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Déliberation - 2023 6 2 Decision modificative – B Principal
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 6 2 Decision modificative – B Principal)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES 2023-6-2
PÉRIGERD LIMOUSIN
Département de la
IRATATP1ATATAINI
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
Firbeix
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
05/12/2023
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 31
Pouvoirs : 7
:e du 14ldécembre 2023
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DESGRAUPES
Maryline (suppléante de DEMARTHON Patrick), ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, WARNEZ Fabienne
Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BRUN Philippe CHIPEAUX Raphaël
COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, COUTURIER Pierre-Yves, DESSOLAS
Frédéric, DOBBELS Michel, FAYE Jean-Louis, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain,
GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, GRANET Jean-Claude suppléant, JUGE Jean- Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN
Francis, VAURIAC Bernard
Excusés et procurations : DEMARTHON Patrick (excusé et remplacé par sa
Suppléante M.Desgraupes), DECARPENTRIE Françoise (excusée et pouvoir à B.
Combeau), DEGLANE Christine (excusée et pouvoir à AS Esclavard), FAYOL Stéphane (excusé et pouvoir à A. Maurussane), LAGARDE Bernadette (excusée et pouvoir à R.
Chipeaux), MARCETEAU Dominique (excusée et remplacée par son suppléant JC
Granet), BOST Jean-François (pouvoir à S. Bosredon Cournil), DUTHEIL Frédéric
(excusé et pouvoir à l.Hyvoz), SAERENS Grégory (excusé et pouvoir à JL Faye)
M. Philippe FRANCOIS est désigné secrétaire de séance.
Décision modificative — B Principal
Afin de permettre d'inscrire les crédits pour le diagnostic pollution sur la friche Beaubatit à Firbeix, il
convient de faire un virement du Budget Principal (prélevé sur les dépenses imprévues).
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré et après les débats,
12 voix pour, 20 voix contre et 6 abstentions
-_ DECIDE de ne pas donner suite.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 15 décembre 2023
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
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Michel AUGEIX | : 1
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Reçu le 20/12/2023