Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1712002259
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1747433232
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1756219583
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1781108741
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1738270462
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1756933065
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+2016?t=1773676873
Conseil Municipal - CM+du+4+novembre+2016?t=1741187250
Conseil Municipal - CM+12+juin+2019?t=1741187250
Conseil Municipal - CM+du+16+juin+2017?t=1741187250
Conseil Municipal - CM+du+24+juin+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+24+juin+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Institutions publiques,
t Département
du Jura
République
Française
as Riric de
Chapelle-Woland
50140
Téléphone
: 05 84 #4
10 95
Télécopie
: 05 84 #1 15 09
email : mairie. chapelic-coland@manadeo.ft
COMPTE-RENDU
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
VENDREDI
24
JUIN
2016
à
20
h
30
Salle
Garderie/Elections
(Convocation
du
09/06/2016)
? Étaient
présents
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
David
BARDOUX,
Olivier
MASUÉ,
Bernard
RAMEAUX,
Michel
DOUSSOT,
Guillaume
PICARD,
Marie-Laure
PIOTELAT,
François
DUCRET,
Pascal
VANNIER
: Nota
: Bernard RAMEAUX
n'étant présent qu'à partir de 9 H 30;
Absents
Excusés
Thibaut
LACOSTE
(pouvoir
à
Jacques
ROBÉLEY),
Yves
LAMARD
(pouvoir
à
Marie-Laure
PIOTELAT),
Dominique
MARTIN,
Aurélien
PUTIGNY
:
Absent Charles-Henri
SERVAN
:
Secrétaires
de
Séance
Sylvie
BONNIN,
puis
Marie-Laure
PIOTELAT:
Dans
cette
séance,
le
Conseil
Municipal
a
pris
connaissance,
discuté,
décidé
et
délibéré
des
affaires
suivantes
:
«
Ordre
du
Jour
»
Approbation
compte-rendu
séance
du
12/05/2016
Propose
d'ajouter
les
résultats
du
vote
pour
refuser
les
dérogations
d'élèves
extérieurs
à
la
Commune
de
CHAPELLE-VOLAND
: 7 pour,
5 contre
et
2 abstentions
;
Travaux
Bâtiments
Communaux
Ouverture
au Public
1
Lundi
- Mardi
- Jeudi de 14 h à 18h
Æendredi
dghèihetdershansh “
Salle
Communale
«
Ancienne
Poste
»
Fait
Le
point
sur
les travaux.
Dit
que
le Schéma
électrique
réalisé
par
l'Entreprise
VANTARD
a
reçu
un
avis
favorable
de
la
SOCOTEC. Note
que
la porte
de
devanture
a
été
posée
le
20
juin,
et
que
les
travaux
qui
dépendaient
de
cette
installation
pourront
donc
être
engagés.
Choisit
le coloris gris pour
les peintures
de
boiserie
et de l'escalier.
Note
qu'il
faudra
prévoir
une
barrière
par
la suite.
Accepte
le
Bilan
Financier
proposé
par
M.
GAUTHIER,
concernant
les
travaux
réalisés
par
l'Entreprise
PELLETIER
(Moins-values
: tranchée
télécom
: 958
€ :
Plus-values:
tuyau
PVC
du
foyer jurassien
: 527 €), soit
…
Aménagement
Cuisine
(équipements
divers)
Dit
que
L'Entreprise
BOURCET
peut
intervenir
à partir
du
29
juin
après
la pose
du
carrelage.
Décide
de ne pas
mettre
de faïence
dans
le placard.
“Remplacement
Chaudière
Fioul
Bâtiment
Mairie/Ecoles
Rappelle
le devis de
l'entreprise
Thévenin/Ducrot/Avia
Distribution
de Lons-Le-Saunier.
Rappelle
les
deux
devis
de
l'entreprise
LACROIX
de
Bellevesvre.
Note
que
la
demande
de
subvention
Etat
(DETR)
sollicitée
est
acceptée
par
le
Préfet
pour
un
montant
de
6
321€
(soit
environ
40
%
du
prix
de
la
chaudière).
Indique
que
les travaux
devront
débuter
dans
un
délai
de
2 ans.
Sollicitera
un devis
pour
la mise
en place d'une porte
coupe-feu.
"Travaux
Salle
de
Classe
Rappelle
que
le déménagement
de
la Classe
« primaire
»
est
prévu
pour
le jeudi
7 et
le vendredi
8
juillet
prochain.
