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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Acte Administratif - Sommaire RAA special du 11 fevrier 2026)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EE
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2026-025
PUBLIÉ LE 11 FÉVRIER 2026 Sommaire
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
42-2026-01-29-00009 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP100097252 LEBORGNE Catherine (2
pages) Page 4 42-2026-01-29-00007 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP100474980 KAMDEM TCHOMTHOUA
Gaston (2 pages) Page 7
42-2026-01-29-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP353718588 LABROSSE Marie-Claude
(2 pages) Page 10
42-2026-01-29-00010 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP402141865 VIGNE Frédéric (2
pages) Page 13
42-2026-01-30-00008 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP753720473 LEBORGNE Camille (2
pages) Page 16
42_DDFP_Direction Départementale des Finances Publiques de la Loire /
42-2026-02-05-00014 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du PRS au
05/02/2026. (2 pages) Page 19
42-2026-01-29-00011 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du SDIF au
01/02/2026. (2 pages) Page 22
42-2026-02-09-00004 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du SIE de
MONTBRISON au 09/02/2026. (3 pages) Page 25
42-2026-02-03-00003 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du SIE de
ROANNE au 03/02/2026. (3 pages) Page 29 42-2026-02-01-00002 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du SIE de
SAINT-ETIENNE au 01/02/2026. (4 pages) Page 33
42-2026-02-02-00003 - Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal est donnée aux agents du SIP de
ROANNE au 01/02/2026. (3 pages) Page 38
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2026-02-10-00005 - 20260210 arete dt 26 0044 portant création
d'une zone de protection de biotope « sites à Chiroptères de la
mine du bois de Meil, de la mine de Corent et de la mine du Mas »-
communes de Saint-Martin-la-Sauveté et Vêtre-sur-Anzon (9 pages) Page 42 42-2026-02-10-00006 - 20260210 arrete dt 26 004$ portant création
d'une zone de protection de biotope « Tunnel de Viricelles »-
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42-2026-02-11-00001 - Arrêté n° DT-26-0084 portant autorisation de
réalisation d'un plan de gestion sanglier dans la réserve de chasse et
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42-2026-02-10-00003 - Arrêté n°DT-26-0042 portant création
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commune de Burdignes (7 pages)
42-2026-02-10-00004 - Arrêté n°DT-26-0043 portant création
d'une zone de protection de biotope « Tunnel du bois de
Malleval » - communes de Sainte-Colomb-sur-Gand et
Saint-Just-la-Pendue (7 pages)
Page 52
Page 60
Page 63
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