Compte-Rendu - CR20CM2025.02. dEsvsGCUowu2tVNX1yJLFMMRRgcSfpoKEkPT2e2XiDJWH~Z3MkiIrtMLws1FvHYpoTKoNMDdAGOp6~g3hQmbuULFMEVwpHsRO7k2s4DPOMpul8 1ia9DOp45jg9jG98wACOvyP0L2uamPhwyqfjlP9eNon77RJ5XajQ &Key Pair

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COMPTE-RENDU

DU

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MARCEL-D’ARDECHE

Séance du 25 février 2020

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 14 janvier 2020, s’est réuni à 18h00, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel BOUCHON, Maire.

Etaient présents : Mesdames Bernadette DALLARD, Myriam FORT, Martine GUILHOT, Michelle JOANNY, Régine SENAY, Messieurs Michel BOUCHON, Marc CATEL, Dominique DOUCE, Charly ESPITALIER, Jacques GERENTON, Jacques GIRAUD, Jérôme LAURENT, Alain MERCIER, Sylvain SABATIER.

Etaient absents : Mmes Anne-Marie CHAULET, Mauricette LAFUITTE, Virginie JUSTAMOND, Sonia ROBASTON, M. Jean-Luc MARTIN.

Pouvoirs :

- Mme Virginie JUSTAMOND a donné pouvoir à Mme Bernadette DALLARD - Mme Mauricette LAFUITTE a donné pouvoir à M. Michel BOUCHON

- Mme Sonia ROBASTON a donné pouvoir à Mme Michelle JOANNY

Mme Bernadette DALLARD est désignée secrétaire de séance.

Madame Line FERRENT-REBOUL est désignée auxiliaire au secrétaire de séance

Michel BOUCHON reprend les points abordés lors du Conseil Municipal du 20 janvier 2020.

Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

Il informe le conseil municipal de la décision n°08-2020 relative à l’attribution du lot 1 maçonnerie du

réaménagement de la cascade des Gours de la Grotte à l’entreprise COLAS.

Question n°1 : Approbation du compte de gestion budget Grotte 2019

Le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.

Après d’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le compte de gestion de la Grotte 2019.2

Question n°2 : Vote du compte administratif 2019 budget Grotte

Michel BOUCHON présente le compte administratif 2019 du budget Grotte :

Section Fonctionnement

Dépenses: 561 832.63€

Recettes : 626 852.14€

Section Investissement

Dépenses : 162 889.36€

Recettes : 203 181.34€

En application de l’article 2121-14 du CGCT, le Maire se retire au moment du vote.

Bernadette DALLARD prend la présidence de la séance et fait procéder au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants, approuve le compte administratif 2019 du budget Grotte.

Question n° 3 : Approbation du compte de gestion budget général 2019

Le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.

Après d’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2019 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le compte de gestion du budget général 2019.

Question n°4 : Vote du compte administratif 2019 du budget général

Michel BOUCHON présente le compte administratif 2019 du budget général :

Section Fonctionnement

Dépenses: 1 623 791.50€

Recettes : 1 768 575.96€

Section Investissement

Dépenses : 579 469.41€

Recettes : 569 629.39€3

En application de l’article 2121-14 du CGCT, le Maire se retire au moment du vote.

Bernadette DALLARD prend la présidence de la séance et fait procéder au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, approuve le compte administratif 2019 du budget général.

Question n°5 : Subvention au moto club Saint Marcellois pour l’organisation de l’enduro du 29 mars 2020

Michel BOUCHON informe que pour l’organisation de l’enduro du 29 mars 2020, le moto club demande une subvention.

Il propose une subvention de 1 000.00€ à laquelle est défalqué le loyer annuel de 500.00€ du bâtiment Font de mazade. Le montant de la subvention à verser est donc de 500.00€.

Sylvain SABATIER membre du moto club s’abstient au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité et une abstention, approuve le versement le versement d’une subvention de 500.00€ au moto club pour l’organisation de l’enduro moto du 29 mars 2020.

