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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 06 10 2026
Document publié le Mardi 6 octobre 2026 par la commune de Sandillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 06 10 2026)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
andilon ee Loire a Sologne
Sandillon, le 30 septembre 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du conseil municipal se tiendra le :
Mardi 6 octobre 2026 à 20h00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1) Adoption du PV du 8 septembre 2026
URBANISME
2) Droit de préemption urbain - Déclarations d'intention d’aliéner
FINANCES
3) Décision d'admission en non-valeur eau
4) Décision d'admission en non-valeur Assainissement
5) Décision d'admission en non-valeur Commune
6) Budget annexe de l’eau 2026 : décision modificative n°1
7) Budget annexe de l'assainissement 2026 : décision modificative n°1
8) Avenants aux marchés de travaux pour la construction d’un centre culturel
COMMUNICATION, EVENEMENTIEL, VIE MUNICIPALE
9) Modification du tableau des effectifs - Création de poste
EDUCATION ET RELATIONS AVEC LES ECOLES
10) Convention de mise à disposition de locaux scolaires, en dehors des heures d'enseignement, pour
le dispositif « Devoirs faits »
JEUNESSE ET CULTURE
11) Avenant au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires et extrascolaires
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Yoann DUBOIS