Note
que
la
demande
de
subvention
État
(DETR)
sollicitée
est
acceptée
pour
un
montant
de
5019€. Dit que
les travaux
pourront
débuter
le lundi
11 juillet
2016.
Voirie
Communale
par
la
Com-Com
2016
“
Effondrement
de
la
voirie
à l'Étana
Vaillant
Prend
connaissance
des
décisions
de
la
réunion
du
21
juin
2016,
avec
le
SIDEC,
la
CCBR
39,
le
Syndicat
des
Eaux.
Note
qu'une
déclaration
d'assurance
a été
faite
et qu'une
expertise
est
en
cours
(en
attente).
"Divers
voirie
communale
Rappelle
que
les
travaux
du
Pont
traversant
la
route
au
Colombier
seront
pris
en
charge
par
la
CCBR. Prend
connaissance
de
la
nouvelle
demande
de
Madame
ÉCOIFIER,
concernant
le
fossé
situé
aux
Miconnets,
pour
effectuer
des
travaux.
Indique
que
ces
travaux
sont
prévus
afin
de
faciliter
l'évacuation
de
l'eau.
*
Programme
Goudronnage
2016
Rappelle
que
les travaux
prévus
par
la CCBR
se
tiendront
du
22
août
au
7 septembre
2016
:
-
Les
Rollins
(rue
MARINGUE)
: 3
543
€
HT: -
Chemin
des
Camus
accédant
à la route
de
BELLEVESVRE
: 9
644€
HT:
Indique
que
pour
la
Rue
du
19
mars
1962:
31143
€
HT
dont
2 982
€
HT
à
la
charge
de
la
Commune,
les travaux
débuteront
le 18
Juillet
2016
RODP
2016
-
Service
Orange
En
appliquant
le Taux
plancher
voici
les
correspondances
:
Libellé
Nombre
Perçu
Année
2015
A
percevoir
Année
2016
Observation
Taux
Somme
Perçue
Taux
[Somme
Perçue
(plafond)
|(en
€)
plafond)
Ken
€)
Artères
10.030
025
403.71
38.80
389.16
HT est
donc
constaté
una
souterraines
baisse de
la
Redevance
d
J
percevoir
en
2016
pañ
Artères
20.489
153.66
1 099.44
51.74
1
060.10
rapport
d 2015.
Ceci tan
Aériennes
dû
d
une
diminution
dé
Cabine
1
26.83
26.83
25.87
27.87
findice.
L'AMF
Téléphonique
intervenu
auprès
di
P
q
Gouvernement,
mais
à
ci
TOTAL
1 529.98
1
475.13
jour,
pes
d
TOTAL
perçul
1
530.00
1
475.00
réactualisation
prévue
dk
arrondi
cet
indice.
Délibération
approuvant
à l'unanimité,
le taux
de
la RODP
- Service
Orange
2016.
Finances
Communales
2016
"Répartition
de
droit
commun
du
FPIC
2016
Note
que
le
montant
reversé
par
le
Fonds
national
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et Communales
est
de
9
255
€ pour
le Commune.
“
Dotation
de
Solidarité
Rurale
(DSR
2016)
Note
qu'au
titre
de
la DSR
2016,
42
249
€
seront
versés.
Fusion
CCBR-CCCHS
Prend
connaissance
des
comptes-rendus
de
réunion
de
COPIL
fusion
du
23
et
30
mai
2016.
Délibération
approuvant
à
l'unanimité
le
périmètre
de
la
future
Intercommunalité
et
proposant
comme
siège
de
la
nouvelle
Intercommunalité
Bletterans
et
le
nom
de
«
Communauté
de
Communes
de
Bresse
Haute
Seille
».
Personnel
Communal
“
Retraite
de
Daniel
BOISSARD
Indique
que
la
Réception
se
tiendra
le
vendredi
1“
Juillet
à
19h
dans
la
cour
de
l'école
(Préau). "Document
Unique
d'Evaluation
(D.U.E.)
des
Risques
Professionnels
Rappelle
que
Monsieur
PROST
Matthias,
du
Centre
De
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Jura
est
venu
le
23/05/2016,
et
nous
a rendu
le D.UE.
Prend
connaissance
du
Document
Unique
d'Évaluation.