Question n°6 : Fin du tarif bleu : adhésion au groupement de commandes du SDE 07 pour l’achat d’électricité

La loi Energie Climat adoptée et publiée au Journal Officiel du 9 novembre 2019 et ce conformément à la directive européenne du 5 juin 2019 sur les règles communes pour le marché intérieur de l’électricité, organise la fin des tarifs bleu de vente d’électricité réglementés pour les consommateurs finaux non domestiques, tarifs correspondants aux contrats de fourniture d’électricité d’une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVA.

En conséquence, au 1er janvier 2021, seuls les clients domestiques et les clients non domestiques employant moins de 10 personnes et dont le chiffre d’affaires, les recettes ou le total de leur dernier bilan annuel n’excèdent pas 2 millions d’euros, seront encore éligibles aux TRV.

Les autres consommateurs, dont les collectivités et établissements publics, ou toute personne morale de droit public, devront donc anticiper la fin des tarifs bleu précités en souscrivant à une offre de marché avant l’échéance du 31 décembre 2020.

Les consommateurs concernés qui n’auront pas souscrit d’offre de marché avant fin 2020, basculeront automatiquement dans une offre de marché auprès de leur fournisseur historique actuel, à savoir EDF.

Pour les consommateurs soumis au Code de la commande publique, il s’agira donc de mettre en concurrence les fournisseurs avant de signer un marché avec le fournisseur de leur choix.

Dans ce contexte, le SDE 07 propose un groupement de commandes pour l’achat d’électricité. A même d’apporter aux pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices une réponse à ces nouvelles dispositions réglementaires en leur permettant de se mettre en conformité avec la loi, tout en optimisant leur procédure de mise en concurrence.

Le groupement de commande est régi par une convention qui définit les règles entre l’ensemble de ses membres.

Monsieur le maire précise également que la liste des membres du groupement de commandes sera arrêtée par le SDE 07 le début juin 2020.

La commune de Saint Marcel d'Ardèche est consommatrice d’électricité pour ses bâtiments et équipements. L’ensemble des sites C5-C4-C3-C2 est de 15 pour une consommation de 340829 KWh.4

Le SDE 07, Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche qui se propose de coordonner et d’exécuter le marché d’achat d’électricité, en contrepartie d’une participation financière pour permettre à l’ensemble des collectivités de l’Ardèche de répondre à cette extinction des tarifs réglementés de vente d’électricité. Cette adhésion, conformément au nombre de PDL de la commune correspondant à 17 PDL et une consommation de

340829 KWh, aurait un cout de 300 € auquel viendrait s’ajouter une part variable de 0,20 € par MWh qui pourrait

correspondre à 68 € concernant la commune.

Au total, le cout d’adhésion au groupement d’achat d’énergie du SDE 07 est de 368 €/an.

La CAO du groupement sera celle du SDE07, coordonnateur du groupement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, autorise l’adhésion de la commune au groupement de commandes du SDE 07 ayant pour objet l’achat d’électricité et de services associés

Question n°7 : Convention avec le département pour la mise à disposition du service demi-pension du collège pour les élèves de CM1/CM2 dans le cadre de la liaison école-collège

La loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’Ecole CM2 redéfini les cycles d’apprentissage, incluant désormais, dans le cycle de consolidation, dit cycle 3, les élèves de CM1, CM2 et de 6éme. Ce renforcement de la liaison école-collège, entraîne un partage des activités d’enseignement entre les élèves et leurs enseignants. Cet échange ayant lieu quelquefois au sein du collège, les élèves du primaire et leur accompagnateur sont amenés à prendre leur repas au restaurant scolaire. Le Département étant en charge de la restauration dans les collèges, une convention doit définir les conditions d’accueil de ces élèves.

A cet effet, une nouvelle convention type a été validée pour 4 ans par les élus départementaux lors de la réunion de la Commission Permanente du 13 janvier 2020. L’article 7 de cette convention prévoit que la facture concernant les repas des élèves de l’école primaire soit adressée en mairie, ne constitue aucunement un transfert de charges financière aux communes, mais une simplification de gestion comptable du service de restauration des collèges.

Si la commune ne souhaite pas signer cette convention, le collège de secteur sera fondé alors à réclamer le paiement des tickets repas auprès des familles, soit via le concours des enseignants de primaire qui collectent les sommes, soit par l’achat direct par les familles du ticket repas. Le tarif pratiqué pour 2020 est de 4.30€/élève.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, autorise la signature de la convention avec le département pour la mise à disposition du service demi-pension du collège pour les élèves de CM1/CM2 dans le cadre de la liaison école-collège.

