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Convocation - CRCM 09 06
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Aucun.
Lien du pdf (Convocation - CRCM 09 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
Département des
Hautes-Pyrénées
Département des
Hautes-Pyrénées
République Française
Nom de l'assemblée
COMMUNE DE AUCUN
Nombre de membres en
exercice: 11
Présents : 8
Votants: 10
Séance du vendredi 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin l'assemblée régulièrement convoqué le 31 mai 2023, s'est réuni sous la présidence de Corinne GALEY
Sont présents: Liliane BAREIL, Nathalie CHABERGE, Sylvie DALL'AGNESE, Rémy DAVEZAC, Corinne GALEY, Patrick LAGÜES, Joëlle LANNE, Guy NICOLLAS Représentés: Nicolas CORMIER, Christophe LEGER
Excuses: Jean-Michel ETCHEBARNE
Absents:
Secrétaire de séance: Patrick LAGÜES
Objet: Elections des Délégués pour les élections sénatoriales 2023 - DE_39_2023
Vu le Code Electoral,
Vu le décret n°2023-257 du 06 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs?
Vu l'instruction ministérielle IOMA2308397J di 30 mars 2023 relative ) la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élections des sénateurs.
Vu l'arrêté du 12 mai 2023 de Monsieur le Préfet des Hautes-Pyrénées fixant le mode de scrutin ainsi quee le nombre de déléguées et de suppléants à désigner pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023.
Madame le Maire rappelle que les conseils municipaux sont convoqués, par décret du 6 avril susvisé, le vendredi 9 juin 2023 à l'effet d'élire leurs délégués et suppléants en vu de l'élection sénatoriale du 24 septembre 2023.
La commune d'Aucun doit désigner 1 délégué titulaire et 3 délégués suppléants. La désignation du délégué titulaire et les délégués suppléants ont lieu séparément. Le Conseil Municipal procède à celle des suppléants aussitôt après l'élection du délégué titulaire.
Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste qui peut ne pas être complète. Le vote a lieu sans débat au scrutin secret majoritaire à deux tours.
- Election du délégué titulaire:
Se porte candidate:
- Mme Corinne GALEY
Après dépouillement, les résultats sont les suivants:
- Nombre de bulletins: 10
- Bulletins blancs ou nuls: 00
- Suffrages exprimés: 10
Mme Corinne GALEY obtient la totalité des suffrages, soit 10 voix.
Madame le Maire proclame élue déléguée au 1er tour:
- Mme Corinne GALEY
- Elections des délégués suppléants: 2
Se portent candidates:
- Mme Sylvie DALL'AGNESE
- Mme Nathalie CHABERGE
- Mme Joëlle LANNE
Après dépouillement, les résultats sont les suivants:
- Nombre de bulletins: 10
- Bulletins blancs ou nuls: 00
- Suffrages exprimés: 10
Les 3 candidates reçoivent toutes la totalité des suffrages exprimés, soit 10 voix chacune.
Madame le Maire proclame élues déléguées suppléantes au 1er tour:
- Mme Sylvie DALL'AGNESE
- Mme Nathalie CHABERGE
- Mme Joëlle LANNE
La séance est levée à 20h00