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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h46
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Économie et finances,
METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI - METZ - METROPOLE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 20003986500015
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE PRINCIPALE MUNICIPALE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2017
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 36
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 84
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 126
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 130
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 131
A4 - Etat des provisions 133
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 134
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 135
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 137
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 141
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) 146
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) 147
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 148
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 149
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 158
A10.3 - Opérations liées aux cessions 159
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 160
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 209
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 210
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 213
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 215
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 216
C1.2 - Actions de formation des élus 223
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 224
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 226
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 227
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 228
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 229
C3.6 - Identification des flux croisés 232
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 233 D2 - Arrêté et signatures 234
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 4
Code INSEE METZ - METROPOLE
006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL
CA
2017
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
225192
0
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
106 939 674 472.28 389.50
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 636.13 339
2 Produit des impositions directes/population 377.21 338
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 735.46 411
4 Dépenses d’équipement brut/population 64.55 85
5 Encours de dette/population 316.69 390
6 DGF/population 99.85 127
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 30,20 %
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 89,13 %
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 8,82 %
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 43.06 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 153 977 888,96 G 166 928 901,59
Section d’investissement B 44 781 795,01 H 46 513 950,54
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 5 242 094,07
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 7 705 095,34 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 206 464 779,31 = G+H+I+J 218 684 946,20
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 2 536 273,21 L 0,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 2 536 273,21 = K+L 0,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 153 977 888,96 = G+I+K 172 170 995,66
Section d’investissement = B+D+F 55 023 163,56 = H+J+L 46 513 950,54
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 209 001 052,52 = G+H+I+J+K+L 218 684 946,20
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 2 536 273,21 L 0,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 017 240,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 100,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 89 588,70 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 123 048,51 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 300 345,50 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
458104 Opération pour compte de tiers n° 04 - FORT DE
QUEULEU (2)
5 950,50 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 33 490 605,00 25 076 378,73 6 735 938,06 0,00 1 678 288,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 44 582 436,00 43 226 307,29 38 488,03 0,00 1 317 640,68
014 Atténuations de produits 40 253 084,07 40 171 070,55 0,00 0,00 82 013,52
65 Autres charges de gestion courante 26 900 914,00 25 553 393,20 340 084,00 0,00 1 007 436,80
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 145 227 039,07 134 027 149,77 7 114 510,09 0,00 4 085 379,21
66 Charges financières 1 625 060,00 1 036 323,10 189 659,66 0,00 399 077,24
67 Charges exceptionnelles 123 338,00 84 761,17 0,00 0,00 38 576,83
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 800 000,00 800 000,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
147 775 437,07 135 948 234,04 7 304 169,75 0,00 4 523 033,28
023 Virement à la section d'investissement (2) 10 138 600,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 10 713 000,00 10 725 485,17 -12 485,17
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
20 851 600,00 10 725 485,17 10 126 114,83
TOTAL 168 627 037,07 146 673 719,21 7 304 169,75 0,00 14 649 148,11
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 310 000,00 266 083,05 0,00 0,00 43 916,95
70 Produits services, domaine et ventes div 8 033 108,00 7 884 035,98 209 668,27 0,00 -60 596,25
73 Impôts et taxes 121 051 807,00 124 383 859,29 37 743,94 0,00 -3 369 796,23
74 Dotations et participations 31 037 155,00 30 431 981,14 365 900,00 0,00 239 273,86
75 Autres produits de gestion courante 1 612 570,00 1 904 300,24 58 959,81 0,00 -350 690,05
Total des recettes de gestion courante 162 044 640,00 164 870 259,70 672 272,02 0,00 -3 497 891,72
76 Produits financiers 0,00 2,20 0,00 0,00 -2,20
77 Produits exceptionnels 15 293,00 52 149,79 0,00 0,00 -36 856,79
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 25 010,00 25 000,00 10,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
162 084 943,00 164 947 411,69 672 272,02 0,00 -3 534 740,71
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
TOTAL 163 384 943,00 166 256 629,57 672 272,02 0,00 -3 543 958,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 5 242 094,07
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 250 143,00 1 659 444,40 89 588,70 501 109,90
204 Subventions d'équipement versées 9 455 784,00 5 107 611,08 0,00 4 348 172,92
21 Immobilisations corporelles 18 225 912,00 10 803 758,62 1 123 048,51 6 299 104,87
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 200 360,00 2 073 485,86 300 345,50 2 826 528,64
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 35 132 199,00 19 644 299,96 1 512 982,71 13 974 916,33
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 017 240,00 0,00 1 017 240,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 18 381 552,00 17 000 707,78 100,00 1 380 744,22
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 852 500,00 852 500,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 4 918 000,00 4 918 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 25 169 292,00 22 771 207,78 1 017 340,00 1 380 744,22
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 160 000,00 70 320,00 5 950,50 83 729,50
Total des dépenses réelles d’investissement 60 461 491,00 42 485 827,74 2 536 273,21 15 439 390,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
041 Opérations patrimoniales (1) 13 900 000,00 986 749,39 12 913 250,61
Total des dépenses d’ordre d’investissement 15 200 000,00 2 295 967,27 12 904 032,73
TOTAL 75 661 491,00 44 781 795,01 2 536 273,21 28 343 422,78
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 7 705 095,34
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 644 105,00 1 979 826,37 0,00 664 278,63
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 29 412 000,00 21 140 529,00 0,00 8 271 471,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 451,56 0,00 -451,56
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 413 074,41 0,00 -413 074,41
Total des recettes d’équipement 32 056 105,00 23 533 881,34 0,00 8 522 223,66
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 3 870 000,00 1 059 538,30 0,00 2 810 461,70
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 10 072 381,34 10 072 381,34 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 36 500,00 25 915,00 0,00 10 585,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 520 000,00 0,00
Total des recettes financières 16 498 881,34 11 157 834,64 0,00 5 341 046,70
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00
Total des recettes réelles d’investissement 48 614 986,34 34 801 715,98 0,00 13 813 270,36
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 10 138 600,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 10 713 000,00 10 725 485,17 -12 485,17 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 13 900 000,00 986 749,39 12 913 250,61
Total des recettes d’ordre d’investissement 34 751 600,00 11 712 234,56 23 039 365,44
TOTAL 83 366 586,34 46 513 950,54 0,00 36 852 635,80
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 31 812 316,79 31 812 316,79
012 Charges de personnel, frais assimilés 43 264 795,32 43 264 795,32
014 Atténuations de produits 40 171 070,55 40 171 070,55
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 25 893 477,20 25 893 477,20
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 225 982,76 0,00 1 225 982,76
67 Charges exceptionnelles 84 761,17 14 076,65 98 837,82
68 Dot. aux amortissements et provisions 800 000,00 10 711 408,52 11 511 408,52
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 143 252 403,79 10 725 485,17 153 977 888,96
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 297 381,53 1 297 381,53
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 17 000 707,78 500 000,23 17 500 708,01
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 11 836,35 11 836,35
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 1 659 444,40 0,00 1 659 444,40
204 Subventions d'équipement versées 5 107 611,08 486 749,16 5 594 360,24
21 Immobilisations corporelles (6) 10 803 758,62 0,00 10 803 758,62
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 2 073 485,86 0,00 2 073 485,86
26 Participations et créances rattachées 852 500,00 0,00 852 500,00
27 Autres immobilisations financières 4 918 000,00 0,00 4 918 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 70 320,00 0,00 70 320,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 42 485 827,74 2 295 967,27 44 781 795,01
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
7 705 095,34
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 266 083,05 266 083,05
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 8 093 704,25 8 093 704,25
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 124 421 603,23 124 421 603,23
74 Dotations et participations 30 797 881,14 30 797 881,14
75 Autres produits de gestion courante 1 963 260,05 0,00 1 963 260,05
76 Produits financiers 2,20 0,00 2,20
77 Produits exceptionnels 52 149,79 1 309 217,88 1 361 367,67
78 Reprise sur amortissements et provisions 25 000,00 0,00 25 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 165 619 683,71 1 309 217,88 166 928 901,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
5 242 094,07
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 059 538,30 0,00 1 059 538,30
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 072 381,34 10 072 381,34
13 Subventions d'investissement 1 979 826,37 0,00 1 979 826,37
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 21 166 444,00 500 000,23 21 666 444,23
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 1 390,40 1 390,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 451,56 0,00 451,56
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 499 435,41 499 435,41
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 413 074,41 0,00 413 074,41
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 10 711 408,52 10 711 408,52
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 110 000,00 0,00 110 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 34 801 715,98 11 712 234,56 46 513 950,54
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 33 490 605,00 25 076 378,73 6 735 938,06 0,00 1 678 288,21
60611 Eau et assainissement 72 081,37 49 317,62 6 000,00 0,00 16 763,75
60612 Energie - Electricité 629 972,50 521 427,78 58 414,05 0,00 50 130,67
60613 Chauffage urbain 352 162,75 299 080,61 35 009,11 0,00 18 073,03
60622 Carburants 713 810,00 594 469,22 113 040,76 0,00 6 300,02
60623 Alimentation 3 721,07 2 526,52 0,00 0,00 1 194,55
60628 Autres fournitures non stockées 349 217,53 314 201,47 28 647,89 0,00 6 368,17
60631 Fournitures d'entretien 50 974,45 35 888,29 12 280,07 0,00 2 806,09
60632 Fournitures de petit équipement 77 323,28 49 716,79 17 818,68 0,00 9 787,81
60633 Fournitures de voirie 27 587,00 18 748,44 1 567,19 0,00 7 271,37
60636 Vêtements de travail 110 155,79 88 184,31 6 240,57 0,00 15 730,91
6064 Fournitures administratives 22 992,56 18 517,44 0,00 0,00 4 475,12
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 18 823,00 17 128,47 0,00 0,00 1 694,53
6068 Autres matières et fournitures 492 737,41 350 444,62 112 264,08 0,00 30 028,71
6078 Autres marchandises 11 600,00 11 463,26 0,00 0,00 136,74
611 Contrats de prestations de services 19 091 635,43 14 942 864,12 3 903 691,11 0,00 245 080,20
6132 Locations immobilières 1 016 513,08 960 011,61 30 343,60 0,00 26 157,87
6135 Locations mobilières 143 369,72 104 786,26 18 362,83 0,00 20 220,63
614 Charges locatives et de copropriété 217 960,00 192 997,98 17 447,00 0,00 7 515,02
61521 Entretien terrains 127 640,00 86 078,86 39 044,30 0,00 2 516,84
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 87 176,37 66 528,91 7 331,36 0,00 13 316,10
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 1 791,00 0,00 0,00 0,00 1 791,00
615231 Entretien, réparations voiries 172 932,80 128 675,82 42 216,98 0,00 2 040,00
615232 Entretien, réparations réseaux 57 869,00 27 959,45 1 391,28 0,00 28 518,27
61524 Entretien bois et forêts 900,00 888,00 0,00 0,00 12,00
61551 Entretien matériel roulant 1 121 981,27 843 882,59 216 121,93 0,00 61 976,75
61558 Entretien autres biens mobiliers 293 383,14 245 318,22 35 406,98 0,00 12 657,94
6156 Maintenance 1 421 609,07 1 160 911,07 202 588,14 0,00 58 109,86
6161 Multirisques 34 832,00 33 234,87 840,00 0,00 757,13
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 163 323,00 156 456,10 6 759,20 0,00 107,70
6168 Autres primes d'assurance 209 609,00 180 648,12 13 000,00 0,00 15 960,88
617 Etudes et recherches 699 773,91 85 679,42 47 093,40 0,00 567 001,09
6182 Documentation générale et technique 63 532,46 54 572,44 4 385,81 0,00 4 574,21
6184 Versements à des organismes de formation 168 827,00 92 921,91 20 521,88 0,00 55 383,21
6185 Frais de colloques et de séminaires 23 565,64 12 612,58 0,00 0,00 10 953,06
6188 Autres frais divers 1 850,00 1 625,60 0,00 0,00 224,40
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 9 300,00 0,00 0,00 0,00 9 300,00
6226 Honoraires 195 674,87 145 557,41 38 830,00 0,00 11 287,46
6227 Frais d'actes et de contentieux 16 663,16 16 372,27 0,00 0,00 290,89
6228 Divers 21 510,00 13 739,52 2 250,00 0,00 5 520,48
6231 Annonces et insertions 874 773,64 604 259,23 242 521,25 0,00 27 993,16
6232 Fêtes et cérémonies 174 953,32 119 598,43 19 052,15 0,00 36 302,74
6233 Foires et expositions 211 382,00 205 547,19 0,00 0,00 5 834,81
6236 Catalogues et imprimés 244 945,62 104 512,00 121 509,56 0,00 18 924,06
6237 Publications 63 585,00 63 445,89 0,00 0,00 139,11
6238 Divers 223 219,25 132 634,19 70 443,50 0,00 20 141,56
6241 Transports de biens 63 828,69 53 791,69 0,00 0,00 10 037,00
6247 Transports collectifs 19 385,11 15 139,44 0,00 0,00 4 245,67
6251 Voyages et déplacements 90 300,00 73 806,56 5 119,80 0,00 11 373,64
6255 Frais de déménagement 1 650,10 0,00 1 650,04 0,00 0,06
6257 Réceptions 3 313,61 3 015,00 298,61 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 67 845,97 51 782,71 15 058,00 0,00 1 005,26
6262 Frais de télécommunications 574 675,00 512 402,51 49 731,59 0,00 12 540,90
627 Services bancaires et assimilés 58 329,00 21 197,37 0,00 0,00 37 131,63
6281 Concours divers (cotisations) 286 491,36 192 339,40 88 297,54 0,00 5 854,42
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 000,00 1 780,00 440,00 0,00 780,00
6284 Redevances pour services rendus 5 312,05 4 281,19 801,37 0,00 229,49
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 1 428 180,32 420 654,30 1 004 643,47 0,00 2 882,55 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6288 Autres services extérieurs 590 510,33 381 470,14 77 462,98 0,00 131 577,21
63512 Taxes foncières 186 943,00 168 607,00 0,00 0,00 18 336,00
63513 Autres impôts locaux 5 470,00 5 470,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 10 536,00 9 611,52 0,00 0,00 924,48
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 5 595,00 5 595,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 44 582 436,00 43 226 307,29 38 488,03 0,00 1 317 640,68
6217 Personnel affecté par la commune membre 71 488,26 61 040,78 0,00 0,00 10 447,48
6218 Autre personnel extérieur 1 033 413,66 985 202,97 24 828,03 0,00 23 382,66
6331 Versement de transport 474 666,70 473 939,70 0,00 0,00 727,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 107 532,12 107 532,12 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 205 416,49 205 416,49 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 18 106 771,17 18 105 300,69 0,00 0,00 1 470,48
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 556 477,34 548 080,10 0,00 0,00 8 397,24
64118 Autres indemnités titulaires 4 139 301,77 3 208 738,09 0,00 0,00 930 563,68
64131 Rémunérations non tit. 8 008 970,23 7 674 346,05 0,00 0,00 334 624,18
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 925 449,69 4 922 124,69 0,00 0,00 3 325,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 5 887 873,73 5 885 572,57 0,00 0,00 2 301,16
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 478 128,68 477 688,17 0,00 0,00 440,51
6455 Cotisations pour assurance du personnel 195 391,12 181 391,12 13 660,00 0,00 340,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 412,46 279,52 0,00 0,00 1 132,94
6471 Prestat° versées pour le compte du FNAL. 465,00 172,00 0,00 0,00 293,00
6472 Prestations familiales directes 1 906,68 1 906,68 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 101 188,16 101 073,81 0,00 0,00 114,35
6478 Autres charges sociales diverses 81 342,61 81 261,61 0,00 0,00 81,00
6488 Autres charges 205 240,13 205 240,13 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 40 253 084,07 40 171 070,55 0,00 0,00 82 013,52
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 43 084,07 9 245,00 0,00 0,00 33 839,07
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct 13 977,00 13 885,55 0,00 0,00 91,45
739211 Attributions de compensation 33 607 023,00 33 607 023,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 5 789 000,00 5 788 169,00 0,00 0,00 831,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 800 000,00 752 748,00 0,00 0,00 47 252,00
65 Autres charges de gestion courante 26 900 914,00 25 553 393,20 340 084,00 0,00 1 007 436,80
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 77 955,00 71 476,06 0,00 0,00 6 478,94
6521 Déficit budgets annexes administratifs 720 000,00 449 117,00 0,00 0,00 270 883,00
6531 Indemnités 910 345,00 910 344,26 0,00 0,00 0,74
6532 Frais de mission 7 686,00 4 975,62 0,00 0,00 2 710,38
6533 Cotisations de retraite 79 655,00 57 843,45 0,00 0,00 21 811,55
6535 Formation 3 480,00 0,00 3 480,00 0,00 0,00
6536 Frais de représentation du maire 3 000,00 571,08 0,00 0,00 2 428,92
6541 Créances admises en non-valeur 9 622,83 1 297,18 0,00 0,00 8 325,65
6542 Créances éteintes 9 591,17 377,17 0,00 0,00 9 214,00
6553 Service d'incendie 8 596 999,00 8 596 640,41 0,00 0,00 358,59
65548 Autres contributions 520 500,00 518 661,60 0,00 0,00 1 838,40
6558 Autres contributions obligatoires 7 262 020,00 7 262 020,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 18 000,00 15 000,00 3 000,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 531 000,00 76 167,00 276 500,00 0,00 178 333,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 6 633 585,00 6 084 226,70 56 619,00 0,00 492 739,30
658 Charges diverses de gestion courante 17 475,00 4 675,67 485,00 0,00 12 314,33
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
145 227 039,07 134 027 149,77 7 114 510,09 0,00 4 085 379,21
66 Charges financières (b) 1 625 060,00 1 036 323,10 189 659,66 0,00 399 077,24
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 422 860,00 1 227 753,52 0,00 0,00 195 106,48
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 2 200,00 -201 173,02 189 659,66 0,00 13 713,36
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 200 000,00 9 742,60 0,00 0,00 190 257,40
67 Charges exceptionnelles (c) 123 338,00 84 761,17 0,00 0,00 38 576,83
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 100,00 77,13 0,00 0,00 22,87
6714 Bourses et prix 30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 54 870,00 20 708,89 0,00 0,00 34 161,11
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 24 870,00 23 973,15 0,00 0,00 896,85 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 15
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6745 Subv. aux personnes de droit privé 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 3 498,00 2,00 0,00 0,00 3 496,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 800 000,00 800 000,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 500 000,00 500 000,00 0,00 0,00 0,00
6865 Dot. prov. risques et charges financiers 300 000,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
147 775 437,07 135 948 234,04 7 304 169,75 0,00 4 523 033,28
023 Virement à la section d'investissement 10 138 600,00 0,00 10 138 600,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
10 713 000,00 10 725 485,17 -12 485,17
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 12 686,25 -12 686,25
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 1 390,40 -1 390,40
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 10 713 000,00 10 711 408,52 1 591,48
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
20 851 600,00 10 725 485,17 10 126 114,83
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 20 851 600,00 10 725 485,17 10 126 114,83
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
168 627 037,07 146 673 719,21 7 304 169,75 0,00 14 649 148,11
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 189 659,66
Montant des ICNE de l’exercice N-1 197 489,93
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -11 513,36
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 310 000,00 266 083,05 0,00 0,00 43 916,95
6419 Remboursements rémunérations personnel 93 000,00 82 564,56 0,00 0,00 10 435,44
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 217 000,00 176 320,72 0,00 0,00 40 679,28
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 7 197,77 0,00 0,00 -7 197,77
70 Produits services, domaine et ventes div 8 033 108,00 7 884 035,98 209 668,27 0,00 -60 596,25
70323 Redev. occupat° domaine public communal 84 200,00 83 800,00 0,00 0,00 400,00
70328 Autres droits stationnement et location 11 473,00 15 310,00 631,60 0,00 -4 468,60
70388 Autres redevances et recettes diverses 615,00 0,00 0,00 0,00 615,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 0,00 73,82 3 840,00 0,00 -3 913,82
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 380 000,00 344 949,01 163 951,15 0,00 -128 900,16
7062 Redevances services à caractère culturel 933 000,00 949 674,23 0,00 0,00 -16 674,23
70688 Autres prestations de services 0,00 15 510,00 0,00 0,00 -15 510,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 73 100,00 68 438,66 12 885,42 0,00 -8 224,08
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 1 438 102,00 1 429 982,22 0,00 0,00 8 119,78
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 4 926 000,00 4 792 162,91 20 821,10 0,00 113 015,99
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 30 415,00 63 871,94 0,00 0,00 -33 456,94
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 14 290,64 0,00 0,00 -14 290,64
70878 Remb. frais par d'autres redevables 95 500,00 82 782,00 0,00 0,00 12 718,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 60 703,00 23 190,55 7 539,00 0,00 29 973,45
73 Impôts et taxes 121 051 807,00 124 383 859,29 37 743,94 0,00 -3 369 796,23
73111 Taxes foncières et d'habitation 60 836 770,00 63 332 760,00 0,00 0,00 -2 495 990,00
73112 Cotisation sur la VAE 15 975 810,00 16 107 016,00 0,00 0,00 -131 206,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 3 542 080,00 4 160 646,00 0,00 0,00 -618 566,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 1 265 950,00 1 344 124,00 0,00 0,00 -78 174,00
73211 Attribution de compensation 142 400,00 142 197,00 0,00 0,00 203,00
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le PBJ 6 916 697,00 6 916 847,00 0,00 0,00 -150,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 31 782 100,00 31 881 071,00 0,00 0,00 -98 971,00
7362 Taxes de séjour 590 000,00 499 198,29 37 743,94 0,00 53 057,77
74 Dotations et participations 31 037 155,00 30 431 981,14 365 900,00 0,00 239 273,86
74124 Dotation d'intercommunalité 2 007 540,00 2 007 547,00 0,00 0,00 -7,00
74126 Dot. compensat° groupements de communes 20 478 090,00 20 478 082,00 0,00 0,00 8,00
744 FCTVA 0,00 28 975,21 0,00 0,00 -28 975,21
74718 Autres participations Etat 168 484,00 72 832,87 0,00 0,00 95 651,13
74741 Participat° Communes du GFP 28 500,00 27 956,12 0,00 0,00 543,88
7477 Participat° Budget communautaire et FS 68 720,00 4 425,00 0,00 0,00 64 295,00
7478 Participat° Autres organismes 2 543 500,00 2 079 451,94 365 900,00 0,00 98 148,06
748313 Dotat° de compensation de la TP 3 815 541,00 3 815 271,00 0,00 0,00 270,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 75 020,00 65 680,00 0,00 0,00 9 340,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 1 851 760,00 1 851 760,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1 612 570,00 1 904 300,24 58 959,81 0,00 -350 690,05
752 Revenus des immeubles 111 000,00 65 103,32 27 500,00 0,00 18 396,68
757 Redevances versées par fermiers, conces. 212 570,00 127 735,84 8 584,99 0,00 76 249,17
758 Produits divers de gestion courante 1 289 000,00 1 711 461,08 22 874,82 0,00 -445 335,90
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
162 044 640,00 164 870 259,70 672 272,02 0,00 -3 497 891,72
76 Produits financiers (b) 0,00 2,20 0,00 0,00 -2,20
761 Produits de participations 0,00 2,20 0,00 0,00 -2,20
77 Produits exceptionnels (c) 15 293,00 52 149,79 0,00 0,00 -36 856,79
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 22 113,56 0,00 0,00 -22 113,56
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 9 993,00 25 373,93 0,00 0,00 -15 380,93
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 2 240,30 0,00 0,00 -2 240,30
7788 Produits exceptionnels divers 5 300,00 2 422,00 0,00 0,00 2 878,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 25 010,00 25 000,00 0,00 0,00 10,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 25 010,00 25 000,00 0,00 0,00 10,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
162 084 943,00 164 947 411,69 672 272,02 0,00 -3 534 740,71 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 11 836,35 -11 836,35
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 1 300 000,00 1 297 381,53 2 618,47
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
163 384 943,00 166 256 629,57 672 272,02 0,00 -3 543 958,59
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
5 242 094,07
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 2 250 143,00 1 659 444,40 89 588,70 501 109,90
2031 Frais d'études 850 287,00 462 677,20 70 660,54 316 949,26
2051 Concessions, droits similaires 1 399 856,00 1 196 767,20 18 928,16 184 160,64
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 9 455 784,00 5 107 611,08 0,00 4 348 172,92
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 613 000,00 133 000,00 0,00 480 000,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 181 250,00 81 250,00 0,00 100 000,00
204182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 4 093 285,00 2 148 378,63 0,00 1 944 906,37
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 22 700,00 16 000,00 0,00 6 700,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 4 545 549,00 2 728 982,45 0,00 1 816 566,55
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 18 225 912,00 10 803 758,62 1 123 048,51 6 299 104,87
2111 Terrains nus 962 002,66 961 655,02 0,00 347,64
2135 Installations générales, agencements 4 492 131,22 2 708 838,75 810 688,03 972 604,44
2151 Réseaux de voirie 9 562,00 0,00 9 561,06 0,94
2152 Installations de voirie 6 421,00 0,00 0,00 6 421,00
21532 Réseaux d'assainissement 2 128 600,00 998 636,23 0,00 1 129 963,77
21534 Réseaux d'électrification 78 282,00 78 280,76 0,00 1,24
21538 Autres réseaux 343 050,00 132 408,25 107 572,32 103 069,43
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 6 379 034,76 3 263 803,85 2 369,74 3 112 861,17
2161 Oeuvres et objets d'art 20 000,00 15 123,00 2 336,76 2 540,24
2181 Installat° générales, agencements 62 203,00 13 983,74 48 184,91 34,35
2182 Matériel de transport 2 193 927,00 1 475 098,30 2 383,00 716 445,70
2183 Matériel de bureau et informatique 774 830,62 612 124,91 28 992,80 133 712,91
2184 Mobilier 118 143,00 73 715,62 39 035,65 5 391,73
2188 Autres immobilisations corporelles 657 724,74 470 090,19 71 924,24 115 710,31
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 5 200 360,00 2 073 485,86 300 345,50 2 826 528,64
2312 Agencements et aménagements de terrains 347 200,00 8 874,32 172 102,46 166 223,22
2313 Constructions 4 674 652,00 2 019 185,54 35 046,00 2 620 420,46
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 178 508,00 45 426,00 93 197,04 39 884,96
Total des dépenses d’équipement 35 132 199,00 19 644 299,96 1 512 982,71 13 974 916,33
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 017 240,00 0,00 1 017 240,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 1 017 240,00 0,00 1 017 240,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 18 381 552,00 17 000 707,78 100,00 1 380 744,22
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 490 000,00 490 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 898 477,00 2 793 457,99 0,00 105 019,01
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 1 066 575,00 566 575,08 0,00 499 999,92
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 13 890 000,00 13 140 529,23 0,00 749 470,77
165 Dépôts et cautionnements reçus 36 500,00 10 145,48 100,00 26 254,52
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 852 500,00 852 500,00 0,00 0,00
261 Titres de participation 852 500,00 852 500,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 4 918 000,00 4 918 000,00 0,00 0,00
276351 Créance GFP de rattachement 918 000,00 918 000,00 0,00 0,00
276358 Créance Autres groupements 4 000 000,00 4 000 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 25 169 292,00 22 771 207,78 1 017 340,00 1 380 744,22
458104 FORT DE QUEULEU (3) 160 000,00 70 320,00 5 950,50 83 729,50
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 160 000,00 70 320,00 5 950,50 83 729,50
TOTAL DEPENSES REELLES 60 461 491,00 42 485 827,74 2 536 273,21 15 439 390,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 1 300 000,00 1 309 217,88 -9 217,88
13911 Etat et établissements nationaux 51 689,43 49 070,96 2 618,47
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 39 232,07 39 232,07 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 19
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
139141 Sub. transf cpte résult. Communes du GFP 1 153 705,67 1 153 705,67 0,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 54 698,91 54 698,91 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 673,92 673,92 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 11 836,35 -11 836,35
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 13 900 000,00 986 749,39 12 913 250,61
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 13 413 250,83 500 000,23 12 913 250,60
204412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 486 749,17 486 749,16 0,01
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 15 200 000,00 2 295 967,27 12 904 032,73
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
75 661 491,00 44 781 795,01 2 536 273,21 28 343 422,78
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
7 705 095,34
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 644 105,00 1 979 826,37 0,00 664 278,63
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 135 000,00 55 703,68 0,00 79 296,32
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 1 614 900,00 1 359 502,26 0,00 255 397,74
1318 Autres subventions d'équipement transf. 483,00 2 376,12 0,00 -1 893,12
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 693 922,00 377 565,71 0,00 316 356,29
1322 Subv. non transf. Régions 91 800,00 119 678,60 0,00 -27 878,60
1323 Subv. non transf. Départements 108 000,00 0,00 0,00 108 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 65 000,00 0,00 -65 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 29 412 000,00 21 140 529,00 0,00 8 271 471,00
1641 Emprunts en euros 15 522 000,00 8 500 000,00 0,00 7 022 000,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 13 890 000,00 12 640 529,00 0,00 1 249 471,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 451,56 0,00 -451,56
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 451,56 0,00 -451,56
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 413 074,41 0,00 -413 074,41
2313 Constructions 0,00 17 081,73 0,00 -17 081,73
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 395 992,68 0,00 -395 992,68
Total des recettes d’équipement 32 056 105,00 23 533 881,34 0,00 8 522 223,66
10 Dotations, fonds divers et réserves 13 942 381,34 11 131 919,64 0,00 2 810 461,70
10222 FCTVA 3 870 000,00 1 059 538,30 0,00 2 810 461,70
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 072 381,34 10 072 381,34 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 36 500,00 25 915,00 0,00 10 585,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 520 000,00 0,00
Total des recettes financières 16 498 881,34 11 157 834,64 0,00 5 341 046,70
458204 FORT DE QUEULEU (2) 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 48 614 986,34 34 801 715,98 0,00 13 813 270,36
021 Virement de la sect° de fonctionnement 10 138 600,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 10 713 000,00 10 725 485,17 -12 485,17
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 1 390,40 -1 390,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 9 655,00 -9 655,00
2182 Matériel de transport 0,00 3 031,25 -3 031,25
28031 Frais d'études 95 000,00 91 257,13 3 742,87
28033 Frais d'insertion 100,00 93,00 7,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 18 000,00 17 848,00 152,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 264 000,00 263 376,00 624,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 29 000,00 28 039,00 961,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 147 000,00 146 991,00 9,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 680 000,00 676 666,00 3 334,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 19 295,00 19 295,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 300 000,00 276 074,28 23 925,72
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 615 000,00 1 477 846,00 -862 846,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 25 000,00 24 897,00 103,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 1 006 000,00 1 004 815,00 1 185,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 140 000,00 139 992,00 8,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
28051 Concessions et droits similaires 1 033 000,00 1 032 920,38 79,62
28128 Autres aménagements de terrains 25 000,00 22 352,00 2 648,00
281318 Autres bâtiments publics 406 000,00 406 000,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 870 000,00 854 592,93 15 407,07
28138 Autres constructions 4 700,00 4 665,00 35,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 2 500,00 2 490,84 9,16
28151 Réseaux de voirie 80 000,00 60 051,00 19 949,00
28152 Installations de voirie 18 000,00 15 388,00 2 612,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 000,00 0,00 2 000,00
281532 Réseaux d'assainissement 98 000,00 97 907,00 93,00
281533 Réseaux câblés 11 000,00 10 793,00 207,00
281534 Réseaux d'électrification 10 000,00 3 514,00 6 486,00
281538 Autres réseaux 700 000,00 625 476,76 74 523,24
281578 Autre matériel et outillage de voirie 500,00 432,00 68,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 772 000,00 1 771 677,10 322,90
281728 Autres agencements (m. à dispo) 8 000,00 7 931,00 69,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 11 485,00 11 485,00 0,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 10 100,00 10 041,00 59,00
281782 Matériel de transport (m. à dispo) 1 500,00 1 457,00 43,00
281783 Matériel bureau et info. (m. à dispo) 150,00 143,28 6,72
281784 Mobilier (m. à dispo) 520,00 375,72 144,28
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 17 000,00 16 274,39 725,61
28181 Installations générales, aménagt divers 15 000,00 11 919,91 3 080,09
28182 Matériel de transport 450 000,00 412 315,13 37 684,87
28183 Matériel de bureau et informatique 830 000,00 830 048,86 -48,86
28184 Mobilier 60 000,00 49 267,49 10 732,51
28188 Autres immo. corporelles 938 150,00 284 700,32 653 449,68
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
20 851 600,00 10 725 485,17 10 126 114,83
041 Opérations patrimoniales (5) 13 900 000,00 986 749,39 12 913 250,61
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 13 900 000,00 0,00 13 900 000,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 0,00 500 000,23 -500 000,23
2111 Terrains nus 0,00 486 749,16 -486 749,16
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 34 751 600,00 11 712 234,56 23 039 365,44
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
83 366 586,34 46 513 950,54 0,00 36 852 635,80
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 23
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 193 107 -6 182 746 1 029 388 -505 244 0 -434 773 -187 510 -21 506 290 -872 604 -9 204 942 -17 821 340 73 879 168
172 170 996 990 850 41 870 871 113 998 0 3 000 2 095 1 380 056 88 000 3 896 902 846 126 815 383
153 977 889 7 173 596 40 841 483 619 242 0 437 773 189 605 22 886 346 960 604 9 208 838 18 724 187 52 936 215
-2 536 273 -1 041 801 -430 228 -445 0 0 -2 476 -904 830 -20 270 0 -136 223 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 536 273 1 041 801 430 228 445 0 0 2 476 904 830 20 270 0 136 223 0
-5 972 940 -9 711 923 -6 587 856 -1 550 483 0 0 -183 377 -3 573 868 -423 598 0 -1 175 156 17 233 320
46 513 951 882 742 139 222 9 552 0 0 0 628 030 0 0 1 128 045 43 726 360
52 486 890 10 594 664 6 727 078 1 560 034 0 0 183 377 4 201 897 423 598 0 2 303 202 26 493 039
7 705 095 7 705 095
2 295 967 1 797 382
16 990 562 16 990 562
5 107 611 3 363 500 0 1 529 861 0 0 0 0 194 250 0 20 000
14 536 689 973 915 6 656 213 20 573 0 0 183 377 4 201 897 229 348 0 2 271 365
42 485 828 10 107 915 6 727 078 1 560 034 0 0 183 377 4 201 897 423 598 0 2 291 365 16 990 562
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 24
961 655 961 655 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 926 807 998 476 6 305 134 20 918 0 0 185 853 2 830 246 249 618 0 1 336 561 0
2 728 982 1 347 500 0 1 381 482 0 0 0 0 0 0 0 0
16 000 16 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 148 379 2 000 000 0 148 379 0 0 0 0 0 0 0 0
81 250 0 0 0 0 0 0 0 81 250 0 0 0
133 000 0 0 0 0 0 0 0 113 000 0 20 000 0
5 107 611 3 363 500 0 1 529 861 0 0 0 0 194 250 0 20 000 0
1 215 695 0 138 286 0 0 0 0 14 182 0 0 1 063 227 0
533 338 0 456 094 0 0 0 0 69 444 0 0 7 800 0
1 749 033 0 594 380 0 0 0 0 83 626 0 0 1 071 027 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 245 0 545 9 700 0 0 0 0 0 0 0 0
13 140 529 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 140 529
566 575 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 566 575
2 793 458 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 793 458
490 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 490 000
17 000 808 0 545 9 700 0 0 0 0 0 0 0 16 990 562
1 017 240 1 017 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 017 240 1 017 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
45 022 101 11 149 716 7 157 307 1 560 479 0 0 185 853 5 106 727 443 868 0 2 427 588 16 990 562
55 023 164 11 636 465 7 157 307 1 560 479 0 0 185 853 5 106 727 443 868 0 2 439 424 26 493 039
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées
16311 Emprunt obligataire remboursable in
fine
1641 Emprunts en euros
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
204182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 25
54 699 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 54 699
1 153 706 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 153 706
39 232 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 39 232
49 071 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 071
1 309 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 1 297 382
2 295 967 486 749 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 1 797 382
76 271 0 76 271 0 0 0 0 0 0 0 0 0
76 271 0 76 271 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 000 000 4 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
918 000 918 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 918 000 4 918 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
852 500 852 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
852 500 852 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
138 623 0 0 0 0 0 0 138 623 0 0 0 0
2 054 232 0 0 0 0 0 0 2 054 232 0 0 0 0
180 977 0 180 977 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 373 831 0 180 977 0 0 0 0 2 192 855 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
542 014 3 167 49 407 0 0 0 4 836 263 693 0 0 220 911 0
112 751 0 15 191 0 0 0 0 20 698 0 0 76 863 0
641 118 20 812 10 678 0 0 0 0 33 166 0 0 576 462 0
1 477 481 0 1 453 073 0 0 0 0 0 0 0 24 409 0
62 169 0 0 0 0 0 0 62 169 0 0 0 0
17 460 0 0 0 0 0 0 17 460 0 0 0 0
3 266 174 0 3 164 559 0 0 0 0 59 288 0 0 42 327 0
239 981 0 146 552 0 0 0 0 0 0 0 93 429 0
78 281 3 282 74 999 0 0 0 0 0 0 0 0 0
998 636 0 998 636 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 561 9 561 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 519 527 0 392 040 20 918 0 0 181 017 2 373 773 249 618 0 302 160 0 3 519 527 3 519 527 0 0 392 040 392 040 20 918 20 918 0 0 0 0 181 017 181 017 2 373 773 2 373 773 249 618 249 618 0 0 302 160 302 160 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2135 Installations générales, agencements
2151 Réseaux de voirie
21532 Réseaux d'assainissement
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2161 Oeuvres et objets d'art
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2316 Restauration collections, oeuvres
d'art
26 Participat° et créances rattachées
261 Titres de participation
27 Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement
276358 Créance Autres groupements
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
458104 FORT DE QUEULEU
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
139141 Sub. transf cpte résult. Communes
du GFP
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 26
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 915 0 16 815 9 100 0 0 0 0 0 0 0 0
12 640 529 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 640 529
8 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 500 000
21 166 444 0 16 815 9 100 0 0 0 0 0 0 0 21 140 529
65 000 0 0 0 0 0 0 65 000 0 0 0 0
119 679 0 0 0 0 0 0 119 679 0 0 0 0
377 566 0 0 0 0 0 0 377 566 0 0 0 0
2 376 0 2 376 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 359 502 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 128 045 231 457
55 704 0 7 000 0 0 0 0 48 704 0 0 0 0
1 979 826 0 9 376 0 0 0 0 610 948 0 0 1 128 045 231 457
10 072 381 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 072 381
1 059 538 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 059 538
11 131 920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 131 920
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
34 801 716 395 993 136 191 9 552 0 0 0 628 030 0 0 1 128 045 32 503 906
46 513 951 882 742 139 222 9 552 0 0 0 628 030 0 0 1 128 045 43 726 360
7 705 095 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 705 095
486 749 486 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 500 000
986 749 486 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 500 000
11 836 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 0
674 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 674 674 674 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 674 674
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13918 Autres subventions d'équipement
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt
204412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
13141 Subv. transf. Communes membres
du GFP
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 27
139 992 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 139 992
1 004 815 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 004 815
24 897 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 897
1 477 846 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 477 846
276 074 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 276 074
19 295 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 295
676 666 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 676 666
146 991 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 146 991
28 039 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 039
263 376 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 263 376
17 848 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 848
93 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 93
91 257 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 91 257
3 031 0 3 031 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 655 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 655
1 390 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 390
10 725 485 0 3 031 0 0 0 0 0 0 0 0 10 722 454
11 712 235 486 749 3 031 0 0 0 0 0 0 0 0 11 222 454
110 000 0 110 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
110 000 0 110 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
395 993 395 993 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 082 0 0 0 0 0 0 17 082 0 0 0 0
413 074 395 993 0 0 0 0 0 17 082 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
452 0 0 452 0 0 0 0 0 0 0 0
452 0 0 452 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
204 Subventions d'équipement versées
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
458204 FORT DE QUEULEU
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2182 Matériel de transport
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
28041642 IC : Bâtiments, installations
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat° METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 28
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
486 749 486 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 500 000
986 749 486 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 500 000
284 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 284 700
49 267 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 267
830 049 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 830 049
412 315 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 412 315
11 920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 920
16 274 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 274
376 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 376
143 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 143
1 457 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 457
10 041 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 041
11 485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 485
7 931 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 931
1 771 677 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 771 677
432 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 432
625 477 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 625 477
3 514 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 514
10 793 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 793
97 907 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 97 907
15 388 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 388
60 051 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 051
2 491 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 491
4 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 665
854 593 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 854 593
406 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 406 000
22 352 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 352
1 032 920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 032 920 1 032 920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 032 920
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28051 Concessions et droits similaires
28128 Autres aménagements de terrains
281318 Autres bâtiments publics
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
28151 Réseaux de voirie
28152 Installations de voirie
281532 Réseaux d'assainissement
281533 Réseaux câblés
281534 Réseaux d'électrification
281538 Autres réseaux
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
281728 Autres agencements (m. à dispo)
281731 Bâtiments publics (m. à dispo)
281735 Installations générales (m. à dispo)
281782 Matériel de transport (m. à dispo)
281783 Matériel bureau et info. (m. à dispo)
281784 Mobilier (m. à dispo)
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo)
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie
2111 Terrains nus
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 29
58 958 96 6 350 0 0 0 0 5 385 0 0 47 127 0
132 773 4 908 33 242 54 588 0 0 0 11 917 14 000 0 14 117 0
193 648 22 0 0 0 0 0 0 0 0 193 626 0
163 215 0 47 815 0 0 0 0 0 0 0 115 400 0
34 075 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 075 0
1 363 499 0 34 701 0 0 0 6 449 116 101 0 0 1 206 247 0
280 725 0 225 483 0 0 0 583 38 410 0 0 16 249 0
1 060 005 0 1 038 600 0 0 0 0 0 0 0 21 405 0
888 0 888 0 0 0 0 0 0 0 0 0
29 351 0 29 351 0 0 0 0 0 0 0 0 0
170 893 0 170 893 0 0 0 0 0 0 0 0 0
73 860 0 38 560 0 0 0 6 424 22 571 0 0 6 305 0
125 123 0 125 123 0 0 0 0 0 0 0 0 0
210 445 0 0 0 0 0 0 20 971 0 0 189 474 0
123 149 0 57 497 0 0 0 0 51 608 0 0 14 044 0
990 355 0 3 160 0 0 0 6 071 0 0 0 981 124 0
18 846 555 572 111 17 528 071 174 488 0 0 1 320 321 563 0 162 896 86 106 0
11 463 0 0 0 0 0 0 11 463 0 0 0 0
462 709 261 321 032 0 0 0 2 532 35 444 0 927 102 513 0
17 128 0 0 0 0 0 0 17 128 0 0 0 0
18 517 0 5 763 0 0 0 0 3 983 0 0 8 771 0
94 425 0 62 636 0 0 0 0 22 161 0 3 225 6 402 0
20 316 0 20 316 0 0 0 0 0 0 0 0 0
67 535 0 6 743 31 626 0 0 0 214 0 0 28 953 0
48 168 0 12 353 7 968 0 0 154 9 849 0 200 17 644 0
342 849 0 0 0 0 0 0 335 589 0 0 7 260 0
2 527 0 493 0 0 0 0 311 0 0 1 722 0
707 510 0 643 410 0 0 0 0 0 0 6 200 57 900 0
334 090 0 0 0 0 0 0 258 213 75 877 0 0 0
579 842 10 792 148 111 80 339 0 0 50 631 162 014 2 631 0 125 323 0
55 318 149 10 479 29 150 0 0 1 797 10 652 0 0 3 091 0
31 812 317 2 070 421 21 316 103 465 729 0 494 77 086 2 331 147 138 255 176 592 5 217 975 18 516
143 252 404 7 173 596 40 841 483 619 242 0 437 773 189 605 22 886 346 960 604 9 208 838 18 710 110 42 224 807
153 977 889 7 173 596 40 841 483 619 242 0 437 773 189 605 22 886 346 960 604 9 208 838 18 724 187 52 936 215 153 977 889 153 977 889 7 173 596 7 173 596 40 841 483 40 841 483 619 242 619 242 0 0 437 773 437 773 189 605 189 605 22 886 346 22 886 346 960 604 960 604 9 208 838 9 208 838 18 724 187 18 724 187 52 936 215 52 936 215
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 30
1 010 031 0 0 0 0 0 0 960 711 0 0 49 320 0
61 041 365 0 0 0 0 0 0 0 0 60 676 0
43 264 795 331 495 16 902 746 122 606 0 4 981 112 519 13 223 663 133 683 435 606 11 997 497 0
5 595 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 595 0
9 612 0 9 536 0 0 0 0 0 0 0 76 0
5 470 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 470 0
168 607 156 061 115 501 0 0 0 8 540 0 3 143 247 0
458 933 13 945 7 766 17 170 0 0 0 293 583 0 0 126 469 0
1 425 298 1 006 198 412 364 0 0 0 0 0 0 0 6 735 0
5 083 0 0 0 0 0 0 5 083 0 0 0 0
2 220 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 220 0
280 637 4 830 102 234 68 358 0 0 0 15 494 31 194 0 58 527 0
21 197 0 0 0 0 0 0 2 681 0 0 0 18 516
562 134 134 0 0 0 0 0 4 196 0 0 557 804 0
66 841 168 2 197 0 0 0 0 24 926 0 0 39 549 0
3 314 0 3 314 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 650 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 650 0
78 926 1 951 16 995 731 0 2 0 30 694 629 0 27 925 0
15 139 0 542 0 0 0 0 14 354 0 0 244 0
53 792 0 0 0 0 0 0 53 792 0 0 0 0
203 078 31 443 34 052 0 0 0 0 2 550 6 360 0 128 672 0
63 446 0 0 0 0 0 0 0 0 0 63 446 0
226 022 15 083 81 737 0 0 0 0 85 080 1 393 0 42 728 0
205 547 1 440 2 560 0 0 0 0 95 924 0 0 105 623 0
138 651 1 733 9 411 0 0 492 0 32 062 171 0 94 783 0
846 780 244 784 660 0 0 0 0 151 696 3 944 0 445 696 0
15 990 0 13 608 0 0 0 0 0 0 0 2 382 0
16 372 0 10 012 0 0 0 0 0 0 0 6 360 0
184 387 0 250 0 0 0 0 25 606 1 956 0 156 575 0
1 626 500 0 0 0 0 1 126 0 0 0 0 0
12 613 978 8 512 0 0 0 0 340 0 0 2 782 0
113 444 2 833 29 166 810 0 0 0 28 998 100 0 51 537 0 113 444 113 444 2 833 2 833 29 166 29 166 810 810 0 0 0 0 0 0 28 998 28 998 100 100 0 0 51 537 51 537 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagement
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6217 Personnel affecté par la commune
membre
6218 Autre personnel extérieur METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 31
3 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 480 0
57 843 0 0 0 0 0 0 0 0 0 57 843 0
4 976 0 182 0 0 0 0 0 0 0 4 794 0
910 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 910 344 0
449 117 0 449 117 0 0 0 0 0 0 0 0 0
71 476 0 0 0 0 0 0 66 598 0 0 4 878 0
25 893 477 4 741 678 2 603 259 30 382 0 432 298 0 7 330 149 688 667 8 596 640 1 469 107 1 297
752 748 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 752 748
5 788 169 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 788 169
33 607 023 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 607 023
13 886 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 886
9 245 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 245
40 171 071 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 171 071
205 240 0 73 012 0 0 0 0 0 0 108 454 23 774 0
81 262 0 20 812 0 0 0 0 711 0 0 59 739 0
101 074 0 41 372 0 0 0 0 32 506 0 0 27 196 0
1 907 0 1 907 0 0 0 0 0 0 0 0 0
172 0 0 0 0 0 0 172 0 0 0 0
280 0 0 0 0 0 0 280 0 0 0 0
195 051 0 71 917 0 0 0 0 0 0 0 123 134 0
477 688 6 586 170 380 2 834 0 0 0 202 284 1 777 0 93 826 0
5 885 573 32 127 2 316 639 10 218 0 745 18 744 1 763 804 16 180 25 947 1 701 168 0
4 922 125 48 272 1 962 807 18 759 0 397 9 972 1 579 723 17 257 13 803 1 271 135 0
7 674 346 135 039 2 935 239 43 843 0 0 0 2 789 358 30 984 0 1 739 883 0
3 208 738 23 324 1 279 948 15 453 0 1 209 18 346 547 963 13 214 177 499 1 131 783 0
548 080 5 727 241 841 406 0 26 585 141 150 464 810 157 072 0
18 105 301 73 298 7 477 114 28 599 0 2 525 62 884 4 963 695 51 175 106 340 5 339 670 0
205 416 1 790 84 730 661 0 21 526 58 470 697 729 57 793 0
107 532 993 36 569 367 0 12 292 36 512 387 405 31 995 0
473 940 3 973 188 460 1 467 0 47 1 170 146 323 1 548 1 619 129 333 0 473 940 473 940 3 973 3 973 188 460 188 460 1 467 1 467 0 0 47 47 1 170 1 170 146 323 146 323 1 548 1 548 1 619 1 619 129 333 129 333 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6471 Prestat° versées pour le compte du
FNAL.