Intervention de Michel BOUCHON

Comme j’ai bien compris que personne n’assurerait notre bilan depuis notre élection en mars 2014, je me permets de rappeler que depuis cette date, nous avons agi, énormément agi pour notre village, respectant nos engagements de campagne pour assurer l’avenir de notre commune.

Ce mandat s’est déroulé dans un contexte budgétaire très difficile, en effet l’état a réduit drastiquement sa participation (150 000 €), ce qui nous a conduit à faire d’importantes économies de fonctionnement en particulier le non remplacement de salariés partants et à limiter les dépenses. Malgré ce contexte, la pression fiscale est restée inférieure à la plupart des communes voisines ou des communes de la même strate, les impôts ont augmenté de 6 % pour la taxe d’habitation et la taxe foncière non bâtie, et de 8% pour la taxe foncière. Cela a permis une rentrée budgétaire de 42 000 €, bien loin de compenser les 150 000 € perdus.

En matière d’urbanisme, nous avons mené à bien, dans un temps relativement court, la révision de notre PLU, qui permet entre autre de réaliser la création de 32 logements au Fez. Nous avons financé et mené à bien une étude du CAUE pour les aménagements futurs du village, outil qui sera très utile pour les futurs élus. En terme5

d’aménagement, nous avons réalisé le sentier piétonnier qui protège les piétons et permet aux personnes à mobilité réduite de circuler en toute sécurité, nous avons structuré les places de parking (centre village, Barry est) ce qui a mis, avec l’appui de l’ASVP que nous avons mutualisé avec St Just et St Marcel, quasiment fin au stationnement anarchique que connaissait notre commune.

De nombreux travaux ont été réalisés sur la commune : aménagement entrée Nord, quartier Parot, quartier Trignan, réparation des dégâts d’orage dans plusieurs quartiers (Fontaynes, plan de Lage, ruisseau du village, grotte, camping des grottes, chemin du Louby et de FontPonchon), dégâts de la tempête de 2015 au cimetière… La mise en accessibilité de la mairie, de l’école publique et de l’église a été réalisée.

Concernant l’école : nous avons consacré 50 000 € à la rénovation des 2 écoles publiques, nous avons renforcé la présence du personnel, conforté la convention qui nous lie à l’OGEC, organisé des TAP de grande qualité pendant 2 ans, grâce aux personnels municipaux et aux élu.es bénévoles.

Nous avons organisé deux services à la cantine pour le confort des enfants, renforcé la présence de personnel, mis en place le repas Bio (j’y reviendrai).

Nous avons mené une politique culturelle ambitieuse grâce à l'action de la commission ouverte aux St Marcellois qu'il convient de saluer pour leur engagement :

− en organisant de prestigieuses manifestations : théâtre avec la comédie itinérante de Valence, concerts dans le cadre de Cordes en Ballade, concert du groupe corse Barbara Furtuna, création du festival « De Chapelle en Chapelle », danse dans le cadre de « Danse au Fil d’Avril », conférences et expositions autour du 8 mai ou du 11 novembre, accueil de chorales, pièces de théâtre,spectacles de poésie, semaine de la mémoire..

− en signant la convention Lire et Faire Lire, action nationale pour les élèves des écoles publiques et offrant toute l’année des lectures aux enfants par des lecteurs et lectrices bénévoles.

− En proposant des interventions de professionnels dans les écoles publiques et privée en relation avec les évènements culturels.

− en protégeant notre patrimoine, je voudrais saluer le travail remarquable des bénévoles de SMANV pour rénover l'église, en faisant un inventaire exhaustif du petit patrimoine dans le cadre de notre PLU

− En étant représenté par un élu de St Marcel au sein de 2 comités : au conservatoire de musique et de danse de l'Ardèche (AMD), au Pays d'Art et d'Histoire(PAH) afin de suivre activement l’actualité de ce qui se passe au niveau départemental.

