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Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire 4 avril 2024)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 3 octobre 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-67 – Avis sur la modification de périmètre de la Communauté de Communes
Couserans - Pyrénées au sein du SMDEA
Approuvé
Délibération n°2024-68 – Signature avenant n°10 avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2024-69 – Validation de l’autonomie financière du budget annexe « Transport à la
demande »
Approuvé
Délibération n°2024-70 – Régularisation du compte 276341
Approuvé
Délibération n°2024-71 – Nomination de la Commission d’appel d’offres de délégation de service
public (CAO DSP)
Approuvé
Délibération n°2024-72 – Nomination des membres de la Commission locale d’évaluation des charges
transférées (CLECT)
Approuvé
Délibération n°2024-73 – Élection des délégués au Syndicat Mixte d’Études, de Collecte et de
Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL)
Approuvé
Délibération n°2024-74 – Élection des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de
la Lèze (SMIVAL)
Approuvé
Délibération n°2024-75 – Délégation d’octroi d’aides à projet touristique Camping *** Le Petit Pyrénéen
– SARL ARIE’JOIE au Mas d’Azil
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2024-76 – Aide à l’immobilier d’entreprise projet Iliana QUINTANA – Foncière Agricole
Occitanie
Approuvé
Délibération n°2024-77 – Signature de la convention 2024-2025 de partenariat avec l’Association Haies
Ariégeoises
Approuvé
Délibération n°2024-78 – Mise en œuvre du Pacte Territorial
Approuvé
Délibération n°2024-79 – Élection des délégués au Centre Local d’Information et de Coordination
(CLIC)
Approuvé
Délibération n°2024-80 – Réalisation d’un prêt de 114 000 € pour l’acquisition d’un camion balai neuf
et d’une niveleuse pour le service voirie
Approuvé