6472 Prestations familiales directes
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements
vaca
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct
739211 Attributions de compensation
739221 FNGIR
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6535 Formation METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 32
500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 500 000
800 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 800 000
2 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 000 0
23 973 0 10 001 0 0 0 0 810 0 0 13 162 0
20 709 0 9 375 525 0 0 0 500 0 0 2 369 7 940
30 000 30 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
77 0 0 0 0 0 0 77 0 0 0 0
84 761 30 002 19 376 525 0 0 0 1 387 0 0 25 531 7 940
9 743 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 743
-11 513 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -11 513
1 227 754 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 227 754
1 225 983 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 225 983
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 161 0 0 1 080 0 0 0 1 531 0 0 2 550 0
6 140 846 3 241 678 1 861 210 29 302 0 414 298 0 0 386 000 0 208 358 0
352 667 0 0 0 0 0 0 0 302 667 0 50 000 0
1 500 000 1 500 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 000 0 0 0 0 18 000 0 0 0 0 0 0
7 262 020 0 0 0 0 0 0 7 262 020 0 0 0 0
518 662 0 292 750 0 0 0 0 0 0 0 225 912 0
8 596 640 0 0 0 0 0 0 0 0 8 596 640 0 0
377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 377 0
1 297 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 297
571 0 0 0 0 0 0 0 0 0 571 0 571 571 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 571 571 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6536 Frais de représentation du maire
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657341 Subv. fonct. Communes du GFP
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
658 Charges diverses de gestion
courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
67 Charges exceptionnelles
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
6745 Subv. aux personnes de droit privé
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 33
15 510 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 510 0
949 674 0 0 0 0 0 0 949 674 0 0 0 0
508 900 0 508 900 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 914 0 3 914 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 942 0 0 15 942 0 0 0 0 0 0 0 0
83 800 83 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 093 704 168 800 6 156 588 15 942 0 0 0 1 100 284 0 0 652 091 0
7 198 0 2 929 0 0 0 0 601 0 0 3 668 0
176 321 1 135 93 477 0 0 0 0 21 938 0 0 59 770 0
82 565 0 21 519 0 0 0 0 0 0 0 61 046 0
266 083 1 135 117 925 0 0 0 0 22 539 0 0 124 484 0
165 619 684 990 850 41 870 871 113 998 0 3 000 2 095 1 380 056 88 000 3 896 891 010 120 275 907
172 170 996 990 850 41 870 871 113 998 0 3 000 2 095 1 380 056 88 000 3 896 902 846 126 815 383
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 711 409 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 711 409
1 390 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 390 0
12 686 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 686 0
10 725 485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 077 10 711 409
10 725 485 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 077 10 711 409
300 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 000 300 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 000
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6865 Dot. prov. risques et charges
financiers
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
70 Produits des services, du
domaine, vente
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
70328 Autres droits stationnement et
location
70611 Redevances enlèvement ordures
ménagères
70612 Redevance spéciale enlèvement
ordures
7062 Redevances services à caractère
culturel
70688 Autres prestations de services METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 34
65 680 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 65 680
3 815 271 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 815 271
2 445 352 0 2 260 242 0 0 0 0 147 500 0 0 37 609 0
4 425 0 4 425 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 956 0 24 456 0 0 0 0 3 500 0 0 0 0
72 833 0 7 474 65 359 0 0 0 0 0 0 0 0
28 975 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 975
20 478 082 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 478 082
2 007 547 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 007 547
30 797 881 0 2 296 597 65 359 0 0 0 151 000 0 0 37 609 28 247 315
536 942 536 942 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 881 071 0 31 881 071 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 916 847 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 916 847
142 197 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 142 197
1 344 124 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 344 124
4 160 646 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 160 646
16 107 016 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 107 016
63 332 760 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 63 332 760
124 421 603 536 942 31 881 071 0 0 0 0 0 0 0 0 92 003 590
30 730 0 0 0 0 0 0 30 730 0 0 0 0
82 782 0 44 776 0 0 0 0 7 295 0 0 30 711 0
14 291 0 0 0 0 0 0 14 291 0 0 0 0
63 872 5 000 58 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 812 984 0 4 190 144 0 0 0 0 27 511 0 0 595 329 0
1 429 982 80 000 1 349 982 0 0 0 0 0 0 0 0 0
81 324 0 0 0 0 0 0 70 782 0 0 10 542 0 81 324 81 324 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70 782 70 782 0 0 0 0 10 542 10 542 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70875 Remb. frais par les communes du
GFP
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
73112 Cotisation sur la VAE
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau
73211 Attribution de compensation
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le PBJ
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères
et ass
7362 Taxes de séjour
74 Dotations et participations
74124 Dotation d'intercommunalité
74126 Dot. compensat° groupements de
communes
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
74741 Participat° Communes du GFP
7477 Participat° Budget communautaire et
FS
7478 Participat° Autres organismes
748313 Dotat° de compensation de la TP
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et
CFE) METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 35
5 242 094 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 242 094
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 297 382 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 297 382
11 836 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 0
1 309 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 1 297 382
1 309 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 836 1 297 382
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
2 422 2 535 0 0 0 0 0 0 0 1 885 0
2 240 0 2 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 374 264 4 752 0 0 0 0 0 0 0 20 358 0
22 114 0 0 0 0 3 000 0 0 0 0 19 114 0
52 150 266 7 527 0 0 3 000 0 0 0 0 41 356 0
2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2
2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2
1 734 336 164 555 1 411 163 15 528 0 0 2 095 106 234 0 3 896 30 866 0
136 321 119 151 0 17 170 0 0 0 0 0 0 0 0
92 603 0 0 0 0 0 0 0 88 000 0 4 603 0
1 963 260 283 706 1 411 163 32 697 0 0 2 095 106 234 88 000 3 896 35 469 0
1 851 760 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 851 760 1 851 760 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 851 760
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits exceptionnels
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 36
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 52 936 215,10 18 724 186,69 0,00 0,00 71 660 401,79
Réalisations 52 936 215,10 18 724 186,69 0,00 0,00 71 660 401,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 18 516,00 5 217 974,55 0,00 0,00 5 236 490,55
60611 Eau et assainissement 0,00 3 090,83 0,00 0,00 3 090,83
60612 Energie - Electricité 0,00 125 323,27 0,00 0,00 125 323,27
60622 Carburants 0,00 57 899,99 0,00 0,00 57 899,99
60623 Alimentation 0,00 1 721,96 0,00 0,00 1 721,96
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 7 260,11 0,00 0,00 7 260,11
60631 Fournitures d'entretien 0,00 17 644,38 0,00 0,00 17 644,38
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 28 952,73 0,00 0,00 28 952,73
60636 Vêtements de travail 0,00 6 402,26 0,00 0,00 6 402,26
6064 Fournitures administratives 0,00 8 771,29 0,00 0,00 8 771,29
6068 Autres matières et fournitures 0,00 102 513,28 0,00 0,00 102 513,28
611 Contrats de prestations de services 0,00 86 105,57 0,00 0,00 86 105,57
6132 Locations immobilières 0,00 981 124,47 0,00 0,00 981 124,47
6135 Locations mobilières 0,00 14 043,88 0,00 0,00 14 043,88
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 189 473,93 0,00 0,00 189 473,93
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 6 304,61 0,00 0,00 6 304,61
61551 Entretien matériel roulant 0,00 21 404,82 0,00 0,00 21 404,82
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 16 249,27 0,00 0,00 16 249,27
6156 Maintenance 0,00 1 206 247,49 0,00 0,00 1 206 247,49
6161 Multirisques 0,00 34 074,87 0,00 0,00 34 074,87
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 115 400,30 0,00 0,00 115 400,30
6168 Autres primes d'assurance 0,00 193 626,22 0,00 0,00 193 626,22
617 Etudes et recherches 0,00 14 117,40 0,00 0,00 14 117,40
6182 Documentation générale et technique 0,00 47 126,83 0,00 0,00 47 126,83
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 51 537,17 0,00 0,00 51 537,17
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 2 782,00 0,00 0,00 2 782,00
6226 Honoraires 0,00 156 575,41 0,00 0,00 156 575,41
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 6 360,00 0,00 0,00 6 360,00
6228 Divers 0,00 2 381,52 0,00 0,00 2 381,52
6231 Annonces et insertions 0,00 445 696,17 0,00 0,00 445 696,17 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 37
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 94 782,54 0,00 0,00 94 782,54
6233 Foires et expositions 0,00 105 623,44 0,00 0,00 105 623,44
6236 Catalogues et imprimés 0,00 42 727,60 0,00 0,00 42 727,60
6237 Publications 0,00 63 445,89 0,00 0,00 63 445,89
6238 Divers 0,00 128 672,04 0,00 0,00 128 672,04
6247 Transports collectifs 0,00 243,54 0,00 0,00 243,54
6251 Voyages et déplacements 0,00 27 924,56 0,00 0,00 27 924,56
6255 Frais de déménagement 0,00 1 650,04 0,00 0,00 1 650,04
6261 Frais d'affranchissement 0,00 39 549,42 0,00 0,00 39 549,42
6262 Frais de télécommunications 0,00 557 804,30 0,00 0,00 557 804,30
627 Services bancaires et assimilés 18 516,00 0,00 0,00 0,00 18 516,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 58 527,38 0,00 0,00 58 527,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 2 220,00 0,00 0,00 2 220,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 6 735,45 0,00 0,00 6 735,45
6288 Autres services extérieurs 0,00 126 468,80 0,00 0,00 126 468,80
63512 Taxes foncières 0,00 247,00 0,00 0,00 247,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 5 470,00 0,00 0,00 5 470,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 75,52 0,00 0,00 75,52
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 5 595,00 0,00 0,00 5 595,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 11 997 496,66 0,00 0,00 11 997 496,66
6217 Personnel affecté par la commune membre 0,00 60 676,05 0,00 0,00 60 676,05
6218 Autre personnel extérieur 0,00 49 320,23 0,00 0,00 49 320,23
6331 Versement de transport 0,00 129 332,84 0,00 0,00 129 332,84
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 31 994,99 0,00 0,00 31 994,99
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 57 792,79 0,00 0,00 57 792,79
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 5 339 670,28 0,00 0,00 5 339 670,28
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 157 071,52 0,00 0,00 157 071,52
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 1 131 782,67 0,00 0,00 1 131 782,67
64131 Rémunérations non tit. 0,00 1 739 882,51 0,00 0,00 1 739 882,51
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 1 271 135,00 0,00 0,00 1 271 135,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 701 168,30 0,00 0,00 1 701 168,30
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 93 826,24 0,00 0,00 93 826,24
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 123 134,17 0,00 0,00 123 134,17
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 27 196,02 0,00 0,00 27 196,02
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 59 739,05 0,00 0,00 59 739,05
6488 Autres charges 0,00 23 774,00 0,00 0,00 23 774,00
014 Atténuations de produits 40 171 070,55 0,00 0,00 0,00 40 171 070,55
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 9 245,00 0,00 0,00 0,00 9 245,00
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct 13 885,55 0,00 0,00 0,00 13 885,55
739211 Attributions de compensation 33 607 023,00 0,00 0,00 0,00 33 607 023,00
739221 FNGIR 5 788 169,00 0,00 0,00 0,00 5 788 169,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 752 748,00 0,00 0,00 0,00 752 748,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 38
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 10 711 408,52 14 076,65 0,00 0,00 10 725 485,17
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 12 686,25 0,00 0,00 12 686,25
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 1 390,40 0,00 0,00 1 390,40
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 10 711 408,52 0,00 0,00 0,00 10 711 408,52
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 297,18 1 469 107,48 0,00 0,00 1 470 404,66
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 4 878,00 0,00 0,00 4 878,00
6531 Indemnités 0,00 910 344,26 0,00 0,00 910 344,26
6532 Frais de mission 0,00 4 793,62 0,00 0,00 4 793,62
6533 Cotisations de retraite 0,00 57 843,45 0,00 0,00 57 843,45
6535 Formation 0,00 3 480,00 0,00 0,00 3 480,00
6536 Frais de représentation du maire 0,00 571,08 0,00 0,00 571,08
6541 Créances admises en non-valeur 1 297,18 0,00 0,00 0,00 1 297,18
6542 Créances éteintes 0,00 377,17 0,00 0,00 377,17
65548 Autres contributions 0,00 225 912,00 0,00 0,00 225 912,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 208 357,90 0,00 0,00 208 357,90
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 2 550,00 0,00 0,00 2 550,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 225 982,76 0,00 0,00 0,00 1 225 982,76
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 227 753,52 0,00 0,00 0,00 1 227 753,52
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -11 513,36 0,00 0,00 0,00 -11 513,36
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 9 742,60 0,00 0,00 0,00 9 742,60
67 Charges exceptionnelles 7 940,09 25 531,35 0,00 0,00 33 471,44
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 7 940,09 2 369,11 0,00 0,00 10 309,20
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 13 162,24 0,00 0,00 13 162,24
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 800 000,00 0,00 0,00 0,00 800 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 500 000,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
6865 Dot. prov. risques et charges financiers 300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 126 815 383,01 902 846,40 0,00 0,00 127 718 229,41
Réalisations 126 815 383,01 902 846,40 0,00 0,00 127 718 229,41
002 Résultat de fonctionnement reporté 5 242 094,07 0,00 0,00 0,00 5 242 094,07
013 Atténuations de charges 0,00 124 484,04 0,00 0,00 124 484,04
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 61 045,82 0,00 0,00 61 045,82
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 59 770,35 0,00 0,00 59 770,35
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 3 667,87 0,00 0,00 3 667,87
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 297 381,53 11 836,35 0,00 0,00 1 309 217,88
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 11 836,35 0,00 0,00 11 836,35 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 39
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 1 297 381,53 0,00 0,00 0,00 1 297 381,53
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 652 090,90 0,00 0,00 652 090,90
70688 Autres prestations de services 0,00 15 510,00 0,00 0,00 15 510,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 10 541,66 0,00 0,00 10 541,66
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 595 328,72 0,00 0,00 595 328,72
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 30 710,52 0,00 0,00 30 710,52
73 Impôts et taxes 92 003 590,00 0,00 0,00 0,00 92 003 590,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 63 332 760,00 0,00 0,00 0,00 63 332 760,00
73112 Cotisation sur la VAE 16 107 016,00 0,00 0,00 0,00 16 107 016,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 4 160 646,00 0,00 0,00 0,00 4 160 646,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 1 344 124,00 0,00 0,00 0,00 1 344 124,00
73211 Attribution de compensation 142 197,00 0,00 0,00 0,00 142 197,00
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le PBJ 6 916 847,00 0,00 0,00 0,00 6 916 847,00
74 Dotations et participations 28 247 315,21 37 609,46 0,00 0,00 28 284 924,67
74124 Dotation d'intercommunalité 2 007 547,00 0,00 0,00 0,00 2 007 547,00
74126 Dot. compensat° groupements de communes 20 478 082,00 0,00 0,00 0,00 20 478 082,00
744 FCTVA 28 975,21 0,00 0,00 0,00 28 975,21
7478 Participat° Autres organismes 0,00 37 609,46 0,00 0,00 37 609,46
748313 Dotat° de compensation de la TP 3 815 271,00 0,00 0,00 0,00 3 815 271,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 65 680,00 0,00 0,00 0,00 65 680,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 1 851 760,00 0,00 0,00 0,00 1 851 760,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 35 469,16 0,00 0,00 35 469,16
752 Revenus des immeubles 0,00 4 603,32 0,00 0,00 4 603,32
758 Produits divers de gestion courante 0,00 30 865,84 0,00 0,00 30 865,84
76 Produits financiers 2,20 0,00 0,00 0,00 2,20
761 Produits de participations 2,20 0,00 0,00 0,00 2,20
77 Produits exceptionnels 0,00 41 356,49 0,00 0,00 41 356,49
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 19 113,56 0,00 0,00 19 113,56
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 20 357,93 0,00 0,00 20 357,93
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 1 885,00 0,00 0,00 1 885,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 73 879 167,91 -17 821 340,29 0,00 0,00 56 057 827,62 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 15 889 320,57 1 316 089,68 0,00 1 518 776,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 15 889 320,57 1 316 089,68 0,00 1 518 776,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 4 308 951,90 58 979,79 0,00 850 042,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 090,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 125 323,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 57 899,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 095,20 626,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
7 260,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 17 644,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
28 492,73 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 6 402,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 8 771,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 87 198,15 0,00 0,00 15 315,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
86 105,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 981 124,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 3 224,60 0,00 0,00 10 819,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
189 473,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
6 304,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 21 404,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
15 915,37 0,00 0,00 333,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 196 538,64 0,00 0,00 9 708,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 34 074,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
115 400,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 193 626,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 14 117,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
47 126,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
44 537,87 0,00 0,00 6 999,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
2 210,40 187,60 0,00 384,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 85 295,91 0,00 0,00 71 279,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6227 Frais d'actes et de contentieux 6 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 2 381,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 65 383,86 149,64 0,00 380 162,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 24 617,26 50 220,28 0,00 19 945,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 105 623,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 762,80 0,00 0,00 40 964,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 63 445,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 8 827,09 4,40 0,00 119 840,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 243,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 24 153,19 595,66 0,00 3 175,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 1 650,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 39 549,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 557 804,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 58 527,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 6 735,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 124 423,96 0,00 0,00 2 044,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 247,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 5 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
75,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
5 595,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
11 098 883,60 280 077,48 0,00 618 535,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la
commune membre
38 057,11 22 618,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 49 320,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 118 953,96 2 531,32 0,00 7 847,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
26 692,23 3 340,95 0,00 1 961,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
53 449,05 807,70 0,00 3 536,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
5 214 014,00 0,00 0,00 125 656,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 155 583,56 0,00 0,00 1 487,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 1 106 626,35 0,00 0,00 25 156,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 1 268 041,49 189 217,87 0,00 282 623,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 143 382,14 30 819,18 0,00 96 933,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
1 616 648,43 25 770,41 0,00 58 749,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 74 271,81 4 971,11 0,00 14 583,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
123 134,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 27 196,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
59 739,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 23 774,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur
logements vaca
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib.
direct
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
14 076,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
12 686,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
1 390,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
441 877,07 977 032,41 0,00 50 198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
4 680,00 0,00 0,00 198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 910 344,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 4 793,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 57 843,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 3 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6536 Frais de représentation du
maire
0,00 571,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 377,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
65548 Autres contributions 225 912,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
208 357,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
2 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et
de dépôts
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 25 531,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
2 369,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
13 162,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct.
courant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6865 Dot. prov. risques et charges
financiers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 900 096,66 0,00 0,00 2 749,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 900 096,66 0,00 0,00 2 749,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 124 484,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
61 045,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
59 770,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
3 667,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 11 836,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 44
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
11 836,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
652 090,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 15 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
10 541,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
595 328,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
30 710,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73112 Cotisation sur la VAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les Surfaces
Commerciales
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep.
Réseau
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le
PBJ
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 37 609,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74124 Dotation d'intercommunalité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74126 Dot. compensat° groupements
de communes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 37 609,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748313 Dotat° de compensation de la
TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat - Compensation CET
(CVAE et CFE)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
35 469,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 45
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
752 Revenus des immeubles 4 603,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
30 865,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 38 606,75 0,00 0,00 2 749,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
19 113,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
17 608,19 0,00 0,00 2 749,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 885,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt
courant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -14 989 223,91 -1 316 089,68 0,00 -1 516 026,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 46
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 9 208 837,76 0,00 9 208 837,76
Réalisations 9 208 837,76 0,00 9 208 837,76
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 176 591,62 0,00 176 591,62
60622 Carburants 6 200,00 0,00 6 200,00
60631 Fournitures d'entretien 199,99 0,00 199,99
60636 Vêtements de travail 3 225,36 0,00 3 225,36
6068 Autres matières et fournitures 926,90 0,00 926,90
611 Contrats de prestations de services 162 896,37 0,00 162 896,37
63512 Taxes foncières 3 143,00 0,00 3 143,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 435 605,73 0,00 435 605,73
6331 Versement de transport 1 619,20 0,00 1 619,20
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 404,88 0,00 404,88
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 728,70 0,00 728,70
64111 Rémunération principale titulaires 106 340,48 0,00 106 340,48
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 809,52 0,00 809,52
64118 Autres indemnités titulaires 177 499,12 0,00 177 499,12
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 13 803,13 0,00 13 803,13
6453 Cotisations aux caisses de retraites 25 946,57 0,00 25 946,57
6488 Autres charges 108 454,13 0,00 108 454,13
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 8 596 640,41 0,00 8 596 640,41
6553 Service d'incendie 8 596 640,41 0,00 8 596 640,41
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 896,00 0,00 3 896,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 47
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
Réalisations 3 896,00 0,00 3 896,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 3 896,00 0,00 3 896,00
758 Produits divers de gestion courante 3 896,00 0,00 3 896,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -9 204 941,76 0,00 -9 204 941,76
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 334 639,87 8 874 197,89 0,00
Réalisations 0,00 0,00 334 639,87 8 874 197,89 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 173 448,62 3 143,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 6 200,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 199,99 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 3 225,36 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 926,90 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 162 896,37 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 3 143,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 161 191,25 274 414,48 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 1 619,20 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 404,88 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 728,70 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 106 340,48 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 809,52 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 11 538,77 165 960,35 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 13 803,13 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 25 946,57 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 48
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 108 454,13 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 8 596 640,41 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 8 596 640,41 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 3 896,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 3 896,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 3 896,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 3 896,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -330 743,87 -8 874 197,89 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 49
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 960 604,41 0,00 0,00 960 604,41
Réalisations 0,00 0,00 0,00 960 604,41 0,00 0,00 960 604,41
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 138 254,54 0,00 0,00 138 254,54
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 2 631,36 0,00 0,00 2 631,36
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 75 876,79 0,00 0,00 75 876,79
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 14 000,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 1 956,00 0,00 0,00 1 956,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 3 944,00 0,00 0,00 3 944,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 170,53 0,00 0,00 170,53
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 393,20 0,00 0,00 1 393,20
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 6 360,00 0,00 0,00 6 360,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 628,66 0,00 0,00 628,66
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 31 194,00 0,00 0,00 31 194,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 133 682,87 0,00 0,00 133 682,87
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 1 548,15 0,00 0,00 1 548,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 387,00 0,00 0,00 387,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 696,70 0,00 0,00 696,70
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 51 174,53 0,00 0,00 51 174,53
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 464,29 0,00 0,00 464,29
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 13 213,72 0,00 0,00 13 213,72
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 30 983,92 0,00 0,00 30 983,92
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 17 257,12 0,00 0,00 17 257,12
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 16 180,41 0,00 0,00 16 180,41
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 1 777,03 0,00 0,00 1 777,03
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 50
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 688 667,00 0,00 0,00 688 667,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 0,00 302 667,00 0,00 0,00 302 667,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 386 000,00 0,00 0,00 386 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 88 000,00 0,00 0,00 88 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -872 604,41 0,00 0,00 -872 604,41
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 51
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 52
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 53
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 11 449,20 14 953 807,85 7 921 088,99 0,00 22 886 346,04
Réalisations 11 449,20 14 953 807,85 7 921 088,99 0,00 22 886 346,04
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 11 449,20 1 617 365,02 702 333,12 0,00 2 331 147,34
60611 Eau et assainissement 0,00 6 669,56 3 982,05 0,00 10 651,61
60612 Energie - Electricité 0,00 86 096,33 75 917,23 0,00 162 013,56
60613 Chauffage urbain 0,00 141 518,17 116 694,76 0,00 258 212,93
60623 Alimentation 0,00 0,00 311,49 0,00 311,49
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 316 581,13 19 008,12 0,00 335 589,25
60631 Fournitures d'entretien 0,00 5 643,53 4 205,94 0,00 9 849,47
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 213,88 0,00 213,88
60636 Vêtements de travail 0,00 17 028,54 5 132,88 0,00 22 161,42
6064 Fournitures administratives 0,00 1 466,57 2 516,58 0,00 3 983,15
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 17 128,47 0,00 0,00 17 128,47
6068 Autres matières et fournitures 97,98 17 322,40 18 023,33 0,00 35 443,71
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 11 463,26 0,00 11 463,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 308 857,36 12 705,60 0,00 321 562,96
6135 Locations mobilières 0,00 50 300,14 1 308,00 0,00 51 608,14
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 20 971,05 0,00 20 971,05
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 11 899,22 10 672,24 0,00 22 571,46
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 37 698,27 711,81 0,00 38 410,08
6156 Maintenance 478,20 65 151,86 50 471,13 0,00 116 101,19
617 Etudes et recherches 0,00 4 415,00 7 502,00 0,00 11 917,00
6182 Documentation générale et technique 72,80 1 979,11 3 333,50 0,00 5 385,41
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 25 733,62 3 264,00 0,00 28 997,62
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 340,00 0,00 0,00 340,00
6226 Honoraires 0,00 25 606,00 0,00 0,00 25 606,00
6231 Annonces et insertions 0,00 93 628,72 58 067,67 0,00 151 696,39
6232 Fêtes et cérémonies 9 528,22 7 743,56 14 790,02 0,00 32 061,80
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 95 924,21 0,00 95 924,21
6236 Catalogues et imprimés 0,00 33 193,80 51 886,50 0,00 85 080,30
6238 Divers 0,00 2 550,00 0,00 0,00 2 550,00
6241 Transports de biens 0,00 23 491,69 30 300,00 0,00 53 791,69 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
6247 Transports collectifs 0,00 14 353,76 0,00 0,00 14 353,76
6251 Voyages et déplacements 0,00 18 690,52 12 003,84 0,00 30 694,36
6261 Frais d'affranchissement 0,00 20 425,90 4 499,90 0,00 24 925,80
6262 Frais de télécommunications 1 272,00 2 923,67 0,00 0,00 4 195,67
627 Services bancaires et assimilés 0,00 2 569,70 111,67 0,00 2 681,37
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 4 500,00 10 993,56 0,00 15 493,56
6284 Redevances pour services rendus 0,00 4 751,78 330,78 0,00 5 082,56
6288 Autres services extérieurs 0,00 247 106,64 46 476,12 0,00 293 582,76
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 8 540,00 0,00 8 540,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 11 159 806,64 2 063 855,87 0,00 13 223 662,51
6218 Autre personnel extérieur 0,00 960 710,77 0,00 0,00 960 710,77
6331 Versement de transport 0,00 123 188,18 23 135,11 0,00 146 323,29
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 30 728,27 5 783,77 0,00 36 512,04
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 48 059,00 10 410,93 0,00 58 469,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 3 945 514,38 1 018 181,05 0,00 4 963 695,43
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 110 119,82 31 030,45 0,00 141 150,27
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 417 330,68 130 632,45 0,00 547 963,13
64131 Rémunérations non tit. 0,00 2 510 149,97 279 207,96 0,00 2 789 357,93
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 1 342 624,93 237 098,25 0,00 1 579 723,18
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 456 149,44 307 654,51 0,00 1 763 803,95
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 186 850,61 15 433,62 0,00 202 284,23
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 279,52 0,00 0,00 279,52
6471 Prestat° versées pour le compte du FNAL. 0,00 172,00 0,00 0,00 172,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 27 218,07 5 287,77 0,00 32 505,84
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 711,00 0,00 0,00 711,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 175 249,06 5 154 900,00 0,00 7 330 149,06
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 61 698,06 4 900,00 0,00 66 598,06
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 2 112 020,00 5 150 000,00 0,00 7 262 020,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 1 531,00 0,00 0,00 1 531,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 1 387,13 0,00 0,00 1 387,13
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 0,00 77,13 0,00 0,00 77,13
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 500,00 0,00 0,00 500,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 810,00 0,00 0,00 810,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Services communs
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Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
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Action culturelle
Total
RECETTES 0,00 1 143 001,54 237 054,63 0,00 1 380 056,17
Réalisations 0,00 1 143 001,54 237 054,63 0,00 1 380 056,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 5 345,96 17 192,71 0,00 22 538,67
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 4 745,38 17 192,71 0,00 21 938,09
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 600,58 0,00 0,00 600,58
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 998 641,54 101 641,99 0,00 1 100 283,53
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 885 513,43 64 160,80 0,00 949 674,23
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 70 782,42 0,00 0,00 70 782,42
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 27 511,43 0,00 0,00 27 511,43
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 14 290,64 0,00 14 290,64
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 7 295,26 0,00 0,00 7 295,26
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 7 539,00 23 190,55 0,00 30 729,55
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 139 500,00 11 500,00 0,00 151 000,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 3 500,00 0,00 3 500,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 139 500,00 8 000,00 0,00 147 500,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 -485,96 106 719,93 0,00 106 233,97
758 Produits divers de gestion courante 0,00 -485,96 106 719,93 0,00 106 233,97
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -11 449,20 -13 810 806,31 -7 684 034,36 0,00 -21 506 289,87
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Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 5 684 209,00 2 126 552,32 7 143 046,53 0,00 0,00 7 921 088,99 0,00 0,00
Réalisations 5 684 209,00 2 126 552,32 7 143 046,53 0,00 0,00 7 921 088,99 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 312 785,81 14 532,32 1 290 046,89 0,00 0,00 702 333,12 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 152,48 0,00 3 517,08 0,00 0,00 3 982,05 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 25 803,60 0,00 60 292,73 0,00 0,00 75 917,23 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 43 746,58 6 784,84 90 986,75 0,00 0,00 116 694,76 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
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Théâtres
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Cinémas et autres
salles de
spectacles
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Bibliothèques et
médiathèques
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Musées
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311,49 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 316 581,13 0,00 0,00 19 008,12 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 530,28 0,00 2 113,25 0,00 0,00 4 205,94 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213,88 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 1 528,56 0,00 15 499,98 0,00 0,00 5 132,88 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 997,34 0,00 469,23 0,00 0,00 2 516,58 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 17 128,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 13 755,41 538,20 3 028,79 0,00 0,00 18 023,33 0,00 0,00
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 463,26 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 51 471,81 0,00 257 385,55 0,00 0,00 12 705,60 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 4 528,42 6,60 45 765,12 0,00 0,00 1 308,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 971,05 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 5 323,76 0,00 6 575,46 0,00 0,00 10 672,24 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 26 313,85 0,00 11 384,42 0,00 0,00 711,81 0,00 0,00
6156 Maintenance 21 944,81 4 682,68 38 524,37 0,00 0,00 50 471,13 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 2 520,00 1 895,00 0,00 0,00 7 502,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 525,46 0,00 1 453,65 0,00 0,00 3 333,50 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 17 358,62 0,00 8 375,00 0,00 0,00 3 264,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 25 606,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 6 770,40 0,00 86 858,32 0,00 0,00 58 067,67 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 6 749,09 0,00 994,47 0,00 0,00 14 790,02 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 924,21 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 14 980,80 0,00 18 213,00 0,00 0,00 51 886,50 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 2 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 3 813,00 0,00 19 678,69 0,00 0,00 30 300,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 3 383,00 0,00 10 970,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 4 223,78 0,00 14 466,74 0,00 0,00 12 003,84 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 9 999,34 0,00 10 426,56 0,00 0,00 4 499,90 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 923,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 849,83 0,00 1 719,87 0,00 0,00 111,67 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 10 993,56 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 4 751,78 0,00 0,00 330,78 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 24 907,12 0,00 222 199,52 0,00 0,00 46 476,12 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 540,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 368 677,33 0,00 5 791 129,31 0,00 0,00 2 063 855,87 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 24 965,15 0,00 935 745,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 62 327,35 0,00 60 860,83 0,00 0,00 23 135,11 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 15 514,90 0,00 15 213,37 0,00 0,00 5 783,77 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 27 929,16 0,00 20 129,84 0,00 0,00 10 410,93 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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lyrique et choré.
