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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune de Saint-Just-Chaleyssin.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6))
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Vu pour être annexé
à la délibération d’arrêt
du projet de révision n° 1 du PLU
en date du 2 septembre 2022.
Le Maire,
Isabelle HUGOU
Vu pour être annexé
à la délibération d'approbation à la délibération d'approbation
de la révision n° 1 du PLU
en date du 3 mars 2023.
Le Maire,
Isabelle HUGOU
Pour le Maire empêché, le 1er adjoint, Pour le Maire empêché, le 1er adjoint, mp Michel CARLES
Vu pour être annexé
à la délibération d'approbation
de la révision n° 1 du PLU en date du 3 mars 2023.
Le Maire, Isabelle HUGOU Pour le Maire empêché, le 1er adjoint, Pour le Maire empêché, le 1er adjoint,
mp
Mi
ch
el
C AR
LE
S