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Ordre du Jour - BM 2025 12 02 ODJ pour affichage Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Villeneuve-la-Garenne. Lien du pdf (Ordre du Jour - BM 2025 12 02 ODJ pour affichage)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Humanitaire, - 1 -

SÉANCE DU BUREAU

DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

MARDI 2 DÉCEMBRE 2025 À 14h30

15-19, avenue Pierre Mendès-France – CS 81411–

75646 PARIS CEDEX 13

ORDRE DU JOUR

POUR LA SEULE PARTIE QUI RELÈVE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU PRISES

EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION PORTANT DÉLÉGATION D ’ATTRIBUTIONS

DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND P ARIS AU BUREAU

A) Approbation du procès-verbal des délibérations du Bureau du 6 octobre 2025

B) Délibérations

 Finances

1. Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) 2. Attribution de subventions au titre du fonds de soutien aux communes pour la reconstruction des bâtiments, mobiliers et matériels communaux endommagés lors des violences intervenues en juin et juillet 2023

3. Soutien à la commune de Limeil-Brévannes pour la remise en état de son Hôtel de Ville

 Axe Seine

4. Convention tripartite avec Haropa Port et Voies Navigables de France (VNF) dans le cadre de l'Entente Axe Seine

 Héritage des Jeux de Paris 2024 et Grands événements sportifs internationaux

5. Convention avec l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Valéry Giscard d'Estaing au titre de la reconduction du partenariat pour la saison 2025-2026 célébrant les 40 ans du musée 6. Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association "Premiers de Cordée" 7. Convention de partenariat avec la Fédération Française de Judo au titre du Paris Grand Slam 2026

 Biodiversité et Nature en ville

8. 3ème édition de l'appel à projets "Nature 2050 - Métropole du Grand Paris" : approbation des conventions de financement avec les lauréats

9. Convention d'objectifs et de moyens avec la Société Centrale d'Apiculture pour lutter contre le frelon à pattes jaunes - année 2026

10. Convention d'objectifs et de moyens avec Fredon Ile-de-France pour la mise en œuvre du plan régional de Lutte contre le frelon à pattes jaunes (2025-2026)- 2 -

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)

11. Convention d'application n°3 avec l'association "EADC" pour la mise en œuvre des paiements pour services environnementaux dans les zones d'expansion de crues du Châtillonnais (2026-2034) 12. Conventions de partenariat avec Seine Grands Lacs et les chambres d'Agriculture de l'Yonne et du Loiret

13. Convention de financement avec Voies Navigables de France pour une étude d'assainissement des bateaux stationnaires sur la Seine entre Paris et l'Ile-Saint-Denis, dans le cadre du Plan ' Baignade et qualité de l'eau '

14. Conventions de financement de diagnostics de la vulnérabilité aux inondations avec les villes de Courbevoie et Rueil-Malmaison

15. Approbation du contrat de territoire Croult-Enghien-Vieille Mer pour la période 2026-2030

 Sites de baignade en Seine et en Marne

16. Subvention d'investissement pour l'aménagement de sites de baignade Héritage à Saint-Maur-des- Fossés et à l'Ile-Saint-Denis

 Transition écologique et énergétique

17. Soutien à Grand Paris Climat pour le projet d'Observatoire de la Rénovation Energétique

 Centres-Villes Vivants

18. Octroi d'une garantie solidaire sur un emprunt bancaire contracté par la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

 Centres-Villes Vivants et Tourisme

19. Subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de soutien à l'Attractivité, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre des programme "Centres-Villes Vivants" et Escales Touristiques Métropolitaines"

 Innovation et Numérique

20. Augmentation du nombre de communes pouvant bénéficier du programme d'accompagnement des communes dans le secteur de la cybersécurité (CYBIAH 2.0)

21. Attribution de subventions dans le cadre du fonds "Innover dans la Ville" 22. Ouverture de deux nouveaux parcours du programme ApproprIAtion Métropolitaine et sélection des collectivités bénéficiaires : IA-Attractivité des centres villes et IA-Economie Circulaire dans le secteur du BTP (BTP Match)

 Administration générale et Ressources humaines

23. Autorisation donnée au Président pour signer la nouvelle convention avec le CIG Petite Couronne - Prévention, santé et action sociale au travail - et non-reconduction de la convention antérieure à compter du 1er janvier 2026- 3 -

 Finances

24. Garantie d'emprunt accordée à la Protection Civile : ajustement des conditions financières du prêt

 Aménagement et Equipements structurants

25. OIM de Villeneuve-la-Garenne : approbation du protocole de gouvernance relatif au secteur Réniers entre la Métropole du Grand Paris, la Ville de Villeneuve-la-Garenne et la SPLA-IN Métropolitaine.

 Développement sportif

26. Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Special Olympics France

 Biodiversité et Nature en ville

27. Convention de surveillance et d'intervention foncière avec la SAFER de l'Ile-de-France pour l'année 2026

 Agriculture urbaine & Alimentation

28. Avenant de prolongation de la convention de financement avec la SEMMARIS pour le projet "Développement d'un nouveau terminal d'autoroute ferroviaire et de transport combiné desservant le Marché International de Rungis"

29. Avenant à la convention de partenariat avec AgriParis Seine

30. Convention de partenariat avec AgroParisTech et la fondation AgroParisTech dans le cadre de la chaire "Agricultures urbaines, services écosystémiques et alimentation des villes" pour la période 2026-2028

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)

31. Convention avec l'association "AQUI'Brie" pour l'année 2026

 Transition écologique et énergétique

32. Participation au dispositif local piloté par la DRIEAT 92 pour le développement des projets photovoltaïques citoyens en autoconsommation collective dans les Hauts-de-Seine 33. Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association "Airparif" : programme complémentaire et attribution d'une subvention pour l'année 2026

 Innovation et Numérique

34. Subvention dans le cadre du programme "Numérique pour tous"

 Habitat

35. Opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier "Le parc de la Noue" à Villepinte - Projet d'avenant à la convention de mise en œuvre

 Nuit de la Solidarité Métropolitaine

36. Edition 2026 de la Nuit de la Solidarité Métropolitaine : convention avec l'Atelier parisien d'urbanisme (Apur) et subvention des communes organisatrices

 Mobilités douces

37. Adhésion au réseau "Vélo et Marche" suite à la fusion de deux structures- 4 -

 Economie circulaire, sociale et solidaire

38. Convention d'engagements réciproques pour la mise à disposition et l'utilisation de l'outil BTP Match avec Grand Paris Seine Ouest

39. Reconduction de la convention avec le Réseau Francilien du Réemploi (REFER) pour l'année 2026 40. Reconduction de la convention avec le Centre International de Ressources et d'Innovation pour le Développement Durable (CIRIDD) pour l'année 2026

Fait à Paris, le 26 novembre 2025

SIGNÉ

Le Président de la Métropole du Grand Paris

Patrick OLLIER

Ancien Ministre

Maire de Rueil-Malmaison