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Déliberation - dcm2024 0625 13 tampon
Déliberation - dcm2024 0625 12 tampon
Déliberation - del2024022203 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - del2024022203 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
pr
are
le 27/02/2004
re le
27/02/2024
ID : 029-212900112-20240023-DOM2024022203-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AV. =Ù
/e
#
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le jeudi
vingt-deux
févtiet,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
Bohats,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Atmel
GOURVIE,
Maire.
commune
de.
BOHARS
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 17
DCM2024/0222-03
Votants:
18
Procuration
: 1
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 février
2024.
Etaient
présents
: Armel
GOURVIL,
Thomas
PLUVINAGE,
Pascale
ALBERT,
Maurice
JOLY,
Sylvie
BOTTA-LE
ROY,
Jean-Yves
TREBAOËL,
Bruno
DUTERTRE,
Jean-Yves
L'HOSTIS,
Yann
LE
GALL,
Raymond
LE
GOUÉËFF,
Gérald
TASSET,
Eléonore
KERMARREC,
Aurélie
STEPHAN,
Catherine
PREMEL-CABIC,
Christine
BUGNY-BRAIELY,
Elise
CADOUR,
Chantal
VAUTRIN
;
ÂAbsente
excusée
et
représentée
: Anne-Lise
GOURIOU
(pouvoir
à Thomas
PLUVINAGE)
;
Absente
excusée
: Myriam
BOUGARAN,
À été
élu
secrétaire
de
séance
: Chantal
VAUTRIN.
OBJET
: DENOMINATION
DE
LA
VOIE
DESSERVANT
LE
LIEU-DIT
KERANOUES
Rapporteur
: Monsieur
Maurice
JOLY
La
voie
desservant
Le
lieu-dit
Keranouès
nécessite
d'être
dénommée
afin
d’être
identifiée
par
les
services
de
secouts
et
de
permettre
aux
riverains
de
disposer
d’une
adresse
précise.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
la dénomination
suivante
:
Chemin
de
Keranouës
: entre
la rue
de
Loguillo
et
la parcelle
AA.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
de
dénommer
cette
voie
: chemin
de
Keranouës
Avis
de
la commission
travaux,
urbanisme,
environnement
: favotable
à lPunanimité
Fait
en
mairie,
le 23
f
Pour
extrait
certifié
co
J
Er
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maite,
F1] Î
EE
Chantal
VAUTRIN
Amel
GOURVIL