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Déliberation - DEL 070 ANNEXE DELIB TE47 REMPLACEMENT PL5733 PLAISANCE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 070 ANNEXE DELIB TE47 REMPLACEMENT PL5733 PLAISANCE)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Guerre en Ukraine, Handicap et inclusivité,
|
Agen le, 21/03/2025 l
Æ, territoire
7 d'énergie it LOT-ET-GARONNE
47600 Nérac
Nos réf : JMC/CB
ECLAIRAGE PUBLIC
Remplacement PL5733 Devis Estimatif 25/09
DESIGNATION Quan. Prix Unit, HIT. Prix Total HT.
Dépose et repose du PL 5733 1 1 682,19 1 682,19
Support, prise illum, luminaire ’
MONTANT HT.: 1 682,19
DEVIS VALABLE DEUX MOIS T.V.A. 20% : 336,44
MONTANT T.T.C. : 2 018,63
CONTRIBUTION DE LA COMMUNE 65% DU HIT. 1093,42
MONTANT À CHARGE DETE 47 925,21
Dater et faire précéder la signature de la mention "bon pour accord sur la contribution de la commune"
Le Maire,
arc CAUSSE LACOMBE Nicola un
Territoire d'énergie Lot-et-Garonne
26, rue Diderot - 47 031 AGEN Cedex
Tel:05 53 77 65 00 - Fax: 05 53 77 7278
contact@te47.fr
NAT TE LE Æ territoire
77 d'énergie LOT-ET-GARONNE
TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC
Participation communale
Modalités de règlement
Commune: Nérac
Intitulé du dossier: Remplacement PL5733
Devis n°: 25/09
Référence du dossier: 47195 2509 EPBCPO1
Nous vous remercions de bien vouloir, par la présente, indiquer le mode de paiement choisi pour les travaux désignés ci-dessus.
En cas de non-retour, nous ne serons pas en mesure d'engager les travaux.
Montant de la contribution communale: 1 093,42 €
Montant TTC du devis: X € 2018,63€
Lefx2 2000€
LC] Contribution sur 1 exercice soit: 1 093,42 € par exercice budgétaire
(fonctionnement) sur 2 exercices soit: 546,71 € par exercice budgétaire
sur 3 exercices soit: 364,47 € par exercice budgétaire
OU sur 4 exercices soit: 273,36€ par exercice budgétaire
sur 5 exercices soit: 218,68 € par exercice budgétaire
EL] Fonds de Concours Pour engager les travaux, il faut obligatoirement:
(investissement _.une délibération de la Commune
chapitre 204) _ une délibération de Territoire d'énergie
1 seul paiement
leaf
Le Maire
Nicolas LACOMBE
Territoire d'énergie Lot-et-Garonne
26, rue Diderot - 47 031 AGEN Cedex
wwu.tes7.fr Tel: 05 53 77 65 00 - Fax: 05 53 77 72 78 contact@te47.fr < territoire TE47 26, rue Diderot
CZ d'énergie 471000 - AGEN
LOT-ET-GARONNE
PLAN D'EXECUTION ECLAIRAGE PUBLIC
NERAC 25-09 Remplacement PL 5733
PLAN DE LOCALISATION
+
interlocuteur : Clément BALLARIN
Mail: c.ballarin@te47.fr
Tel. : 06 08 31 55 86 @ Remplacement d'un mât accidenté avec repose d'une prise illum et d'un luminaire à |
récupérer en mairie.
MERCI DE COMPLETER :
RAL (couleur) mât |
[1 7024 actuel
[] autres N°
interlocuteur : Clément BALLARIN SÉRIE DPOMpOUae)
Mail: c.ballarin@te47.fr 7
Tel. : 06 08 31 55 86