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Conseil Municipal - N 33PJ2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - N 33PJ2)
Thèmes du document : Logement, Agriculture et alimentation, Animaux,
AVIGNON Vile d'exception DIRECTION DE L'IMMOBILIER PLAN DE LOCALISATION DE L’ACQUISITION PHOTOAERIENNE Commune : AVIGNON (007) Numéro d'ordre re au de document d'arpentage : 9! Document vérifié et numéroté le 28/11/2022 AAVIGNON Par VERGER: U Bénédict Inspecteur des pre Publiques . Signé AVIGNON Cité Administrative BP 91088 84097 AVIGNON Cedex 9 Téléphone : 04 90 27 71 91 sdif.vaucluse@dgfip.finances.gouv.fr T DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL Qualité du plan: Plan régulier avant 20/03/1980 a Echelle d'origine : 1/1000 CERTIFICATION Echelle d'édition : 1/500 (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) a Dis de tédiien à 20 12095 Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires guñiés (3) Support numérique : -- — a été établi (1): FA À - D'après les indications qu'ils ont fournies di F Dar le document d'arpentage B - En conformité d'un piquetage : ae effectué sur le terrain; Par BETARDPV L c> D'après un plan d'erpanta eat BErge, 3 ont copie ci-jointe, dressé @) E pein par —£© ur “géomètre à : Réf. : Les phofiriétaires das QE coraissarce des Informations ponées Le 30/11/2022 ac po cela io64es 99 - 00 00, $ 09. 0 Dos is CCE NC p o 9 à o o 0 %e OLD Ds ah Dam PMP Section : DV Feuille(s) : 000 DV 01 A ya ni ti: La a A est ab qu dant Je ce dure nan La non par vo de ri jou Das ferme B, es propres parent of tu a rm a Duc 2) Goal del pansores agrée Lohambtre up, mpacteur, plomnire ce tech rem du cadette, te — } B CS uk tarte eine, 5195050 2295500 1638200