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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 mars)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
SAINT-PIERRE
QUIBERON Le 22 mars 2024
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra au centre culturel de Saint-Pierre-Quiberon, le :
Mardi 26 mars 2024 à 18h30
Je vous prie d’agréer. Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Stéphanie DOYEN
Z ORDRE DU JOUR
/
J Appel nominal Désignation d’un secrétaire de séance
Partie I. Projets de délibérations
1. Finances - Budget principal et budgets annexes : Comptes de gestion 2023
2. Finances - Budget principal et budgets annexes ; Comptes administratifs 2023
3. Finances - Budget principal : Affectation des résultats 2023
4. Finances - Budget annexe Campings : affectation des résultats 2023
5. Finances - Budget annexe port de Portivy ; affectation des résultats 2023
6. Finances - Budget annexe port d’Orange : affectation des résultats 2023
7. Finances - Budget annexe AFUL : affectation des résultats 2023
8. Finances - budget principal ; vote des taux 2024
9. Finances - budget principal : budget primitif 2024
10. Finances - budget annexe campings ; budget primitif 2024
11. Finances - budget annexe Portivy: budget primitif 2024
12. Finances - budget annexe port d’Orange : budget primitif 2024
13. Finances - budget annexe AFUL : budget primitif 2024
14. Finances - budget principal ; subvention au CCAS
15. Finances - budget principal : subventions aux associations
16. Finances - budget principal : remboursement frais de déplacement
17. Modification de la répartition des indemnités des élus
18. Finances - budget principal ; Montant des indemnités des élus 19. Finances- budget principal: modification de la délibération n°2024-03 relative à
l’adhésion au CNAS
budget principal ; adhésion à l’association morbihannaise des plus belles
baies du monde APBBM56
21. Finances - budget annexe Portivy : tarifs ZMEL 2024
22. Finances - budget principal : tarifs médiathèque 2024
23. Organisation communale : création d’un conseil portuaire unique
Organisation communale ; désignation du coordonnateur référent du groupement de
commandes relatif à la piste cyclable St Julien/Le Rohu
25. Organisation communale : convention tripartite Jardins Insolites/commune de
Quiberon/commune de Saint-Pierre-Quiberon
26. Domanialité ; convention Commune/ Centre Haliotis Plongée
27. Convention de concession d’utilisation du domaine public maritime Etat/Commune
28. Organisation communale ; modification de la composition des commissions
29. Ressources humaines ; création d’emplois permanents
30. Ressources humaines- effectif saisonnier : modification de la délibération n 2024-07
31. Affaires scolaires : organisation du temps scolaire 2024/2025
32. Urbanisme : modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée
du PLU au public
Partie II. Informations communales - Décisions du Maire
20. Finances -
24.
n“ 2