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PLU - Règlements - Règlement graphique
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Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Marck.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
Département
du
Pas-de-Calais
= Sa Re 2
COMMUNE
DE
MARCK
|
| VILLE
DE
A MARCK
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Nm
"Hors
échelle”
Version
approbation
Version
du
2020-06-23
Vu
pour être annexé à
la délibération du Conseil Communautaire
en date du
:- 7 JUIL. 2020
es
Qve
Ai
0 rue
de Morcg
CS 9009
À
Echelle
: 1/5000
|
Sensible
à vos
ambitions
29441
Wasquehal
Cedex
N
| ! [
Légende C2
Limite
de
la
commune
©
Exploitation
agricole
(diagnostic
agricole
avril
2016)
C3
Bâtiment
bénéficiant
du
changement
de
destination
au
titre
du
L 151-11
du
Code
de
l'Urbanisme
CI
Linéaires
commerciaux
protégés
au
titre
de
l'article
L
151-16
du
Code
de
l'Urbanisme
BEN
Espace
boisé
classé
au
titre
du
L113-1
du
Code
de
l'Urbanisme
[554
Espace
boisé
classé
au
titre
du
L 121-27
du
Code
l'Urbanisme
Espace
vert
à
créer
au
titre
du
L151-41
du
Code
de
l'Urbanisme
CT]
Espace
vert
protégé
au
titre
du
L
151-19
du
Code
de
l'Urbanisme
EN
Emplacements
réservés
ZA
Secteurs
de
mixité
sociale
au
titre
du
L151-15
du
Code
de
l'Urbanisme
)
Loi
Littoral
L_)
Bande
des
cent
mètres
|
ti
Limite
des
coupures
urbaines
|
==
Limite
des
espaces
proches
du
rivage
|
+
Zones
humides
identifiées
au
SAGE
Risque
de
submersion
marine
BEM
Secteur
réglementé
par le PPRL
du
Calaisis
Typologie
des zones
|
‘
|
UA
: zone
urbaine
mixte
de
forte
densité
|
UAa
: secteur
urbain
correspondant
à
un
site
de
projet
en
renouvellement
urbain
UAb
: secteur
urbain
permettant
l'accueil
de
petites
activités
UAc
: secteur
urbain
aux
conditions
de
stationnement
spécifiques
|
UB
: zone
urbaine
mixte
de
faible
densité
UBa
: secteur
urbain
correspondant
au
Fort
Vert
et
aux
Hemmes-de-Marck
UH
: zone
à vocation
d'équipement
d'intérêt
collectif et de
services
publics
UHa
: secteur
correspondant
au
site
de
l'aérodrome
UHb
: secteur
correspondant
aux
équipements
sportifs
du
Fort
Vert
UE
: zone
économique
équipées
regroupant
des
activités
des
secteurs
secondaires
ou
tertiaires
UEa
: secteur
correspondant
à
la zone
d'activités
légères
"Leonard
de
Vinci"
UEb
: secteur
urbain
à
vocation
économique
aux
conditions
d'implantation
spécifiques 1AU
: Zone
réservée
à
une
urbanisation
future
à court
terme
et à vocation
principale
d'habitations
|
1AUa
: secteur
à
urbaniser
de
forte
densité
ï
1AUb
: secteur
à
urbaniser
nécessitant
des
études
de
sol
au
préalable
|
2AU
: Zone
réservée
à
une
urbanisation
future
à
long
terme
et à vocation
principale
d'habitations 1AUE
: Zone
réservée
à
une
urbanisation
future
à
court
terme
et
à vocation
principale
économique
À
: Zone
naturelle
à vocation
agricole
et forestière
|
Aer
: secteur
correspondant
à
un
secteur
agricole
concerné
par
la
présence
de
|
zones
humides
identifiées
au
sein
du
SAGE
de
l'Aa
Ac :
secteur
correspondant
à
un
secteur
agricole
compris
dans
un
corridor
écologique
ou
une
coupure
d'urbanisation
inscrits
au
SCoT
du
Pays
du
Calaisis
|
N : Zone
naturelle à protéger
|
Se
‘
Na
: secteur
correspondant
à
la
ferme
des
Aigrettes
Nb
: secteur
correspondant
à
la
base
nautique
2
Numéro |
Proportion
de
logements
sociaux
(L
151-15
du
Code
de
l'Urbanisme)
Ë
1
25%
Nc
: secteur
correspondant
aux
campings
des
Hemmes-de-Marck
|
1
40 %
Ne
: secteur
correspondant
au
centre
équestre
des
Hemmes-de-Marck
|
20 % 100
%
Ner
:secteur
correspondant
aux
espaces
naturels
remarquables
identifiés
au
titre
Ta
du
L121-23
du
Code
de
l'Urbanisme
100
%
Neri
:secteur
correspondant
aux
espaces
naturels
remarquables
identifiés
au
titre
|
|
100
%
du
L121-23
du
Code
de
l'Urbanisme
et
soumis
au
PPRL
du
secteur
du
Calaisis
|
|
|
|
100
%
Nm
: secteur
correspondant
au
secteur
des
douze
milles
nautiques.
|
|
|
|
À
|
Numéro
en
m2
Objet
Bénéficiaire
|
1
7666
Aménagement
d'une
voie
structurante
vers
l'aérodrome
Département
872
Désendavement
d'une
zone
d'habitat
rue
du
28
septembre
Commune
1794
Désenclavement
de
la
zone
d'habitat
Commune
1263
Désenclavement
de
la zone
d'habitat
Commune
72087
Elargissement
de
la route
départementale
de
l'A16
à la commune
de
Coulogne | Département
Avertissements
|
24377
Elargissement
de
la route
départementale
de
l'A16
à la commune
de
Coulogne |
Département
2477
Elargissement
de
la route
départementale
de
l'A16
à la commune
de
Coulogne | Département
3701
Extension
du
cimetière
Commune
Le territoire
est
concerné
par
un
aléa
nul
à très
fort
de
submersion
marine.
Le territoire
est
concerné
par
par
un
risque
de
remontée
de
nappes.
Le
territoire
est
concerné
par
un
risque
faible
à fort
de
retrait
et
gonflement
des
argiles. Le territoire
est
concerné
par
un
périmètre
de
Plan
d'Exposition
au
Bruit.
7098
Aménagement
d'un
parc
urbain
Commune
278
Désenclavement
d'une
zone
d'habitat
Commune
Lilou IuIUuIRIWwWIN
1795
Aménagement
d'une
voie
de
desserte
Commune
=
oO
1046
Aménagement
d'une
voie
de
desserte
Département
re
a
2781
Aménagement
d'une
voie
de
desserte
Commune