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Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Civens.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Logement,
Espace vert à créer
selon l'article L.123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Elément végétal remarquable du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Espace Boisé Classé
Elément remarquable construit du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Cône de vue remarquable
Porte d'agglomération
Limitation des accès nouveaux
Recul des constructions par rapport aux routes départementales
A : nom de la route départementale
B : marge de recul des habitations
C : marge de recul des autres constructions
Servitude de logements
(Se reporter à la pièce n°7 du dossier de PLU)
Emplacements réservés
(Se reporter à la pièce n°6 du dossier de PLU)
Zones Urbaines
UB : Zone d'habitat dense du Centre Bourg
UC : Zone d'habitat pavillonnaire
UF : Zone d'activités économiques
Zones a Urbaniser
AU : nécessitant une modification ou révision du PLU
AUi : Sous-secteur inondable
AUa1 : à dominante d'habitat discontinu
AUa2 : à dominante d'habitat discontinu
AUa3 : à dominante d'habitat discontinu
AUf : à dominante d'activités économiques
AUe : à dominante d'équipement collectif
Zones Agricoles
A : Zone agricole
Ai : Sous-secteur inondable
Zones Naturelles
N : Zone de protection des milieux naturels
Ni : Sous-secteur inondable
Ngri : Sous-secteur exploitation de carrière et innondable
Nh : Zone d'espaces naturels comportant des habitations
Nhi : Sous-secteur inondable
Ns : Zone à vocation de loisirs
Nt : Zone à vocation touristique
Légende
Le droit de préemption urbain est applicable à toutes les zones
urbaines et à urbaniser, conformément à la délibération du Conseil
Municipal en date du 16 Mai 2011.
Le permis de démolir est applicable à la zone UB du centre bourg et à
l'élément construit remarquable du paysage identifié dans la zone Nh
aux Places. Espace vert à créer
selon l'article L.123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Elément végétal remarquable du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Espace Boisé Classé
Elément remarquable construit du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Cône de vue remarquable
Porte d'agglomération
Limitation des accès nouveaux
Recul des constructions par rapport aux routes départementales
A : nom de la route départementale
B : marge de recul des habitations
C : marge de recul des autres constructions
Servitude de logements
(Se reporter à la pièce n°7 du dossier de PLU)
Emplacements réservés
(Se reporter à la pièce n°6 du dossier de PLU)
Zones Urbaines
UB : Zone d'habitat dense du Centre Bourg
UC : Zone d'habitat pavillonnaire
Zones a Urbaniser
AU : nécessitant une modification ou révision du PLU
AUi : Sous-secteur inondable
AUa1 : à dominante d'habitat discontinu
AUa2 : à dominante d'habitat discontinu
AUa3 : à dominante d'habitat discontinu
AUe : à dominante d'équipement collectif
Zones Agricoles
A : Zone agricole
Ai : Sous-secteur inondable
Zones Naturelles
N : Zone de protection des milieux naturels
Ni : Sous-secteur inondable
Ngri : Sous-secteur exploitation de carrière et innondable
Nh : Zone d'espaces naturels comportant des habitations
Nhi : Sous-secteur inondable
Ns : Zone à vocation de loisirs
Nt : Zone à vocation touristique
Légende
Le droit de préemption urbain est applicable à toutes les zones
urbaines et à urbaniser, conformément à la délibération du Conseil
Municipal en date du 16 Mai 2011.
Le permis de démolir est applicable à la zone UB du centre bourg et à
l'élément construit remarquable du paysage identifié dans la zone Nh
aux Places. Espace vert à créer
selon l'article L.123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Elément végétal remarquable du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Espace Boisé Classé
Elément remarquable construit du paysage
selon l'article L123.1.5 7° du Code de l'Urbanisme
Cône de vue remarquable
Porte d'agglomération
Limitation des accès nouveaux
Recul des constructions par rapport aux routes départementales
A : nom de la route départementale
B : marge de recul des habitations
C : marge de recul des autres constructions
Servitude de logements
(Se reporter à la pièce n°7 du dossier de PLU)
Emplacements réservés
(Se reporter à la pièce n°6 du dossier de PLU)
Zones Urbaines
UC : Zone d'habitat pavillonnaire
UF : Zone d'activités économiques
Zones a Urbaniser
AU : nécessitant une modification ou révision du PLU
AUi : Sous-secteur inondable
AUf : à dominante d'activités économiques
AUe : à dominante d'équipement collectif
Zones Agricoles
A : Zone agricole
Ai : Sous-secteur inondable
Zones Naturelles
N : Zone de protection des milieux naturels
Ni : Sous-secteur inondable
Ngri : Sous-secteur exploitation de carrière et innondable
Nh : Zone d'espaces naturels comportant des habitations
Nhi : Sous-secteur inondable
Légende
Le droit de préemption urbain est applicable à toutes les zones
urbaines et à urbaniser, conformément à la délibération du Conseil
Municipal en date du 16 Mai 2011.
Le permis de démolir est applicable à la zone UB du centre bourg et à
l'élément construit remarquable du paysage identifié dans la zone Nh
aux Places.