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artistiques
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spectacles
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Bibliothèques et
médiathèques
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Musées
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
64111 Rémunération principale titulaires 2 820 482,63 0,00 1 125 031,75 0,00 0,00 1 018 181,05 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 78 858,70 0,00 31 261,12 0,00 0,00 31 030,45 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 296 160,82 0,00 121 169,86 0,00 0,00 130 632,45 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 532 652,64 0,00 1 977 497,33 0,00 0,00 279 207,96 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 586 314,61 0,00 756 310,32 0,00 0,00 237 098,25 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 884 005,11 0,00 572 144,33 0,00 0,00 307 654,51 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 27 004,70 0,00 159 845,91 0,00 0,00 15 433,62 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 267,06 0,00 12,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6471 Prestat° versées pour le compte du FNAL. 172,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 12 022,50 0,00 15 195,57 0,00 0,00 5 287,77 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 711,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 858,73 2 112 020,00 61 370,33 0,00 0,00 5 154 900,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 327,73 0,00 61 370,33 0,00 0,00 4 900,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 2 112 020,00 0,00 0,00 0,00 5 150 000,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 531,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 887,13 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 77,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 366 181,00 -2 785,96 779 606,50 0,00 0,00 237 054,63 0,00 0,00
Réalisations 366 181,00 -2 785,96 779 606,50 0,00 0,00 237 054,63 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 5 345,96 0,00 0,00 17 192,71 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 4 745,38 0,00 0,00 17 192,71 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 600,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 349 181,00 0,00 649 460,54 0,00 0,00 101 641,99 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 338 434,00 0,00 547 079,43 0,00 0,00 64 160,80 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 10 747,00 0,00 60 035,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 58
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 27 511,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 290,64 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 7 295,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 7 539,00 0,00 0,00 23 190,55 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 17 000,00 0,00 122 500,00 0,00 0,00 11 500,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 17 000,00 0,00 122 500,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 -2 785,96 2 300,00 0,00 0,00 106 719,93 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 -2 785,96 2 300,00 0,00 0,00 106 719,93 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -5 318 028,00 -2 129 338,28 -6 363 440,03 0,00 0,00 -7 684 034,36 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 59
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 0,00 189 605,27 0,00 189 605,27
Réalisations 0,00 189 605,27 0,00 189 605,27
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 77 085,86 0,00 77 085,86
60611 Eau et assainissement 0,00 1 796,61 0,00 1 796,61
60612 Energie - Electricité 0,00 50 631,47 0,00 50 631,47
60631 Fournitures d'entretien 0,00 153,82 0,00 153,82
6068 Autres matières et fournitures 0,00 2 531,62 0,00 2 531,62
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 320,00 0,00 1 320,00
6132 Locations immobilières 0,00 6 070,56 0,00 6 070,56
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 6 423,91 0,00 6 423,91
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 583,20 0,00 583,20
6156 Maintenance 0,00 6 449,07 0,00 6 449,07
6188 Autres frais divers 0,00 1 125,60 0,00 1 125,60
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 112 519,41 0,00 112 519,41
6331 Versement de transport 0,00 1 169,72 0,00 1 169,72
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 292,42 0,00 292,42
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 526,36 0,00 526,36
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 62 884,20 0,00 62 884,20
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 584,93 0,00 584,93
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 18 345,64 0,00 18 345,64
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 9 971,67 0,00 9 971,67
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 18 744,47 0,00 18 744,47
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 60
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 2 095,00 0,00 2 095,00
Réalisations 0,00 2 095,00 0,00 2 095,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 2 095,00 0,00 2 095,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 2 095,00 0,00 2 095,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -187 510,27 0,00 -187 510,27
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 189 605,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 189 605,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 77 085,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 796,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 50 631,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 153,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 531,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 6 070,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 6 423,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 583,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 6 449,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 125,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 112 519,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 169,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 61
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 292,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 526,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 62 884,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 584,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 18 345,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 9 971,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 18 744,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 095,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 2 095,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 2 095,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 2 095,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -187 510,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 62
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 63
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 0,00 437 772,59 437 772,59
Réalisations 0,00 437 772,59 437 772,59
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 493,53 493,53
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 491,89 491,89
6251 Voyages et déplacements 0,00 1,64 1,64
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 4 981,26 4 981,26
6331 Versement de transport 0,00 46,52 46,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 11,65 11,65
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 20,91 20,91
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 525,10 2 525,10
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 26,02 26,02
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 1 209,07 1 209,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 396,54 396,54
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 745,45 745,45
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 432 297,80 432 297,80
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 18 000,00 18 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 414 297,80 414 297,80
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 3 000,00 3 000,00
Réalisations 0,00 3 000,00 3 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 64
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 3 000,00 3 000,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 3 000,00 3 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -434 772,59 -434 772,59
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437 772,59
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437 772,59
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493,53
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 491,89
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,64
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 981,26
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11,65
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,91
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,10
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,02
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 209,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 396,54
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 745,45
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432 297,80
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 297,80
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 65
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -434 772,59
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 66
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 67
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 68
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 619 242,14 0,00 0,00 0,00 619 242,14
Réalisations 619 242,14 0,00 0,00 0,00 619 242,14
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 465 729,44 0,00 0,00 0,00 465 729,44
60611 Eau et assainissement 29 149,80 0,00 0,00 0,00 29 149,80
60612 Energie - Electricité 80 338,85 0,00 0,00 0,00 80 338,85
60631 Fournitures d'entretien 7 968,00 0,00 0,00 0,00 7 968,00
60632 Fournitures de petit équipement 31 625,80 0,00 0,00 0,00 31 625,80
611 Contrats de prestations de services 174 488,35 0,00 0,00 0,00 174 488,35
617 Etudes et recherches 54 588,40 0,00 0,00 0,00 54 588,40
6184 Versements à des organismes de formation 810,00 0,00 0,00 0,00 810,00
6251 Voyages et déplacements 731,26 0,00 0,00 0,00 731,26
6281 Concours divers (cotisations) 68 358,00 0,00 0,00 0,00 68 358,00
6288 Autres services extérieurs 17 169,98 0,00 0,00 0,00 17 169,98
63512 Taxes foncières 501,00 0,00 0,00 0,00 501,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 122 606,34 0,00 0,00 0,00 122 606,34
6331 Versement de transport 1 466,52 0,00 0,00 0,00 1 466,52
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 366,55 0,00 0,00 0,00 366,55
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 660,66 0,00 0,00 0,00 660,66
64111 Rémunération principale titulaires 28 598,99 0,00 0,00 0,00 28 598,99
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 405,98 0,00 0,00 0,00 405,98
64118 Autres indemnités titulaires 15 453,20 0,00 0,00 0,00 15 453,20
64131 Rémunérations non tit. 43 843,23 0,00 0,00 0,00 43 843,23
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 18 759,00 0,00 0,00 0,00 18 759,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 10 218,09 0,00 0,00 0,00 10 218,09
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 834,12 0,00 0,00 0,00 2 834,12
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 30 381,67 0,00 0,00 0,00 30 381,67
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 29 302,00 0,00 0,00 0,00 29 302,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 079,67 0,00 0,00 0,00 1 079,67 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 69
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 524,69 0,00 0,00 0,00 524,69
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 524,69 0,00 0,00 0,00 524,69
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 113 998,45 0,00 0,00 0,00 113 998,45
Réalisations 113 998,45 0,00 0,00 0,00 113 998,45
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 15 941,60 0,00 0,00 0,00 15 941,60
70328 Autres droits stationnement et location 15 941,60 0,00 0,00 0,00 15 941,60
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 65 359,37 0,00 0,00 0,00 65 359,37
74718 Autres participations Etat 65 359,37 0,00 0,00 0,00 65 359,37
75 Autres produits de gestion courante 32 697,48 0,00 0,00 0,00 32 697,48
757 Redevances versées par fermiers, conces. 17 169,98 0,00 0,00 0,00 17 169,98
758 Produits divers de gestion courante 15 527,50 0,00 0,00 0,00 15 527,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -505 243,69 0,00 0,00 0,00 -505 243,69
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 37 557 885,58 2 939 388,67 344 208,67 40 841 482,92
Réalisations 37 557 885,58 2 939 388,67 344 208,67 40 841 482,92
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 20 256 513,11 941 067,93 118 521,64 21 316 102,68
60611 Eau et assainissement 10 399,43 79,88 0,00 10 479,31
60612 Energie - Electricité 75 550,30 72 561,06 0,00 148 111,36
60622 Carburants 643 409,99 0,00 0,00 643 409,99
60623 Alimentation 493,07 0,00 0,00 493,07
60631 Fournitures d'entretien 12 352,70 0,00 0,00 12 352,70
60632 Fournitures de petit équipement 6 743,06 0,00 0,00 6 743,06
60633 Fournitures de voirie 0,00 20 315,63 0,00 20 315,63
60636 Vêtements de travail 62 635,84 0,00 0,00 62 635,84
6064 Fournitures administratives 5 763,00 0,00 0,00 5 763,00
6068 Autres matières et fournitures 319 883,77 0,00 1 148,40 321 032,17
611 Contrats de prestations de services 17 466 914,36 61 157,04 0,00 17 528 071,40
6132 Locations immobilières 3 160,18 0,00 0,00 3 160,18
6135 Locations mobilières 57 497,07 0,00 0,00 57 497,07
61521 Entretien terrains 4 183,68 120 939,48 0,00 125 123,16
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 38 560,29 0,00 0,00 38 560,29
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 170 892,80 0,00 170 892,80
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 35 938,74 -6 588,01 29 350,73
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 888,00 888,00
61551 Entretien matériel roulant 1 038 599,70 0,00 0,00 1 038 599,70
61558 Entretien autres biens mobiliers 212 328,77 13 153,88 0,00 225 482,65
6156 Maintenance 34 701,46 0,00 0,00 34 701,46
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 47 815,00 0,00 0,00 47 815,00
617 Etudes et recherches 33 651,02 0,00 -409,00 33 242,02
6182 Documentation générale et technique 350,01 6 000,00 0,00 6 350,01
6184 Versements à des organismes de formation 24 453,00 3 713,00 1 000,00 29 166,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 720,00 6 446,74 1 345,44 8 512,18
6226 Honoraires 0,00 0,00 250,00 250,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 10 012,27 0,00 10 012,27
6228 Divers 0,00 0,00 13 608,00 13 608,00
6231 Annonces et insertions 660,00 0,00 0,00 660,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6232 Fêtes et cérémonies 8 577,53 -396,00 1 229,05 9 410,58
6233 Foires et expositions 43,54 0,00 2 516,00 2 559,54
6236 Catalogues et imprimés 79 924,22 0,00 1 813,20 81 737,42
6238 Divers 31 746,00 0,00 2 306,40 34 052,40
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 542,14 542,14
6251 Voyages et déplacements 10 582,58 3 039,09 3 373,02 16 994,69
6257 Réceptions 3 313,61 0,00 0,00 3 313,61
6261 Frais d'affranchissement 2 197,44 0,00 0,00 2 197,44
6281 Concours divers (cotisations) 1 885,00 4 850,00 95 499,00 102 234,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 412 364,32 0,00 412 364,32
6288 Autres services extérieurs 7 766,49 0,00 0,00 7 766,49
63512 Taxes foncières 115,00 0,00 0,00 115,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 9 536,00 0,00 0,00 9 536,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 16 492 637,96 203 420,74 206 687,03 16 902 745,73
6331 Versement de transport 183 887,10 2 225,31 2 347,82 188 460,23
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 35 426,27 556,26 586,89 36 569,42
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 82 669,49 1 001,86 1 058,63 84 729,98
64111 Rémunération principale titulaires 7 323 885,89 89 719,85 63 507,88 7 477 113,62
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 237 829,74 3 399,22 611,55 241 840,51
64118 Autres indemnités titulaires 1 227 717,68 26 379,31 25 850,66 1 279 947,65
64131 Rémunérations non tit. 2 846 502,51 28 602,72 60 134,21 2 935 239,44
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 911 549,23 23 515,71 27 741,98 1 962 806,92
6453 Cotisations aux caisses de retraites 2 269 463,72 25 996,00 21 178,90 2 316 638,62
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 164 687,19 2 024,50 3 668,51 170 380,20
6455 Cotisations pour assurance du personnel 71 916,95 0,00 0,00 71 916,95
6472 Prestations familiales directes 1 906,68 0,00 0,00 1 906,68
6475 Médecine du travail, pharmacie 41 371,95 0,00 0,00 41 371,95
6478 Autres charges sociales diverses 20 811,56 0,00 0,00 20 811,56
6488 Autres charges 73 012,00 0,00 0,00 73 012,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 789 358,60 1 794 900,00 19 000,00 2 603 258,60
6521 Déficit budgets annexes administratifs 449 117,00 0,00 0,00 449 117,00
6532 Frais de mission 182,00 0,00 0,00 182,00
65548 Autres contributions 292 749,60 0,00 0,00 292 749,60
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 47 310,00 1 794 900,00 19 000,00 1 861 210,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 19 375,91 0,00 0,00 19 375,91
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 9 375,00 0,00 0,00 9 375,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 10 000,91 0,00 0,00 10 000,91
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 41 817 459,37 24 456,12 28 955,50 41 870 870,99
Réalisations 41 817 459,37 24 456,12 28 955,50 41 870 870,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 117 924,87 0,00 0,00 117 924,87
6419 Remboursements rémunérations personnel 21 518,74 0,00 0,00 21 518,74
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 93 476,81 0,00 0,00 93 476,81
6479 Rembourst sur autres charges sociales 2 929,32 0,00 0,00 2 929,32
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 6 156 588,22 0,00 0,00 6 156 588,22
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 3 913,82 0,00 0,00 3 913,82
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 508 900,16 0,00 0,00 508 900,16
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 1 349 982,22 0,00 0,00 1 349 982,22
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 4 190 143,86 0,00 0,00 4 190 143,86
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 58 871,94 0,00 0,00 58 871,94
70878 Remb. frais par d'autres redevables 44 776,22 0,00 0,00 44 776,22
73 Impôts et taxes 31 881 071,00 0,00 0,00 31 881 071,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 31 881 071,00 0,00 0,00 31 881 071,00
74 Dotations et participations 2 248 472,48 24 456,12 23 668,50 2 296 597,10
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 7 473,50 7 473,50
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 24 456,12 0,00 24 456,12
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 4 425,00 4 425,00
7478 Participat° Autres organismes 2 248 472,48 0,00 11 770,00 2 260 242,48
75 Autres produits de gestion courante 1 411 162,50 0,00 0,00 1 411 162,50
758 Produits divers de gestion courante 1 411 162,50 0,00 0,00 1 411 162,50
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 2 240,30 0,00 5 287,00 7 527,30
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 4 752,00 4 752,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 2 240,30 0,00 0,00 2 240,30
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 535,00 535,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 4 259 573,79 -2 914 932,55 -315 253,17 1 029 388,07 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 73
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 2 815 038,88 5 961 889,09 28 368 354,65 0,00 0,00 412 602,96 0,00
Réalisations 2 815 038,88 5 961 889,09 28 368 354,65 0,00 0,00 412 602,96 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 66 944,40 2 378 819,15 17 808 733,03 0,00 0,00 2 016,53 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 10 399,43 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 75 550,30 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 643 409,99 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 493,07 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 12 352,70 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 337,64 6 405,42 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 971,60 0,00 61 664,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 4 945,47 0,00 817,53 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 588,58 0,00 318 295,19 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 2 365 303,30 15 101 611,06 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 2 048,58 1 111,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 57 497,07 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 4 183,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 38 560,29 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 1 038 599,70 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 212 328,77 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 19 440,00 0,00 15 261,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
55,00 0,00 47 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 28 500,00 5 151,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 350,01 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
4 186,00 835,00 19 362,00 0,00 0,00 70,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 278,97 8 298,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 43,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 900,00 0,00 79 024,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 31 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 5 358,73 268,10 4 207,64 0,00 0,00 748,11 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 3 313,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 999,02 0,00 0,00 0,00 0,00 1 198,42 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 1 885,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 297,86 7 468,63 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 115,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
0,00 0,00 9 536,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
2 006 227,88 3 532 621,94 10 543 201,71 0,00 0,00 410 586,43 0,00
6331 Versement de transport 22 708,84 36 289,21 120 203,29 0,00 0,00 4 685,76 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 677,22 557,43 28 020,18 0,00 0,00 1 171,44 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 10 221,20 16 326,20 54 013,69 0,00 0,00 2 108,40 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
888 616,15 1 958 673,17 4 291 252,11 0,00 0,00 185 344,46 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 24 961,21 45 115,23 165 489,49 0,00 0,00 2 263,81 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 201 904,97 412 061,45 569 164,04 0,00 0,00 44 587,22 0,00
64131 Rémunérations non tit. 318 081,54 18 964,84 2 447 808,13 0,00 0,00 61 648,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 233 781,05 318 827,11 1 310 857,33 0,00 0,00 48 083,74 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
277 539,50 593 591,95 1 343 024,90 0,00 0,00 55 307,37 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 18 864,47 0,00 141 379,56 0,00 0,00 4 443,16 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 58 209,43 13 707,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 1 906,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 871,73 1 308,74 35 248,41 0,00 0,00 943,07 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
0,00 14 277,18 6 534,38 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 58 420,00 14 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
65 Autres charges de gestion
courante
741 866,60 41 073,00 6 419,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
449 117,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 0,00 182,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 292 749,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 41 073,00 6 237,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 9 375,00 10 000,91 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 9 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 10 000,91 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 146 476,63 3 354 122,31 36 829 733,90 0,00 0,00 487 126,53 0,00
Réalisations 1 146 476,63 3 354 122,31 36 829 733,90 0,00 0,00 487 126,53 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 10 987,75 106 937,12 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 263,04 21 255,70 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
0,00 10 724,71 82 752,10 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
0,00 0,00 2 929,32 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
1 146 476,63 3 236 387,85 1 286 597,21 0,00 0,00 487 126,53 0,00
70611 Redevances enlèvement
ordures ménagères
0,00 0,00 3 913,82 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement
ordures
0,00 0,00 508 900,16 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 891 880,22 0,00 12 000,00 0,00 0,00 446 102,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 76
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
211 372,78 3 228 011,85 750 759,23 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
9 847,41 0,00 8 000,00 0,00 0,00 41 024,53 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
33 376,22 8 376,00 3 024,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 31 881 071,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7331 Taxe enlèvement ordures
ménagères et ass
0,00 0,00 31 881 071,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 2 248 472,48 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget
communautaire et FS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 2 248 472,48 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 106 746,71 1 304 415,79 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 106 746,71 1 304 415,79 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 2 240,30 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 2 240,30 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 668 562,25 -2 607 766,78 8 461 379,25 0,00 0,00 74 523,57 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 2 025 985,84 0,00 913 402,83 0,00 0,00 334 845,08 0,00 0,00 9 363,59
Réalisations 2 025 985,84 0,00 913 402,83 0,00 0,00 334 845,08 0,00 0,00 9 363,59 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 27 665,10 0,00 913 402,83 0,00 0,00 109 158,05 0,00 0,00 9 363,59
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 79,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 72 561,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 20 315,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,40 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 61 157,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 120 939,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 170 892,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 35 938,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -6 588,01
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 888,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 13 153,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -409,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
3 713,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 6 446,74 0,00 0,00 0,00 0,00 1 345,44 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 10 012,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 608,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies -396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 229,05 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 516,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357,60 0,00 0,00 1 455,60
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 306,40 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 542,14 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 039,09 0,00 0,00 0,00 0,00 3 373,02 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
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Services communs
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Equipements de
voirie
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Voirie communale
et routes
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Espaces verts
urbains
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Autres opérations
d'aménagement
urbain
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Services communs
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Aménagement des
eaux
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Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 4 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 499,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
0,00 0,00 412 364,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
203 420,74 0,00 0,00 0,00 0,00 206 687,03 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 2 225,31 0,00 0,00 0,00 0,00 2 347,82 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 556,26 0,00 0,00 0,00 0,00 586,89 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 001,86 0,00 0,00 0,00 0,00 1 058,63 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 89 719,85 0,00 0,00 0,00 0,00 63 507,88 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 399,22 0,00 0,00 0,00 0,00 611,55 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 26 379,31 0,00 0,00 0,00 0,00 25 850,66 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 28 602,72 0,00 0,00 0,00 0,00 60 134,21 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 23 515,71 0,00 0,00 0,00 0,00 27 741,98 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 25 996,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 178,90 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 024,50 0,00 0,00 0,00 0,00 3 668,51 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 794 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
1 794 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 79
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 24 456,12 0,00 0,00 24 203,50 0,00 0,00 4 752,00
Réalisations 0,00 0,00 24 456,12 0,00 0,00 24 203,50 0,00 0,00 4 752,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70611 Redevances enlèvement ordures
ménagères
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement
ordures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et
ass
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 24 456,12 0,00 0,00 23 668,50 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 473,50 0,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 0,00 0,00 24 456,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 425,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 770,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535,00 0,00 0,00 4 752,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 752,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 80
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 025 985,84 0,00 -888 946,71 0,00 0,00 -310 641,58 0,00 0,00 -4 611,59
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 81
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 5 669 835,81 0,00 0,00 0,00 0,00 1 503 760,23 0,00 7 173 596,04
Réalisations 5 669 835,81 0,00 0,00 0,00 0,00 1 503 760,23 0,00 7 173 596,04
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 843 025,73 0,00 0,00 0,00 0,00 227 395,50 0,00 2 070 421,23
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149,46 0,00 149,46
60612 Energie - Electricité 9 819,04 0,00 0,00 0,00 0,00 972,92 0,00 10 791,96
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 261,02 0,00 261,02
611 Contrats de prestations de
services
572 110,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 572 110,58
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,90 0,00 21,90
617 Etudes et recherches 4 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 908,00
6182 Documentation générale et
technique
96,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,00
6184 Versements à des organismes de
formation
2 833,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 833,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
978,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 978,40
6188 Autres frais divers 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6231 Annonces et insertions 56 176,80 0,00 0,00 0,00 0,00 188 607,12 0,00 244 783,92
6232 Fêtes et cérémonies 1 733,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 733,24
6233 Foires et expositions 1 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
6236 Catalogues et imprimés 2 912,64 0,00 0,00 0,00 0,00 12 170,40 0,00 15 083,04
6238 Divers 23 557,75 0,00 0,00 0,00 0,00 7 885,50 0,00 31 443,25
6251 Voyages et déplacements 1 951,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 951,19
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,05 0,00 168,05
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134,13 0,00 134,13
6281 Concours divers (cotisations) 1 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 4 830,00
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
1 006 198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 006 198,00
6288 Autres services extérieurs 420,09 0,00 0,00 0,00 0,00 13 525,00 0,00 13 945,09
63512 Taxes foncières 156 061,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 061,00
012 331 130,08 0,00 0,00 0,00 0,00 364,73 0,00 331 494,81 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 82
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Charges de personnel, frais
assimilés
6217 Personnel affecté par la commune
membre
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 364,73 0,00 364,73
6331 Versement de transport 3 973,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 973,23
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 993,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 993,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 790,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 790,46
64111 Rémunération principale titulaires 73 298,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 298,06
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 5 727,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 727,06
64118 Autres indemnités titulaires 23 323,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 323,89
64131 Rémunérations non tit. 135 039,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 039,02
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 48 272,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 272,13
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
32 126,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 126,71
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 6 586,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 586,35
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
3 465 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 000,00 0,00 4 741 678,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
1 965 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276 000,00 0,00 3 241 678,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 30 002,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 002,00
6714 Bourses et prix 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 453 907,41 0,00 0,00 0,00 0,00 536 942,23 0,00 990 849,64
Réalisations 453 907,41 0,00 0,00 0,00 0,00 536 942,23 0,00 990 849,64
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 1 135,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135,47
6459 1 135,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135,47 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 83
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Rembourst charges SS et
prévoyance
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
168 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 800,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
83 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 800,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536 942,23 0,00 536 942,23
7362 Taxes de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536 942,23 0,00 536 942,23
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
283 705,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 705,94
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
119 150,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 150,85
758 Produits divers de gestion
courante
164 555,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 555,09
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 266,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 266,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
264,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 264,00
7788 Produits exceptionnels divers 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -5 215 928,40 0,00 0,00 0,00 0,00 -966 818,00 0,00 -6 182 746,40
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 84
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 26 493 039,40 2 439 424,32 0,00 0,00 28 932 463,72
Réalisations 26 493 039,40 2 303 201,70 0,00 0,00 28 796 241,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 7 705 095,34 0,00 0,00 0,00 7 705 095,34
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 297 381,53 11 836,35 0,00 0,00 1 309 217,88
13911 Etat et établissements nationaux 49 070,96 0,00 0,00 0,00 49 070,96
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 39 232,07 0,00 0,00 0,00 39 232,07
139141 Sub. transf cpte résult. Communes du GFP 1 153 705,67 0,00 0,00 0,00 1 153 705,67
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 54 698,91 0,00 0,00 0,00 54 698,91
13918 Autres subventions d'équipement 673,92 0,00 0,00 0,00 673,92
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 11 836,35 0,00 0,00 11 836,35
041 Opérations patrimoniales 500 000,23 0,00 0,00 0,00 500 000,23
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 500 000,23 0,00 0,00 0,00 500 000,23
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 16 990 562,30 0,00 0,00 0,00 16 990 562,30
16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 490 000,00 0,00 0,00 0,00 490 000,00
1641 Emprunts en euros 2 793 457,99 0,00 0,00 0,00 2 793 457,99
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 566 575,08 0,00 0,00 0,00 566 575,08
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 13 140 529,23 0,00 0,00 0,00 13 140 529,23
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 1 052 098,92 0,00 0,00 1 052 098,92
2031 Frais d'études 0,00 7 800,00 0,00 0,00 7 800,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 1 044 298,92 0,00 0,00 1 044 298,92
204 Subventions d'équipement versées 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 219 266,43 0,00 0,00 1 219 266,43 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
2135 Installations générales, agencements 0,00 255 376,02 0,00 0,00 255 376,02
21538 Autres réseaux 0,00 93 428,66 0,00 0,00 93 428,66
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 39 956,80 0,00 0,00 39 956,80
2182 Matériel de transport 0,00 24 408,74 0,00 0,00 24 408,74
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 562 469,65 0,00 0,00 562 469,65
2184 Mobilier 0,00 37 826,97 0,00 0,00 37 826,97
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 205 799,59 0,00 0,00 205 799,59
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 136 222,62 0,00 0,00 136 222,62
RECETTES (2) 43 726 359,79 1 128 045,26 0,00 0,00 44 854 405,05
Réalisations 43 726 359,79 1 128 045,26 0,00 0,00 44 854 405,05
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 10 722 453,92 0,00 0,00 0,00 10 722 453,92
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 1 390,40 0,00 0,00 0,00 1 390,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 9 655,00 0,00 0,00 0,00 9 655,00
28031 Frais d'études 91 257,13 0,00 0,00 0,00 91 257,13
28033 Frais d'insertion 93,00 0,00 0,00 0,00 93,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 17 848,00 0,00 0,00 0,00 17 848,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 263 376,00 0,00 0,00 0,00 263 376,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 28 039,00 0,00 0,00 0,00 28 039,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 146 991,00 0,00 0,00 0,00 146 991,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 676 666,00 0,00 0,00 0,00 676 666,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 19 295,00 0,00 0,00 0,00 19 295,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 276 074,28 0,00 0,00 0,00 276 074,28
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 1 477 846,00 0,00 0,00 0,00 1 477 846,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 24 897,00 0,00 0,00 0,00 24 897,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 1 004 815,00 0,00 0,00 0,00 1 004 815,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 139 992,00 0,00 0,00 0,00 139 992,00
28051 Concessions et droits similaires 1 032 920,38 0,00 0,00 0,00 1 032 920,38 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 86
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
28128 Autres aménagements de terrains 22 352,00 0,00 0,00 0,00 22 352,00
281318 Autres bâtiments publics 406 000,00 0,00 0,00 0,00 406 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 854 592,93 0,00 0,00 0,00 854 592,93
28138 Autres constructions 4 665,00 0,00 0,00 0,00 4 665,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 2 490,84 0,00 0,00 0,00 2 490,84
28151 Réseaux de voirie 60 051,00 0,00 0,00 0,00 60 051,00
28152 Installations de voirie 15 388,00 0,00 0,00 0,00 15 388,00
281532 Réseaux d'assainissement 97 907,00 0,00 0,00 0,00 97 907,00
281533 Réseaux câblés 10 793,00 0,00 0,00 0,00 10 793,00
281534 Réseaux d'électrification 3 514,00 0,00 0,00 0,00 3 514,00
281538 Autres réseaux 625 476,76 0,00 0,00 0,00 625 476,76
281578 Autre matériel et outillage de voirie 432,00 0,00 0,00 0,00 432,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 771 677,10 0,00 0,00 0,00 1 771 677,10
281728 Autres agencements (m. à dispo) 7 931,00 0,00 0,00 0,00 7 931,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 11 485,00 0,00 0,00 0,00 11 485,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 10 041,00 0,00 0,00 0,00 10 041,00
281782 Matériel de transport (m. à dispo) 1 457,00 0,00 0,00 0,00 1 457,00
281783 Matériel bureau et info. (m. à dispo) 143,28 0,00 0,00 0,00 143,28
281784 Mobilier (m. à dispo) 375,72 0,00 0,00 0,00 375,72
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 16 274,39 0,00 0,00 0,00 16 274,39
28181 Installations générales, aménagt divers 11 919,91 0,00 0,00 0,00 11 919,91
28182 Matériel de transport 412 315,13 0,00 0,00 0,00 412 315,13
28183 Matériel de bureau et informatique 830 048,86 0,00 0,00 0,00 830 048,86
28184 Mobilier 49 267,49 0,00 0,00 0,00 49 267,49
28188 Autres immo. corporelles 284 700,32 0,00 0,00 0,00 284 700,32
041 Opérations patrimoniales 500 000,23 0,00 0,00 0,00 500 000,23
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 500 000,23 0,00 0,00 0,00 500 000,23
10 Dotations, fonds divers et réserves 11 131 919,64 0,00 0,00 0,00 11 131 919,64
10222 FCTVA 1 059 538,30 0,00 0,00 0,00 1 059 538,30
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 072 381,34 0,00 0,00 0,00 10 072 381,34
13 Subventions d'investissement 231 457,00 1 128 045,26 0,00 0,00 1 359 502,26
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 231 457,00 1 128 045,26 0,00 0,00 1 359 502,26
16 Emprunts et dettes assimilées 21 140 529,00 0,00 0,00 0,00 21 140 529,00
1641 Emprunts en euros 8 500 000,00 0,00 0,00 0,00 8 500 000,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne trésorerie 12 640 529,00 0,00 0,00 0,00 12 640 529,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 17 233 320,39 -1 311 379,06 0,00 0,00 15 921 941,33
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 2 372 906,82 0,00 0,00 66 517,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 2 250 107,70 0,00 0,00 53 094,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
11 836,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139141 Sub. transf cpte résult.
