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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Fournival.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sécurité routière,
le
f Commune al urniya
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier
L’An Deux Mil Vingt-Six, le 15 janvier à 18 Heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Olivier COULON, Maire.
Etaient présents : M. Olivier COULON, M. François DECOOPMAN, M. Régis VAN DE KERCKHOVE, M. Sébastien LENORR, M. Nicolas DESANDERE, M. Serge MINERVINI, Mme Aurélie MARECHAL, Mme Laetitia WATTIER, Mme Nelly VEGA, M. Pascal MARECHAL formant la majorité des Membres en exercice.
Absent : M. Axel VAN LOOY ayant donné pouvoir à M. Sébastien LENOIR
Monsieur Régis VAN DE KERCKHOVE a été élu secrétaire de séance.
N° de la Objet Décision délibération
FAVORABLE
2026-01 Renouvellement de la convention pour l'accueil des enfants de Fournival, au centre | à l'unanimité
de loisirs les mercredis, sur la Commune d'Etouy
FAVORABLE
2026-02 ILEP, Avenant à la convention de prestation de service pour l'accueil de loisirs à l'unanimité
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
Acte le budget prévisionnel 2026
Valide l'avenant à la convention de prestation de service pour l'accueil de loisirs Autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant à la convention de prestation de service pour l'accueil de loisirs, pour la période du 1% septembre 2025 au 31 août 2026
FAVORABLE
2026-03 Subvention exceptionnelle à l'Association La Joyeuse Ribambelle à l'unanimité
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 1 200€ à l'association La Joyeuse Ribambelle
FAVORABLE
2026-04 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes à l'unanimité
FAVORABLE
2026-05 Aménagement de trottoirs, rue des Avesnes, et aménagements de sécurité routière | à l'unanimité RD55, Le Plesseret - demande de DETR, complément
| ‘ FAVORABLE
2026-06 Aménagement de trottoirs, rue des Avesnes, et aménagements de sécurité routière | à l'unanimité RD55, Le Plesseret - demande de subvention au Conseil Départemental, complément
2026-07 Prévision des travaux de voirie 2026
Le Maire,
Olivier COULON