès Verbal - PV 5 juillet 2022
Procès Verbal - PV 5 juillet 2022
Déliberation - Liste Deliberations du 4 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 4 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberation du 25 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberation du 25 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberation du 2 juillet 2024
Déliberation - Liste deliberations 5 juillet 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 5 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
h AS EN BEAUJOLAIS
Pi
s
HAN
MAIRIE
de
SALLES-ARBUISS
ONN
LISTE
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
5 JUILLET
2022
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
ROGNARD
Carole
- DENIZOT
Eric
-
MONTVERNAY
Didier—- RAMPON
Pascal
--
JOMAIN
Chloé
- - BOIS
Marjorie
—-
FOURNIER
Michael
-
MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
- PICOD
Edouard
—-PINEAU
Marc-Henri
—
Excusé
(s)
: -—
BOUCHARD
Dominique
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
-
Absent
(s)
:
Démissions
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
JOMAIN
Chloé
=
Mme
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
a
donné
procuration
à
Mr
Marc-Henri
PINEAU
—
Mr
BOUCHARD
Dominique
a
donné
procuration
à
Mr
Stéphane
PARIZOT
Date
d'affichage
:
Lundi
11/07/2022
Délibération
N°
26/2022
:
Attribution
subvention
exceptionnelle
en
faveur
de
l'association
«
La
Boule
Joyeuse
»,
d'un
montant
de
200
€,
pour
participation
aux
championnats
de
France
de
boules
lyonnaises.
Délibération
N°
27/2022 :
Réduction
de
200
€ sur
le loyer
du
mois
d'août
pour
NC
COIFFURE
suite
à fermeture
du
salon
lors
du
Tour
du
Beaujolais
(18
juin
2022).
Délibération
N°
28/2022 :
Autorisation
pour
signature
convention
d'utilisation
du
domaine
public
(Cloitre)
pour
des
séances
d'hypnose
par
Mme
PFEIFFER.
Délibération
N°
29/2022
:
Autorisation
pour
dépôt
d'une
autorisation
de
travaux
pour
la
réfection
des
peintures
de
la
porte
de
l'église
de
SALLES
et
les
portes
des
pavillons
d'entrée
du
Chapitre
Délibération
N°
30/2022 :
Création
d'un
emploi
Agent
de
maitrise,
à effet
du
1°
août
2022.