Dans le domaine de l'environnement, grâce également à une commission dynamique qu'il convient de saluer, un travail de fond a été réalisé :

− mise en place de repas Bio et de repas sans protéine animale (nous avons été pionnier 3 ans avant la loi EGALIM) à la cantine, fruits et légumes bio à la récré,

− organisation, avec la société API de petits déjeuners bio avec intervention d’une diététicienne pour sensibiliser les enfants aux bienfaits d’un petit déjeuner

− la lutte contre le gaspillage alimentaire et instauration du tri sélectif à la mairie, à la cantine et aux écoles

− Interventions dans les écoles sur l’ambroisie, les déchets, le tri, l’eau, le changement climatique …Olivier MONCOZET du pôle Enfance Jeunesse DRAGA intervient tous les ans dans le cadre de la fête de la science et sur environnement.

− continuité d'un jardin éducatif partagé, créé en 20086

− mise en place du compost citoyen au jardin partagé, en partenariat avec le service de Gestion des Déchets et aux services techniques de la communauté de communes dans le cadre du contrat de transition énergétique du département (CTE) signé en septembre 2019 par JP CROIZIER. Projet qui va s’étendre aux autres communes et qui comprend aussi le compostage des déchets de cantine initié en novembre 2019 au collège le Laoul.

− Venue d’un Service Civique Environnement pendant 9 mois en 2016-2017

− étude sur la biodiversité : un début d’atlas de la biodiversité de la commune par Elodie LE SOUCHU, étudiante en master Gestion de la Biodiversité.

− rapport par des étudiantes de BTSA Amandine et Amélie sur les possibilités de pastoralisme sur la commune et la CC / coopération avec la Fédération de chasse 07 et ACCA.

− Amorce d’une Cartographie ambroisie par J.B. Ignacio

− conférences et soirées débat

− la fin de la construction de la station d'épuration

− avec la participation financière de la communauté de communes DRAGA :

➢ dans le domaine de la gestion des déchets : implantation de Colonnes semi enterrées au tennis et place du Ponteil, amélioration de la gestion des points d'apport en luttant contre les incivilités, préparation de l'implantation de 6 nouvelles colonnes dans le cadre de la création du lotissement du Fez

➢ dans le domaine de la gestion de l'eau, création du forage de l'Ilette, remplacement de plusieurs centaines de mètres de réseaux

➢ dans le domaine de l'assainissement, les travaux quartier du Fez, la préparation du dossier quartier de Libian, la mise à jour du schéma général d'assainissement dans le cadre du PLU.

Dans le domaine du logement nous a avons mené une politique ambitieuse avec la fin des travaux de la cure (6 logements sociaux neuf), le lotissement du haut du Parot (9 logements), la création du lotissement du Fez (32 logements dont 16 sociaux). Nous avons également lutté contre le logement insalubre en aidant au relogement de plusieurs personnes, en déposant plainte contre un propriétaire indélicat.

En matière sociale, nous avons à travers le CCAS aidé des personnes en grande difficulté ainsi que les associations caritatives tel les Restos du cœur, nous avons avec la paroisse accueilli un couple de migrants, nous avons dynamisé la MSAP au service de la population devenue agence France services avant de la transférer à la DRAGA, lutté contre le logement insalubre. Nous avons également assuré la pérennité du cabinet médical en rachetant celui-ci, permettant l’installation d’un second médecin, ouvrant ainsi la porte à la création d’une maison médicale pluridisciplinaire

St Marcel est un village très dynamique, que beaucoup nous envie. Grâce à l'action des 42 associations et ses nombreux bénévoles que je tiens à saluer une nouvelle fois, grâce à l'action fédératrice du CASOC, grâce au complexe sportif intercommunal fort bien géré, grâce à la DRAGA, grâce à la salle de Font de Mazade, de grandes et belles manifestations se déroulent tout au long de l'année. Pour ne citer que les plus importantes : foire de l'Ascension, enduro moto, terre des mômes, fête votive, semaine de Noël, forum de la création d'entreprise, forum des métiers du nucléaire, forum des associations en lien avec St Just et St Martin, lotos des 4 communes, soirée dansante, kermesses de St Just et St Marcel, carnaval... Et je ne parle pas ici de toutes les actions quotidiennes qu'organisent les associations. La commune soutient activement toutes les associations.