Communes du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget
communaut
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
11 836,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 88
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16311 Emprunt obligataire
remboursable in fine
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne
trésorerie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
1 052 098,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 044 298,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 166 172,43 0,00 0,00 53 094,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
255 376,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 93 428,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
39 956,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 24 408,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
562 469,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 37 826,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
152 705,59 0,00 0,00 53 094,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 122 799,12 0,00 0,00 13 423,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 128 045,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 1 128 045,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804181 Autres org pub - Biens mob,
mat, études
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat°
géné.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281728 Autres agencements (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281735 Installations générales (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281782 Matériel de transport (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281783 Matériel bureau et info. (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281784 Mobilier (m. à dispo) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
281788 Autres immo. corporelles (m. à
dispo)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne
trésorerie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
1 128 045,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes
membres du GFP
1 128 045,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16449 Opérat° de tirage sur ligne
trésorerie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 244 861,56 0,00 0,00 -66 517,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 96
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 443 868,49 0,00 0,00 443 868,49
Réalisations 0,00 0,00 0,00 423 598,09 0,00 0,00 423 598,09
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 194 250,00 0,00 0,00 194 250,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 113 000,00 0,00 0,00 113 000,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat,
études
0,00 0,00 0,00 81 250,00 0,00 0,00 81 250,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 229 348,09 0,00 0,00 229 348,09
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 229 348,09 0,00 0,00 229 348,09
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 97
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 20 270,40 0,00 0,00 20 270,40
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -443 868,49 0,00 0,00 -443 868,49
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 98
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 100
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 170 501,63 3 936 225,61 0,00 5 106 727,24
Réalisations 0,00 1 103 594,02 3 098 303,36 0,00 4 201 897,38
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 64 724,09 14 182,20 0,00 78 906,29
2031 Frais d'études 0,00 64 724,09 0,00 0,00 64 724,09
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 14 182,20 0,00 14 182,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 969 357,10 1 089 022,45 0,00 2 058 379,55
2135 Installations générales, agencements 0,00 860 378,44 848 861,31 0,00 1 709 239,75
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 40 580,81 18 707,29 0,00 59 288,10
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 15 123,00 0,00 15 123,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 13 983,74 0,00 13 983,74
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 777,00 32 389,12 0,00 33 166,12
2184 Mobilier 0,00 6 337,65 14 360,45 0,00 20 698,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 61 283,20 145 597,54 0,00 206 880,74
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 69 512,83 1 995 098,71 0,00 2 064 611,54
2313 Constructions 0,00 69 512,83 1 949 672,71 0,00 2 019 185,54
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 45 426,00 0,00 45 426,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 101
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 66 907,61 837 922,25 0,00 904 829,86
RECETTES (2) 0,00 42 389,62 585 640,10 0,00 628 029,72
Réalisations 0,00 42 389,62 585 640,10 0,00 628 029,72
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 25 307,89 585 640,10 0,00 610 947,99
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 48 703,68 0,00 48 703,68
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 25 307,89 352 257,82 0,00 377 565,71
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 119 678,60 0,00 119 678,60
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 65 000,00 0,00 65 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 17 081,73 0,00 0,00 17 081,73
2313 Constructions 0,00 17 081,73 0,00 0,00 17 081,73
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 128 112,01 -3 350 585,51 0,00 -4 478 697,52 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 102
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 425 099,04 342 904,05 402 498,54 0,00 0,00 3 936 225,61 0,00 0,00
Réalisations 382 076,97 342 904,05 378 613,00 0,00 0,00 3 098 303,36 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 64 724,09 0,00 0,00 14 182,20 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 64 724,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 182,20 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 382 076,97 342 904,05 244 376,08 0,00 0,00 1 089 022,45 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 314 733,01 342 904,05 202 741,38 0,00 0,00 848 861,31 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 40 580,81 0,00 0,00 18 707,29 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 123,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 983,74 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 777,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 389,12 0,00 0,00
2184 Mobilier 5 756,86 0,00 580,79 0,00 0,00 14 360,45 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 60 810,10 0,00 473,10 0,00 0,00 145 597,54 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 69 512,83 0,00 0,00 1 995 098,71 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 69 512,83 0,00 0,00 1 949 672,71 0,00 0,00
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 426,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 43 022,07 0,00 23 885,54 0,00 0,00 837 922,25 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 42 389,62 0,00 0,00 585 640,10 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 103
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
Réalisations 0,00 0,00 42 389,62 0,00 0,00 585 640,10 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 25 307,89 0,00 0,00 585 640,10 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 703,68 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 25 307,89 0,00 0,00 352 257,82 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 678,60 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 17 081,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 17 081,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -425 099,04 -342 904,05 -360 108,92 0,00 0,00 -3 350 585,51 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 104
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 185 852,68 0,00 185 852,68
Réalisations 0,00 183 376,78 0,00 183 376,78
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 183 376,78 0,00 183 376,78
2135 Installations générales, agencements 0,00 178 540,78 0,00 178 540,78
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 836,00 0,00 4 836,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 475,90 0,00 2 475,90
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -185 852,68 0,00 -185 852,68
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 185 852,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 183 376,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 183 376,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 178 540,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 836,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 475,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
SOLDE (2) -185 852,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 108
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 109
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 111
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 114
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 1 560 479,30 0,00 0,00 0,00 1 560 479,30
Réalisations 1 560 034,30 0,00 0,00 0,00 1 560 034,30
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9 600,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 600,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 1 529 861,08 0,00 0,00 0,00 1 529 861,08
204182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 148 378,63 0,00 0,00 0,00 148 378,63
20422 Privé : Bâtiments, installations 1 381 482,45 0,00 0,00 0,00 1 381 482,45
21 Immobilisations corporelles 20 573,22 0,00 0,00 0,00 20 573,22
2135 Installations générales, agencements 20 573,22 0,00 0,00 0,00 20 573,22
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 445,00 0,00 0,00 0,00 445,00
RECETTES (2) 9 551,56 0,00 0,00 0,00 9 551,56
Réalisations 9 551,56 0,00 0,00 0,00 9 551,56 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 115
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9 100,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 100,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 451,56 0,00 0,00 0,00 451,56
20422 Privé : Bâtiments, installations 451,56 0,00 0,00 0,00 451,56
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 550 927,74 0,00 0,00 0,00 -1 550 927,74
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 6 666 058,77 284 226,81 207 021,08 7 157 306,66
Réalisations 6 477 202,36 217 340,31 32 535,62 6 727 078,29
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 545,48 0,00 0,00 545,48
165 Dépôts et cautionnements reçus 545,48 0,00 0,00 545,48
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 456 712,79 71 726,40 0,00 528 439,19
2031 Frais d'études 318 426,71 71 726,40 0,00 390 153,11
2051 Concessions, droits similaires 138 286,08 0,00 0,00 138 286,08
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 019 944,09 75 293,91 23 661,30 6 118 899,30
2135 Installations générales, agencements 315 760,89 0,00 0,00 315 760,89
21532 Réseaux d'assainissement 998 636,23 0,00 0,00 998 636,23
21534 Réseaux d'électrification 0,00 74 998,76 0,00 74 998,76
21538 Autres réseaux 31 706,11 0,00 7 273,48 38 979,59
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 164 263,80 295,15 0,00 3 164 558,95
2182 Matériel de transport 1 438 838,94 0,00 11 850,62 1 450 689,56
2183 Matériel de bureau et informatique 10 677,57 0,00 0,00 10 677,57
2184 Mobilier 15 190,55 0,00 0,00 15 190,55
2188 Autres immobilisations corporelles 44 870,00 0,00 4 537,20 49 407,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 8 874,32 8 874,32 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 117
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 8 874,32 8 874,32
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 70 320,00 0,00 70 320,00
458104 FORT DE QUEULEU 0,00 70 320,00 0,00 70 320,00
Restes à réaliser au 31/12 188 856,41 66 886,50 174 485,46 430 228,37
RECETTES (2) 29 222,37 110 000,00 0,00 139 222,37
Réalisations 29 222,37 110 000,00 0,00 139 222,37
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 3 031,25 0,00 0,00 3 031,25
2182 Matériel de transport 3 031,25 0,00 0,00 3 031,25
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 9 376,12 0,00 0,00 9 376,12
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 2 376,12 0,00 0,00 2 376,12
16 Emprunts et dettes assimilées 16 815,00 0,00 0,00 16 815,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 16 815,00 0,00 0,00 16 815,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 110 000,00 0,00 110 000,00
458204 FORT DE QUEULEU 0,00 110 000,00 0,00 110 000,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 636 836,40 -174 226,81 -207 021,08 -7 018 084,29 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 207,88 1 289 805,31 5 376 045,58 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 207,88 1 177 228,45 5 299 766,03 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 545,48 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 545,48 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 146 886,11 309 826,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 144 409,31 174 017,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 2 476,80 135 809,28 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 207,88 1 030 342,34 4 989 393,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 315 760,89 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 998 636,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 31 706,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 3 164 263,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 1 438 838,94 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 10 677,57 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 207,88 0,00 14 982,67 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 44 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 119
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458104 FORT DE QUEULEU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 112 576,86 76 279,55 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 9 376,12 19 846,25 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 9 376,12 19 846,25 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 3 031,25 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 3 031,25 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 9 376,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 2 376,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 16 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 16 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458204 FORT DE QUEULEU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -207,88 -1 280 429,19 -5 356 199,33 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 207 956,31 0,00 76 270,50 175 200,00 7 273,48 0,00 24 547,60
Réalisations 0,00 0,00 147 020,31 0,00 70 320,00 714,54 7 273,48 0,00 24 547,60
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 71 726,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 121
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
2031 Frais d'études 0,00 0,00 71 726,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 75 293,91 0,00 0,00 0,00 7 273,48 0,00 16 387,82
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 74 998,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 273,48 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 295,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 850,62
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 537,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 714,54 0,00 0,00 8 159,78
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 714,54 0,00 0,00 8 159,78
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 70 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458104 FORT DE QUEULEU 0,00 0,00 0,00 0,00 70 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 60 936,00 0,00 5 950,50 174 485,46 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 122
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458204 FORT DE QUEULEU 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -207 956,31 0,00 33 729,50 -175 200,00 -7 273,48 0,00 -24 547,60
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 11 633 298,81 0,00 0,00 0,00 0,00 3 166,66 0,00 11 636 465,47
Réalisations 10 591 497,75 0,00 0,00 0,00 0,00 3 166,66 0,00 10 594 664,41
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 486 749,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 749,16
204412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
486 749,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 749,16
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
3 363 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 363 500,00
204182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 1 347 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 347 500,00
21 Immobilisations corporelles 970 748,59 0,00 0,00 0,00 0,00 3 166,66 0,00 973 915,25
2111 Terrains nus 961 655,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 961 655,02
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 3 282,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 282,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 124
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
2183 Matériel de bureau et informatique 5 811,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 811,57
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 166,66 0,00 3 166,66
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
852 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 852 500,00
261 Titres de participation 852 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 852 500,00
27 Autres immobilisations
financières
4 918 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 918 000,00
276351 Créance GFP de rattachement 918 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 918 000,00
276358 Créance Autres groupements 4 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000 000,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 041 801,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 041 801,06
RECETTES (2) 882 741,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 882 741,84
Réalisations 882 741,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 882 741,84
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 486 749,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 749,16
2111 Terrains nus 486 749,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 749,16
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 395 992,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 395 992,68
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
395 992,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 395 992,68
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -10 750 556,97 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 166,66 0,00 -10 753 723,63
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 126
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 4 900 000,00
2012-05 - Obligataire ACUF 30/10/2012 07/11/2012 07/11/2013 4 900 000,00 F Taux Fixe 4,300 4,300 EUR A F O A-1
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
94 381 969,17
1641 Emprunts en euros (total) 73 821 969,17
11 - 2006 12 265 S Caisse d'Epargne 13/12/2006 05/12/2008 01/02/2013 2 800 000,00 V Eonia 4,310 1,550 EUR A C O A-1
13 - MON281428EUR Dexia Crédit Local 23/12/2008 31/12/2008 01/04/2009 5 000 000,00 V Euribor 3 mois
+0.70
3,050 1,260 EUR T P O A-1
2014-01 - 855149 Crédit Agricole 05/08/2005 01/01/2013 05/02/2014 304 399,00 F Taux Fixe 4,550 4,550 EUR T P O A-1
2014-02 - A040296 Caisse d'Epargne 20/12/2004 01/01/2014 25/03/2014 235 563,30 V Euribor 3 mois
+0.25
0,000 0,530 EUR T P O A-1
2014-03 - 7022027 Crédit Foncier de France 20/12/2004 01/01/2013 25/01/2014 383 900,05 F Taux Fixe 4,790 4,790 EUR M P O A-1
2014-04 - 663682 001 01 Crédit Mutuel 09/08/2002 01/01/2013 28/02/2014 192 649,57 F Taux Fixe 4,550 4,550 EUR T P O A-1
2014-05-MIN281544 LA BANQUE POSTALE 11/12/2013 10/06/2014 01/07/2015 10 000 000,00 V Euribor 12
mois + 1.26
1,860 2,090 EUR A C O A-1
2015-01 - MON502072 Société de Fin.Local 23/12/2014 04/02/2015 01/06/2015 8 000 000,00 F Taux Fixe 0,000 2,170 EUR T C O A-1
2015-04 - 1268877 Caisse des Dépôts et
Consignations
25/01/2012 30/01/2015 01/04/2015 7 000 000,00 V Euribor 3 mois
+1.77
1,830 2,780 EUR T C O A-1
2016-01 - 5128037 Caisse des Dépôts et
Consignations
17/08/2016 30/12/2016 17/11/2021 755 500,00 V Livret A + 1.00 1,750 1,750 EUR T C O A-1
2016-02 - 57-15532549 Arkéa Banque 22/12/2016 30/03/2017 30/06/2017 8 500 000,00 F Taux Fixe 1,060 1,060 EUR T C O A-1
2017-01 - 00020275102 Crédit Mutuel 09/10/2010 31/12/2016 31/01/2017 649 957,25 F Taux Fixe 3,400 3,450 EUR T P O A-1
SG-2009-02 - 18172 Société Générale 30/11/2009 30/12/2010 30/03/2012 20 000 000,00 V Euribor 3
mois+0.50
0,360 3,940 EUR T C O A-1
SG-2009-03 - 18172 Société Générale 30/11/2009 30/06/2011 30/09/2011 10 000 000,00 F Taux Fixe 3,500 3,600 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
20 560 000,00
2011-03 - CO2519/003 Crédit Agricole 31/12/2010 30/12/2011 31/03/2012 4 860 000,00 V Euribor 3 mois
+ 0.53
1,600 0,990 EUR T C O A-1
2013-03 - 17693/002 Société Générale 23/12/2008 03/04/2013 31/12/2013 7 200 000,00 V Eonia +1.45 1,550 1,370 EUR A P O A-1 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 127
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
2013-04 - MIR281440EUR Dexia Crédit Local 09/12/2009 30/05/2013 31/12/2013 8 500 000,00 V Eonia +0.90 1,000 1,090 EUR A C O A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 99 281 969,17
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 128
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 4 900 000,00 0,00 210 700,00 0,00 31 172,05
2012-05 - N 0,00 A-1 4 900 000,00 4,85 F Taux Fixe 4,300 0,00 210 700,00 0,00 31 172,05
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 66 415 664,91 3 860 031,70 1 026 796,12 0,00 158 487,61
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 50 696 710,68 2 793 456,62 1 014 197,99 0,00 158 487,61
11 - 2006 12 265 S N 0,00 A-1 1 000 000,00 4,09 F Taux Fixe 2,190 200 000,00 26 718,00 0,00 20 257,50
13 - MON281428EUR N 0,00 A-1 3 309 467,58 11,00 V Euribor 3 mois +
0.70
0,380 225 833,76 13 296,15 0,00 10 038,71
2014-01 - 855149 N 0,00 A-1 228 978,27 8,85 F Taux Fixe 4,550 20 153,41 10 994,87 0,00 1 585,43
2014-02 - A040296 N 0,00 A-1 176 199,31 9,98 V Euribor 3 mois +
0.25
0,000 15 384,60 0,00 0,00 22,02
2014-03 - 7022027 N 0,00 A-1 298 995,29 9,98 F Taux Fixe 4,790 22 771,62 14 917,02 0,00 231,00
2014-04 - 663682 001 01 N 0,00 A-1 116 606,39 4,91 F Taux Fixe 4,550 20 319,74 5 886,70 0,00 456,87
2014-05-MIN281544 N 0,00 A-1 8 500 000,00 16,50 V Euribor 12 mois +
1.26
1,210 500 000,00 110 321,25 0,00 76 046,67
2015-01 - MON502072 N 0,00 A-1 6 900 000,00 17,16 F Taux Fixe 2,150 400 000,00 153 725,00 0,00 12 362,50
2015-04 - 1268877 N 0,00 A-1 6 450 000,00 32,00 V Euribor 3 mois +
1.77
1,450 200 000,00 95 343,74 0,00 36 205,88
2016-01 - 5128037 N 0,00 A-1 755 500,00 23,84 V Livret A + 1.00 1,750 0,00 9 896,29 0,00 0,00
2016-02 - 57-15532549 N 0,00 A-1 8 181 250,00 19,24 F Taux Fixe 1,060 318 750,00 66 730,32 0,00 0,00
2017-01 - 00020275102 N 0,00 A-1 613 047,08 12,83 F Taux Fixe 3,400 36 910,17 21 631,27 0,00 0,00
SG-2009-02 - 18172 N 0,00 A-1 6 932 624,21 17,00 F Taux Fixe 3,000 407 801,40 218 607,05 0,00 577,72
SG-2009-03 - 18172 N 0,00 A-1 7 234 042,55 17,00 F Taux Fixe 3,500 425 531,92 266 130,33 0,00 703,31
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 15 718 954,23 1 066 575,08 12 598,13 0,00 0,00
2011-03 - CO2519/003 N 0,00 A-1 3 402 000,00 14,00 V Euribor 3 mois +
0.53
0,200 243 000,00 7 287,93 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 129
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
2013-03 - 17693/002 N 0,00 A-1 5 816 954,23 11,00 V Eonia + 1.45 0,040 323 575,08 2 855,53 0,00 0,00
2013-04 - MIR281440EUR N 0,00 A-1 6 500 000,00 13,00 V Eonia + 0.90 0,040 500 000,00 2 454,67 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 71 315 664,91 3 860 031,70 1 237 496,12 0,00 189 659,66
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 130
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
18 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 71 315 664,91 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 131
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 €
12/10/2015
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels de bureautique 2 12/10/2015
L Autres logiciels 5 12/10/2015
L Voitures 5 12/10/2015
L Camions et véhicules industriels 8 12/10/2015
L Minibus 6 12/10/2015
L Autobus 12 12/10/2015
L Bus à Haut Niveau de Service 16 12/10/2015
L Batteries des Bus à Haut Niveau de Service 8 12/10/2015
L Mobilier 10 12/10/2015
L Mobilier de collecte d'ordures 20 12/10/2015
L Bornes enterrées 30 12/10/2015
L Equipements électriques ou électroniques 7 12/10/2015
L Equipements informatiques 5 12/10/2015
L Matériel informatique spécifique à la compétence "transports publics" 15 12/10/2015
L Equipements de télécommunication 5 12/10/2015
L Matériel technique spécifique à la compétence "transports publics" 20 12/10/2015
L Matériel technique spécifique à la compétence "Déchets" 10 12/10/2015
L Point d'apport volontaire 8 12/10/2015
L Matériels classiques 6 12/10/2015
L Coffres forts 20 12/10/2015
L Installations et appareils de chauffage 20 12/10/2015
L Appareils de levage - ascenseurs 20 12/10/2015
L Appareils de laboratoire, de contrôle de mesure 10 12/10/2015
L Equipements de garages et ateliers 10 12/10/2015
L Equipements des cuisines 10 12/10/2015
L Instruments de musique : claviers (piano, orgues, clavecin,…) 15 12/10/2015
L Instruments de musique : autres 10 12/10/2015
L Installations de voirie et mobilier urbain 15 12/10/2015
L Plantations 15 12/10/2015
L Autres agencements et aménagements de terrains 15 12/10/2015
L Bâtiments légers 10 12/10/2015
L Bâtiments légers - Centre de Maintenance 15 12/10/2015
L Agencements et aménagements de bâtiment, installations électriques
et téléphoniques
15 12/10/2015
L Réseaux d'assainissement 60 12/10/2015
L Bâtiment durable - Déchèterie 30 12/10/2015
L Bâtiment durable - Centre de Maintenance 50 12/10/2015
L Equipements techniques du Centre de Maintenance 20 12/10/2015
L Finitions du Centre de Maintenance 15 12/10/2015
L Vidéosurveillance du site du Centre de Maintenance 10 12/10/2015
L Espaces verts du Centre de Maintenance 60 12/10/2015
L Voies et ouvrages enterrés du Centre de Maintenance 25 12/10/2015
L Ouvrages de génie civil pour le stockage des eaux pluviales 40 12/10/2015
L Plateforme METTIS 40 12/10/2015
L Réseaux spécifiques (compétence "Transports Publics") 15 12/10/2015 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 132
L Fibre d'exploitation (compétence "Transports Publics") 8 12/10/2015
L Frais d'études, élaboration modification et révision des documents
d'urbanisme
10 12/10/2015
L Frais d'études non suivis de réalisations 5 12/10/2015
L Frais de recherche et de développement en cas de réussite du projet 5 12/10/2015
L Frais de recherche et de développement en cas d'échec du projet 1 12/10/2015
L Subventions d'équipement versées à des bénéficiaires privés 5 12/10/2015
L Subventions d'équipement versées à des bénéficiaires publics 15 12/10/2015 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 133
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 800 000,00 1 892 500,00 2 692 500,00 25 000,00 2 667 500,00
LITIGES ET CONTENTIEUX 0,00 26/03/2007 512 500,00 512 500,00 25 000,00 487 500,00
RISQUES 0,00 02/12/2013 250 000,00 250 000,00 0,00 250 000,00
GROS ENTRETIEN CPM 500 000,00 30/11/2015 520 000,00 1 020 000,00 0,00 1 020 000,00
RISQUE SUR SATELLITES 300 000,00 30/11/2015 610 000,00 910 000,00 0,00 910 000,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 800 000,00 1 892 500,00 2 692 500,00 25 000,00 2 667 500,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 5 755 052,00 I 5 147 414,60
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 455 052,00 3 850 033,07
1631 Emprunts obligataires 490 000,00 490 000,00
1641 Emprunts en euros 2 898 477,00 2 793 457,99
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 1 066 575,00 566 575,08
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 300 000,00 1 297 381,53
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 1 300 000,00 1 297 381,53
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 5 147 414,60 2 536 273,21 7 705 095,34 15 388 783,15
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 135
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 27 241 600,00 III 11 770 946,82
Ressources propres externes de l’année (a) 3 870 000,00 1 059 538,30
10222 FCTVA 3 870 000,00 1 059 538,30
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 23 371 600,00 10 711 408,52
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 95 000,00 91 257,13
28033 Frais d'insertion 100,00 93,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 18 000,00 17 848,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 264 000,00 263 376,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 29 000,00 28 039,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 147 000,00 146 991,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 680 000,00 676 666,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 19 295,00 19 295,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 300 000,00 276 074,28
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 615 000,00 1 477 846,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 25 000,00 24 897,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 1 006 000,00 1 004 815,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 140 000,00 139 992,00
28051 Concessions et droits similaires 1 033 000,00 1 032 920,38
28128 Autres aménagements de terrains 25 000,00 22 352,00
281318 Autres bâtiments publics 406 000,00 406 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 870 000,00 854 592,93
28138 Autres constructions 4 700,00 4 665,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 2 500,00 2 490,84
28151 Réseaux de voirie 80 000,00 60 051,00
28152 Installations de voirie 18 000,00 15 388,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 000,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 98 000,00 97 907,00
281533 Réseaux câblés 11 000,00 10 793,00
281534 Réseaux d'électrification 10 000,00 3 514,00
281538 Autres réseaux 700 000,00 625 476,76
281578 Autre matériel et outillage de voirie 500,00 432,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 772 000,00 1 771 677,10
281728 Autres agencements (m. à dispo) 8 000,00 7 931,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 11 485,00 11 485,00
281735 Installations générales (m. à dispo) 10 100,00 10 041,00
281782 Matériel de transport (m. à dispo) 1 500,00 1 457,00
281783 Matériel bureau et info. (m. à dispo) 150,00 143,28
281784 Mobilier (m. à dispo) 520,00 375,72
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 17 000,00 16 274,39 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 136
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28181 Installations générales, aménagt divers 15 000,00 11 919,91
28182 Matériel de transport 450 000,00 412 315,13
28183 Matériel de bureau et informatique 830 000,00 830 048,86
28184 Mobilier 60 000,00 49 267,49
28188 Autres immo. corporelles 938 150,00 284 700,32
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 520 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 10 138 600,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
11 770 946,82 0,00 0,00 10 072 381,34 21 843 328,16
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 15 388 783,15
Ressources propres disponibles IV 21 843 328,16
Solde V = IV – II (3) 6 454 545,01
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 137
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
AIRE D ACCUEIL GENS DU VOYAGE MONTIGNY MARLY (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 147 300,21
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 147 300,21
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 079,67
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 079,67
66 Charges financières 17 948,18
66 CHARGES FINANCIERES 17 948,18
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 166 328,06
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 166 328,06
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 13 901,60
70 PRODUITS DES SERVICES 13 901,60
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 50 009,37
74 DOTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 50 009,37
75 Autres produits de gestion courante 15 527,50
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 15 527,50
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 79 438,47
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 79 438,47
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 138
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
INSTITUT LAFAYETTE (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 78 508,15
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 78 508,15
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 78 508,15
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 78 508,15
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 88 000,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 88 000,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 88 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 88 000,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 139
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
OPERA THEATRE (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 1 290 046,89
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 290 046,89
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 791 129,31
012 CHARGES DE PERSONNEL 5 791 129,31
65 Autres charges de gestion courante 61 370,33
65 AUTRES CHARGES 61 370,33
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 500,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 500,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 7 143 046,53
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 7 143 046,53
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 649 460,54
70 PRODUITS DES SERVICES 649 460,54
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 122 500,00
74 DOTATIONS SUBVENTIONS 122 500,00
75 Autres produits de gestion courante 2 300,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 5 345,96
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 5 345,96
Total des recettes réelles 779 606,50
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 779 606,50
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 140
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
RESTAURANT-LIBRAIRIE POMPIDOU (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 102 803,93
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 102 803,93
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 102 803,93
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 102 803,93
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 141
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
AIRE D ACCUEIL GENS DU VOYAGE MONTIGNY MARLY(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 46 510,17
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 46 510,17
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 4 580,00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 580,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 51 090,17
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 51 090,17
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 9 100,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILLEES 9 100,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 9 100,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 9 100,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 142
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
INSTITUT LAFAYETTE(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 143
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
OPERA THEATRE(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 64 724,09
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 64 724,09
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 244 376,08
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 244 376,08
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 69 512,83
2313 CONSTRUCTIONS 69 512,83
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 378 613,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 378 613,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 25 307,89
1321 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 25 307,89
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 17 081,73
2313 CONSTRUCTIONS 17 081,73
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 42 389,62 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 42 389,62
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 144
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 145
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
RESTAURANT-LIBRAIRIE POMPIDOU(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 146
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 17 808 733,03
011 CHARGE A CARACTERE GENERAL 17 808 733,03
012 Charges de personnel, frais assimilés 9 771 069,70
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILEES 9 771 069,70
65 Autres charges de gestion courante 182,00
65 AUTRES charges de gestions courante 182,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 10 000,91
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 000,91
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 27 589 985,64
042 Opérat° ordre transfert entre sections 3 031,25
042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 031,25
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 3 031,25
TOTAL GENERAL 27 593 016,89
A7.3.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 31 881 071,00
7331 TAXE D'ORDURES MENAGERS 31 881 071,00
Dotations et participations reçues 2 248 472,48
74 DOTATIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS RECUES 2 248 472,48
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 1 924 282,87
70 Produits services, domaine et ventes div 532 813,98
70 PRODUITS DES SERVICES,DU DOMAINE ET VENTE DIVERS 532 813,98
75 Autres produits de gestion courante 1 284 912,68
75 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 1 284 912,68
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 2 240,30
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 240,30
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 104 315,91
013 ATTENUATION DE CHARGES 104 315,91
Total des recettes réelles 36 053 826,35
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 36 053 826,35
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 147
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 545,48
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 545,48
Acquisitions d’immobilisations 5 299 220,55
20 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 309 826,68
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 989 393,87
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 5 299 766,03
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 5 299 766,03
A7.3.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 16 815,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 16 815,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 16 815,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 3 031,25
040 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 031,25
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 3 031,25
TOTAL GENERAL 19 846,25
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 148
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 45804 Intitulé de l'opération : FORT DE QUEULEU Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 160 000,00 70 320,00 0,00 89 680,00 70 320,00
458104 TRAVAUX (2) 0,00 160 000,00 70 320,00 0,00 89 680,00 70 320,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 160 000,00 70 320,00 0,00 89 680,00 70 320,00
RECETTES (b) 100 000,00 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00 210 000,00
458204 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 100 000,00 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00 210 000,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 100 000,00 60 000,00 110 000,00 0,00 -50 000,00 210 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 149
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
01/01/2017 L'art en coloriages - XXe siécles 18,11 0,00 1
01/01/2017 9 chaises arioso tissu noir 1 058,18 0,00 1
01/01/2017 DCSI 2 Lampadaires fluo Variglass 305,16 0,00 1
01/01/2017 DF Frais d étude mobilier de collecte 162 497,40 0,00 10
01/01/2017 C2R 2 paires banquettes de pianos KM 840,00 0,00 1
01/01/2017 Boites de conservation de dessin 1 441,30 0,00 6
01/01/2017 Module agrafage à cheval SD 513 38 820,00 0,00 6
01/01/2017 MU ouvrages pour la bibliothèque 4 254,55 0,00 1
01/01/2017 Prolon.garantie 5 ans sur HP ZBOOK 233,78 0,00 1
01/01/2017 C2R Degazeur 24 312,00 0,00 15
01/01/2017 OT Lave linge atelier couture 665,83 0,00 1
01/01/2017 Mur d'écran 5 091,60 0,00 10
01/01/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 840,00 168,00 5
01/01/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 840,00 168,00 5
01/01/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 840,00 168,00 5
01/01/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 840,00 0,00 5
01/01/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 972,00 0,00 5
01/01/2017 SIVT SITE INTERNET 4 485,00 4 485,00 1
01/01/2017 SIVT FA 2016036 DU 10/11/2016 672,00 0,00 1
01/01/2017 SIVT LOGICIEL 10 465,00 10 465,00 1
01/01/2017 SIVT INSTALLATION LIGNE 1 913,60 1 913,60 1
01/01/2017 SIVT MATERIEL INFORMATIQUE 1 418,24 1 418,24 1
01/01/2017 SIVT MAT INFO 1 435,20 861,12 5
01/01/2017 SIVT ACHAT D'APPAREILS 920,00 368,00 5
01/01/2017 SIVT VITRINE + SPOT 788,10 788,10 1
01/01/2017 SIVT PRESENTOIR + BACS FILS 518,00 0,00 1
01/01/2017 SIVT CREATION PANNEAUX 2 841,70 2 273,36 5
01/01/2017 SIVT PANNEAUX PLEXIGLAS 2 340,00 0,00 5
01/01/2017 SIVT PANNEAUX PLEXIGLAS 228,00 0,00 5
01/01/2017 SIVT FA1610656 DU 27/10/2016 3 840,00 0,00 10
01/01/2017 SIVT GRALOR 17 235,16 17 235,16 1
01/01/2017 SIVT GRAVLOR 1 312,71 1 312,71 1
01/01/2017 SIVT GRAVLOR 1 727,02 1 727,02 1
01/01/2017 SIVT 1/2002 596,56 596,56 1
01/01/2017 SIVT PLAQUE PLEXI DIM 600*400 117,21 0,00 1
01/01/2017 SIVT PLAQUES PLEXIGLAS 3 639,43 3 639,43 1
01/01/2017 SIVT CRATION PANNEAUX 2 802,23 1 681,35 5
01/01/2017 SIVT ACHAT DE PLAQUES 2 904,00 1 161,60 5
01/01/2017 SIVT FRIGO WHIRPOLL 499,99 499,99 1
01/01/2017 SIVT GRAVLOR 1 787,06 0,00 1
01/01/2017 GDV Participation Voierie 12 428,88 0,00 15
01/01/2017 GDV Terrain d'accés 3 400,00 0,00 0
01/01/2017 GDV Amenagement 1 113 911,59 0,00 0
01/01/2017 GDV Amenagement 247,92 0,00 1
01/01/2017 GDV Remplacement sanitaire 3 210,26 0,00 0
18/01/2017 Fauteil bureau tissu Tertio 207,88 0,00 1
18/01/2017 DCSI Fauteuil bureau noir 207,88 0,00 1
18/01/2017 CTC Fauteuil de bureau TERTIO 208,02 0,00 1
18/01/2017 Panneau mural magnétique 8 A4 62,22 0,00 1
18/01/2017 BAVestiaire ind. salissante - 305,28 0,00 1
18/01/2017 LO Sono Runner 675,00 0,00 1
18/01/2017 MU Caisson mobile 213,83 0,00 1
18/01/2017 OT Compresseur Agrafeuses visseuse 54,25 0,00 1
20/01/2017 AJOUT CARTE EIP 32 VOIES 2 796,00 0,00 6
23/01/2017 Logement social < 833.33 HT 37 191,45 0,00 1 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
23/01/2017 Logement social > 833.33 HT 1 328 379,99 0,00 5
23/01/2017 C2R : Aménagement 219 755,53 0,00 15
23/01/2017 Renault DACIA DUSTER BV-541-BB 10 121,76 0,00 5
23/01/2017 MU Installation d'une plateforme PMR 11 174,56 0,00 15
24/01/2017 MU Table Solea loge gardien 162,00 0,00 1
24/01/2017 MU 3 Chaises arioso noir loge gardien 352,73 0,00 1
24/01/2017 CTC Aménagement 384 440,02 0,00 15
24/01/2017 HP : Installations de nouvelles VMC 5 976,00 0,00 15
24/01/2017 GTL : Remplacement chaufferie ES 24 000,00 0,00 15
24/01/2017 MU : Aménagement 97 297,75 0,00 15
25/01/2017 OT Bureau droit Epure caisson mobile 580,79 0,00 1
25/01/2017 CTC 3 bureau+1 armoire+4 tiroirs - 2 675,40 0,00 10
25/01/2017 BA 128 Table de réunion rectangulaire 1 313,50 0,00 1
25/01/2017 LO 3 tapis aqua divers taille 961,99 0,00 1
