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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2026 01 Adoption du Proces Verbal de la Seance en Date du 18 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DATE DE LA
CONVOCATION
13/02/2026
DATE D’AFFICHAGE
13/02/2026
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
20/02/2026
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 23
VOTANTS : 26
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2026/01
L'an deux mille vingt-six,
Le dix-neuf février à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 février 2026 s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Sandrine MARCHAND, Claudette
DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Pascal CRINCKET, Martine POYER, Janick
CHEVALIER, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno
PAUL-DAUPHIN, Sylviane COLLES, Michel MONTFERME, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX, Françoise HALOT.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Éric FRANÇOIS donne pouvoir à Serge CASERIS, Élisabeth GANDY donne pouvoir à Aline BILLET, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Didier KENISBERG.
ABSENTS : Monique CARUSO), Patrick SCHMITT, Marc LAUG
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Cyriac MILLOT
OBJET : ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE EN DATE DU 18 DECEMBRE 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Lecture faite par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025.
(PJ : PV du CM du 18 décembre 2025)
Pour extrait conforme,
Hb
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20260220-DEL2026-01-DE
Date de réception préfecture : 21/02/2026