Note
que Michel
PUTIGNY
veut
bien accepter
la mission
d'Assistant
de Prévention. #
Achat
de
2
téléphones
portables
mis
à
disposition
des
Agents
Communaux
Indique
que
2
téléphones
portables
ont
été
acquis
pour
un
montant
de
35.80
€
pour
être
mis
à
disposition
des
Agents
Communaux.
*
Renouvellement
C.D.D
de
Madame
DESNOUX
(T.A.P)
à/c
du
01/09/2016
Délibération
approuvant
à
l'unanimité,
le
renouvellement
du
contrat
de
Madame
Joëlle
DESNOUX
dans
les
conditions
initiales
à
compter
du
1/09/2016,
et
ce
pour
l'année
scolaire
2016/2017. "
Formation
Note
que
Madame
Fatima
BERNARD
participera
les mercredis
16
et 23
novembre
prochain
à une
formation
d'Animateur
à
Lons-le-Saunier
sur
le
thème
du
JEU
(Le
jeu:
construction
et
intégration
de
l'enfant
dans
la société
: rôle
et
posture
de
l'adulte
dans
l'espace
ludique).
"
Modification
des
horaires
de
présence
de
la
secrétaire
en
Mairie
Indique
que
Madame
Margaut
MOREL
a
trouvé
un
complément
d'activité
sur
la
Commune
de
Sergenon,
le
lundi
matin
et
le mercredi
après-midi,
et
que
les
horaires
de
présence
à
la
Mairie
seront
aménagés
comme
suit
à
compter
du
11
Juillet
2016:
Horaires
de
travail
arrêtés
de
Margqaut
MOREL
Lundi
: ----"
dei3hà18h.
Mardi
: 8h
30àl12het
de13hà17h
30.
Mercredi
: ---
ses
Jeudi:
8h30à12het
de13hà18h.
Vendredi
: 8h
30à12het
de13hà18h.
Décide
de
réduire
les
heures
d'ouverture
au
public
en
fermant
la Mairie
le vendredi
matin
et
le
mardi
à
17
h
30.
Les
nouveaux
horaires
d'ouverture
au
public
seront
donc
les suivants
:
Lundi
: -----
dei4hàä18h.
Mardi
: ----"
del4hà17h
30.
dei4hà18h. del4hà18h.
Dit
que
les
nouveaux
horaires
d'ouverture
devront
bien
être
respectés.
Ecole/TAP.. «
TAP
Note
un
solde
déficitaire
de
3
859
€
(soit
environ
99
€
par
enfant).
Rappelle
que
le
Contrat
de
Madame
DESNOUX
a été
reconduit
(voir
ci-dessus)
:
Approuve
les
activités
sportives
proposées
par
Madame
DELLEBRA,
au
titre
de
l'année
scolaire
2016/2017,
et
ce
jusqu'au
31/12/2016
:
Note
que
la fête
des
TAP
est
organisée
le
30
juin
2016,
à partir
de
18
Heures,
sous
le préau
de
la cour
d'école.
Délibération
approuvant
à
l'unanimité,
la
proposition
d'activités
sportives
proposées
par
Mme
DELLERBA. "
École
Indique
que
pour
Septembre
2016,
il
est
prévu
6
départs
en
6%,
contre
2
arrivées
en
maternelle,
soit
35
enfants
inscrits
pour
l'année
scolaire
2016/2017.
Précise
qu'un
accord
existe
au
sein
de
la
CCBR
39
pour
qu'en
cas
de
dérogation,
la
commune
d'accueil
ne refacture
pas à la commune
du
lieu de résidence . Les
dérogations
tiennent
compte
de
la situation
personnelle
des
parents
;
Des
dérogations
de droit sont
prévues
dans
les cas suivants :
+
quand
les
deux
parents
exercent
une
activité
professionnelle
et
que
l'école
de
la
commune
du
domicile
n'assure
pas
les
repas
de
midi
ou
la garde
d'enfant
hors
horaires
scolaires.
°_
quand
la santé
de
l'enfant
exige
des
soins
délivrés
dans
la commune
d'accueil
+.
quand
l'enfant
a déjà
un
frère
ou
une
sœur
inscrit
(e) dans
la commune
d'accueil
Note
que
le
Maire
estime
ne
pas
avoir
le
droit
d'imposer
une
solution
concernant
le
lieu
de
scolarisation
des
enfants,
solution
qui
compliquerait
sérieusement
le quotidien
des
parents.
Dit
que
le Maire
souhaite
prendre
en
compte
le côté
humain.