25/01/2017 MU Mobilier 3 348,85 0,00 10
30/01/2017 ESAL : Aménagement 185 199,77 0,00 15
30/01/2017 Détecteurs de Gaz 1 320,00 0,00 6
31/01/2017 CPM Droit d'usage astre gf license site 14 182,20 0,00 5
31/01/2017 Aménagement HP 30 622,46 0,00 15
01/02/2017 VSP 50 Tapis pour le dojo 4 836,00 0,00 6
02/02/2017 Chaise ergonomique chef orchestre 473,10 0,00 1
03/02/2017 Silution antivirus 48 510,05 0,00 2
03/02/2017 Babicarte-Nouvel etat paie 421,20 0,00 1
03/02/2017 Certificats CERTINOMIS Téléservices 516,00 0,00 1
06/02/2017 Sac pré collecte déchets ménager 41 400,00 0,00 6
06/02/2017 IMP HP M527DN LJ 43PPM + Carte graphique 20 796,56 0,00 5
06/02/2017 Achat différents smartphones pour VDM 602,40 0,00 1
06/02/2017 IN COPIEURS VDM PAS PAPERCUT 22 267,55 0,00 5
08/02/2017 IN Transfert contrat VDM MM Taxes séjour 4 560,00 0,00 5
08/02/2017 CO Maintenance presse numerique 7 800,00 0,00 6
09/02/2017 CTC Bureau droit EPURE 160X80 495,97 0,00 1
09/02/2017 MU Socle à roulettes, meuble à plans 4 490,40 0,00 10
09/02/2017 LOGEMENT SOCIAL PARC PUBLIC 145 378,63 0,00 15
13/02/2017 MU 7 Vestiaires loge des gardiens 995,40 0,00 1
13/02/2017 MU Mur d'écran 5 091,60 0,00 10
13/02/2017 Armoire métallique EPURE 465,41 0,00 1
13/02/2017 Paramétrage gestion des impayés 2 940,00 0,00 5
13/02/2017 Arpege Notes 1 140,00 0,00 5
13/02/2017 Batterie 14.AV.3.0AH 614,18 0,00 1
13/02/2017 CARTE ANALOGIQUE AUTOCOM - MM - 1 164,00 0,00 5
13/02/2017 Ab+ software solu-qiq 13 761,74 0,00 5
13/02/2017 Litteralis gestion du dommaine public 11 025,00 0,00 5
13/02/2017 OT Rénovation toitures 7 258,89 0,00 1
13/02/2017 INTERFACE IXBUS POUR LITTERALIS 1 596,00 0,00 5
13/02/2017 INSTALLATION COURRIER V8 - DROIT 2 184,00 0,00 5
14/02/2017 CPM Pack Office 13 706,78 0,00 5
14/02/2017 3 HP PROBOOK 450 G3 2 854,80 0,00 1
15/02/2017 LO Autoclaveuse Rotowash+Kit+Chariot 5 600,23 0,00 6
15/02/2017 Mobilis theone basic ordi.portable 15.6" 64,80 0,00 1
16/02/2017 MU Projecteurs pour éclairage exposition 3 989,00 0,00 6
16/02/2017 OT -Rédact° d'une note de sécurité 840,00 0,00 15
20/02/2017 20 Samsung Galaxy A3 2016 Noir 16go 456,00 0,00 1
20/02/2017 3 Samsung Galaxy xcover 550 Gris 75,60 0,00 1
20/02/2017 ESAL : 11 Stores Enrouleur CLP Box Alu 5 907,60 0,00 15
20/02/2017 Licences SOLU-QIQ - 18 457,04 0,00 5
20/02/2017 fourniture de divers cables informatique 6 395,17 0,00 6
20/02/2017 BOM Remplacement moteur BL649VS 24 788,48 0,00 8
20/02/2017 Amenagement salle blanche 10 908,00 0,00 15
20/02/2017 C2R Aménagement bloc sanitaire 1 236,00 0,00 15
22/02/2017 Bureaux, caisson, écran de séparation 2 073,53 0,00 10
22/02/2017 Conteneurs 823 390,97 0,00 20
22/02/2017 Droit d'usage atelier fiscal 7 200,00 0,00 5
23/02/2017 Bureau, armoire métallique 1 802,38 0,00 10 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
23/02/2017 Point d'apport volontaire 40 962,94 0,00 8
23/02/2017 DF BR467XK Chassis + Grue 2 109,13 0,00 8
24/02/2017 BW303ZB BX092QH Chassis +BOM 2 954,06 0,00 8
24/02/2017 Subv. d'équipement centre des congrés 1 347 500,00 0,00 5
27/02/2017 Réseaux d'assainissement < 833.33 HT 18 191,00 0,00 1
27/02/2017 CPM Travaux d'aménagement 695 689,62 0,00 15
27/02/2017 BRIGADE : Booster de démarrage 249,60 0,00 1
27/02/2017 DF VBQ089YM Chassis + Grue 2 109,13 0,00 8
27/02/2017 Voile de fond métalique lisse EPURE-160 113,57 0,00 1
01/03/2017 Réseaux d'assainissement 980 445,23 0,00 60
01/03/2017 Accordeon SNOOPI FISH Vert Fluo N 17 1 400,00 0,00 1
01/03/2017 Trombone Yamaha YSL 350C N 44 88 78 500,00 0,00 1
01/03/2017 CN Battes grosse caisse ADAMS Modèle BD1 115,20 0,00 1
01/03/2017 C2R Xylophone Studio 49RXC Grosse caisse 4 957,68 0,00 10
01/03/2017 C2R 2 Chaises haute fixe +60 pupitres 4 729,56 0,00 10
01/03/2017 BRIGADE : Chauffage portatif 282,28 0,00 1
01/03/2017 C2R téléviseur LED et lecteur bluray 750,57 0,00 1
03/03/2017 MU 3 Fauteuils de bureau loge gardiens 623,63 0,00 1
03/03/2017 IR Frais d 'etude assainissement 135 002,54 0,00 10
03/03/2017 Défibrillateur Philips HS1 - SIG 1 438,80 0,00 6
03/03/2017 VSP Aménagement 157 760,64 0,00 15
03/03/2017 Travaux d'aménagement DCSI 28 751,94 0,00 15
03/03/2017 OT Remplacement sous station d'une pompe 6 074,00 0,00 15
06/03/2017 Voile de fond, bureau, caisson, crédence 2 930,29 0,00 10
06/03/2017 Kangoo ZE Générique blanc EJ 104 XJ 12 326,74 0,00 5
06/03/2017 Licences SKYPE 3 ans Salle blanche 5 991,72 0,00 5
07/03/2017 ESAL:Rempl.menuiserie alu 108 743,85 0,00 15
08/03/2017 C2R Bac de rangement pr départ.Percus 500,54 0,00 1
08/03/2017 MU Etagères complémentaires 2 183,45 0,00 10
10/03/2017 24 Licence Acro pro 888,05 0,00 2
10/03/2017 Matériel audio pour sonorisation 348,00 0,00 1
10/03/2017 VIPG/ACRO PRO, photoshop CC ALL 888,05 0,00 2
13/03/2017 Licence REDHAT 3 36 246,89 0,00 5
13/03/2017 Connecteur GF CHORUS 7 740,00 0,00 5
13/03/2017 Module Fax pour copieur 6T31724Y-109127 284,40 0,00 1
13/03/2017 Copieur Sharp MX3060NSF + meubles 14 134,78 0,00 5
13/03/2017 CONNECTEUR GF-CHORUS PORTAIL 4 200,00 0,00 5
14/03/2017 7 GPS TOMTOM 920,00 0,00 1
14/03/2017 OT Etude rénovation toitures 55 545,20 0,00 10
15/03/2017 Badgeuses pour RH 2 880,00 0,00 5
16/03/2017 Hp adaptateur dispayport vers DVI-D 1 080,00 0,00 5
16/03/2017 Aménagement OT 76 483,40 0,00 15
16/03/2017 Fouilles PAV 53 625,60 0,00 6
16/03/2017 GTL Aménagement 70 194,05 0,00 15
16/03/2017 PC FabLab TCRM BLIDA 1 420,49 0,00 5
16/03/2017 60 Moniteur 21.5" IIYAMA B2283HS-B1 12 338,82 0,00 5
16/03/2017 ECRANS AFFICHAGE VISIBOX 7 560,00 0,00 5
16/03/2017 Licences nomades stock + materiels code 8 617,82 0,00 5
21/03/2017 CPM Tables de travail, chaise accoudoirs 15 441,60 0,00 6
21/03/2017 ADJONCTION DE 2 PRISES RJ45 1 250,40 0,00 60
22/03/2017 Serveur carte réseau HP DL380 Gen9 8SFF 14 160,59 0,00 5
22/03/2017 DE Soutien dev briques technologiques 31 250,00 0,00 15
23/03/2017 DF - Caches conteneurs + matériels 287 620,58 0,00 20
27/03/2017 Dalle tactile ELO, programme interface 1 476,00 0,00 5
03/04/2017 REMISE EN ÉTAT DE LA BOM 983AZF57 15 573,07 0,00 8
03/04/2017 LEVE TOPO 68 536,32 0,00 1
03/04/2017 LEVE TOPO RUISSEAU LA MAXE 282,24 0,00 1
03/04/2017 LEVE TOPO RUISSEAU LA MAXE 978,24 0,00 1
04/04/2017 Aspirateur 55L inox JET 100I 858,44 0,00 6
05/04/2017 HP workstation Z240-MT-XCORE 4 320,00 0,00 5
05/04/2017 2 Chaudières 2 040,00 0,00 15
05/04/2017 Mise en place interphone 5 227,02 0,00 15
05/04/2017 Système de sondage de température 7 105,72 0,00 15 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 152
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
05/04/2017 Sécurisation du parvis de l'ESAL 26 472,00 0,00 15
06/04/2017 Crosscall spider X5 noir 37,20 0,00 1
06/04/2017 Logicielle gestion du domaine public 24 912,00 0,00 5
06/04/2017 DF-Pose PAVE 114 441,05 0,00 6
10/04/2017 HP - Vidéo projecteur AMO 3 591,36 0,00 15
11/04/2017 Carte Ethernet SNMP WEB 1 308,00 0,00 5
12/04/2017 Déploiement logiciels Microsoft 7 056,00 0,00 2
12/04/2017 Géolocalisation des BOM 114 852,48 0,00 5
12/04/2017 REMPLACEMENT BV SUR BOM 44BDN57 13 376,85 0,00 8
12/04/2017 LEVE TOPO CHEMIN DE BLORY 3 120,00 0,00 5
12/04/2017 Etude restauration ruisseau St Pierre 2 700,00 0,00 10
12/04/2017 GTL:Trvx local Gardien 98 499,23 0,00 15
13/04/2017 Autres reseaux 123 133,91 0,00 1
18/04/2017 Chariot dossier rabattable-plateau tôle 427,50 0,00 1
19/04/2017 logiciel aide a la rédaction 8 010,00 0,00 5
20/04/2017 Cartes Micro SDHC pour tablette CADIX 39,64 0,00 1
21/04/2017 Raccordement sortie ventilateur Atex 1 129,20 0,00 15
21/04/2017 DCSI - Installation d'un parafoudre 2 833,20 0,00 15
24/04/2017 BOM 20M3 Double chaise 203 040,00 0,00 8
24/04/2017 BOM 16M3 Double chaise 186 600,00 0,00 8
24/04/2017 BOM 16M3 Simple chaise 177 720,00 0,00 8
24/04/2017 11 hp mfp embedde licence+ 1 upgrade 4 881,36 0,00 5
25/04/2017 BOM 20M3 SIMPLE CHAISE 194 040,00 0,00 8
25/04/2017 OT : Installation d'un surpresse 8 502,00 0,00 15
25/04/2017 BRIGADE : TONDEUSES 3 546,94 0,00 6
26/04/2017 DF - Matériel Urbain 68 924,66 0,00 6
26/04/2017 EC: Conception fabrication d'une cabine 5 940,00 0,00 6
27/04/2017 BRIGADE :Fourniture et pose d'une 1 017,06 0,00 6
27/04/2017 Logiciel Mutualisation d'infrastruture 5 503,26 0,00 5
28/04/2017 Matériels téléphonique 5 319,60 0,00 5
28/04/2017 HP PRODESK 400 G4 MT PC INTEL 24 990,00 0,00 1
01/05/2017 Service reseau télécom 1 378,97 0,00 5
02/05/2017 OT : Aménagement Batiment 43 830,84 0,00 15
03/05/2017 LICENCES SPHINX IQ 1 440,00 0,00 5
03/05/2017 MU réfection étanchéité -AMO 3 600,00 0,00 1
05/05/2017 HP PRODESK 400 G4 MT PC 8GB 24 990,00 0,00 1
09/05/2017 Subvent°Invest.Université Lorraine2016 113 000,00 0,00 15
10/05/2017 Filet ovin STD + Spider + poste Gall 2 806,50 0,00 6
10/05/2017 MEP trappe DSF galerie CPM 5 967,12 0,00 15
10/05/2017 BRIGADE : Acquisit°Gyro LED 182,40 0,00 1
10/05/2017 FOURNITURE INSTAL MAINTENANCE SOL 2 895,79 0,00 8
12/05/2017 Samsung Galaxy A3 noir 16 GO 547,20 0,00 1
15/05/2017 Bornes pour pointage EK 1000 IP 9 786,00 0,00 5
15/05/2017 Siège ergonomique E8 466,78 0,00 1
15/05/2017 Inventaire des voies 71 726,40 0,00 10
15/05/2017 CONNEXING 1 378,97 0,00 5
16/05/2017 DF - Composteurs bois 36 126,96 0,00 6
16/05/2017 OT Roue entraineur + ciseaux+manchons 1 910,70 0,00 6
17/05/2017 Moniteur 21.5" IIYAMA B22283HS-B1 3 996,00 0,00 1
17/05/2017 Etude du transit des eaux pluviales 5 618,45 0,00 10
17/05/2017 GTL:VRD-Aménag.local gardien 16 873,00 0,00 15
17/05/2017 GTL: Rétab.limites parcelle cadastrée 612,00 0,00 15
17/05/2017 EP : TVX Signalisation horizontale 295,15 0,00 1
17/05/2017 MU- Ponceuse et échafaudage roulant 1 011,60 0,00 6
17/05/2017 DF - Composteur de quartier + couvercle 8 743,04 0,00 1
17/05/2017 -BOM 20M3 BI - MS 5 SCANIA 258 120,00 0,00 8
23/05/2017 Vestiaire industrie sallisante 6 511,68 0,00 1
23/05/2017 téléalarme ascenseurs 8 197,20 0,00 15
24/05/2017 Macbook pro 13 pouces-Argent 2 630,81 0,00 5
24/05/2017 1 HP ZBOOK 15 G3 8 630,40 0,00 5
24/05/2017 Sencha Extjs Pro Licences ESD 8 654,64 0,00 5
24/05/2017 LEVE TOPO RUE DE MERCY A METZ 11 061,60 0,00 5
24/05/2017 CPM:Reprise filet anti-volatiles 5 403,96 0,00 15 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 153
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
24/05/2017 DF - Entretien et reconditionnement BV 12 936,83 0,00 8
26/05/2017 Illustrator CC ALL 427,25 0,00 1
29/05/2017 Certificat RGS pour CERTINOMIS Agent 240,00 0,00 1
29/05/2017 DCSI : TGBT Installation d'une 1 901,52 0,00 15
29/05/2017 CTC: Mission SPS pour vestiaires brigade 866,40 0,00 15
29/05/2017 Tvx espaces verts GEORGIA TECH LORRAINE 2 308,20 0,00 15
29/05/2017 BRIGADE : Perforateur 636,41 0,00 1
30/05/2017 10 bornes de pointages - Cantines -VDM 11 460,00 0,00 6
30/05/2017 1 Apple iphone 7 Plus silver 256 GO 874,80 0,00 1
31/05/2017 LEVE TOPO RUISSEAU DE LA RAMOTTE AUGNY 4 749,00 0,00 2
31/05/2017 LEVE TOPO RUISSEAU SAINT PIERRE 576,00 0,00 1
01/06/2017 Boyeur BR1200 VPRO 6 945,00 0,00 7
01/06/2017 Remorque Bois 2 x 1.40 M 699,00 0,00 1
01/06/2017 Quad sportsman 570 SP EPS 9 990,00 0,00 5
01/06/2017 EC -sauvegarde pour les serveurs du CPM 14 190,18 0,00 5
06/06/2017 GTL:Mise en sécurité bâtiments extérieur 2 152,80 0,00 1
06/06/2017 Aspirateur à poussières dangereuses 920,21 0,00 1
07/06/2017 SCHEMA DIRECTEUR 8 640,00 0,00 5
07/06/2017 CTC : Transport de réstitution 583,20 0,00 15
08/06/2017 Spécification des orientations du 17 280,00 0,00 5
08/06/2017 BRIGADE : EQUIPEMENTS NOUVEAUX 1 680,00 0,00 6
08/06/2017 CTC HM - VISIBOX CTC 8 400,00 0,00 5
09/06/2017 Polycom SoundStation 2 NE avec écran LCD 434,96 0,00 1
09/06/2017 CTCMatériel pour création loge gardiens 313,92 0,00 15
09/06/2017 Jury - vidéo protecteur 14 147,10 0,00 15
12/06/2017 EC - Nacelle automotrice de type 3A 13 320,00 0,00 6
12/06/2017 CN Wooden ballet barres 3m 3 264,00 0,00 6
13/06/2017 Cachet electronique pour signature 480,00 0,00 1
13/06/2017 CN - Harpe celtic d'occasion CAMAC 1 100,00 0,00 10
13/06/2017 C2R Harpe celtique bardic 1 422,36 0,00 10
14/06/2017 ESITC:Mise en conformité ascenseur 5 037,96 0,00 15
14/06/2017 MU-Table à langer + matériels de change 242,60 0,00 1
14/06/2017 Signalétique sécurité 4 537,20 0,00 6
15/06/2017 9 Moniteur 24" IIYAMA LED 4 934,40 0,00 5
15/06/2017 HP Proboox 450 G3 I5 6200U/2 10 380,00 0,00 5
15/06/2017 VSP : Installation de 5 caméras 2 160,00 0,00 15
16/06/2017 Gens du voyage : Aménagement 18 524,00 0,00 15
16/06/2017 DCSI Aménagement 14 392,66 0,00 1
19/06/2017 Solution de prise de rendez-vous 11 760,00 0,00 5
19/06/2017 Destructeur docs Sécurio P36i-P6 2 105,00 0,00 5
21/06/2017 Etude logiciel de paie 1 260,00 0,00 5
21/06/2017 CALS EXCHANGE EDUCATION 48,26 0,00 1
21/06/2017 Logiciel Extranet elus CCAS 6 660,00 0,00 5
23/06/2017 ADAPTATION STOCK NOMADE 1 566,43 0,00 5
26/06/2017 Géolocalisation des BOM 4 347,77 0,00 8
26/06/2017 Bacs Roulants 1 500 043,06 0,00 20
26/06/2017 Poteaux de guidage 2 626,32 0,00 6
26/06/2017 MIROIRS (CHORISTES) 500,00 0,00 1
26/06/2017 Colonnes CYCLEA 3m3 3 591,59 1 437,00 6
26/06/2017 Aménagements 2 BAV Verres Mecleuves 6 638,75 442,00 6
26/06/2017 MISE EN PLACE APPORT VOLONTAIRE 1 023,78 102,00 27
26/06/2017 32 BORNES ENTERREES VERRE JOURNEAUX 320 759,07 42 765,00 20
26/06/2017 50 BACS PUCES ROULANT 240 L 1 777,85 176,00 19
26/06/2017 BACS PUCES + SERRURES 127 750,74 19 161,00 17
27/06/2017 INTEGRATION WM1 DANS BAIE 19'' - 1 439,76 0,00 5
28/06/2017 Licences Logiciels VIPG/ACRO Pro 13 053,31 0,00 5
28/06/2017 Acquisition d'un petit coffre-fort 46,66 0,00 1
28/06/2017 CS Loi le notre 2 049,22 0,00 15
04/07/2017 Cloison vitré séparation zone 5 988,00 0,00 15
04/07/2017 Carreaux de platre 276,40 0,00 15
04/07/2017 Réfrigérateur Doméos 479,00 0,00 7
04/07/2017 LO Mobilier pour MP 21 889,20 0,00 10
06/07/2017 CTC vidéo protecteur 48 245,24 0,00 15 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
06/07/2017 DCSI - vidéo protection et intrusion 21 578,92 0,00 15
06/07/2017 TABLES - CHARIOT 1 016,18 0,00 1
07/07/2017 Autodesk AutoCAD 2018 commercial Ne 1 686,05 0,00 5
07/07/2017 Autocad commercial subsctiption 21 856,80 0,00 5
07/07/2017 VIPG/PHSP CC vALL MIP MEL Lics 854,50 0,00 1
07/07/2017 Creative Cloud for teams 8 088,34 0,00 5
07/07/2017 ISADORA FOR MAC OS - USB KEY 1 076,40 0,00 5
07/07/2017 Adobe Acrobat Pro 16 894,22 0,00 5
07/07/2017 Solution antivirus 35 930,40 0,00 5
11/07/2017 MU Chevaler et lampe téléscopique 1 380,36 0,00 6
11/07/2017 EC Kramer 582 TY, sonde, carte vidéo, 2 750,98 0,00 8
12/07/2017 Batterie HP longue durée + accesoires 5 624,58 0,00 5
12/07/2017 Conversion 3 licences monopostes 1 068,00 0,00 5
12/07/2017 OPEN GOUV. 21 499,63 0,00 5
12/07/2017 LEVE TOPO RUE XAVIER ROUSSEL /RUE DENY 3 692,64 0,00 5
12/07/2017 Schéma directeur évolution du Système 9 720,00 0,00 5
12/07/2017 VSP : REFECTION DES ENROBES - ANALYSE 5 573,04 0,00 1
17/07/2017 MAP - Fournitures éléctrique sur MINICOM 572,02 0,00 15
17/07/2017 BRIGADE : nettoyeur haute pression 1 092,82 0,00 7
17/07/2017 ESAL : Remplacement de 15 radiateurs 7 830,43 0,00 15
17/07/2017 ESAL : Démontage et remontage 3 013,20 0,00 15
17/07/2017 CN Machine braille Perkins 777,00 0,00 1
17/07/2017 Iphone se silver 32 GO 1 288,80 0,00 1
20/07/2017 Remorque pour pâturage NATURA 2000 2 092,00 0,00 5
21/07/2017 AppleCare Protection Plan 264,00 0,00 1
21/07/2017 VIPG/ACRO PRO DC VALL MLP MEL 23 489,87 0,00 1
21/07/2017 Fauteuil ergonomique 466,78 0,00 1
24/07/2017 Kit d'attelage et montage 1 029,86 0,00 1
24/07/2017 Aide gestion des délib. tranche n° 2 3 144,00 0,00 5
24/07/2017 HP Vidéo protection 42 878,04 0,00 15
25/07/2017 Copieurs pour ecoles pas papercut - VDM 24 999,61 0,00 5
25/07/2017 BRIGADE : TAILLE HAIE 299,00 0,00 1
25/07/2017 ESITC -Aménagement 9 292,85 0,00 15
27/07/2017 BADGEUSES 24 720,00 0,00 6
27/07/2017 INSTALLATION A DISTANCE UNIVERS IMMO - 543,00 0,00 1
27/07/2017 EVOLUTION GIMA - FONCIER LOCATIF) 5 107,20 0,00 5
27/07/2017 Toitures OT 54 685,14 0,00 15
31/07/2017 MU Taque de cheminée 123,00 0,00 0
01/08/2017 Fauteils de bureau TERTIO 2 309,74 0,00 1
01/08/2017 MU Mobilier pour le service des publics 510,00 0,00 1
02/08/2017 MU Fauteuils de bureau Tertio 419,95 0,00 1
02/08/2017 DF ENQUÊTES ET FOURN BACS 1 100,40 0,00 5
03/08/2017 CPM Matériel informatique 3 502,38 0,00 5
07/08/2017 CERTIFICATS RGS** POUR LA PLATEFORME 1 200,00 0,00 5
07/08/2017 Etude mission assistance gestion 748,80 0,00 1
07/08/2017 Etude d'aménagement du bassin d'orage 5 796,00 0,00 10
08/08/2017 Instalat° airs délib V5.5 11 544,00 0,00 5
08/08/2017 FINALISATION INSTALLATION ARPEGE NOTES 240,00 0,00 1
08/08/2017 LEVE TOPO RUE COLSON/RUE KENNEDY A 1 036,80 0,00 5
10/08/2017 Téléphone HUAWEI E5786-SS HOTSPOT 4G 237,60 0,00 1
10/08/2017 HUAWEI E5786 SS HOTSPOT 4G 118,80 0,00 1
10/08/2017 véhicule grue à compaction de 16m3TIO 273 540,00 0,00 8
16/08/2017 TVX MAP TRANSFERT MARCHES : Lames scie 210,86 0,00 1
16/08/2017 OT : Stores 2 716,00 0,00 15
16/08/2017 Ciseaux , dérouleurs.... 132,25 0,00 1
21/08/2017 Logiciel Optinet 19 856,40 0,00 5
21/08/2017 BATTERIES AUTOCOM - COMMUN 888,29 0,00 1
23/08/2017 MU Projecteurs muséographiques 4 220,16 0,00 6
28/08/2017 10 Imprimantes Laser brother + écrans .. 14 598,34 0,00 5
28/08/2017 MU Palettes pour y déposer et conserver 23 640,00 0,00 8
28/08/2017 Gyrophare, fixation mécanique 134,59 0,00 1
30/08/2017 Table rectangulaire pour MP 306,05 0,00 1
30/08/2017 APPLE et SAMSUNG 498,00 0,00 1 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 155
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
31/08/2017 MBM -MOBILE DIVICE MANAGEMENT -IBELEM 1 776,35 0,00 5
31/08/2017 LICENCES PAPERCUT - SERVEURS 12 865,13 0,00 5
31/08/2017 DF Géolocalisation des BOM 1 112,08 0,00 5
01/09/2017 SIVT EVOLUTION SITE INTERNET 504,00 0,00 5
05/09/2017 ETAGERE HPE D2600 POUR DISQUES LFF 1 430,40 0,00 5
06/09/2017 IMAC 27 POUCES ECRAN RETINA SK 8 716,80 0,00 5
06/09/2017 EP Réseaux d'éléctrification 74 998,76 0,00 15
07/09/2017 OT HORLOGES-TABLES (REGIE) 770,64 0,00 1
08/09/2017 SAMSUNG GALAXY A3 / NOIR / 16GO SS - 228,00 0,00 1
08/09/2017 MU Rogneuse multifonction A3 REXEL 316,20 0,00 1
11/09/2017 CN Ampli 100W MONTARBO 629,00 0,00 1
11/09/2017 C2R : Dépose d'un radiateur 326,40 0,00 1
11/09/2017 CN Table Doga +chaise 3 965,69 0,00 10
11/09/2017 MU Plastifieuse 148,80 0,00 1
12/09/2017 Licences NBU avec support 12 mois 10 469,16 0,00 2
12/09/2017 EC Macmini, Kraemer 582T,582R,711,712 31 508,87 0,00 8
13/09/2017 IN 4 COPIEURS SHARP- 3 MODELES 16 217,09 0,00 5
13/09/2017 Logiciel TDC SECURITE / 23 373,73 0,00 5
13/09/2017 Licence SOLUTION SCORE 5 520,00 0,00 5
15/09/2017 MU Rayonnages complémentaires 2 574,66 0,00 10
15/09/2017 DT Fourniture configuration, paramétrage 3 120,00 0,00 8
18/09/2017 batterie portable Apple Mac Book Pro 150,18 0,00 1
18/09/2017 Découpe réservation intégration panneaux 2 520,00 0,00 15
18/09/2017 ESAL : REMPLACEMENT DE MENUISERIES - 4 608,00 0,00 15
18/09/2017 LICENCES ENTERPRISE VIRTUAL 10 469,16 0,00 5
18/09/2017 AUTOLAVEUSE ROTOWASH B60 6 887,69 0,00 6
19/09/2017 Licences logiciel GIMA + scan+ 27 572,40 0,00 5
20/09/2017 LICENCES SKYPE POUR 3 ANS 11 983,44 0,00 2
20/09/2017 Logiciel ETERNITE - 2 180,00 0,00 2
21/09/2017 CONNEXING 5 340,16 0,00 5
25/09/2017 Licence MODULE SCHEDULER + 17 400,00 0,00 5
25/09/2017 LITTERALIS - GESTION DU DOMAINE 4 725,00 0,00 5
27/09/2017 10 Table toga 70x50 1 184,74 0,00 10
29/09/2017 OT CONSOLE DE PILOTAGE 10 825,00 0,00 6
03/10/2017 OT CHANGEUR DE COULEURS (ELECTRICIENS) 3 877,50 0,00 6
03/10/2017 OT Armoire métallique 297,58 0,00 1
03/10/2017 OT SCIE PLONGEANTE (MENUISIERS) 715,31 0,00 1
03/10/2017 Convention financiere Tan go et Scan 16 000,00 0,00 15
05/10/2017 CTC : Installation d'un ballon 4 961,40 0,00 15
05/10/2017 LEVE TOPO RUISSEAU DU SAULCY A CHESNY 3 828,00 0,00 5
05/10/2017 OT MACHINE DE COUPE 3 872,88 0,00 6
05/10/2017 CN chaînes hi-fi 2 495,00 0,00 8
05/10/2017 MODIFICATION DU BULLETIN DE PAIE 462,00 0,00 1
09/10/2017 Versement du fonds de concours 20 000,00 0,00 15
10/10/2017 CN : Cors H Hoyer 421022M -421023M 3 699,36 0,00 10
10/10/2017 BA programmation central d'acccès badge 1 920,00 0,00 10
11/10/2017 CN : 3 Trombones Yamaha 350 Sib/Ut 3 720,00 0,00 10
11/10/2017 CN 2 Ampli guitare acoustique 3 052,50 0,00 8
13/10/2017 IN COPIEURS SHARP - MODELE 1 - VDM 6 313,97 0,00 5
13/10/2017 HOTSPOT - CLE 3G SCOLAIRE - 248,40 0,00 1
16/10/2017 Logiciel APPLIDIS- 5 226,66 0,00 5
16/10/2017 OT OUTILLAGE MISE AUX NORMES SECURITE 1 139,03 0,00 6
16/10/2017 DF APPAREIL PHOTO STATION LAVAGE + PILE 245,49 0,00 1
16/10/2017 REMPLACEMENT BV SUR BOM CX942DS 8 326,38 0,00 8
18/10/2017 Logiciel Cals Exchange animateur 60,16 0,00 1
18/10/2017 CN Clavier numérique 498,00 0,00 1
18/10/2017 IR Restructuration Reseau St Pierre 4 063,48 0,00 60
18/10/2017 LICENCES ENTERPRISE VIRTUELLES + 3 210,00 0,00 5
19/10/2017 Logiciel accés piscine 5 880,00 0,00 5
19/10/2017 REMISE EN ÉTAT DES CAMIONS DG865HR, 24 428,95 0,00 8
19/10/2017 DF ASPIRATEUR PRO POUR ENTRETIEN 1 128,00 0,00 6
23/10/2017 BRIGADE : OUTILLAGE(SCIE A ONGLET + 2 696,28 0,00 6
24/10/2017 Logiciel BCM/NEXTHINK - 8 358,18 0,00 5 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 156
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
24/10/2017 LO 12 Chaises noir Arioso 2 865,02 0,00 1
24/10/2017 OT ARMOIRES (PRODUITS CHIMIQUES) 1 255,00 0,00 6
24/10/2017 OT PALANS ELECTRIQUES 8 481,84 0,00 6
24/10/2017 BADGEUSES - 2 016,37 0,00 1
24/10/2017 BRIGADE : OUTILLAGE(PERCEUSE-VISSEUSE) 805,01 0,00 1
25/10/2017 Bornes de cantine 11 460,00 0,00 8
25/10/2017 Filtre à poussière ELPAF32 6 002,28 0,00 5
25/10/2017 OT PANIERES DE TRANSPORT 1 520,00 0,00 6
26/10/2017 Lave linge 6 kg top VEDETTE VLT612EX 299,00 0,00 1
27/10/2017 réalisation d'un SDSI 4 phases 8 100,00 0,00 5
30/10/2017 Licence e signature 2 550,00 0,00 5
30/10/2017 OT TPE PORTABLE INGENICO 575,00 0,00 1
30/10/2017 CPM : FOURNITURE D'UN COMPTOIR-BAR - 5 424,00 0,00 15
31/10/2017 CN casques audio 6 474,00 0,00 8
02/11/2017 DF REMISE EN ÉTAT BOM 47BJP57 10 916,44 0,00 8
02/11/2017 CN batterie et matériel de percussion 4 835,70 0,00 8
02/11/2017 LO Soutien lombaire fauteuil de bureau 37,12 0,00 1
02/11/2017 LICENCES EXCHANGE - COMMUN 141 143,33 0,00 5
02/11/2017 CARTES ANALOGIQUES NUMERIQUES 2 256,00 0,00 8
06/11/2017 AJOUT VOLUMETRIE DE STOCKAGE HP3PAR 119 325,60 0,00 5
06/11/2017 EC écran NEC Spectra 1 950,72 0,00 8
06/11/2017 Alcatel Lucent 4018 IP Touch EE 868,20 0,00 1
08/11/2017 OT TAPIS DE DANSE 1 954,80 0,00 6
08/11/2017 MU Cadreur projecteur 4 742,75 0,00 8
08/11/2017 EC Moniteurs, supports moniteurs 43 478,32 0,00 8
08/11/2017 PERIPHERIQUES ET ACCESSOIRES - MM- 11 876,10 0,00 5
08/11/2017 ImpactE 50 000,00 0,00 15
08/11/2017 SUBV MONT - OPHML - AA - 5r.des Martyrs 3 000,00 0,00 15
09/11/2017 BRIGADE : PONCEUSE 302,60 0,00 1
10/11/2017 CN ampli basse 1 385,17 0,00 8
10/11/2017 Apple iphone space + samsung galaxy A3 2 467,20 0,00 1
10/11/2017 REMISE EN ÉTAT BV - AJ918LF 13 941,84 0,00 8
10/11/2017 REFECTION ET AMENAGEMENT 83 132,51 0,00 20
13/11/2017 SECHE-LINGE (COUTURE) 290,83 0,00 1
13/11/2017 CN Restauration du piano à queue Boston 3 720,00 0,00 8
13/11/2017 CPM : FOURNITURES DE BANCS - 4 204,80 0,00 10
16/11/2017 C2R Tables pour le réfectoire 606,43 0,00 1
16/11/2017 IN Etude de mutualisation 1 342,26 0,00 5
16/11/2017 Logiciel capacity planning 18 402,01 0,00 5
16/11/2017 BA 128 Mobilier 1 779,17 0,00 1
16/11/2017 REMPLACEMENT CHARIOT BOM 424BRM547 PGD 22 394,43 0,00 6
17/11/2017 2 flutes étude petites mains baroque 1 300,00 0,00 10
17/11/2017 Cession terrain ENIM 429 310,66 0,00 15
20/11/2017 CN Basson enfant en ut + étui + harnais+ 6 960,00 0,00 10
20/11/2017 LEVE TOPO RAYMOND SOULAS MONTIGNY LES 1 176,00 0,00 1
20/11/2017 Réalisation schéma SDIG 8 760,00 0,00 5
20/11/2017 Cession terrain IPEFAM 57 438,50 0,00 15
20/11/2017 MU : INSTALLATION CONTROLE D'ACCES 756,00 0,00 1
20/11/2017 Logiciel EXTENSION LICENCES WEB CISCO 28 980,00 0,00 5
20/11/2017 CERTIFICAT RGS POUR LA PLATEFORME 1 440,00 0,00 5
20/11/2017 Lime electrique et télémetre. 641,22 0,00 7
20/11/2017 BRIGADE : FOURNITURES (Meuleuse) 418,33 0,00 7
21/11/2017 CPM Marchepieds 856,98 0,00 1
21/11/2017 IN HP PRODESK 100 G4 24 990,00 0,00 5
21/11/2017 HP Probook 450 16 038,00 0,00 5
21/11/2017 MU sculpture 15 000,00 0,00 0
21/11/2017 Logiciel MIGRATION OXE 3 720,00 0,00 2
22/11/2017 CPM : 57 Chauffage soufflant +contacteur 488,76 0,00 15
22/11/2017 OT : Dossier de consultation 1 920,00 0,00 10
22/11/2017 CN 2 camescopes 4 372,80 0,00 8
22/11/2017 ZA Mobile PTI 1 396,08 0,00 5
22/11/2017 4 COPIEURS SHARP - 1 COPIEUR POUR 11 749,03 0,00 5
22/11/2017 INPHOTOCOPIEUR SHARP MEUBLE SUPPORT 2 3 014,82 0,00 5 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 157
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
22/11/2017 LO Gerbeur manuel 1 tonne pour le dépôt 1 185,60 0,00 6
22/11/2017 DF PERCEUSE SANS FIL ET BOULONNEUSE 1 063,50 0,00 6
23/11/2017 HP : Climatisation local serveur 3 836,46 0,00 15
23/11/2017 Sécurisation Bât TCRM avenue Blida 5 880,00 0,00 10
23/11/2017 CN caisse 823,66 0,00 1
23/11/2017 CN appareil photo 339,00 0,00 1
23/11/2017 IR Autres réseaux ZAC GPV 3 960,46 0,00 60
23/11/2017 IN BOITIERS NETSCREEN - COMMUN - 1 535,00 0,00 5
23/11/2017 IN imprimante epson 28 549,25 0,00 5
23/11/2017 IN SERVEUR EXCHANGE - COMMUN - 4 920,00 0,00 5
23/11/2017 Lociciel EVOLUTION CADIX 19 800,00 0,00 5
23/11/2017 Lociciel SOLUTIONS DE SECURITE 80 077,18 0,00 5
23/11/2017 Logiciel Passerelle TIPPI-Titres 420,00 0,00 1
23/11/2017 INTERFACE COMPTABLE POUR CONCERTO 3 060,00 0,00 5
23/11/2017 Logiciel mise en oeuvre paramètre 3 498,30 0,00 5
23/11/2017 NOUVEAU MODULE SCHEDULER 4 200,00 0,00 5
23/11/2017 INTERFACE IXBUS POUR LITTERALIS 684,00 0,00 1
24/11/2017 DN Imprimante 3D - FabLab TCRM BLIDA 2 995,00 0,00 5
27/11/2017 CN contrebasse 3 400,00 0,00 10
28/11/2017 Géolocalisation des BOM 124 568,10 0,00 7
30/11/2017 RÉFECT° CHARIOT CAMION BOM PARC 322 PGD 7 074,22 0,00 8
05/12/2017 Logiciel gestion des décisions 6 756,00 0,00 5
07/12/2017 Terrain ENIM+IPEFAM 486 749,16 0,00 0
18/12/2017 Rachat parcelles zone Metz Tech. 43 849,20 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 17 108 988,08 115 013,24 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
06/02/2017 Bennes 20 M3 Série
03-90/03-091
7 606,56 5 7 606,56 0,00 449,90 449,90
06/02/2017 2 BENNES 20M3 10 344,00 15 1 378,00 4 483,00 449,90 -4 033,10
20/04/2017 Mini benne- 420BBG57 Parc
203
55 093,60 8 55 407,10 0,00 235,00 235,00
20/04/2017 CTC 2003 - 918 BBB 57 NV
N° CH750 AM
26 811,78 8 27 125,28 0,00 235,50 235,50
20/04/2017 PIAGGIO Porter - 95BCD57
Parc 167
17 426,77 8 17 740,27 0,00 235,00 235,00
10/05/2017 Renault Laguna 511 BRG 57 16 249,00 5 16 249,00 0,00 0,00 0,00
11/05/2017 Tapis de sol Vehicule elu
511 BRG 57
67,75 1 67,75 0,00 0,00 0,00
12/06/2017 Renault Trafic BT025JP Parc
106
6 059,25 8 3 785,00 2 274,25 400,00 -1 874,25
TOTAL GENERAL 139 658,71 -4 751,95 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 2 520 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 2 240,30
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 12 686,25
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 160
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des EP
(hors logements
sociaux)
13 630 537,84 2 613 373,88 107 019,45 3 949 098,08
HAGANIS 2003 TRAVAUX COMPLTS UVE - UTE Crédit
Agricole CIB
822 000,00 27 400,00 0,26 F Taux
Fixe
4,370 F Taux
Fixe
4,170 A-1 2 605,72 54 800,00
HAGANIS 2016 AMANVILLERS Caisse des
Dépôts et
Consignations
8 537,84 0,00 -0,10 R Livret A 0,000 R Livret A 1,780 A-1 79,67 4 476,07
SAREMM 2008 FINANCEMENT
INVESTISSEMENT
Caisse
d'Epargne
4 000 000,00 504 206,41 0,56 R Euribor
12 mois
4,410 R Euribor
12 mois
4,230 A-1 42 109,20 477 640,06
SAREMM 2009 FINANCEMENT ZAC QUARTIER
DE L'AMPHITHEATRE
Dexia Crédit
Local
4 000 000,00 859 024,18 1,50 R Euribor 1
mois
0,760 R Euribor 1
mois
0,410 A-1 4 479,81 417 975,03
SAREMM 2014 PRET RELAIS -
INVESTISSEMENTS 2015
La Banque
Postale
2 400 000,00 0,00 -0,47 F Taux
Fixe
0,000 F Taux
Fixe
1,960 A-1 27 440,00 2 400 000,00
SAREMM 2015 EMPRUNT SAREMM Banque
Populaire
2 400 000,00 1 222 743,29 1,83 F Taux
Fixe
1,910 F Taux
Fixe
1,900 A-1 30 305,05 594 206,92
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des EP
(hors logements
sociaux)
11 582 879,00 11 300 876,64 85 288,89 246 996,84
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
2016 CREATION DU PALAIS DES
CONGRES DE METZ
Crédit
Coopératif
990 000,00 990 000,00 22,75 F Taux
Fixe
2,110 F Taux
Fixe
2,090 A-1 20 691,00 0,00
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
2017 CREATION DU PALAIS DES
CONGRES DE METZ
Caisse
d'Epargne
5 000 000,00 5 000 000,00 2,75 R Euribor 3
mois
1,990 R Euribor 3
mois
1,900 A-1 24 277,78 0,00
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
2017 CREATION DU PALAIS DES
CONGRES DE METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
990 000,00 990 000,00 25,42 R Livret A 1,650 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 161
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
2017 CREATION DU PALAIS DES
CONGRES DE METZ
Crédit
Coopératif
1 200 000,00 1 200 000,00 2,75 R Euribor 3
mois
1,920 R Euribor 3
mois
1,600 A-1 0,00 0,00
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 FINANCEMENT DE 3 BUS
CITARO STANDARD
Crédit
Coopératif
173 762,50 173 762,50 10,25 F Taux
Fixe
2,530 F Taux
Fixe
2,500 A-1 4 344,06 0,00
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 FINANCEMENT DE 3 BUS
CITARO STANDARD
Crédit
Coopératif
200 000,00 151 108,86 5,25 F Taux
Fixe
0,850 F Taux
Fixe
0,850 A-1 1 433,48 28 026,72
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 ACQUISITION DE 5 MINIBUS Crédit
Coopératif
348 315,00 277 290,53 4,58 F Taux
Fixe
0,900 F Taux
Fixe
0,900 A-1 2 815,94 56 883,36
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 ACQUISITION DE 9 BUS
STANDARDS
Caisse
d'Epargne
1 143 720,00 1 056 352,50 11,01 F Taux
Fixe
1,660 F Taux
Fixe
1,650 A-1 18 061,02 87 367,50
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 TAMM - FINANCEMENT DE 3 BUS
ARTICULES
Caisse
d'Epargne
522 661,50 497 254,34 11,34 F Taux
Fixe
0,900 F Taux
Fixe
0,900 A-1 4 646,78 25 407,16
TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION
DE METZ-METROPOLE
2016 TAMM : FINANCEMENT DE 8 BUS
STANDARDS
Caisse
d'Epargne
1 014 420,00 965 107,91 11,34 F Taux
Fixe
0,900 F Taux
Fixe
0,900 A-1 9 018,83 49 312,10
Total des emprunts
contractés pour des
opérations de
logement social
348 951
741,46
311 454
447,64
3 731
860,78
8 270 237,21
AMLI - ASSOCIATION
POUR
L'ACCOMPAGNEMENT,
LE MIEUX-ÊTRE ET LE
LOGEMENT DES
ISOLES
2009 CONTRAT CDC N° 1142713 Caisse des
Dépôts et
Consignations
259 985,00 165 517,06 11,75 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 983,54 13 307,61
AMLI - ASSOCIATION
POUR
L'ACCOMPAGNEMENT,
LE MIEUX-ÊTRE ET LE
LOGEMENT DES
ISOLES
2015 PENSION FAMILLE 25
LOGEMENTS METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
712 746,00 680 699,78 37,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 832,22 16 067,05 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 162
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
AMLI - ASSOCIATION
POUR
L'ACCOMPAGNEMENT,
LE MIEUX-ÊTRE ET LE
LOGEMENT DES
ISOLES
2015 PENSION FAMILLE 25
LOGEMENTS METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
369 422,00 356 508,17 47,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 996,41 6 474,62
BATIGERE-SAREL 2005 CONSTRUCTION DE 21
LOGEMENTS COLLECTIFS -
RUES DU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 300 000,00 921 888,23 17,00 R Livret A 2,820 R Livret A 2,320 A-1 22 529,98 49 231,64
BATIGERE-SAREL 2005 ACQUISITION-AMELIORATION 27
LOGEMENTS RUE DEVILLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
190 000,00 117 548,43 12,50 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 2 396,36 8 575,94
BATIGERE-SAREL 2005 ACQUISITION-AMELIORAION 1
LOGEMENT RUE DE LA HORG
Caisse des
Dépôts et
Consignations
9 500,00 6 974,27 22,67 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 105,71 316,22
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 27
LOGEMENHTS RUES DU HAUT
NOYER
Caisse des
Dépôts et
Consignations
369 505,00 335 127,30 39,09 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 5 965,43 5 754,67
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 27
LOGEMENHTS RUES DU HAUT
NOYER
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 580 000,00 1 290 547,12 24,09 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 23 299,95 40 878,33
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 7
LOGEMENTS NEUFS AU
LOTISSEMENT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
210 000,00 192 298,42 39,58 R Livret A 2,630 R Livret A 2,130 A-1 4 160,50 3 030,37
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 7
LOGEMENTS NEUFS AU
LOTISSEMENT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
650 000,00 502 842,54 19,58 R Livret A 2,630 R Livret A 2,130 A-1 11 136,60 20 002,75
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 30
LOGEMENTS NEUFS RUE DES
PIQUES
Caisse des
Dépôts et
Consignations
600 000,00 507 842,79 29,83 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 8 076,47 13 219,88
BATIGERE-SAREL 2007 CONSTRUCTION DE 30
LOGEMENTS NEUFS RUE DES
PIQUES
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 200 000,00 1 078 221,10 39,84 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 17 012,49 19 359,12
BATIGERE-SAREL 2008 ACQUISITION - AMELIORATION
DE 4 LOGEMENTS COLLECT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
220 000,00 197 994,25 40,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 3 122,21 3 438,92
BATIGERE-SAREL 2008 ACQUISITION - AMELIORATION
DE 4 LOGEMENTS COLLECT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
130 000,00 111 065,87 30,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 1 764,53 2 774,84 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 163
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2008 ACQ - AMELIORATION DE 10
LOG COLLECTIFS PLUS 246
Caisse des
Dépôts et
Consignations
730 000,00 656 980,95 40,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 10 360,07 11 410,96
BATIGERE-SAREL 2008 ACQ - AMELIORATION DE 10
LOG COLLECTIFS PLUS 246
Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 85 435,27 30,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 1 357,33 2 134,49
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118771 Caisse des
Dépôts et
Consignations
200 000,00 168 841,97 30,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 338,27 4 363,34
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118772 Caisse des
Dépôts et
Consignations
210 000,00 186 810,12 40,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 567,77 3 395,20
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118912 Caisse des
Dépôts et
Consignations
635 000,00 567 152,98 40,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 7 795,72 10 307,77
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118914 Caisse des
Dépôts et
Consignations
185 000,00 156 768,65 30,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 171,07 4 051,33
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118992 Caisse des
Dépôts et
Consignations
130 000,00 116 110,03 40,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 595,97 2 110,26
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1118993 Caisse des
Dépôts et
Consignations
120 000,00 101 687,77 30,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 408,26 2 627,89
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1119012 Caisse des
Dépôts et
Consignations
450 000,00 401 919,47 40,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 5 524,53 7 304,71
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1119013 Caisse des
Dépôts et
Consignations
320 000,00 271 167,37 30,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 755,36 7 007,72
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1119365 Caisse des
Dépôts et
Consignations
235 000,00 209 891,28 40,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 885,03 3 814,69
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1119366 Caisse des
Dépôts et
Consignations
377 000,00 319 469,07 30,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 4 424,29 8 255,96
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1120002 Caisse des
Dépôts et
Consignations
360 000,00 305 063,29 30,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 4 224,78 7 883,68 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 164
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2008 CONTRAT CDC N° 1120003 Caisse des
Dépôts et
Consignations
203 000,00 181 310,35 40,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 492,18 3 295,23
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1126930 Caisse des
Dépôts et
Consignations
345 079,40 320 412,91 42,50 R Livret A 2,630 R Livret A 2,130 A-1 6 921,29 4 530,16
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1136072 Caisse des
Dépôts et
Consignations
750 000,00 647 967,13 31,50 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 8 964,99 16 105,99
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1136073 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 800 000,00 1 628 616,32 41,50 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 22 373,55 28 683,84
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1144146 Caisse des
Dépôts et
Consignations
930 000,00 863 347,52 41,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 11 860,00 15 171,05
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1144147 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 370 000,00 2 097 826,46 31,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 29 023,50 52 062,46
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1144150 Caisse des
Dépôts et
Consignations
300 000,00 278 499,21 41,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 825,81 4 893,88
BATIGERE-SAREL 2009 CONTRAT CDC N° 1144152 Caisse des
Dépôts et
Consignations
840 000,00 743 533,43 31,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 10 286,81 18 452,52
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1161296 Caisse des
Dépôts et
Consignations
580 000,00 495 896,69 22,25 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 9 644,05 17 084,49
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1161297 Caisse des
Dépôts et
Consignations
290 000,00 277 046,56 42,25 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 5 286,47 4 148,43
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1161300 Caisse des
Dépôts et
Consignations
185 000,00 167 410,41 32,25 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 314,04 3 999,65
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1161695 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 837 500,00 1 756 709,11 42,25 R Livret A 2,410 R Livret A 1,910 A-1 34 051,85 26 110,03
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167603 Caisse des
Dépôts et
Consignations
904 000,00 772 250,83 22,58 R Livret A 2,610 R Livret A 2,110 A-1 16 839,67 25 837,65 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 165
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167604 Caisse des
Dépôts et
Consignations
279 800,00 266 811,89 42,58 R Livret A 2,610 R Livret A 2,110 A-1 5 709,34 3 772,98
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167606 Caisse des
Dépôts et
Consignations
201 200,00 180 730,54 32,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 498,15 4 317,89
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167607 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 649 200,00 1 481 415,57 32,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 20 476,92 35 392,96
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167608 Caisse des
Dépôts et
Consignations
490 800,00 459 101,23 42,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 6 303,46 7 821,64
BATIGERE-SAREL 2010 CONTRAT CDC N° 1167609 Caisse des
Dépôts et
Consignations
425 000,00 372 558,99 32,58 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 2 105,53 10 265,03
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1191951 Caisse des
Dépôts et
Consignations
900 000,00 815 103,62 33,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 257,65 18 796,04
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1191952 Caisse des
Dépôts et
Consignations
300 000,00 280 826,19 43,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 853,96 4 652,35
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1192213 Caisse des
Dépôts et
Consignations
245 000,00 217 616,69 33,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 228,83 5 806,28
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1192214 Caisse des
Dépôts et
Consignations
88 000,00 80 876,63 43,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 453,74 1 620,76
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1192215 Caisse des
Dépôts et
Consignations
524 959,00 475 439,97 33,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 566,45 10 963,50
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1192216 Caisse des
Dépôts et
Consignations
245 000,00 229 341,38 43,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 147,40 3 799,42
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1197696 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 075 000,00 1 003 471,80 43,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 13 771,30 16 624,16
BATIGERE-SAREL 2013 CONTRAT CDC N° 1197707 Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 254 126,29 3 010 393,66 35,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 41 512,70 64 621,30 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 166
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1198822 Caisse des
Dépôts et
Consignations
160 000,00 141 641,91 33,83 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 799,82 3 779,18
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1198825 Caisse des
Dépôts et
Consignations
850 000,00 767 510,86 33,83 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 10 600,33 17 698,56
BATIGERE-SAREL 2011 CONTRAT CDC N° 1198827 Caisse des
Dépôts et
Consignations
400 000,00 373 384,85 43,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 124,20 6 185,74
BATIGERE-SAREL 2012 CONSTRUCTION 32 LGTS ANRU
LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 505 000,00 1 379 227,71 34,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 19 033,67 30 673,60
BATIGERE-SAREL 2012 CONTRUCTION 32 LGTS (PART
FONCIERE) LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 270 000,00 1 195 360,41 44,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 16 396,85 19 220,91
BATIGERE-SAREL 2012 CONSTRUCTION 9 LGTS
LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
605 000,00 554 440,38 34,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 7 651,41 12 330,58
BATIGERE-SAREL 2012 CONSTRUCTION 9 LGTS (PART
FONCIERE) LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
297 000,00 279 544,92 44,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 834,54 4 494,97
BATIGERE-SAREL 2012 CONSTRUCTION 14 LGTS
LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
590 000,00 532 069,15 34,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 002,01 13 751,71
BATIGERE-SAREL 2012 CONSTRUCTION 14 LGTS (PART
FONCIERE) LONGEVILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
361 000,00 334 671,83 44,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 876,66 6 539,09
BATIGERE-SAREL 2014 CHANGEMENT D'USAGE DE 147
LOGEMENTS, RUE DU HAUT DE
SAINT CROIX A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
4 870 000,00 4 673 660,70 46,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 64 051,53 70 897,05
BATIGERE-SAREL 2014 CONSTRUCTION DE 52
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 366 000,00 1 310 928,23 46,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 17 965,99 19 886,12
BATIGERE-SAREL 2014 CONSTRUCTION DE 52
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 050 000,00 1 937 165,35 36,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 26 693,99 40 167,18
BATIGERE-SAREL 2014 CONSTRUCTION DE 52
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
810 000,00 757 759,79 36,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 4 269,00 18 421,54 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 167
