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Arrêté - Arrêté Maël SIMON 5
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Déliberation - 5 d1469686509070
Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 5 d1469686509070)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 12 mai 2016
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 38
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/05/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 13/05/2016
SEANCE DU 9 MAI 2016
Délibération n° D-2016-125
Modification du tableau des effectifs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Isabelle GODEAU, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 2016
Délibération n° D-2016-125
Direction Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de
service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
POLE RESSOURCES ET SECURITE
Direction des Ressources Humaines
Fermeture de poste
1 poste de rédacteur
Direction des Finances
Suppression de poste
1 poste de rédacteur principal 2ème classe
Direction de la Commande Publique et Logistique
Fermeture de poste
1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Service de la Police Municipale
Ouverture de poste
2 postes de gardien de police municipale
POLE VIE DE LA CITE
Direction Animation de la Cité
Service Evènements
Création de poste
1 poste d’adjoint technique 2ème classe POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction des Espaces publics
Suppression de poste
1 poste de technicien principal 1ère classe
Direction Urbanisme et Action Foncière
Suppression de poste
1 poste de technicien principal 2ème classe
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 36
Contre : 2
Abstention : 6
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE