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Arrêté - AR2024 333 Circulation et stationnement Rue de l Hotel de Ville et place Saint Martin ma Scene Nationale Pays de Montbeliard
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 333 Circulation et stationnement Rue de l Hotel de Ville et place Saint Martin ma Scene Nationale Pays de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-333/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de MA SCENE NATIONALE - PAYS
DE MONTBELIARD - 54, rue Georges Clemenceau -
BP 236 - Hôtel Sponeck - 25204 MONTBELIARD
CEDEX, en date du 11 avril 2024,
Et afin de faciliter la manœuvre d'un camion pour la
livraison et l'enlèvement des décors d'un spectacle
dans la cour de l'Hôtel de Ville - rue de l'Hôtel de
Ville, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement - Rue de l'Hotel de Ville et place Saint-
Martin - MA SCENE NATIONALE- PAYS DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Le véhicule supérieur à 11 tonnes, transportant les décors pour MA SCENE
NATIONALE, est autorisé à circuler, suivant le plan ci-joint qui restera annexé à cet
arrêté :
° rue du Général Leclerc, dans sa partie comprise entre le carrefour avec la
rue de l'Etuve et son débouché à la rue de l'Hôtel de Ville,
° rue de l'Hôtel de Ville, dans sa partie comprise entre la rue du Général
Leclerc et l'immeuble sis au n°6,
e place Saint Martin entre la rue de l'Hôtel de Ville et l'immeuble sis au n°10,
- le lundi 06 mai 2024 entre 08h00 et 12h00,
- du mardi 07 mai 2024 à 21h00 au mercredi 08 mai 2024 à 02h00.
Article 2 :
La circulation du véhicule transportant les décors pour MA SCENE NATIONALE
sera autorisée à contre-sens, rue de l'Hôtel de Ville, dans sa partie comprise entre
son débouché avec la rue de l'Ecole Française et la cour de l'Hôtel de Ville, suivant
le plan ci-joint qui restera annexé à cet arrêté :
- le iundi 06 mai 2024 entre 08h00 et 12h00,
- du mardi 07 mai 2024 à 21h00 au mercredi 08 maï 2024 à 02h00.
En conséquence :
La circulation des véhicules sera momentanément interrompue
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/190 N° 2024-333/AG (suite)
Article 3 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit suivant le plan ci-joint qui restera
annexé à cet arrêté :
- place Saint-Martin sur les 3 emplacements de stationnement longitudinal
situés au droit de l'immeuble sis au n°10 (Caisse d'Epargne)
- rue de l'Hôtel de Ville sur les 3 emplacements de stationnement en épis
situés en face de l'immeuble sis au n°6,
- rue de l'Hôtel de Ville sur 4 emplacements de stationnement longitudinal
situés en face de l'Hôtel de Ville,
- le lundi 06 mai 2024 entre 08h00 et 12h00,
- du mardi 07 mai 2024 à 21h00 au mercredi 08 mai 2024 à 02h00.
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le
Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 29 Avril 2024 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Affiché le :29 avril 2024
Notifié le :
Gilles Maillard
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
241190 N° 2024-333/AG (suite)
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