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2014 CONSTRUCTION DE 52
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
271 000,00 257 590,12 46,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 443,10 4 791,37
BATIGERE-SAREL 2014 CHANGEMENT D'USAGE DE 147
LOGEMENTS, RUE DU HAUT DE
SAINT CROIX A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 709 834,00 2 560 681,22 36,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 35 285,99 53 095,80
BATIGERE-SAREL 2014 CHANGEMENT D'USAGE DE 147
LOGEMENTS, RUE DU HAUT DE
SAINT CROIX A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 300 000,00 3 087 169,52 36,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 17 392,21 75 050,72
BATIGERE-SAREL 2014 CHANGEMENT D'USAGE DE 147
LOGEMENTS, RUE DU HAUT DE
SAINT CROIX A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 331 000,00 1 265 138,16 46,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 7 087,69 23 532,55
BATIGERE-SAREL 2015 CN 22 LOGEMENTS SAINT
JULIEN-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
575 095,00 553 623,64 37,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 7 623,72 11 096,41
BATIGERE-SAREL 2015 5097466 Caisse des
Dépôts et
Consignations
427 000,00 408 263,25 37,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 298,45 9 636,53
BATIGERE-SAREL 2015 CN 22 LOGEMENTS SAINT
JULIEN-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
125 000,00 120 763,68 47,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 676,26 2 193,22
BATIGERE-SAREL 2015 CN 22 LOGEMENTS SAINT
JULIEN-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
386 000,00 375 367,81 47,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 142,18 5 534,34
BATIGERE-SAREL 2016 5118627 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 065 000,00 994 000,00 13,42 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 71 000,00
BATIGERE-SAREL 2016 5118628 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 550 000,00 1 481 973,44 18,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 624,27 68 026,56
BATIGERE-SAREL 2016 5148722 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 250 000,00 4 487 023,87 38,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 42 214,21 73 976,13
BATIGERE-SAREL 2016 5148723 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 256 285,00 1 242 174,05 48,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 463,84 14 110,95
BATIGERE-SAREL 2016 5148724 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 555 000,00 2 504 201,29 38,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 12 817,42 50 798,71 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 168
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
BATIGERE-SAREL 2016 5148725 Caisse des
Dépôts et
Consignations
459 631,00 452 802,70 48,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 305,79 6 828,30
EMMAUS HABITAT 2016 5121352 Caisse des
Dépôts et
Consignations
353 600,00 345 672,58 38,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 019,61 7 927,42
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2006 REHABILITATION DE 90
LOGEMENTS BLORY III A
MONTIG
Caisse des
Dépôts et
Consignations
250 000,00 128 992,73 8,50 R Livret A 1,900 R Livret A 1,400 A-1 1 992,96 13 361,44
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2009 CONTRAT CDC N° 1109306 Caisse des
Dépôts et
Consignations
951 189,00 766 408,28 21,16 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 14 933,46 27 924,60
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2009 CONTRAT CDC N° 1109307 Caisse des
Dépôts et
Consignations
445 547,00 407 340,87 41,16 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 7 777,12 6 335,56
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2009 CONTRAT CDC N° 1109308 Caisse des
Dépôts et
Consignations
603 771,00 481 606,89 21,16 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 7 747,86 18 255,14
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2009 CONTRAT CDC N° 1113869 Caisse des
Dépôts et
Consignations
59 250,00 53 731,57 41,16 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 846,84 903,32
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2009 CONTRAT CDC N° 1113871 Caisse des
Dépôts et
Consignations
415 605,00 360 280,05 31,16 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 5 718,38 8 647,70
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2010 CONTRAT CDC N° 1140010 Caisse des
Dépôts et
Consignations
138 117,37 123 001,82 32,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 700,26 2 943,47
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2010 CONTRAT CDC N° 1140011 Caisse des
Dépôts et
Consignations
531 791,09 447 473,27 22,84 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 8 702,78 15 440,54
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2010 CONTRAT CDC N° 1140013 Caisse des
Dépôts et
Consignations
258 173,24 242 374,01 42,84 R Livret A 2,380 R Livret A 1,880 A-1 4 625,13 3 643,52
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2010 CONTRAT CDC N° 1143471 Caisse des
Dépôts et
Consignations
584 293,77 541 563,86 42,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 7 435,96 9 248,30
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2010 CONTRAT CDC N° 1143473 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 582 221,37 2 299 623,47 32,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 31 787,83 55 030,63 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 169
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2011 CONTRAT CDC N° 1173278 Caisse des
Dépôts et
Consignations
97 669,00 88 025,89 33,16 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 215,75 2 029,85
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 5046585 Caisse des
Dépôts et
Consignations
369 055,56 362 036,52 38,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 982,25 7 019,04
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 5046586 Caisse des
Dépôts et
Consignations
635 979,36 629 031,63 58,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 585,72 6 947,73
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 5046587 Caisse des
Dépôts et
Consignations
480 406,22 469 635,91 38,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 642,23 10 770,31
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 5046588 Caisse des
Dépôts et
Consignations
207 459,12 204 531,25 58,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 141,03 2 927,87
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 ACQUISITION EN VEFA DE 28
LOGEMENTS, RUE
CLEMENCEAU A ARS SUR
MOSELLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
558 734,40 546 208,04 38,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 073,04 12 526,36
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 ACQUISITION EN VEFA DE 28
LOGEMENTS, RUE
CLEMENCEAU A ARS SUR
MOSELLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
287 866,33 282 848,67 48,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 583,26 5 017,66
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 ACQUISITION EN VEFA DE 28
LOGEMENTS, RUE
CLEMENCEAU A ARS SUR
MOSELLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
855 234,42 838 968,77 38,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 545,66 16 265,65
EST HABITAT
CONSTRUCTION
2016 ACQUISITION EN VEFA DE 28
LOGEMENTS, RUE
CLEMENCEAU A ARS SUR
MOSELLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
718 587,40 708 431,32 48,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 700,93 10 156,08
FONDATION ABBE
PIERRE
2003 PENSION FAMILLE RUE DE
MERIC WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
129 000,00 98 099,62 35,50 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 1 473,22 3 501,50
FONDATION ABBE
PIERRE
2003 AA WOIPPY MERIC Cilgère 100 000,00 45 264,46 10,44 F Taux
Fixe
1,000 F Taux
Fixe
1,000 A-1 478,13 4 072,39
HABITAT &
HUMANISME
2017 5181038 Caisse des
Dépôts et
Consignations
345 000,00 345 000,00 39,33 R Livret A 1,340 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 170
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
HABITAT &
HUMANISME
2017 5181039 Caisse des
Dépôts et
Consignations
358 000,00 358 000,00 39,33 R Livret A 0,540 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
ICF NORD-EST 2007 REHABILIATION DE 90
LOGEMENTS COLLECTIFS RUES
DE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 478 682,00 571 581,87 4,00 R Livret A 2,240 R Livret A 1,750 A-1 11 901,19 108 486,20
ICF NORD-EST 2007 CONSTRUCTION DE 6
PAVILLONS LOCATIFS
INDIVIDUELS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
273 033,00 220 927,45 24,58 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 3 988,69 6 997,92
ICF NORD-EST 2008 CONTRAT CDC N° 1113809 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 611 814,00 716 860,64 5,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 12 865,57 113 175,89
ICF NORD-EST 2010 CONTRAT CDC N° 1153193 Caisse des
Dépôts et
Consignations
786 520,00 679 516,34 27,16 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 9 441,63 19 863,35
ICF NORD-EST 2010 CONTRAT CDC N° 1153197 Caisse des
Dépôts et
Consignations
164 163,00 138 090,69 27,16 R Livret A 0,950 R Livret A 0,450 A-1 642,19 4 617,92
ICF NORD-EST 2011 CONTRAT CDC N° 1201006 Caisse des
Dépôts et
Consignations
410 382,00 358 088,87 28,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 969,67 10 034,75
ICF NORD-EST 2013 CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS SIS LE FOND
GREVES-CUVRY
Dexia Crédit
Local
448 717,00 388 888,08 25,09 F Taux
Structuré
2,600 F Taux
Structuré
2,600 A-1 10 499,98 14 957,23
ICF NORD-EST 2014 CONTRAT N°5000046 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 160 866,00 2 018 911,76 31,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 27 932,77 50 182,44
ICF NORD-EST 2014 CONTRAT N°5000047 Caisse des
Dépôts et
Consignations
604 977,00 559 451,03 31,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 164,70 15 949,65
ICF NORD-EST 2014 METZ RUE DES OEILLETS Caisse des
Dépôts et
Consignations
900 000,00 833 155,59 26,33 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 15 935,59 23 596,41
ICF NORD-EST 2014 1 RUE DES FRERES
LACRETELLE (METZ)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 448 163,00 2 202 953,33 21,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 30 894,31 85 514,34
ICF NORD-EST 2014 REHABILITATION DE 375
LOGEMENTS, QUARTIER DU ROI
A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 233 441,00 1 824 037,87 11,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 26 503,25 139 165,96 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 171
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
ICF NORD-EST 2014 ACQUISITION, 1 RUE DE METZ A
AUGNY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 140 243,00 1 063 184,90 31,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 14 709,76 26 426,71
ICF NORD-EST 2014 ACQUISITION, 1 RUE DE METZ A
AUGNY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
812 836,00 749 974,00 31,84 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 4 242,45 21 381,36
ICF NORD-EST 2014 ACQUISITION, 1 RUE DE METZ A
AUGNY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
471 647,00 435 762,17 26,84 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 8 334,73 12 341,54
ICF NORD-EST 2015 REHABILITATION 4 LOGEMENTS
MONTIGNY LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
898 152,00 853 318,80 27,42 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 16 300,88 23 072,70
ICF NORD-EST 2015 5088221 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 135 840,00 2 026 843,82 32,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 11 454,95 55 875,18
ICF NORD-EST 2015 5088222 Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 422 487,00 3 270 514,74 32,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 45 208,52 78 264,32
ICF NORD-EST 2016 ACQUISITION-AMELIORATION
DE 90 LOGEMENTS, RUE DU
GENERAL GIRAUD A MONTIGNY
LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 479 998,00 1 479 998,00 33,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 069,79 0,00
ICF NORD-EST 2016 ACQUISITION-AMELIORATION
DE 90 LOGEMENTS, RUE DU
GENERAL GIRAUD A MONTIGNY
LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 023 872,00 3 023 872,00 33,00 R Inflation
FR Hors
Tabac
1,790 R Inflation
FR Hors
Tabac
1,390 A-1 10 654,46 0,00
ICF NORD-EST 2016 CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS, RUE MAZARIN A
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
539 312,00 525 296,44 33,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 371,38 14 015,56
ICF NORD-EST 2016 CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS, RUE MAZARIN A
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
253 245,00 246 864,49 28,25 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 2 170,17 6 380,51
ICF NORD-EST 2016 CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS, RUE MAZARIN A
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
642 499,00 628 017,12 33,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 001,60 14 481,88
ICF NORD-EST 2016 5114408 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 063 093,00 2 063 093,00 33,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 780,66 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 172
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
ICF NORD-EST 2016 5114409 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 571 236,00 1 571 236,00 33,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 488,22 0,00
LE RELAIS 2010 CONTRAT CDC N° 1156011 Caisse des
Dépôts et
Consignations
48 940,00 15 506,61 2,42 R Livret A 1,040 R Livret A 0,550 A-1 113,40 5 112,43
LOGIEST 2005 REHABILIATION DE 151
LOGEMENTS - 1/7 RUE DES
ECOL
Caisse des
Dépôts et
Consignations
373 342,00 90 609,94 2,17 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 1 202,17 29 607,21
LOGIEST 2005 REHABILITATION DE 52
LOGEMENTS 7-11 RUE
CORNEILLE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
130 699,00 31 720,59 2,17 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 420,85 10 364,85
LOGIEST 2006 REALISATION DE 90
LOGEMENTS RUE C AGRIPPA A
WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
96 176,00 25 796,03 3,58 R Livret A 1,890 R Livret A 1,400 A-1 448,34 6 227,95
LOGIEST 2007 REHABILITATION DE 48
LOGEMENTS COLLECTIS AUX
7A E
Caisse des
Dépôts et
Consignations
563 302,00 314 337,11 9,92 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 4 125,09 29 420,36
LOGIEST 2009 CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS COLLECTIFS PLUS
RUE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 099 083,56 950 568,02 31,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 15 087,46 22 816,22
LOGIEST 2009 CONSTRUCTION DE 15
LOGEMENTS COLLECTIFS PLUS
RUE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
415 903,63 376 405,37 41,50 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 5 932,37 6 328,00
LOGIEST 2008 CONTRAT CDC N° 1118491 Caisse des
Dépôts et
Consignations
285 000,00 172 231,17 10,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 519,98 14 433,98
LOGIEST 2008 CONTRAT CDC N° 1118734 Caisse des
Dépôts et
Consignations
541 719,00 375 128,94 15,75 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 3 966,50 21 521,49
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1124308 Caisse des
Dépôts et
Consignations
453 592,73 394 826,17 32,00 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 4 048,83 10 057,30
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1125079 Caisse des
Dépôts et
Consignations
62 946,12 55 254,43 32,09 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 763,79 1 322,25
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1125080 Caisse des
Dépôts et
Consignations
442 615,11 404 019,25 42,09 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 5 547,40 6 899,45 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 173
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1126207 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 440 145,93 1 264 167,39 32,09 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 17 474,66 30 251,88
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1126208 Caisse des
Dépôts et
Consignations
314 908,07 283 655,88 38,09 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 903,60 5 499,42
LOGIEST 2009 CONTRAT CDC N° 1142624 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 230 960,00 806 897,31 11,75 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 11 724,21 61 562,66
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1154479 Caisse des
Dépôts et
Consignations
640 016,00 564 481,07 32,16 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 7 825,46 15 182,46
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1154481 Caisse des
Dépôts et
Consignations
213 800,00 197 088,28 42,17 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 706,13 3 365,68
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1163655 Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 134 666,80 2 825 135,19 33,50 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 78 264,66 147 111,50
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1163657 Caisse des
Dépôts et
Consignations
658 244,48 615 992,95 43,50 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 16 907,34 20 409,88
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1163658 Caisse des
Dépôts et
Consignations
391 436,00 348 212,99 33,50 R Livret A 0,950 R Livret A 0,450 A-1 1 609,52 9 458,47
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169187 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 719 229,00 1 435 912,67 22,58 R Livret A 2,610 R Livret A 2,010 A-1 29 927,30 53 007,94
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169188 Caisse des
Dépôts et
Consignations
519 374,00 487 070,60 42,58 R Livret A 2,610 R Livret A 2,010 A-1 9 932,68 7 092,83
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169191 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 525 010,00 1 351 478,52 32,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 18 681,57 32 341,25
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169561 Caisse des
Dépôts et
Consignations
156 981,00 138 110,04 32,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 914,63 3 714,66
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169562 Caisse des
Dépôts et
Consignations
20 000,00 18 446,82 42,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 253,28 315,02 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 174
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169563 Caisse des
Dépôts et
Consignations
90 870,00 78 678,98 32,58 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 444,66 2 168,99
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169565 Caisse des
Dépôts et
Consignations
8 000,00 7 217,26 42,58 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 40,51 148,42
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1169860 Caisse des
Dépôts et
Consignations
91 633,00 52 347,10 12,58 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 561,00 3 753,18
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1170586 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 753 712,00 1 542 895,29 32,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 42 778,62 82 996,44
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1170587 Caisse des
Dépôts et
Consignations
407 390,00 375 752,61 42,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 10 318,58 12 833,46
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1171705 Caisse des
Dépôts et
Consignations
343 112,00 300 398,42 32,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 8 328,90 16 159,24
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1171706 Caisse des
Dépôts et
Consignations
72 000,00 66 734,56 42,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 916,30 1 139,63
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1172129 Caisse des
Dépôts et
Consignations
628 595,00 537 937,22 32,84 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 6 096,88 32 648,44
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1172132 Caisse des
Dépôts et
Consignations
200 000,00 179 547,23 42,84 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 2 015,64 7 384,64
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1172136 Caisse des
Dépôts et
Consignations
249 679,00 218 596,77 32,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 6 060,86 11 758,90
LOGIEST 2010 CONTRAT CDC N° 1172138 Caisse des
Dépôts et
Consignations
66 000,00 61 173,36 42,84 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 839,94 1 044,66
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1186435 Caisse des
Dépôts et
Consignations
188 589,00 80 247,25 3,25 R Livret A 1,340 R Livret A 1,350 A-1 1 345,21 19 398,23
LOGIEST 2012 CONTRAT CDC N° 1196976 Caisse des
Dépôts et
Consignations
202 142,20 181 224,71 34,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 022,50 4 683,88 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 175
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2012 CONTRAT CDC N° 1196987 Caisse des
Dépôts et
Consignations
67 402,72 62 126,53 44,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 348,37 1 213,88
LOGIEST 2012 CONTRAT CDC N° 1197166 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 598 763,36 1 457 057,94 34,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 20 107,74 32 404,53
LOGIEST 2012 CONTRAT CDC N° 1197203 Caisse des
Dépôts et
Consignations
399 265,32 373 791,91 44,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 127,33 6 010,42
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198408 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 312 390,00 1 177 409,01 33,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 16 261,56 27 150,69
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198415 Caisse des
Dépôts et
Consignations
654 205,00 606 538,91 43,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 323,93 10 048,32
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198421 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 162 806,00 1 023 260,14 33,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 5 778,09 27 301,86
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198487 Caisse des
Dépôts et
Consignations
427 194,00 388 920,30 43,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 181,93 7 793,96
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198490 Caisse des
Dépôts et
Consignations
658 421,00 596 794,75 33,67 R Livret A 1,820 R Livret A 1,820 A-1 11 091,05 12 603,43
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1198492 Caisse des
Dépôts et
Consignations
261 579,00 244 806,73 43,67 R Livret A 1,820 R Livret A 1,820 A-1 4 521,23 3 612,39
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1203553 Caisse des
Dépôts et
Consignations
137 604,00 123 050,17 33,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 699,48 2 837,50
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1203554 Caisse des
Dépôts et
Consignations
78 815,00 72 821,22 43,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 999,37 1 206,41
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1203557 Caisse des
Dépôts et
Consignations
304 654,00 272 431,96 33,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 762,64 6 282,20
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1203558 Caisse des
Dépôts et
Consignations
277 491,00 256 388,17 43,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 518,58 4 247,49 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 176
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2006 FINANCEMENT 13 LOGEMENTS
SOCIAUX A SAINT JULIEN L
Crédit Foncier
de France
759 708,00 546 156,45 18,92 R Livret A 2,650 R Livret A 2,650 A-1 15 085,13 23 093,79
LOGIEST 2013 REHABILITATION DE 100 LGTS
WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
552 233,00 414 353,09 10,33 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 377,70 36 006,95
LOGIEST 2013 REHABILITATION DE 57 LGTS
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
249 271,00 187 033,74 10,33 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 1 524,65 16 253,08
LOGIEST 2012 COTEAUX DE LA SEILLE Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 208 828,00 2 930 743,70 34,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 40 444,95 65 178,86
LOGIEST 2012 COTEAUX DE LA SEILLE
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
973 000,00 912 550,68 44,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 12 517,53 14 673,44
LOGIEST 2012 COTEAUX DE LA SEILLE Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 308 346,00 1 176 213,95 34,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 6 636,38 30 400,08
LOGIEST 2012 COTEAUX DE LA SEILLE
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
208 654,00 192 808,07 44,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 081,16 3 767,25
LOGIEST 2012 1219124 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 324 516,00 1 205 149,94 34,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 16 631,35 26 802,17
LOGIEST 2012 1219126 Caisse des
Dépôts et
Consignations
359 755,00 336 221,35 44,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 611,97 5 406,31
LOGIEST 2012 REHAB THERMIQUE 48 LGTS
WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
280 751,00 219 578,24 14,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 141,53 13 127,42
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION DE 16 LGTS ST
JULIEN LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 107 888,00 1 008 044,57 34,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 13 911,25 22 418,61
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION 4 LGTS ST
JULIEN LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
278 808,00 249 575,41 34,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 408,14 6 450,46
LOGIEST 2012 REHAB 90 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
246 347,00 169 031,26 9,75 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 1 389,38 16 218,81 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 177
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2012 REHAB 50 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
189 917,00 130 311,75 9,75 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 1 071,12 12 503,61
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION 42 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 832 941,00 2 577 634,90 34,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 35 571,97 57 325,82
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION 42 LGTS METZ
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 264 780,00 1 182 043,45 44,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 16 214,18 19 006,78
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION 10 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
375 790,00 336 389,01 34,84 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 897,96 8 694,21
LOGIEST 2012 CONSTRUCTION 10 LGTS METZ
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
309 907,00 285 190,91 44,84 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 599,20 5 572,29
LOGIEST 2012 REHAB 15 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
69 363,00 47 593,51 9,83 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 391,20 4 566,67
LOGIEST 2012 REHAB DE 99 LGTS WOIPPY Caisse des
Dépôts et
Consignations
611 929,00 478 595,95 14,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 847,32 28 612,71
LOGIEST 2012 REHAB 100 LGTS WOIPPY Caisse des
Dépôts et
Consignations
594 904,00 465 280,50 14,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 656,81 27 816,66
LOGIEST 2012 REHAB 28 LGTS WOIPPY Caisse des
Dépôts et
Consignations
202 035,00 158 013,65 14,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 260,72 9 446,79
LOGIEST 2012 REHAB 96 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
370 613,00 254 296,47 9,92 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 2 090,22 24 400,16
LOGIEST 2013 1232306 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 919 434,00 1 587 726,32 15,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 22 627,35 88 373,97
LOGIEST 2013 1232309 Caisse des
Dépôts et
Consignations
322 185,00 244 430,04 10,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 576,35 20 484,67
LOGIEST 2013 1232630 Caisse des
Dépôts et
Consignations
216 163,00 204 577,27 43,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 807,55 3 389,16 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 178
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2013 1232636 Caisse des
Dépôts et
Consignations
40 192,00 37 576,32 43,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 210,81 753,03
LOGIEST 2013 1232654 Caisse des
Dépôts et
Consignations
259 534,00 195 166,53 10,00 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 1 590,95 16 959,81
LOGIEST 2013 1232660 Caisse des
Dépôts et
Consignations
520 767,00 391 610,69 10,00 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 192,31 34 030,65
LOGIEST 2013 1232669 Caisse des
Dépôts et
Consignations
501 972,00 377 477,07 10,00 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 077,10 32 802,45
LOGIEST 2013 1238069 Caisse des
Dépôts et
Consignations
989 229,00 918 588,31 35,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 12 667,14 19 718,47
LOGIEST 2013 1238070 Caisse des
Dépôts et
Consignations
299 513,00 284 006,84 45,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 893,96 4 434,58
LOGIEST 2013 1238675 Caisse des
Dépôts et
Consignations
18 462,00 15 271,48 15,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 217,64 850,02
LOGIEST 2013 1238767 Caisse des
Dépôts et
Consignations
637 500,00 478 330,86 10,25 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 899,23 41 566,57
LOGIEST 2013 1238770 Caisse des
Dépôts et
Consignations
297 517,00 246 101,49 15,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 507,30 13 698,18
LOGIEST 2014 1242139 Caisse des
Dépôts et
Consignations
184 880,00 174 957,32 36,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 985,66 4 253,30
LOGIEST 2014 1242141 Caisse des
Dépôts et
Consignations
79 913,98 75 959,59 46,17 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 425,55 1 412,91
LOGIEST 2014 1242142 Caisse des
Dépôts et
Consignations
235 325,41 163 640,36 36,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 921,90 3 978,19
LOGIEST 2014 1242143 Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 853,46 95 862,93 46,17 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 537,05 1 783,13 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 179
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2013 1242187 Caisse des
Dépôts et
Consignations
284 595,00 264 272,11 35,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 644,26 5 672,88
LOGIEST 2013 1242189 Caisse des
Dépôts et
Consignations
125 583,00 119 081,41 45,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 632,70 1 859,38
LOGIEST 2013 1242190 Caisse des
Dépôts et
Consignations
282 478,00 258 906,57 35,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 459,67 6 487,35
LOGIEST 2013 1242191 Caisse des
Dépôts et
Consignations
118 522,00 111 005,96 45,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 622,17 2 115,72
LOGIEST 2013 1242210 Caisse des
Dépôts et
Consignations
243 387,00 226 006,77 35,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 116,59 4 851,47
LOGIEST 2013 1242212 Caisse des
Dépôts et
Consignations
134 160,00 127 214,37 45,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 744,21 1 986,37
LOGIEST 2013 CONSTRUCTION 4 LGTS
WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
272 896,00 250 124,13 35,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 410,15 6 267,30
LOGIEST 2013 1242214 Caisse des
Dépôts et
Consignations
87 104,00 81 580,31 45,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 457,24 1 554,89
LOGIEST 2014 REHABILITATION DE 7
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
51 823,00 38 994,36 16,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 553,81 2 028,63
LOGIEST 2014 REHABILITATION DE 14
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 713,00 52 718,80 16,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 748,73 2 742,62
LOGIEST 2014 REHABILITATION DE 4
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
69 735,00 58 549,36 16,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 861,09 3 154,21
LOGIEST 2014 REHABILITATION DE 287
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 104 020,00 592 465,58 16,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 414,39 30 822,20
LOGIEST 2015 ACQUISITION AME 2
LOGEMENTS METZ (128 RUE DE
CASTELNAU)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
121 279,00 115 957,28 37,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 652,82 2 737,02 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 180
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2015 ACQUISITION 1 LOGEMENT
METZ (128 RUE CASTELNAU)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
66 250,00 63 776,53 37,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 878,24 1 278,29
LOGIEST 2015 ACQUISITION 1 LOGEMENT (128
RUE DE CASTELNAU - METZ)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
35 300,00 34 327,68 47,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 470,26 506,12
LOGIEST 2015 ACQUISITION AME 2
LOGEMENTS METZ (128 RUE DE
CASTELNAU)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
51 994,00 50 231,89 47,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 281,29 912,28
LOGIEST 2014 REHABILITATION 8 LOGEMENTS
METZ (12A RUE DAVID DLETZ)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
108 000,00 87 041,50 11,33 R Livret A 0,500 R Livret A 0,500 A-1 470,31 7 021,04
LOGIEST 2014 REHAB 8 LOGEMENTS METZ
(12A RUE DAVID DIETZ)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
33 237,00 28 897,55 16,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 410,41 1 503,36
LOGIEST 2014 16 LOGEMENTS (3 RUE DU
PONT MOREAU)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
120 623,00 89 230,25 16,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 267,28 4 642,08
LOGIEST 2014 REHABILITATION 28
LOGEMENTS (23 RUE LENÔTRE
ET 1 ALLEE LENOIR)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
18 939,00 16 404,42 16,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 232,98 853,42
LOGIEST 2014 REHABILITATION 21
LOGEMENTS (2 ET 4 ALLEE
GEORGES LENÔTRE)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
15 785,00 13 674,05 16,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 194,20 711,38
LOGIEST 2014 18 LOGEMENTS (36 ET 38 RUE
VIGNE - SAINT AVOLD)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 713,00 52 786,27 16,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 749,69 2 746,13
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5041547 Caisse des
Dépôts et
Consignations
87 304,00 70 361,76 11,50 R Livret A 0,500 R Livret A 0,500 A-1 380,19 5 675,60
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5041620 Caisse des
Dépôts et
Consignations
60 024,00 52 187,22 16,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 741,18 2 714,97
LOGIEST 2014 TRANSFERT DE 50 LOGEMENTS,
36 A 52 RUE AUX SUGNONS A
MONTIGNY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 770 000,00 2 495 764,34 21,50 R Livret A 1,450 R Livret A 1,450 A-1 37 576,75 95 735,38
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5047624 Caisse des
Dépôts et
Consignations
5 730 000,00 5 156 079,30 21,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 72 309,08 200 148,91 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 181
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5041501 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 155 563,00 1 004 691,96 16,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 14 268,96 52 267,71
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 44
LOGEMENTS, EX CHAMP DE TIR
A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 397 916,00 2 308 389,00 37,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 31 787,86 46 267,60
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 44
LOGEMENTS, EX CHAMP DE TIR
A METZ (PART FONCIERE)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
524 309,00 509 867,15 47,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 984,69 7 517,37
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 44
LOGEMENTS, EX CHAMP DE TIR
A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
995 408,00 951 729,51 37,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 5 358,07 22 464,36
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 44
LOGEMENTS, EX CHAMP DE TIR
A METZ - PART FONCIERE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
154 592,00 149 352,80 47,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 836,36 2 712,43
LOGIEST 2015 BAN ST MARTIN (EX CHAMP DE
TIR)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
603 708,00 581 168,37 37,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 003,03 11 648,49
LOGIEST 2015 BAN SAINT MARTIN (EX CHAMP
DE TIR)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
119 645,00 116 349,44 47,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 593,88 1 715,43
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5048534 Caisse des
Dépôts et
Consignations
150 997,00 119 644,51 11,84 R Livret A 0,500 R Livret A 0,500 A-1 646,48 9 650,90
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
208 244,00 202 508,02 47,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 774,17 2 985,73
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 105 675,00 1 064 394,25 37,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 14 657,33 21 333,91
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
505 125,00 486 266,00 37,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 696,17 9 746,34
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
98 851,00 96 128,19 47,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 316,86 1 417,30
LOGIEST 2014 CONTRATS N°5062999 A 5063000 Caisse des
Dépôts et
Consignations
721 926,00 680 855,11 36,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 382,13 14 117,55 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 182
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2014 CONTRATS N°5062999 A 5063000 Caisse des
Dépôts et
Consignations
133 649,00 128 025,60 46,84 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 754,56 1 942,09
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
629 437,00 625 391,30 38,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 606,47 12 124,88
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
732 555,00 731 555,12 48,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 10 017,58 10 487,58
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
115 275,00 113 927,92 48,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 637,72 2 021,05
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
282 255,00 277 563,60 38,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 561,61 6 365,45
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 70
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 557 802,00 2 541 549,10 38,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 34 976,12 49 274,71
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 70
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 450 596,00 1 426 453,57 38,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 8 025,42 32 713,30
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 70
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 962 341,00 1 959 450,57 48,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 26 831,81 28 090,72
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 70
LOGEMENTS, RUE BELLE ISLE -
ANCIENNE SEITA A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
463 804,00 458 423,94 48,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 566,06 8 132,30
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 24
LOGEMENTS, PLAINE CHARCOT
A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 788 724,00 1 754 704,37 38,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 24 147,77 34 019,63
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 24
LOGEMENTS, PLAINE CHARCOT
A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
339 762,00 334 960,01 48,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 586,79 4 801,99
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, PLAINE CHARCOT
A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
148 630,00 146 529,36 48,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 006,51 2 100,64
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 10
LOGEMENTS, PLAINE CHARCOT
A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
658 754,00 646 225,20 38,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 893,18 12 528,80 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 183
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2014 CONTRAT N°5041627 Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 775,00 61 387,64 16,42 R Livret A 1,600 R Livret A 1,350 A-1 871,85 3 193,60
LOGIEST 2015 FINANCEMENT PARTIEL DE 29
LOGEMENTS PLS
Caisse
d'Epargne
576 969,00 510 072,21 12,50 R Livret A 1,880 R Livret A 1,850 A-1 10 201,34 33 797,59
LOGIEST 2015 5080163 Caisse des
Dépôts et
Consignations
91 350,00 83 370,42 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 180,42 4 067,83
LOGIEST 2015 5080173 Caisse des
Dépôts et
Consignations
146 606,00 133 799,71 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 894,43 6 528,40
LOGIEST 2015 5080220 Caisse des
Dépôts et
Consignations
35 011,00 26 890,39 17,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 380,73 1 312,05
LOGIEST 2015 REHABILITATION 4 LOGEMENTS
MONTIGNY LES METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
58 000,00 50 515,07 12,75 R Livret A 0,500 R Livret A 0,500 A-1 271,33 3 751,80
LOGIEST 2015 5080243 Caisse des
Dépôts et
Consignations
199 220,00 167 688,79 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 574,30 8 871,31
LOGIEST 2015 5080297 Caisse des
Dépôts et
Consignations
57 655,00 52 618,74 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 745,01 2 567,39
LOGIEST 2015 5080323 Caisse des
Dépôts et
Consignations
440 505,00 402 026,13 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 692,17 19 615,78
LOGIEST 2015 5084876 Caisse des
Dépôts et
Consignations
68 334,00 57 943,91 17,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 883,01 3 042,92
LOGIEST 2015 5084877 Caisse des
Dépôts et
Consignations
72 000,00 62 708,37 12,42 R Livret A 0,500 R Livret A 0,500 A-1 336,83 4 657,40
LOGIEST 2015 REHABILITATION 3 LOGEMENTS
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
34 910,00 21 677,34 12,75 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 2 327,33
LOGIEST 2016 ACQUISITION VEFA 33
LOGEMENTS WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 096 749,00 1 086 775,09 38,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 14 955,91 21 070,03 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 184
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2016 ACQUISITION VEFA 33
LOGEMENTS WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
840 190,00 836 695,56 48,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 457,32 11 994,88
LOGIEST 2016 ACQUISITION VEFA 33
LOGEMENTS WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
306 349,00 302 251,13 48,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 691,87 5 361,85
LOGIEST 2016 ACQUISITION VEFA 33
LOGEMENTS WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
944 651,00 927 282,92 38,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 5 217,02 21 265,66
LOGIEST 2015 REHABILITATION 8 LOGEMENTS
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
32 019,00 28 053,53 17,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 413,29 1 424,22
LOGIEST 2015 5092332 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 364 124,00 1 313 193,97 37,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 18 083,45 26 320,66
LOGIEST 2015 5092333 Caisse des
Dépôts et
Consignations
730 182,00 710 069,48 47,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 727,27 10 469,11