Nota
: Départ
du secrétaire
de
séance
(Mme
Sylvie
BONNIN),
qui:
-soulève
qu'un
vote
a
eu
lieu
lors
du
précédent
conseil,
la
majorité
a
décidé
de
refuser
les
dérogations ; fait remarquer
que
l'autorisation
du maire
doit respecter
cette
décision.
- souhaîte
attirer
l'attention
du
Conseil sur
les multiples
conséquences
de
ces
dérogations
(pour
notre
école,
notre
Commune,
nos
finances.)
Remplacement
par Marie-Laure
PIOTELAT.
Affaires
diverses
*
Bois
Communal
: Affouage
ROUGET
Décide
qu'un
courrier
sera
fait
à
l'intéressé
et
que
le cubage
devra
être
réalisé
pour
le
10 juillet
prochain. Indique
que
si à cette
date,
le cubage
n'est
pas
fait,
le bois
sera
attribué
à un
autre
affouagiste.
»
Sanitaires
Eglise/Cimetière
Note
que
le
WC
public
actuel
ne
permet
pas
une
utilisation
par
les
personnes
à
mobilité
réduite.
Dit que
le local actuel
ne se prête
pas
à un tel aménagement.
»
Logement
Communal
T.2.
La
Cure
loué
à
Monsieur
DUCHEZ
Note
l'arrivée
dans
le logement
d'un
nouveau
locataire
depuis
le 1° juin
2016.
"Achat
d'un
appareil
photo
Indique
qu'un
appareil
photo
a été
acquit
pour
un
montant
de
138.50
€
pour
divers
besoins
TAP,
Bulletin
Municipal,
…
"
Jurés
d'assises
Dit
que
pour
CHAPELLE-VOLAND,
a
été
tirée
au
sort,
Mme
PETIOT
Stéphanie
Epouse
RODOT,
domiciliée
aux
Montarlots.
°
Divers
Note
les
remerciements
de
l'ADMR,
des
PEP,
pour
la subvention
2016
versée.
"
SYbOM
Annonce
que
le Rapport
Annuel
2015
d'activité
du
SYDOM
est
consultable
à la Mairie. “
Prochain
Conseil
Municipal
Fixe
la prochaine
séance
de Conseil au
Vendredi
29
Juillet
2016
à 20
h 30.
Questions
diverses
“
Le
compte
rendu
de
la
Réunion
SDIS
du
24/06/2016
Dit
qu'un
certain
nombre
de
préconisations
sont
à
prendre
concernant
les
réserves
d'eau
(plateformes
d'aspiration
de
32
m°
pour
les
réserves
naturelles,
3
réserves
incendie
avec
col
de
Cygne
: 2 de
120
L et 1 de 90
L, .).
Note
que
l'adjudant
GHINI
et
Monsieur
DORIER,
responsable
du
site
de
BLETTERANS
sont
invités
et acceptent
d'être
présents
lors
du
prochain
Conseil.
Indique
qu'un
courrier
sera
fait
à le SAUR
pour
localiser
avec
exactitude
les
organes
d'ouverture
des 4 puisards
et des
4 réserves.
-
Dit
que
la
Salle
du
Foyer
Rural
a
été
réservée
pour
le
repas
des
Aînés
qui
se
tiendra
le
samedi
3
Septembre
2016.
-
Décide
d'acheter
de
nouveaux
arrosoirs
pour
le cimetière
suite
à des
vols.
+
Décide
d'ouvrir
une nouvelle
rangée
cinquantenaire
au cimetière.
“
Indique
que
la ceinture
en
bêton
(briques)
autour
de
l'Église
est
à terminer.
*
Rejette
la demande
d'un
locataire
désirant
louer
le garage
du
bâtiment
coiffure,
car
celui-ci
est actuellement
utilisé pour
le stockage
du matériel
de
la Salle
de
l'Ancienne
Poste.
"
Note
la
mise
à
disposition
ponctuelle
de
l'Employé
Communal
de
CHAPELLE-VOLAND
à
la
CCBR
39,
pour
un
éventuel
remplacement
de
Congés
de
Maladie.
FAIT
et DÉLIBÉRÉ
à CHAPELLE-VOLAND,
Le
24
Juin
2016,
Pour
Extrait
Conforme,
le
30
Juin
2016,
Le
Maire,
Jacques
ROBELEY,
Les
Secrétaires
de
Séance,
Sylvie
BONNIN,
Marie-Laure
PIOTELAT,
f
PTT