Nous avons un joyau qui s'appelle la grotte. Nous avons grâce à l'action des élus en particulier des adjoints en charge du fonctionnement, des salariés, des partenaires réussi à passer la fréquentation de celle-ci de 43 000 en 2014 à près de 61 000 visiteurs en 2019. Grâce en particulier à l'œnotourisme et son fleuron la spéleonologie la notoriété de la7

grotte a considérablement grandi avec un fort intérêt des médias télévisuels. Nous avons mis en avant notre patrimoine souterrain et avons réalisé une action exemplaire pour le retour des chauves-souris avec la Ligue Protectrice des Oiseaux. Les recettes réalisées ainsi que la subvention de la communauté de communes DRAGA ont permis la création d'une boutique, la rénovation du hall d'accueil, l'amélioration des conditions de travail, les réparations des dégâts d'orage du 9 août 2019. Tous ces investissements ont été autofinancés sans aucun financement bancaire.

L'intercommunalité joue un rôle prépondérant, notre vision est que DRAGA fait partie intégrante de notre fonctionnement, il ne s'agit en aucun cas d'une structure étrangère vers laquelle nous porterions des revendications. Grâce à l'action de nos élus : vice-présidence, présence au bureau, présence active au conseil communautaire, présence active dans toutes les commissions nous avons réalisé de grandes et belles choses :

− la déchetterie de Bourg St Andéol, unanimement apprécie, l'implantation de CSE sur la commune

− la maison de la petite enfance à St Martin qui profite à nombre de St Marcellois

− une communication de qualité avec un logo, un nouveau site internet et une page Facebook

− le skate park, outil très important pour les jeunes des 3 saints voire au-delà

− le forage de l'Ilette et les centaines de mètres de canalisation d'eau potable rénovées

− les grandes manifestations au complexe sportif

− l'assainissement du quartier du Fez, attendu depuis 40 ans et enfin réalisé.

− le soutien aux créations d'entreprise

− Au-delà de ces réalisations marquantes nous avons apporté notre pierre à l'Opération programmé de l'Habitat (OPAH) qui a permis de rénover une douzaine d'habitations sur St Marcel, nous avons activement participé à la phase diagnostic du PLUIH, nous avons également conduit et mené à terme l'analyse des besoins sociaux, bel outil qui va permettre de définir la politique sociale du territoire et qui a permis l’élargissement de l’intérêt communautaire au champ de l’animation de la vie sociale du territoire qui est rattaché à une Vice-Présidence.

Je tiens à saluer le personnel de DRAGA pour son aide, sa grande compétence professionnelle. Je remercie particulièrement le président Jean Paul CROIZIER.

L’intercommunalité c'est aussi les liens forts qui nous unissent aux communes de Bidon, St Just et St Martin, à travers le complexe sportif, la mise en commun des salles, l'embauche d'un ASVP, l'achat de matériel en commun, la mise à disposition de personnel. Merci aux maires et aux élus de ces 3 communes.

La communication a été elle aussi un axe majeur de notre travail :

− avec la mise à jour quotidienne de notre site internet pour expliquer aux St Marcelloises et des St Marcellois notre action, mais également pour mettre en valeur la vie associative ou la vie de nos écoles.

− avec la création d'une page Facebook, qui elle aussi est mise à jour quotidiennement

− les deux bulletins municipaux annuels vitrine de notre action, de celles de DRAGA et des associations.

− les réunions publiques (une à deux par an) qui permettent d'informer mais aussi de recueillir l'avis des St Marcellois.

La présence journalière des élus en Mairie a permis de répondre au mieux aux exigences de nos administrés, les salariés ont aussi répondu à nos attentes qu'ils en soient remerciés. Sur ce point je voudrai dire simplement que nous avons considéré les salariés comme des ressources et non comme des variables d'ajustement et nous avons8

mené une politique ambitieuse en matière sociale, en particulier sur la formation. Nous les avons associés et consultés sur nos prises de décisions

Je voudrais terminer en vous remerciant de tout cœur pour votre implication sans faille au service des St Marcelloises et des St Marcellois, en particulier pour votre présence assidue le mardi soir. Pour moi ce fut une des plus belles expériences collectives que j'ai connu et que je ne laisserai en aucun cas rayer d'un trait de plume. Comptez sur moi pour défendre ce bilan dont nous pouvons être particulièrement fiers.

Questions diverses

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50