LOGIEST 2015 5092334 Caisse des
Dépôts et
Consignations
714 651,00 683 292,12 37,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 846,81 16 128,25
LOGIEST 2015 5092335 Caisse des
Dépôts et
Consignations
190 792,00 184 325,96 47,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 032,20 3 347,59
LOGIEST 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 6
LOGEMENTS A LAQUENEXY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
243 845,00 234 507,05 37,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 229,30 4 700,28
LOGIEST 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 6
LOGEMENTS A LAQUENEXY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 97 154,24 47,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 330,92 1 432,42
LOGIEST 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 6
LOGEMENTS A LAQUENEXY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
105 000,00 100 279,03 37,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 564,55 2 366,96
LOGIEST 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 6
LOGEMENTS A LAQUENEXY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
50 000,00 48 252,17 47,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 270,21 876,31
LOGIEST 2015 REHABILITATION 2 LOGEMENTS
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
89 693,00 81 766,95 17,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 157,71 3 989,60 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 185
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2015 REHABILITATION 4 LOGEMENTS
PELTRE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
27 777,00 25 322,38 17,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 358,53 1 235,54
LOGIEST 2015 REHABILITATION 4 LOGEMENTS
PELTRE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
48 000,00 41 600,00 12,92 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 3 200,00
LOGIEST 2015 REHABILITATION 2 LOGEMENTS
PELTRE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
19 971,00 18 206,19 17,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 257,78 888,32
LOGIEST 2015 REHABILITATION 2 LOGEMENTS
PELTRE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
28 000,00 24 266,66 12,92 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 1 866,67
LOGIEST 2015 5106793 Caisse des
Dépôts et
Consignations
18 760,00 17 102,20 17,83 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 242,14 834,46
LOGIEST 2015 5106796 Caisse des
Dépôts et
Consignations
42 610,00 38 844,61 17,83 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 549,99 1 895,32
LOGIEST 2011 CONTRAT CDC N° 1185559 Caisse des
Dépôts et
Consignations
145 472,00 99 052,54 13,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 423,46 6 388,88
LOGIEST 2012 REHABILITATION DE 64
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
312 613,00 218 371,04 14,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 124,25 13 055,25
LOGIEST 2013 1232303 Caisse des
Dépôts et
Consignations
410 125,00 329 822,69 15,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 700,44 18 358,16
LOGIEST 2012 REHAB 151 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
634 542,00 430 288,77 9,75 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 536,82 41 286,89
LOGIEST 2013 1232658 Caisse des
Dépôts et
Consignations
645 512,00 468 301,21 10,00 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 3 817,47 40 695,00
LOGIEST 2013 REHABILITATION DE 78 LGTS
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
486 201,00 354 314,90 10,33 R Livret A 0,750 R Livret A 0,750 A-1 2 888,28 30 789,69
LOGIEST 2016 REHABILITATION DE 9
LOGEMENTS 7 RUE SAINT
VINCENT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
126 000,00 118 365,43 13,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 546,27 7 634,57 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 186
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2016 REHABILITATION DE 12
LOGEMENTS SITUES 25 RUE
MARC SEGUIN MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
26 304,00 25 149,56 18,17 V Livret A 1,350 V Livret A 1,350 A-1 285,66 1 154,44
LOGIEST 2016 REHABILITATION DE 12
LOGEMENTS SITUES 25 RUE
MARC SEGUIN MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
144 000,00 134 400,00 13,16 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 9 600,00
LOGIEST 2016 REHABILITATION DE 8
LOGEMENTS SITUES 172
AVENUE ANDRE MALRAUX
Caisse des
Dépôts et
Consignations
96 000,00 89 600,00 13,00 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 6 400,00
LOGIEST 2016 ACQUSITION EN VEFA DE 74
LOGEMENTS, QUARTIER DU
RUISSEAU A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
211 980,00 207 948,37 38,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 664,49 4 031,63
LOGIEST 2016 REHABILITATION DE 12
LOGEMENTS SITUES 25 RUE
MARC SEGUIN MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
9 859,00 9 201,73 13,16 R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 0,00 657,27
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS, CHATEAU DE
GRIMONT A SAINT JULIEN LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
77 703,00 75 960,97 38,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 193,54 1 742,03
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS, CHATEAU DE
GRIMONT A SAINT JULIEN LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
15 897,00 15 619,90 48,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 39,60 277,10
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS, CHATEAU DE
GRIMONT A SAINT JULIEN LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
380 953,00 373 707,68 38,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 324,87 7 245,32
LOGIEST 2016 CONSTRUCTION DE 6
LOGEMENTS, CHATEAU DE
GRIMONT A SAINT JULIEN LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
83 347,00 82 169,02 48,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 508,65 1 177,98
LOGIEST 2016 ACQUISTION EN VEFA DE 24
LOGEMENTS, ROUTE DE
THIONVILLE A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
712 002,00 696 039,51 38,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 292,30 15 962,49 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 187
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2016 ACQUISTION EN VEFA DE 24
LOGEMENTS, ROUTE DE
THIONVILLE A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
193 441,00 190 069,23 48,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 894,47 3 371,77
LOGIEST 2016 ACQUISTION EN VEFA DE 24
LOGEMENTS, ROUTE DE
THIONVILLE A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 353 002,00 1 327 269,35 38,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 346,67 25 732,65
LOGIEST 2016 ACQUISTION EN VEFA DE 24
LOGEMENTS, ROUTE DE
THIONVILLE A WOIPPY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
740 320,00 729 856,76 48,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 397,21 10 463,24
LOGIEST 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 47
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
414 808,95 828 872,62 39,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 47
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
213 518,74 426 654,82 49,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 47
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
716 608,48 1 430 066,03 39,33 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 47
LOGEMENTS, ZAC PAUL JOLY A
MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
544 703,30 1 087 009,79 49,33 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2015 CONSTRUCTION DE 17
LOGEMENTS MOULINS LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
251 524,00 240 215,07 37,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 352,37 5 669,97
LOGIEST 2015 5107860 Caisse des
Dépôts et
Consignations
921 913,00 886 608,69 37,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 12 209,12 17 770,51
LOGIEST 2015 5107862 Caisse des
Dépôts et
Consignations
171 074,00 166 205,64 47,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 276,86 2 450,50
LOGIEST 2015 5107863 Caisse des
Dépôts et
Consignations
49 476,00 47 746,47 47,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 267,37 867,14
LOGIEST 2015 5107867 Caisse des
Dépôts et
Consignations
361 301,00 347 465,12 37,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 784,80 6 964,32
LOGIEST 2015 5107868 Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 95 503,83 37,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 537,67 2 254,25 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 188
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2015 5107869 Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 000,00 97 154,24 47,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 330,92 1 432,42
LOGIEST 2015 5107870 Caisse des
Dépôts et
Consignations
20 000,00 19 300,86 47,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 108,08 350,53
LOGIEST 2015 5107904 Caisse des
Dépôts et
Consignations
297 685,00 286 285,27 37,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 942,32 5 738,08
LOGIEST 2015 5107905 Caisse des
Dépôts et
Consignations
88 168,00 84 203,81 37,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 474,05 1 987,53
LOGIEST 2015 5107906 Caisse des
Dépôts et
Consignations
139 516,00 135 545,72 47,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 856,85 1 998,45
LOGIEST 2015 5107907 Caisse des
Dépôts et
Consignations
49 241,00 47 519,69 47,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 266,10 863,02
LOGIEST 2016 5107967 Caisse des
Dépôts et
Consignations
30 400,00 29 718,46 38,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 124,51 681,54
LOGIEST 2016 5148448 Caisse des
Dépôts et
Consignations
63 963,00 61 155,78 18,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 718,38 2 807,22
LOGIEST 2016 5159291 Caisse des
Dépôts et
Consignations
175 729,00 168 016,59 18,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 967,12 7 712,41
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT CONTRAT
1028742 -
ACQUSITION-AMELIORATION DE
10 LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
289 640,29 289 640,29 22,25 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT CONTRAT
1028745 -
ACQUISITION-AMELIORATION
DE 10 LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
169 547,74 169 547,74 37,25 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1038820 -
CONSTRUCTION DE 21
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
18 324,66 18 324,66 23,00 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 189
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1038821 -
CONSTRUCTION DE 21
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
109 621,99 109 621,99 38,00 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1045359 -
CONSTRUCTION DE 21
PAVILLONS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
998 080,77 965 708,71 23,67 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 1 753,16 32 372,06
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1045360 -
CONSTRUCTION DE 21
PAVILLONS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
709 641,48 697 109,23 38,67 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 1 246,51 12 532,25
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT CONTRAT
1045935 - REHABILITATION DE
287 LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
210 527,46 210 527,46 2,50 R Livret A 1,340 R Livret A 1,350 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1049907 -
CONSTRUCTION DE 29
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 277 950,76 1 277 950,76 24,00 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1049908 -
CONSTRUCTION DE 29
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
335 913,39 335 913,39 39,00 R Livret A 1,700 R Livret A 1,700 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1089246 -
CONSTRUCTION DE 9
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
640 293,58 640 293,58 30,50 R Livret A 1,650 R Livret A 1,650 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1089250 -
CONSTRUCTION DE 9
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
118 146,19 118 146,19 40,50 R Livret A 1,650 R Livret A 1,650 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1224666 -
ACQUISITION-AMELIORATION
DE 8 LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
467 490,42 467 490,42 8,50 R Livret A 1,650 R Livret A 1,650 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5173118 Caisse des
Dépôts et
Consignations
88 744,00 88 744,00 14,17 R Livret A 1,310 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 190
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2017 5188623 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 430 841,00 1 430 841,00 39,50 R Livret A 1,320 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5188624 Caisse des
Dépôts et
Consignations
772 102,00 772 102,00 49,50 R Livret A 1,320 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5188625 Caisse des
Dépôts et
Consignations
594 006,00 594 006,00 39,50 R Livret A 0,540 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5188626 Caisse des
Dépôts et
Consignations
335 794,00 335 794,00 49,50 R Livret A 0,540 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5197483 Caisse des
Dépôts et
Consignations
588 355,00 588 355,00 19,75 R Livret A 1,330 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2017 5199012 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 342 117,00 1 342 117,00 24,75 R Livret A 1,340 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2005 REHABILIATION DE 287
LOGEMENTS COLLECTIFS RUE
DES
Caisse des
Dépôts et
Consignations
802 029,00 0,00 -0,44 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 4 226,96 68 179,44
LOGIEST 2005 ACQUISITION AMELIORATION
DE 10 LOGEMENTS RUE AUX
Caisse des
Dépôts et
Consignations
371 988,94 0,00 -0,44 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 7 608,92 9 906,64
LOGIEST 2005 ACQUISITION AMELIORATION
DE 10 LOGEMENTS RUE AUX
Caisse des
Dépôts et
Consignations
190 655,75 0,00 -0,44 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 4 399,36 2 994,06
LOGIEST 2006 CONSTRUCTION DE 21
LOGEMENTS COLLECTIFS
SITUEE RO
Caisse des
Dépôts et
Consignations
22 662,75 0,00 -0,44 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 568,76 594,45
LOGIEST 2006 CONSTRUCTION DE 21
LOGEMENTS COLLECTIFS
SITUEE RO
Caisse des
Dépôts et
Consignations
120 527,48 0,00 -0,44 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 3 369,51 1 865,86
LOGIEST 2006 CONSTRUCTION DE 21
PAVILLONS LOCATIFS LIEU DIT
DE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 193 703,75 0,00 -0,44 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 16 972,56 0,00
LOGIEST 2006 CONSTRUCTION DE 21
PAVILLONS LOCATIFS LIEU DIT
DE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
764 561,16 0,00 -0,44 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 12 067,59 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 191
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGIEST 2007 CONSTRUCTION DE 29
LOGEMENTS COLLECTIFS A
ARS SUR
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 528 427,98 0,00 -0,44 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 38 615,57 39 656,73
LOGIEST 2007 CONSTRUCTION DE 29
LOGEMENTS COLLECTIFS A
ARS SUR
Caisse des
Dépôts et
Consignations
361 909,94 0,00 -0,44 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 10 058,14 5 576,91
LOGIEST 2008 CONSTRUCTION DE 9
LOGEMENTS COLLECTIFS AU
172 AVE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
743 605,04 0,00 -0,44 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 12 206,53 15 461,48
LOGIEST 2008 CONSTRUCTION DE 9
LOGEMENTS COLLECTIFS AU
172 AVE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
130 324,41 0,00 -0,44 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 2 236,71 1 960,21
LOGIEST 2012 ACQUISITION-AMELIORATION 8
LGTS METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
685 887,00 0,00 -0,44 R Livret A 1,850 R Livret A 1,980 A-1 10 088,20 47 341,14
LOGIEST 2006 REALISATION DE 56
LOGEMENTS AVENUE A.
MALRAUX A M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
366 063,00 0,00 -0,44 R Livret A 1,900 R Livret A 1,400 A-1 2 872,55 0,00
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1061541 -
REALISATION DE 56
LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
209 222,38 189 539,93 8,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 53,81 19 682,45
LOGIEST 2008 CONSTRUCTION DE 11
PAVILLONS LOCATIFS ET 20
LOGEM
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 836 070,31 0,00 -0,44 R Livret A 1,900 R Livret A 1,400 A-1 32 150,00 58 422,60
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT DU
CONTRAT 1081427 -
CONSTRUCTION DE 11
PAVILLONS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 434 681,81 1 434 681,81 20,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 0,00 0,00
LOGIEST 2008 CONSTRRUCTION DE 7
PAVILLONS LOCATI RUE DU
DOCTEU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
447 650,23 0,00 -0,44 R Livret A 1,900 R Livret A 1,400 A-1 7 838,46 14 243,95
LOGIEST 2017 REAMENAGEMENT CONTRAT
1093451
Caisse des
Dépôts et
Consignations
20 359,11 17 078,66 4,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5,24 3 280,45
LOGIEST 2007 CONSTRUCTION DE 96
LOGEMENTS COLLECTIFS AUX
2-16
Caisse des
Dépôts et
Consignations
43 023,00 0,00 -0,44 R Livret A 1,900 R Livret A 1,400 A-1 279,52 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 192
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 REHAB DE 96 LOG - RUES
ROGET ET DU FORT GAMBETTA
Caisse des
Dépôts et
Consignations
393 600,00 89 777,23 2,50 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 1 191,12 29 335,13
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 REHABILITATION DE 110
LOGEMENTS - 9 A 23 RUE HANN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
380 697,00 94 937,02 2,50 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 1 269,09 31 971,89
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 ACQ FONCIERE POUR LA
CONSTRUCTION DE 81 LOG
ETUDI
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 650 539,00 2 069 514,65 22,58 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 40 674,17 71 231,32
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 ACQ FONCIERE POUR LA
CONSTRUCTION DE 81 LOG
ETUDI
Caisse des
Dépôts et
Consignations
342 320,00 305 593,59 37,58 R Livret A 2,400 R Livret A 1,900 A-1 5 909,91 5 454,48
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 REHABILITATION DE 108
LOGEMENTS RUES C AGRIPA,
DU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
239 200,00 58 660,30 2,67 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 778,28 19 167,51
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2005 REHABILITATION DE 108
LOGEMENTS RUES C AGRIPA,
DU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
41 600,00 10 201,79 2,67 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 135,35 3 333,48
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2006 REHABILITATION DE 78
LOGEMENTS 30/36 BOULEVARD
D'
Caisse des
Dépôts et
Consignations
397 800,00 122 128,70 3,09 R Livret A 1,740 R Livret A 1,250 A-1 1 896,55 29 595,68
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2008 REHABILITATION DE 57
LOGEMENTS AU 36 RUE HAUTE
SE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 374 639,00 962 013,60 15,09 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 12 195,12 54 246,35
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2008 CONSTRUCTION DE 30
LOGEMENTS RUE DE
BOURGOGNE A M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 896 065,00 1 595 876,10 30,50 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 19 658,04 42 294,15
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2008 CONSTRUCTION DE 30
LOGEMENTS RUE DE
BOURGOGNE A M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
302 689,00 268 586,74 40,50 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 3 283,63 5 048,85
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2008 REHAB 168 LOG COLL 4/10 B.
ALSACE, 1/9 RUE PICARD
Caisse des
Dépôts et
Consignations
436 800,00 191 552,82 5,50 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 2 666,00 30 613,67
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2008 REHAB DE 76 LOG COLLECTIFS
AUX 132 ET 134 RUE DE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
273 600,00 119 983,63 5,50 R Livret A 1,700 R Livret A 1,200 A-1 1 669,91 19 175,59
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2009 CONTRAT CDC N° 1122816 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 232 338,00 1 913 741,70 31,00 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 19 642,78 50 535,82 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 193
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2009 CONTRAT CDC N° 1122817 Caisse des
Dépôts et
Consignations
473 633,00 425 028,05 41,00 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 4 331,40 8 111,56
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1157776 Caisse des
Dépôts et
Consignations
844 552,00 751 805,28 32,25 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 10 392,25 17 990,91
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1157777 Caisse des
Dépôts et
Consignations
202 509,00 187 596,28 42,25 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 575,80 3 203,59
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1168741 Caisse des
Dépôts et
Consignations
349 060,00 260 270,04 22,92 R Livret A 0,770 R Livret A 1,350 A-1 3 684,88 12 684,28
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1168744 Caisse des
Dépôts et
Consignations
79 520,00 59 292,59 22,92 R Livret A 0,770 R Livret A 1,350 A-1 839,46 2 889,63
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1169148 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 985 962,00 1 768 618,64 32,92 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 24 447,72 42 323,53
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1169151 Caisse des
Dépôts et
Consignations
84 902,00 78 693,07 42,92 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 1 080,50 1 343,84
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1169658 Caisse des
Dépôts et
Consignations
525 752,00 469 712,56 32,75 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 4 816,64 11 951,68
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2010 CONTRAT CDC N° 1169660 Caisse des
Dépôts et
Consignations
83 275,00 77 511,13 42,75 R Livret A 1,500 R Livret A 1,000 A-1 789,46 1 434,99
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2011 CONTRAT CDC N° 1197970 Caisse des
Dépôts et
Consignations
145 575,00 134 968,26 43,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 852,26 2 235,97
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2011 CONTRAT CDC N° 1197980 Caisse des
Dépôts et
Consignations
944 622,00 843 571,81 33,92 R Livret A 1,150 R Livret A 1,150 A-1 9 933,19 20 184,18
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2011 CONTRAT CDC N° 1197983 Caisse des
Dépôts et
Consignations
245 761,00 227 854,61 43,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 127,00 3 774,78
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 PLAI CONSTRUCTION 7 LGTS
AUGNY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
71 663,00 65 402,39 35,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 368,73 1 638,77 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 194
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION 7 LGTS AUGNY
(PART FONCIERE)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
7 249,00 6 761,42 45,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 37,90 128,87
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2012 CONSTRUCTION 2 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
193 972,00 176 491,14 34,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 435,62 3 925,11
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2012 CONSTRUCTION DE 2 LGTS
METZ (FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
19 213,00 17 956,18 44,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 246,31 288,72
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2012 CONSTRUCTION 5 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
362 184,00 329 543,79 34,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 547,78 7 328,96
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2012 CONSTRUCTION 5 LGTS METZ
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
95 254,00 89 022,87 44,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 221,13 1 431,46
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 REHAB RESIDENCE
DESIREMONT METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
932 049,00 810 653,61 20,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 392,01 33 198,92
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION 14 LGTS
AUGNY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 044 079,00 971 113,46 35,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 13 391,45 20 845,98
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION 12 LGTS
AUGNY (FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
231 635,00 219 963,37 45,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 015,87 3 434,58
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION 4 LGTS AUGNY Caisse des
Dépôts et
Consignations
299 429,00 274 961,87 35,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 550,18 6 889,65
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION DE 4 LGTS
AUGNY (FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
66 430,00 62 326,42 45,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 349,33 1 187,91
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 1249094 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 180 170,00 1 093 735,70 35,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 082,39 23 478,19
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 1249095 Caisse des
Dépôts et
Consignations
531 622,00 503 168,79 45,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 898,84 7 856,65
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 1249096 Caisse des
Dépôts et
Consignations
224 082,00 204 925,87 35,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 155,33 5 134,78 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 195
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 1249103 Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 941,00 94 335,39 45,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 528,73 1 797,99
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONSTRUCTION 7 LGTS AUGNY Caisse des
Dépôts et
Consignations
434 972,00 324 003,34 35,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 467,94 6 955,07
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2013 CONTRUCTION 7 LGTS AUGNY
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
44 721,00 34 152,25 45,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 468,25 533,27
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2011 CONTRAT CDC N°1197962 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 424 874,00 1 272 449,25 33,92 R Livret A 1,150 R Livret A 1,150 A-1 14 983,29 30 445,94
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2014 CONTRAT N°5032877 Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 388 625,00 3 202 110,69 36,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 44 124,84 66 395,86
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2014 CONTRAT N°5032878 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 215 352,00 1 166 353,78 46,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 984,63 17 692,99
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2015 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
858 919,00 826 850,97 37,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 386,22 16 572,77
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2015 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
256 141,00 249 085,73 47,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 412,24 3 672,46
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2015 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
168 132,00 162 433,92 47,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 909,61 2 950,00
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2015 CONSTRUCTION DE 20
LOGEMENTS, A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
575 241,00 549 999,43 37,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 096,40 12 982,04
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS, RUE DES
CHENEVIERES A MAXE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
45 928,00 44 898,33 38,17 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 132,01 1 029,67
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS, RUE DES
CHENEVIERES A MAXE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
52 374,00 51 461,10 48,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 150,54 912,90
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS, RUE DES
CHENEVIERES A MAXE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
123 714,00 121 361,09 38,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 871,17 2 352,91 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 196
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 CONSTRUCTION DE 4
LOGEMENTS, RUE DES
CHENEVIERES A MAXE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
156 209,00 154 001,23 48,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 099,99 2 207,77
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 ACQUISITION AMELIORATION
DE 52 LOGEMENTS RUE H DE -
REAM 229292
Caisse des
Dépôts et
Consignations
888 631,92 375 893,81 11,01 R Livret A 2,550 R Livret A 1,900 A-1 83,25 27 658,93
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 REHABILIATION 46 LOGEMENTS
RUE HANNAUX METZ - Ream
1029208
Caisse des
Dépôts et
Consignations
98 774,00 46 900,20 11,01 R Livret A 2,450 R Livret A 1,800 A-1 9,85 3 473,84
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 REHABILITATIONN 64
LOGEMENTS QUAI DU
RIMPORT-METZ - Ream 1037911
Caisse des
Dépôts et
Consignations
350 000,00 73 129,30 6,01 R Livret A 2,460 R Livret A 1,800 A-1 16,20 9 721,34
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 CONTRAT CDC N° 1190249 -
Ream 1288916
Caisse des
Dépôts et
Consignations
793 000,00 518 538,00 11,01 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 82,02 39 562,14
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 5126391 Caisse des
Dépôts et
Consignations
675 638,00 664 108,80 38,58 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 7 443,33 11 529,20
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2016 5126392 Caisse des
Dépôts et
Consignations
387 660,00 382 894,16 48,58 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 4 270,75 4 765,84
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2017 5118363 Caisse des
Dépôts et
Consignations
110 140,00 110 140,00 19,16 R Livret A 1,270 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
METZ HABITAT
TERRITOIRE
2017 5118364 Caisse des
Dépôts et
Consignations
77 985,00 77 985,00 19,16 R Livret A 0,520 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
MONTIGNY LES METZ 2003 RENOVATION 32 LOGEMENTS
RUE D'ALSACE-MOULIN-LES-M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
200 000,00 16 082,65 0,92 R Livret A 2,460 R Livret A 1,950 A-1 625,84 16 011,65
MONTIGNY LES METZ 2003 RENOVATION 54 LOGEMENTS
RUE DE TOURAINE-MOULIN-LE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
300 000,00 24 123,96 0,92 R Livret A 2,460 R Livret A 1,950 A-1 938,76 24 017,48
MONTIGNY LES METZ 2005 CONSTRUCTION DE 9
LOGEMENTS 84/86 RUE DE
PONT A M
Caisse des
Dépôts et
Consignations
650 000,00 506 106,94 22,25 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 10 206,64 17 310,52
MONTIGNY LES METZ 2004 REHABILITATION DE 88
LOGEMENTS RUE N HAMANT ET
RU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
480 000,00 75 909,43 1,75 R Livret A 2,460 R Livret A 1,950 A-1 2 215,66 37 714,32 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 197
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2004 REHABILITATION DE 31
LOGEMENTS 2/4 RUE DU
CIMETIE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
230 000,00 36 373,27 1,75 R Livret A 2,460 R Livret A 1,950 A-1 1 061,67 18 071,45
MONTIGNY LES METZ 2005 CONSTRUCTION DE 12
LOGEMENTS ANGLE RUE
TOURAINE E
Caisse des
Dépôts et
Consignations
650 000,00 508 195,47 22,84 R Livret A 2,450 R Livret A 1,950 A-1 10 248,76 17 381,95
MONTIGNY LES METZ 2005 ACQUISITION AMELIORATION
DE 6 LOGEMENTS RUE GASTO
Caisse des
Dépôts et
Consignations
50 000,00 37 941,32 22,33 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 570,18 1 381,60
MONTIGNY LES METZ 2005 REHABILITATION DE 50
LOGEMENTS COLLECTIFS AU
146/
Caisse des
Dépôts et
Consignations
300 000,00 69 238,65 2,67 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 1 337,45 22 999,46
MONTIGNY LES METZ 2005 REHABILIATION DE 52 LOG
COLLECTIFS AU 181/183/185
Caisse des
Dépôts et
Consignations
300 000,00 69 238,65 2,67 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 1 337,45 22 999,46
MONTIGNY LES METZ 2006 CONSTRUCTION DE 18
LOGEMENTS RUE DE REIMS
MONTIGN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
900 000,00 715 161,09 23,58 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 12 932,11 23 816,91
MONTIGNY LES METZ 2006 CONSTRUCTION DE 12
LOGEMENTS RUE FRANIATTE
ET DES
Caisse des
Dépôts et
Consignations
700 000,00 556 236,39 23,58 R Livret A 2,250 R Livret A 1,750 A-1 10 058,31 18 524,26
MONTIGNY LES METZ 2006 REHABILITATION DE 125
LOGEMENTS RUE DE MARLY
MONT
Caisse des
Dépôts et
Consignations
600 000,00 178 293,70 3,58 R Livret A 1,890 R Livret A 1,400 A-1 3 122,32 44 728,86
MONTIGNY LES METZ 2007 REHABILITATION DE 1
LOGEMENT 5 RUE DES
MARTYRES D
Caisse des
Dépôts et
Consignations
35 000,00 27 098,01 24,67 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 154,59 1 008,53
MONTIGNY LES METZ 2008 AMELIORATION DE 6
LOGEMENTS PLA-I AUX 30 ET 31
RU
Caisse des
Dépôts et
Consignations
250 000,00 198 613,64 25,16 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 1 131,36 7 087,78
MONTIGNY LES METZ 2008 ACQUISITION AMELIORATION
DE 18 LOGEMENTS PLUS 7 R
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 000 000,00 815 335,61 25,58 R Livret A 2,050 R Livret A 1,550 A-1 13 030,01 25 310,35
MONTIGNY LES METZ 2010 CONTRAT CDC N° 1167630 Caisse des
Dépôts et
Consignations
315 000,00 270 913,51 27,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 764,24 7 919,24
MONTIGNY LES METZ 2010 CONTRAT CDC N° 1167635 Caisse des
Dépôts et
Consignations
478 500,00 411 530,52 27,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 5 718,06 12 029,70 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 198
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2010 CONTRAT CDC N° 1167790 Caisse des
Dépôts et
Consignations
400 000,00 230 087,65 7,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 471,55 27 063,97
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1179323 Caisse des
Dépôts et
Consignations
540 000,00 485 498,62 33,09 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 6 705,37 11 195,45
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1183489 Caisse des
Dépôts et
Consignations
460 000,00 414 583,09 33,16 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 5 725,93 9 560,16
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1183490 Caisse des
Dépôts et
Consignations
460 000,00 406 762,67 33,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 296,89 10 852,93
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1186995 Caisse des
Dépôts et
Consignations
396 920,00 248 780,46 8,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 731,50 27 627,14
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1189314 Caisse des
Dépôts et
Consignations
325 000,00 291 978,42 33,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 032,60 6 732,94
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1189315 Caisse des
Dépôts et
Consignations
150 000,00 134 759,28 33,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 861,20 3 107,51
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1194197 Caisse des
Dépôts et
Consignations
333 730,00 299 405,44 33,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 135,18 6 904,20
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1194198 Caisse des
Dépôts et
Consignations
241 000,00 212 078,10 33,67 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 197,55 5 658,51
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1194200 Caisse des
Dépôts et
Consignations
490 000,00 427 870,08 28,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 938,11 11 990,24
MONTIGNY LES METZ 2011 CONTRAT CDC N° 1194202 Caisse des
Dépôts et
Consignations
210 000,00 179 762,29 28,58 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 020,06 5 703,12
MONTIGNY LES METZ 2012 CONTRAT CDC N° 1208488 Caisse des
Dépôts et
Consignations
520 000,00 475 724,47 34,00 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 565,11 10 579,97
MONTIGNY LES METZ 2013 ACQUISITION VEFA 4 LGTS
AMANVILLIERS (FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
121 161,00 113 477,61 45,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 636,02 2 162,83 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 199
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2013 ACQUISITION VEFA 4 LGTS
AMANVILLIERS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
330 839,00 303 232,07 35,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 709,57 7 598,00
MONTIGNY LES METZ 2013 ACQUISITION VEFA 14 LGTS
AMANVILLIERS (FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
460 679,00 436 829,07 45,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 989,27 6 820,80
MONTIGNY LES METZ 2013 ACQUISITION VEFA 14 LGTS
AMANVILLIERS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
714 521,00 663 497,17 35,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 149,49 14 242,67
MONTIGNY LES METZ 2012 1212676 Caisse des
Dépôts et
Consignations
310 600,00 283 682,70 34,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 914,89 6 309,02
MONTIGNY LES METZ 2012 1212678 Caisse des
Dépôts et
Consignations
177 800,00 159 843,68 34,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 901,86 4 131,28
MONTIGNY LES METZ 2012 1218163 Caisse des
Dépôts et
Consignations
183 000,00 143 753,83 14,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 056,70 8 594,28
MONTIGNY LES METZ 2012 MONTIGNY LES METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
88 000,00 69 127,53 14,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 989,01 4 132,77
MONTIGNY LES METZ 2012 REHAB 7 LGTS MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
69 000,00 57 522,13 19,67 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 810,18 2 490,91
MONTIGNY LES METZ 2013 1245833 Caisse des
Dépôts et
Consignations
769 500,00 714 550,13 35,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 853,50 15 338,57
MONTIGNY LES METZ 2013 1245834 Caisse des
Dépôts et
Consignations
256 500,00 235 096,30 35,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 325,43 5 890,74
MONTIGNY LES METZ 2013 MONTIGNY LES METZ -
AMANVILLERS 2EME TRANCHE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
298 930,00 272 814,92 35,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 538,08 6 835,85
MONTIGNY LES METZ 2013 MONTIGNY LES METZ -
AMANVILLERS 2EME TRANCHE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
161 100,00 150 264,32 45,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 842,21 2 863,97
MONTIGNY LES METZ 2013 MONTIGNY LES METZ -
AMANVILLERS 2EME TRANCHE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
777 210,00 718 997,32 35,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 914,82 15 434,04 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 200
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2013 MONTIGNY LES METZ -
AMANVILLERS 2EME TRANCHE
Caisse des
Dépôts et
Consignations
418 860,00 395 793,15 45,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 426,64 6 180,05
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRAT N°5021527 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 500 000,00 2 362 396,76 36,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 32 553,65 48 984,36
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRAT N°5021541 Caisse des
Dépôts et
Consignations
348 000,00 328 845,63 36,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 531,47 6 818,62
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRAT N°5021542 Caisse des
Dépôts et
Consignations
87 000,00 81 389,02 36,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 458,52 1 978,61
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRAT N°5033371 Caisse des
Dépôts et
Consignations
321 000,00 300 297,40 36,25 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 691,79 7 300,39
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRATS N°5033370 ET
5033371
Caisse des
Dépôts et
Consignations
749 000,00 707 774,07 36,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 753,07 14 675,72
MONTIGNY LES METZ 2014 CONTRAT N°5021552 Caisse des
Dépôts et
Consignations
379 000,00 350 851,07 26,25 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 6 710,65 9 936,71
MONTIGNY LES METZ 2015 5061653 Caisse des
Dépôts et
Consignations
200 000,00 186 552,47 22,09 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 611,31 6 878,15
MONTIGNY LES METZ 2015 3 LOGEMENTS
LONGEVILLE-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
200 000,00 189 793,60 32,09 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 072,64 5 232,15
MONTIGNY LES METZ 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 33
LOGEMENTS MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 860 000,00 2 750 477,38 37,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 37 875,68 55 128,47
MONTIGNY LES METZ 2015 ACQUISITION EN VEFA DE 33
LOGEMENTS MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
770 000,00 735 379,53 37,92 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 4 140,05 17 357,71
MONTIGNY LES METZ 2015 ACQUISITION AMELIORATION
DE 5 LOGEMENTS SITUES 7 RUE
ST EXUPERY MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
290 000,00 274 082,94 27,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 808,28 8 011,89 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 201
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2015 ACQUISITION AMELIORATION D
UN LOGEMENT MOTNIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
70 000,00 66 823,10 32,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 923,70 1 599,10
MONTIGNY LES METZ 2016 AMELIORATION DE 6
LOGEMENTS SITUES RUE
FRANIATTE MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
174 000,00 170 099,07 38,17 V Livret A 0,550 V Livret A 0,550 A-1 752,05 3 900,93
MONTIGNY LES METZ 2016 ACQUISITION AMELIORATION
DE 5 LOGEMENTS SITUES 1 RUE
DE LA CHENEAU
SCY-CHAZELLES
Caisse des
Dépôts et
Consignations
400 000,00 390 984,03 33,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 2 889,31 9 015,97
MONTIGNY LES METZ 2016 REHABILITATION DE 57
LOGEMENTS, RUE
PONT-A-MOUSSON A
MONTIGNY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
470 000,00 449 372,59 18,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 424,99 20 627,41
MONTIGNY LES METZ 2016 5122855 Caisse des
Dépôts et
Consignations
245 000,00 769 089,16 38,50 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 4 513,44 14 910,84
MONTIGNY LES METZ 2016 5122854 Caisse des
Dépôts et
Consignations
196 000,00 191 605,84 38,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 711,11 4 394,16
MONTIGNY LES METZ 2016 ACQUISITION AMELIORATION 6
LOGEMENTS A MONTIGNY LES
METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
348 000,00 341 381,41 38,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 780,77 6 618,59
MONTIGNY LES METZ 2016 5142893 Caisse des
Dépôts et
Consignations
596 000,00 569 842,69 18,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 361,76 26 157,31
MONTIGNY LES METZ 2017 5141883 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 274 000,00 1 274 000,00 39,00 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
MONTIGNY LES METZ 2017 5141884 Caisse des
Dépôts et
Consignations
455 000,00 455 000,00 39,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
MONTIGNY LES METZ 2017 5141885 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 118 000,00 1 118 000,00 39,00 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
MONTIGNY LES METZ 2017 5141886 Caisse des
Dépôts et
Consignations
774 000,00 774 000,00 39,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 202
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
MONTIGNY LES METZ 2016 5142892 Caisse des
Dépôts et
Consignations
412 000,00 393 918,10 18,92 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 924,13 18 081,90
NEOLIA LORRAINE 2009 CONTRAT CDC N° 1144805 Caisse des
Dépôts et
Consignations
409 990,00 374 134,43 41,83 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 5 139,77 6 589,41
NEOLIA LORRAINE 2009 CONTRAT CDC N° 1147507 Caisse des
Dépôts et
Consignations
855 993,00 781 132,37 41,83 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 10 731,01 13 757,62
NEOLIA LORRAINE 2010 CONTRAT CDC N° 1170839 Caisse des
Dépôts et
Consignations
568 096,00 523 978,35 42,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 7 194,51 8 947,99
NEOLIA LORRAINE 2010 CONTRAT CDC N° 1170850 Caisse des
Dépôts et
Consignations
313 740,00 289 375,32 42,58 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 3 973,28 4 941,67
NEOLIA LORRAINE 2012 CONTRAT CDC N° 1180379 Caisse des
Dépôts et
Consignations
19 948,49 17 785,28 34,25 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 245,44 395,54
NEOLIA LORRAINE 2011 CONTRAT CDC N° 1180381 Caisse des
Dépôts et
Consignations
424 510,00 395 345,50 43,25 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 5 425,58 6 549,55
NEOLIA LORRAINE 2012 CONTRAT CDC N° 1181746 Caisse des
Dépôts et
Consignations
148 587,00 136 149,52 34,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 878,90 3 027,92
NEOLIA LORRAINE 2011 CONTRAT CDC N° 1181747 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 277 189,00 1 189 444,14 43,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 16 323,51 19 705,11
NEOLIA LORRAINE 2012 CONTRAT CDC N° 1181748 Caisse des
Dépôts et
Consignations
75 578,00 69 251,75 34,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 955,69 1 540,14
NEOLIA LORRAINE 2011 CONTRAT CDC N° 1181749 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 466 874,00 1 366 097,49 43,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 18 747,84 22 631,66
NEOLIA LORRAINE 2012 METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 265 693,00 1 156 005,19 34,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 953,14 25 709,21
NEOLIA LORRAINE 2012 METZ (FONCIER) Caisse des
Dépôts et
Consignations
616 712,00 578 397,67 44,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 7 933,92 9 300,40 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 203
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
NEOLIA LORRAINE 2012 METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
526 749,00 473 551,73 34,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 671,85 12 239,28
NEOLIA LORRAINE 2012 METZ (FONCIER) Caisse des
Dépôts et
Consignations
261 782,00 241 901,33 44,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 356,45 4 726,47
NEOLIA LORRAINE 2013 1242412 Caisse des
Dépôts et
Consignations
504 841,00 478 704,74 45,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 6 563,42 7 474,66
NEOLIA LORRAINE 2013 1242414 Caisse des
Dépôts et
Consignations
916 488,00 851 041,73 35,33 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 11 735,69 18 268,51
NEOLIA LORRAINE 2013 1242420 Caisse des
Dépôts et
Consignations
95 540,00 89 481,36 45,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 501,53 1 705,47
NEOLIA LORRAINE 2013 1242423 Caisse des
Dépôts et
Consignations
166 800,00 152 881,34 35,33 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 861,92 3 830,70
NEOLIA LORRAINE 2016 CONTRAT CDC N°1258367 Caisse des
Dépôts et
Consignations
576 865,55 517 106,11 29,40 R Livret A 1,350 R Livret A 0,340 A-1 5 152,47 9 570,83
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1259932 Caisse des
Dépôts et
Consignations
625 627,00 600 404,17 46,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 8 228,41 9 107,83
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1254666 Caisse des
Dépôts et
Consignations
705 614,00 677 166,41 46,17 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 9 280,42 10 272,27
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1254671 Caisse des
Dépôts et
Consignations
416 224,00 395 628,00 46,17 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 216,43 7 358,98
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1254626 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 131 726,00 1 069 434,33 36,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 14 736,72 22 174,76
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1254669 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 350 953,00 1 276 594,80 36,16 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 17 591,38 26 470,23
NEOLIA LORRAINE 2014 CONTRAT N°1254674 Caisse des
Dépôts et
Consignations
747 463,00 699 256,05 36,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 939,40 16 999,29 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 204
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
NEOLIA LORRAINE 2015 CONSTRUCTION-AMELIORATION
11 LGTS LE BAN SAINT MARTIN
(FONCIER)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
566 712,00 533 606,75 44,67 R Livret A 1,820 R Livret A 1,750 A-1 9 473,88 7 757,99
NEOLIA LORRAINE 2015 ACQUISITION-AMELIORATION 11
LGTS LE BAN SAINT MARTIN
(COMPLEMENTAIRE)
Caisse des
Dépôts et
Consignations
869 294,00 796 531,13 34,67 R Livret A 1,750 R Livret A 1,700 A-1 13 822,56 16 560,82
NEOLIA LORRAINE 2015 CONTRAT CDC N°1258368 Caisse des
Dépôts et
Consignations
702 330,76 663 509,73 39,50 R Livret A 1,910 R Livret A 0,460 A-1 12 296,80 9 207,20
NEOLIA LORRAINE 2015 CONTRAT CDC N° 1118503 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 088 844,00 982 875,18 40,84 R Livret A 2,380 R Livret A 1,850 A-1 18 478,00 15 935,48
NEOLIA LORRAINE 2012 ACQUISITION-AMELIORATION 11
LGTS LE BAN SAINT MARTIN
Caisse des
Dépôts et
Consignations
377 810,00 346 566,22 34,67 R Livret A 1,820 R Livret A 1,750 A-1 6 189,79 7 135,96
NEOLIA LORRAINE 2015 1277742 Caisse des
Dépôts et
Consignations
360 715,41 346 566,22 34,67 R Livret A 1,750 R Livret A 1,750 A-1 6 189,79 7 135,96
NEOLIA LORRAINE 2016 5134606 Caisse des
Dépôts et
Consignations
889 830,00 872 906,38 38,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 3 078,30 16 923,62
NEOLIA LORRAINE 2016 5134607 Caisse des
Dépôts et
Consignations
369 069,00 363 852,80 48,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 276,77 5 216,20
NEOLIA LORRAINE 2016 5134608 Caisse des
Dépôts et
Consignations
302 117,00 295 343,79 38,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 427,06 6 773,21
NEOLIA LORRAINE 2016 5134609 Caisse des
Dépôts et
Consignations
126 568,00 124 361,85 48,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 178,91 2 206,15
NEOLIA LORRAINE 2016 5134610 Caisse des
Dépôts et
Consignations
299 189,00 294 083,59 38,42 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 1 423,37 5 105,41
NEOLIA LORRAINE 2016 5134611 Caisse des
Dépôts et
Consignations
120 644,00 119 160,82 48,42 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 573,95 1 483,18
PRESENCE HABITAT 2009 CONTRAT CDC N° 1142095 Caisse des
Dépôts et
Consignations
260 000,00 192 971,43 16,67 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 2 740,64 10 039,07 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 205
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
PRESENCE HABITAT 2010 CONTRAT CDC N° 1173178 Caisse des
Dépôts et
Consignations
100 040,00 87 057,52 32,92 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 492,02 2 399,96
PRESENCE HABITAT 2010 CONTRAT CDC N° 1174369 Caisse des
Dépôts et
Consignations
140 760,00 127 631,25 42,92 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 716,41 2 624,68
PRESENCE HABITAT 2010 CONTRAT CDC N° 1174395 Caisse des
Dépôts et
Consignations
144 720,00 125 939,28 32,92 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 711,76 3 471,84
PRESENCE HABITAT 2010 CONTRAT CDC N° 1174397 Caisse des
Dépôts et
Consignations
39 830,00 36 115,04 42,92 R Livret A 1,050 R Livret A 0,550 A-1 202,72 742,69
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1187012 Caisse des
Dépôts et
Consignations
113 906,00 103 161,32 33,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 1 424,79 2 378,87
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1187015 Caisse des
Dépôts et
Consignations
48 816,00 45 696,05 43,42 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 627,12 757,03
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1187017 Caisse des
Dépôts et
Consignations
237 322,00 210 796,84 33,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 190,32 5 624,32
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1187018 Caisse des
Dépôts et
Consignations
101 708,00 93 475,01 43,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 524,42 1 873,23
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1188053 Caisse des
Dépôts et
Consignations
92 700,00 82 339,04 33,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 464,95 2 196,91
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1188055 Caisse des
Dépôts et
Consignations
24 800,00 22 792,52 43,42 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 127,87 456,76
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1198804 Caisse des
Dépôts et
Consignations
51 560,00 45 644,11 33,83 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 257,74 1 217,84
PRESENCE HABITAT 2011 CONTRAT CDC N° 1201708 Caisse des
Dépôts et
Consignations
82 000,00 64 773,80 18,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 374,00 3 225,73
PRESENCE HABITAT 2012 ACQUISITION-AMELIORATION 3
LGTS METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
123 146,00 110 573,13 34,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 623,87 2 857,84 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 206
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
PRESENCE HABITAT 2014 METZ : 5 RUE DES FRERES
FOUMEL
Caisse des
Dépôts et
Consignations
467 525,00 439 183,16 36,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 2 474,19 10 670,24
PRESENCE HABITAT 2014 METZ : 5 RUE DES FRERES
FOUMEL
Caisse des
Dépôts et
Consignations
162 000,00 154 635,68 46,50 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 866,30 2 874,02
PRESENCE HABITAT 2015 ACQUSITION-AMELIORATION DE
1 LOGEMENT A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
14 000,00 13 385,68 37,00 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 75,36 315,95
PRESENCE HABITAT 2015 AA 143 LOGEMENTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
3 000 000,00 3 198 090,86 37,50 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 60 555,31 57 570,91
PRESENCE HABITAT 2015 AA 143 LOGEMENTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 611 066,00 1 572 405,93 47,50 R Livret A 1,860 R Livret A 1,860 A-1 29 622,31 20 191,61
PRESENCE HABITAT 2017 REAMENAGEMENT 1047111 -
ACQUISITION AMELIORATION
DE 12 LOGEMENTS
Caisse des
Dépôts et
Consignations
29 406,53 28 360,87 22,58 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 65,98 1 045,66
PRESENCE HABITAT 2005 ACQUISITION AMELIORATION
DE 12 LOGEMENTS COLLECTI
Caisse des
Dépôts et
Consignations
37 061,00 0,00 -0,58 R Livret A 1,950 R Livret A 1,450 A-1 354,71 0,00
SNI NORD-EST 2009 CONTRAT CDC N° 1123948 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 134 222,00 982 266,44 31,00 R Livret A 1,850 R Livret A 1,350 A-1 13 590,20 24 415,40
VILOGIA 2012 RACHAT DE 27 LGTS METZ Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 394 851,00 1 254 335,71 30,33 R Livret A 1,320 R Livret A 0,330 A-1 16 749,14 33 229,74
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
613 383,00 620 790,41 39,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
286 519,00 289 979,09 49,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
410 785,00 426 643,63 39,16 R Livret A 1,860 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 207
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
191 884,00 199 291,81 49,16 R Livret A 1,860 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
881 043,00 905 920,70 39,16 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 CONSTRUCTION DE 23
LOGEMENTS, ZAC LES PRE
DAMES BELLES A
LORRY-LES-METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
411 548,00 423 168,73 49,16 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 22
LOGEMENTS, PLACE ST
MARCEL A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
188 114,00 188 114,00 39,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 22
LOGEMENTS, PLACE ST
MARCEL A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
151 871,00 151 871,00 49,16 R Livret A 0,550 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 22
LOGEMENTS, PLACE ST
MARCEL A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 293 579,00 2 293 579,00 39,16 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2017 ACQUISITION EN VEFA DE 22
LOGEMENTS, PLACE ST
MARCEL A METZ
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 106 277,00 1 106 277,00 49,16 R Livret A 1,350 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
VILOGIA 2016 CONSTRUCTION DE 46
LOGEMENTS, ILOT 5 ZAC PAUL
JOLY A MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 862 159,00 2 891 821,05 38,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 39 794,92 55 950,94
VILOGIA 2016 CONSTRUCTION DE 46
LOGEMENTS, ILOT 5 ZAC PAUL
JOLY A MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 113 663,00 1 123 516,95 48,75 R Livret A 1,350 R Livret A 1,350 A-1 15 484,16 23 457,97
VILOGIA 2016 CONSTRUCTION DE 46
LOGEMENTS, ILOT 5 ZAC PAUL
JOLY A MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
658 801,00 652 687,68 38,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 3 672,05 14 958,55
VILOGIA 2016 CONSTRUCTION DE 46
LOGEMENTS, ILOT 5 ZAC PAUL
JOLY A MARLY
Caisse des
Dépôts et
Consignations
250 562,00 248 047,55 48,75 R Livret A 0,550 R Livret A 0,550 A-1 1 396,59 5 878,56
VILOGIA 2017 5106616 Caisse des
Dépôts et
Consignations
2 398 588,23 2 398 588,23 39,75 R Livret A 1,860 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 208
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
VILOGIA 2017 5106615 Caisse des
Dépôts et
Consignations
1 199 294,11 1 199 294,11 49,75 R Livret A 1,860 R Livret A 0,000 A-1 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 374 165
158,30
325 368
698,16
3 924
169,12
12 466 332,13
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 209
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 4 388 403,26
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 24 277,78
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 5 287 063,18
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 9 699 744,22
Recettes réelles de fonctionnement II 165 619 683,71
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 5,86
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 210
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
ACTION DEVELOPPEMENT CREATIF 8 000,00
AGENCE DPT D'INFORMATION SUR LE 22 802,00
AGURAM 1 809 900,00
AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL 169 533,00
ARTISANS DU MONDE 600,00
ASSOCIATION COHERENCE PROJETS 5 000,00
ASSOCIATION DU MANAGEMENT FRANCO 500,00
ASSOCIATION FONDATION ETUDIANTE 2 000,00
ASSOCIATION GEN 18 400,00
ASSOCIATION INFORMATION ET 26 000,00
ASSOCIATION MARELLE 14 000,00
ASSOCIATION NATIONALE DES 2 251,90
ASSOCIATION NYUKO 10 000,00
ASSOCIATION POUR LE DROIT A 8 450,00
ASSOCIATION PREFIGURATION 31 250,00
ASSOCIATION PREFIGURATION 100 000,00
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE 8 000,00
ASSOCIATION PROMOTION EMPLOI 5 000,00
CENTRE D'INFORMATION FEMININ 3 200,00
CLUB DE METZ TECHNOPOLE 27 000,00
CLUB LORRAINE CONTACT 10 000,00
CMSEA POINT ACCEUIL ECOUTE JEUNE 11 000,00
COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT 4 500,00
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS 15 000,00
DUOVIRI MEDIATION PENALE 1 000,00
ECOLE DE MUSIQUE AGREE A 2 500,00
FONDATION MAISON DES SCIENCES 500,00
GEORGIA TECH LORRAINE 250 000,00
INCUBATEUR LORRAIN 3 000,00
INSPIRE METZ 1 354 642,00
INSTITUT DE SOUDURE 15 000,00
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE METZ 600,00
LORRAINE ACTIVE 6 500,00
MDESIGN 3 616,50
METZ INITIATIVE 7 500,00
METZ METROPOLE DEVELOPPEMENT 772 222,00
METZ TORII 3 000,00
MISSION LOCALE DU PAYS MESSIN 338 597,80
OFFICE TOURISME METZ CATHEDRALE 819 136,00
RESEAU ENTREPRENDRE LORRAINE 8 000,00
SCP PATRICE BRIGNIER 13 877,00
TCRM BLIDA 5 000,00
TCRM BLIDA 68 000,00
THEATRE UNIVERSITAIRE DE METZ 1 000,00
UNION DE WOIPPY ECOLE MUSIQUE ET 8 000,00
WORLD TRADE CENTER 11 500,00
Entreprises
ALEXIS LORRAIN EXPERIMENT INNOV 45 000,00
BATIGERE SAREL 52 754,00
BLUE 228 500,00
BLUEPAD 4 896,00
CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL 3 969,52
CAP ENTREPRENDRE 18 000,00
CLEMENTE VIVIANE 521,00
CREDIT FONCIER DE FRANCE 21 632,39 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 211
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
EIT RAWMATERIALS CLC CENTRAL 5 000,00
EMMAUS HABITAT 41 366,48
FONCIERE HABITAT HUMANISME 46 000,00
FORUM ESITC 1 500,00
GEOXIA IMMOBILIER 25 000,00
HLM DES REGIONS DU NORD 162 075,21
HLM PRESENCE HABITAT 7 126,00
LOGIEST HLM 384 056,18
LOZANGE LAB 2 487,50
METZ METROPOLE MOSELLE CONGRES 1 347 500,00
METZ METROPOLE MOSELLE CONGRES 103 928,00
MUT'EST 12 264,00
NEOLIA LORRAINE 91 411,01
NEWEXCO 5 000,00
SCI PAUL DIACRE 2 500,00
SCI SANHECAT 500,00
SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE 2 000 000,00
VILOGIA 235 087,41
Personnes physiques
AKKAYA 1 144,00
AMOROSER 500,00
AYDIN 1 500,00
BARROYER 1 500,00
BAU 1 423,00
BOUCHAREB 1 500,00
BOULAZIB 500,00
CACCIATORE 1 710,00
CAMMARATA 1 500,00
CARDILE 500,00
CARME 398,00
CEM 500,00
CHADLI 1 500,00
CHARDARD 7 588,00
CLASSINE 500,00
DA CRUZ FERNANDES 1 500,00
DA CUNHA 500,00
DE MENOU 836,00
DELATTRE 911,00
DENNINGER WEBER 500,00
DI LIVIO 1 500,00
DIETRICH 1 500,00
DIMATTEO 829,00
DJERMOUNE 500,00
DOMITILE LEROY 500,00
DONATY 500,00
DUPUY 500,00
DURAK 1 472,00
EL HOUCINE 1 281,00
ENGEL 500,00
FARAH 1 459,00
GREGRIT 1 066,00
HAMAL 500,00
HENRY 500,00
HOUDOT 500,00
HUMBERT 500,00
JOUAN 1 493,00
KARA 500,00
KIRCH 3 229,00
KOWALCZYK 1 435,00
LAY 500,00
LESCA 500,00
MARCHAL 500,00
MELZER 500,00
NICOLAS JEAN-MARIE 500,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 212
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
OUADAH 500,00
PRUVOSTRE 500,00
RAMAZZOTTI 500,00
RECHENMANN 1 211,00
SAFER 500,00
SANLI 1 500,00
SATORI 1 127,25
SCHAFF 1 049,00
SCHLICH 500,00
SIBILLE 500,00
TOUITOU 1 445,00
VELER 1 500,00
VENDETTI 500,00
VENET 500,00
VINCI 1 500,00
YASAR 1 500,00
YILDIZ MEHMET 500,00
YLMAZ 500,00
Autres
Personnes de droit public
Etat
ACADEMIE DE NANCY METZ RECTORAT 486 749,16
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE GRAND 3 000,00
CHAMBRE DE METIERS DE LA 4 000,00
CHAMBRE REGIONALE DES METIERS ET 5 000,00
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES 5 000,00
Centre Hospitalier de Jury 2 000,00
ENSAM 8 000,00
MOSELIS 44 000,00
OPHLM DE MONTIGNY LES METZ 104 378,63
TRESORERIE PRINCIPALE MUNICIPALE 56 619,00
UNIVERSITE DE LORRAINE 113 000,00
UNIVERSITE DE LORRAINE 50 000,00
UNIVERSITE DE LORRAINE 24 700,00
Régions
Départements
Communes
MAIRIE D'ARS LAQUENEXY 20 000,00
VILLE DE METZ 14 000,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
ORCHESTRE NATIONAL DE LORRAINE 5 000,00
Autres
TOTAL GENERAL 11 864 205,94 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 213
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés
durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
16IDMG01 CARRÉ DE
L'ESCADRON
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00 100 000,00 0,00 1 000 000,00
CTDE001 CENTRE DES
CONGRÈS
10 450 000,00 0,00 10 450 000,00 3 835 843,40 1 650 000,00 1 650 000,00 4 964 156,60
16ATEC01 CENTRE
POMPIDOU
METZ-INVESTISSEMENT
2016
400 000,00 0,00 400 000,00 183 392,57 216 600,00 195 967,92 20 639,51
17ATEC01 CENTRE
POMPIDOU
METZ-INVESTISSEMENT
2017
0,00 400 000,00 400 000,00 0,00 258 000,00 179 511,66 220 488,34
16CTES02 CPER
2015-2020
6 415 000,00 0,00 6 415 000,00 0,00 450 000,00 0,00 6 415 000,00
16QVLS02 CREATION
D'UNE AIRE DEFINITIVE
DE GRAND PASSAGE
900 000,00 0,00 900 000,00 0,00 0,00 0,00 900 000,00
17IDMG02 FONDS DE
CONCOURS 2017
0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00 500 000,00 20 000,00 980 000,00
16ATDT01 MONT
SAINT-QUENTIN
971 000,00 0,00 971 000,00 7 813,20 125 000,00 24 547,60 938 639,20
ATEC001-01 MUSÉES:
NOUVEL ACCUEIL ET
CHAPELLE DES PETITS
CARMES
5 080 000,00 0,00 5 080 000,00 1 656 777,39 2 300 000,00 1 823 602,94 1 599 619,67
ATEC002-01 OPÉRA
THÉÂTRE: FENÊTRES
ET TOITS TERRASSES
1 450 000,00 0,00 1 450 000,00 1 322 022,69 112 250,00 57 767,11 0,00
QVLS001-10
PROGRAMME 2010
LOGEMENT SOCIAL
8 985 176,00 0,00 8 985 176,00 7 733 108,58 393 918,00 154 911,01 1 097 156,04
QVLS001-11
PROGRAMME 2011
LOGEMENT SOCIAL
1 971 006,00 0,00 1 971 006,00 1 790 512,51 7 256,00 0,00 0,00
QVLS001-12
PROGRAMME 2012
LOGEMENT SOCIAL
2 892 471,00 0,00 2 892 471,00 2 028 682,16 509 787,00 0,00 863 788,84
QVLS001-13
PROGRAMME 2013
LOGEMENT SOCIAL
2 794 768,00 0,00 2 794 768,00 1 791 240,70 779 786,00 162 716,04 840 811,26
QVLS001-14
PROGRAMME 2014
LOGEMENT SOCIAL
2 850 313,00 0,00 2 850 313,00 1 860 641,53 450 587,00 578 377,87 411 293,60
15QVLS01
PROGRAMME 2015
LOGEMENT SOCIAL
2 070 698,00 0,00 2 070 698,00 520 694,75 900 000,00 288 418,00 1 261 585,25
16QVLS01
PROGRAMME 2016
LOGEMENT SOCIAL
1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 141 664,85 430 000,00 180 313,16 878 021,99
17QVLS01
PROGRAMME 2017
LOGEMENT SOCIAL
0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 170 000,00 165 125,00 1 834 875,00
15QVGD01
PROGRAMME DE
CONTENEURISATION
25 000 000,00 0,00 25 000 000,00 5 838 021,73 8 799 800,00 4 922 946,35 14 239 031,92
17QVEP01 RESEAUX
ASSAINISSEMENT
EAUX PLUVIALES
0,00 6 000 000,00 6 000 000,00 0,00 1 909 010,00 833 479,95 5 166 520,05 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 214
N° ou intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés
durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
17QVEP02
RESTRUCTION DU
RUISSEAU SAINT
PIERRE
0,00 1 400 000,00 1 400 000,00 0,00 200 000,00 7 273,48 1 392 727,00
ATEC003-01
RÉNOVATION 2011-2014
DES ÉQUIPEMENTS
CULTURELS
1 920 000,00 0,00 1 920 000,00 1 683 459,03 189 400,00 143 204,97 93 336,00
15ATEC01
RÉNOVATION DES
TOITURES DE L'OPÉRA
-THÉÂTRE
5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 111 617,50 1 000 000,00 140 987,05 4 747 395,45
17IDMG01 RÉNOVATION
ET COMFORMITE
BATIMENTS
COMMUNAUTAIRES
0,00 4 400 000,00 4 400 000,00 0,00 681 816,00 340 038,48 4 059 962,00
17IDMG03 SIÈGE DE LA
METROPOLE
0,00 33 000 000,00 33 000 000,00 0,00 2 000 000,00 0,00 33 000 000,00
15CTES01
SUBVENTIONS 2015
300 000,00 0,00 300 000,00 215 000,00 50 000,00 50 000,00 35 000,00
16CTES01
SUBVENTIONS 2016
458 000,00 0,00 458 000,00 20 000,00 194 250,00 144 250,00 293 750,00
17CTES01
SUBVENTIONS 2017
0,00 198 000,00 198 000,00 0,00 50 000,00 0,00 198 000,00
CTDE003 ZAC DU
QUARTIER DE
L'AMPHITHÊATRE-METZ
49 168 609,00 0,00 49 168 609,00 35 171 933,29 3 200 000,00 2 000 000,00 11 996 675,71
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 215
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
Libellé de la recette : TAXE DE SEJOUR
Reste à employer au 01/01/N : 0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
73 7362 TAXE DE SEJOUR 536 942,23
Total recettes 536 942,23
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
65 6574 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT INSPIRE METZ 2 173 778,00
Total dépenses 2 173 778,00
Reste à employer au 31/12/N : -1 636 835,77
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 536 942,23 Total Dépenses 2 173 778,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : -1 636 835,77 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 216
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 6,00 0,00 6,00 2,00 4,00 6,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 5,00 0,00 5,00 2,00 3,00 5,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 174,00 1,00 175,00 152,70 19,30 172,00
Adjoint administratif C 32,00 0,00 32,00 29,00 1,00 30,00
Adjoint administratif principal 1ère classe C 20,00 0,00 20,00 20,00 0,00 20,00
Adjoint administratif principal 2ème classe C 34,00 0,00 34,00 34,00 0,00 34,00
Administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Administrateur hors classe A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
Attaché A 38,00 0,00 38,00 26,50 11,50 38,00
Attaché hors classe A 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Attaché principal A 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Directeur A 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Rédacteur B 11,00 1,00 12,00 8,20 3,80 12,00
Rédacteur principal 1ère classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Rédacteur principal 2ème classe B 10,00 0,00 10,00 8,00 2,00 10,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 477,00 2,00 479,00 438,14 40,86 479,00
Adjoint technique C 96,00 2,00 98,00 82,14 15,86 98,00
Adjoint technique principal 1ère classe C 101,00 0,00 101,00 101,00 0,00 101,00
Adjoint technique principal 2ème classe C 87,00 0,00 87,00 87,00 0,00 87,00
Agent de maîtrise C 33,00 0,00 33,00 30,00 3,00 33,00
Agent de maîtrise principal C 35,00 0,00 35,00 35,00 0,00 35,00
Ingénieur A 16,00 0,00 16,00 12,00 4,00 16,00
Ingénieur en chef A 9,00 0,00 9,00 8,00 1,00 9,00
Ingénieur en chef hors classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Ingénieur hors classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Ingénieur principal A 15,00 0,00 15,00 15,00 0,00 15,00
Technicien B 18,00 0,00 18,00 15,00 3,00 18,00
Technicien principal 1ère classe B 34,00 0,00 34,00 34,00 0,00 34,00
Technicien principal 2ème classe B 30,00 0,00 30,00 17,00 13,00 30,00
IV – ANNEXES IV METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 217
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien paramédical de classe supérieure B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur des APS B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 138,00 15,00 153,00 135,79 16,21 152,00
Adjoint du patrimoine C 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Adjoint du patrimoine principal 1ère classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 13,00 0,00 13,00 13,00 0,00 13,00
Animateur au musée C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe B 30,00 5,00 35,00 35,00 0,00 35,00
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B 9,00 4,00 13,00 7,15 5,85 13,00
Assistant de conservation B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant de conservation principal 1ère classe B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant de conservation principal 2ème classe B 17,00 0,00 17,00 11,20 5,80 17,00
Attaché de conservation du patrimoine A 5,00 0,00 5,00 4,00 1,00 5,00
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conservateur A 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
Conservateur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur de 1ère catégorie A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Professeur d'enseignement artistique de classe normale A 11,00 5,00 16,00 13,44 2,56 16,00
Professeur d'enseignement artistique hors classe A 27,00 1,00 28,00 27,00 0,00 27,00
FILIERE ANIMATION (i) 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
Adjoint d'animation C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Adjoint d'animation principal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint d'animation principal 2ème classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Animateur B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 51,00 0,00 51,00 0,00 50,80 50,80
Chef costumier 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Chef de choeur 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Choriste 24,00 0,00 24,00 0,00 24,00 24,00
Danseur 14,00 0,00 14,00 0,00 14,00 14,00
Directeur artistique 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur technique A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 218
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Maître de ballet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Pianiste corps de ballet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Resp. communication 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Resp. d'exploitation 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Resp. marchés publics 1,00 0,00 1,00 0,00 0,80 0,80
Resp. serv. D.T.I.C. 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Régisseur choeurs/ballet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Régisseur de scène 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Régisseur général 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 854,00 18,00 872,00 740,63 127,17 867,80
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 219
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-2 CDD
Adjoint technique C TECH 362 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 362 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 362 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 362 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 370 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 370 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 370 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 356 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 354 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 356 0,00 A CDI
Adjoint technique C TECH 352 0,00 A CDI
Administrateur hors classe A ADM HA2 0,00 3-3-2° CDI
Agent de maîtrise C TECH 363 0,00 3-2 CDD
Agent de maîtrise C TECH 363 0,00 3-2 CDD
Agent de maîtrise C TECH 353 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 387 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 387 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 387 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
Assistant de conservation principal 2ème classe B CULT 377 0,00 3-2 CDD
IV – ANNEXES IV METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Attaché A ADM 434 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 434 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 512 0,00 A CDI
Attaché A ADM 457 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 457 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 457 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 457 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 457 0,00 3-3-2° CDD
Attaché A ADM 600 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 434 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 434 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 600 0,00 3-3-2° CDI
Attaché de conservation du patrimoine A CULT 457 0,00 3-3-2° CDI
Chef costumier OTR 675 0,00 3-3-1° CDI
Chef de choeur OTR 801 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 504 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 504 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 504 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 540 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 573 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 605 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 605 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 638 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Choriste OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Conservateur A CULT 544 0,00 3-2 CDD
DGA 150 000 à 400 000 hab. A OTR HA3 0,00 47 CDI
DGA 150 000 à 400 000 hab. A OTR HA3 0,00 47 CDI
DGA 150 000 à 400 000 hab. A OTR HA3 0,00 47 CDI METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 221
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
DGS 150 000 à 400 000 hab. A OTR HC3 0,00 47 CDI
Danseur OTR 350 0,00 3-3-1° CDD
Danseur OTR 357 0,00 3-3-1° CDD
Danseur OTR 357 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 367 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 378 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 378 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 378 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 422 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 422 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 422 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 422 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 422 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 463 0,00 3-3-1° CDI
Danseur OTR 493 0,00 3-3-1° CDI
Directeur artistique OTR 0 0,00 3-3-2° CDI
Directeur technique A OTR 750 0,00 3-3-2° CDI
Ingénieur A TECH 505 0,00 3-2 CDD
Ingénieur A TECH 551 0,00 3-2 CDD
Ingénieur A TECH 679 0,00 3-2 CDD
Ingénieur A TECH 464 0,00 3-2 CDD
Ingénieur en chef A TECH 971 0,00 3-2 CDD
Ingénieur en chef hors classe A TECH 971 0,00 3-3-2° CDI
Maître de ballet OTR 583 0,00 3-3-1° CDI
Pianiste corps de ballet OTR 525 0,00 3-3-1° CDI
Professeur d'enseignement artistique de classe normale A CULT 477 0,00 3-2 CDD
Professeur d'enseignement artistique de classe normale A CULT 507 0,00 3-2 CDD
Professeur d'enseignement artistique de classe normale A CULT 477 0,00 3-2 CDD
Resp. communication OTR 985 0,00 3-3-2° CDI
Resp. d'exploitation OTR 492 0,00 3-3-2° CDD
Resp. marchés publics OTR 864 0,00 3-3-2° CDI
Resp. serv. D.T.I.C. OTR 0,00 3-3-2° CDI
Rédacteur B ADM 366 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 475 0,00 A CDI
Rédacteur B ADM 389 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 373 0,00 3-2 CDD
Rédacteur principal 2ème classe B ADM 377 0,00 3-2 CDD
Rédacteur principal 2ème classe B ADM 377 0,00 3-2 CDD
Régisseur choeurs/ballet OTR 732 0,00 3-3-1° CDI
Régisseur de scène OTR 444 0,00 3-3-1° CDI
Régisseur général OTR 998 0,00 3-3-1° CDI
Technicien B TECH 475 0,00 A CDI
Technicien B TECH 429 0,00 3-2 CDD METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 222
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Technicien B TECH 373 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 387 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 387 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 420 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 387 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 397 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien principal 2ème classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 223
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
DOMINIQUE GROS Préparation de l'audition Tiga
JEAN LUC BOHL Préparation de l'audition Tiga
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 224
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
- Parc des Expositions de Metz Métropole GL EVENTS GL EVENTS Société par Actions Simplifiées 0,00
- Parc des Expositions de Metz Métropole
Activité Congrès
GL EVENTS GL EVENTS Société par Actions Simplifiées 0,00
- MAISON DE L'ENTREPRISE METZ TECHNOPOLE METZ TECHNOPOLE Société d'Economie Mixte Locale 0,00
Détention d’une part du capital
- 9 226 actions METZ TECHNOPOLE METZ TECHNOPOLE Société d'Economie Mixte Locale 132 670,46
- 126 500 actions SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE
RESTAURATION DE METZ
METROPOLE - SAREMM
SAREMM Société Publique Locale 137 310,00
- 1 action LOGIEST LOGIEST Société Anonyme d'Habitations à
Loyers Modérés
0,10
- 10 actions SOCIETE D'AMENAGEMENT
FONCIER ET D'ETABLISSEMENT
RURAL DE LORRAINE - SAFER
SAFER Société Anonyme 160,00
- 615 970 actions METZ METROPOLE MOSELLE
CONGRES
M3C Société Anonyme d'Economie
Mixte Locale
615 970,00
- 1000 actions MIRABELLE TV MIRABELLE TV SAEML 100 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- ASSOCIATION POUR
L'ACCOMPAGNEMENT LE
MIEUX-ÊTRE ET LE LOGEMENT
DES ISOLES - AMLI
AMLI ASSOCIATION 1 202 725,01
- BATIGERE-SAREL BATIGERE-SAREL ESH 61 942 302,47
- EMMAUS HABITAT ASSOCIATION 345 672,98
- EST HABITAT CONSTRUCTION EST HABITAT
CONSTRUCTION
ESH 9 982 114,82
- FONDATION ABBE PIERRE FONDATION ABBE
PIERRE
ASSOCIATION 143 364,08
- HAGANIS HAGANIS Régie personnalisée 27 400,00
- ICF NORD-EST ICF NORD-EST ESH 28 450 439,00
- LE RELAIS LE RELAIS ASSOCIATION 15 506,61
- LOGIEST LOGIEST ESH 107 727 763,88
- METZ HABITAT TERRITOIRE METZ HABITAT
TERRITOIRE
OPH 28 416 602,84
- OPH DE MONTIGNY LES METZ OPH DE MONTIGNY LES
METZ
OPH 28 274 121,17
- NEOLIA LORRAINE NEOLIA LORRAINE ESH 20 139 613,57
- PRESENCE HABITAT PRESENCE HABITAT ESH 6 755 028,52
- SNI NORD-EST SNI NORD-EST ESH 982 266,44
- SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE
RESTAURATION DE METZ
METROPOLE
SAREMM SPL 2 585 973,88
- VILOGIA VILOGIA ESH 16 373 926,65
- HABITAT ET HUMANISME HABITAT ET HUMANISME ASSOCIATION 703 000,00
- METZ METROPOLE MOSELLE
CONGRES
M3C SAEML 8 180 000,00
- TRANSPORTS DE
L'AGGLOMERATION MESSINE
TAMM SAEML 3 120 876,64
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
- SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE
RESTAURATION DE METZ
SAREMM 2 000 000,00
- AGURAM AGURAM 1 809 900,00
- INSPIRE METZ INSPIRE METZ 1 354 642,00 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 225
- METZ METROPOLE MOSELLE
CONGRES
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
1 347 500,00
- OFFICE TOURISME METZ
CATHEDRALE
OFFICE TOURISME METZ
CATHEDRALE
819 136,00
- METZ METROPOLE
DEVELOPPEMENT
METZ METROPOLE
DEVELOPPEMENT
772 222,00
- ACADEMIE DE NANCY METZ
RECTORAT
ACADEMIE DE NANCY
METZ RECTORAT
486 749,16
- LOGIEST HLM LOGIEST HLM 384 056,18
- MISSION LOCALE DU PAYS
MESSIN
MISSION LOCALE DU
PAYS MESSIN
338 597,80
- GEORGIA TECH LORRAINE GEORGIA TECH
LORRAINE
250 000,00
- VILOGIA VILOGIA 235 087,41
- BLUE BLUE 228 500,00
- AMICALE DU PERSONNEL
MUNICIPAL
AMICALE DU PERSONNEL
MUNICIPAL
169 533,00
- HLM DES REGIONS DU NORD HLM DES REGIONS DU
NORD
162 075,21
- UNIVERSITE DE LORRAINE UNIVERSITE DE
LORRAINE
113 000,00
- OPHLM DE MONTIGNY LES METZ OPHLM DE MONTIGNY
LES METZ
104 378,63
- METZ METROPOLE MOSELLE
CONGRES
METZ METROPOLE
MOSELLE CONGRES
103 928,00
- ASSOCIATION PREFIGURATION ASSOCIATION
PREFIGURATION
100 000,00
- NEOLIA LORRAINE NEOLIA LORRAINE 91 411,01
Autres
- Concession d'aménagement SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE
RESTAURATION DE METZ
METROPOLE
SAREMM Société Publique Locale 15 375 537,00
- Concession d'aménagement SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU
BASSIN LORRAIN
SEBL Société d'Economie Mixte Locale 0,00
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 226
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
Syndicat mixte du SCOT de l'Agglomération Messine 19/06/2006 Contribution budgétaire 294 500,00
Syndicat mixte du Pôle Métropolitain du Sillon Lorrain 18/12/2011 Contribution budgétaire 281 000,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 227
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
Régie à autonomie financière Déchèteries 01/01/2005 - 20003986500023 SPIC Oui
Régie à autonomie financière Archéologie Préventive 01/01/2010 - 20003986500031 SPA Oui
Régie à autonomie financière Transports Publics 01/01/2011 - 20003986500049 SPIC Oui
Régie à autonomie financière Zones en régie 01/01/2013 - 20003986500056 SPA Oui METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 228
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
Opéra-Théâtre -
Aire d'Accueil des Gens du Voyage - METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 229
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 83 366 586,34 44 781 795,01 2 536 273,21 36 048 518,12
RECETTES 83 366 586,34 46 513 950,54 0,00 36 852 635,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 168 627 037,07 153 977 888,96 0,00 14 649 148,11
RECETTES 168 627 037,07 166 928 901,59 0,00 1 698 135,48
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET : 006-01 METZ METRO TRANSPORT PUBLIC / N°SIRET : 20003986500049
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 19 563 555,38 11 485 102,91 125 066,67 7 953 385,80
RECETTES 19 563 555,38 13 196 227,85 0,00 6 367 327,53
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 66 492 048,00 61 191 670,08 0,00 5 300 377,92
RECETTES 66 492 048,00 65 743 623,53 0,00 748 424,47
BUDGET : 006-02 METZ- METRO. - DECHETERIES / N°SIRET : 20003986500023
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 26 301,15 8 562,90 0,00 17 738,25
RECETTES 26 301,15 8 255,00 0,00 18 046,15
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 432 370,20 4 553 230,71 0,00 879 139,49
RECETTES 5 432 370,20 4 639 344,44 0,00 793 025,76
BUDGET : 006-03 METZ METRO. ARCHEO PREVENTIVE / N°SIRET : 20003986500031
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 685 816,25 358 123,93 27 937,52 299 754,80
RECETTES 685 816,25 287 811,24 0,00 398 005,01
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 786 090,00 1 296 596,28 0,00 489 493,72
RECETTES 1 786 090,00 1 161 236,89 0,00 624 853,11
BUDGET : 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE / N°SIRET : 20003986500056
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 15 146 527,15 11 468 397,62 0,00 3 678 129,53
RECETTES 15 146 527,15 12 164 409,44 0,00 2 982 117,71 METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
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BUDGET : 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE / N°SIRET : 20003986500056
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 20 292 628,58 14 300 544,27 0,00 5 992 084,31
RECETTES 20 292 628,58 14 450 673,51 0,00 5 841 955,07
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 118 788 786,27 68 101 982,37 2 689 277,40 47 997 526,50
RECETTES 118 788 786,27 72 170 654,07 0,00 46 618 132,20
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 262 630 173,85 235 319 930,30 0,00 27 310 243,55
RECETTES 262 630 173,85 252 923 779,96 0,00 9 706 393,89
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 381 418 960,12 303 421 912,67 2 689 277,40 75 307 770,05
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 381 418 960,12 325 094 434,03 0,00 56 324 526,09
(1) Y compris les rattachements. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 231
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 940 002,66 1 933 280,62 0,00 6 722,04
RECETTES 0,00 395 992,68 0,00 -395 992,68
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 6 670 476,00 6 526 820,00 0,00 143 656,00
RECETTES 1 468 518,00 1 493 854,16 0,00 -25 336,16
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 116 848 783,61 66 168 701,75 2 689 277,40 47 990 804,46
RECETTES 118 788 786,27 71 774 661,39 0,00 47 014 124,88
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 255 959 697,85 228 793 110,30 0,00 27 166 587,55
RECETTES 261 161 655,85 251 429 925,80 0,00 9 731 730,05
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 372 808 481,46 294 961 812,05 2 689 277,40 75 157 392,01
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 379 950 442,12 323 204 587,19 0,00 56 745 854,93
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 232
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 500 000,00 20 000,00 0,00 0,00
Recettes 1 614 900,00 1 359 502,26 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 1 517 668,32 1 504 338,55 0,00 0,00
Recettes 25 000,00 61 973,87 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 82 866 586,34 44 761 795,01 2 536 273,21 0,00
Recettes 81 751 686,34 45 154 448,28 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 167 109 368,75 152 473 550,41 0,00 0,00
Recettes 168 602 037,07 166 866 927,72 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 249 975 955,09 197 235 345,42 2 536 273,21 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 250 353 723,41 212 021 376,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. METZ - METROPOLE - 006-00 METZ-METRO. BUDGET PRINCIPAL - CA - 2017
Page 233
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 317 090 000,00 -1,36 10,97 0,00 34 784 773,00 -1,36
TFPB 291 174 000,00 1,04 2,09 0,00 6 085 537,00 0,00
TFPNB 1 376 000,00 1,93 7,41 0,00 101 962,00 1,93
CFE 81 333 000,00 4,08 25,94 2,41 21 097 780,00 6,59
TOTAL 0,00 0,00 62 070 052,00 0,00