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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202305 072 Subvention asso culturelle 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202305 072 Subvention asso culturelle 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 31/05/2023
Reçu en préfecture le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023 S LGr
ID-:007-240700302-20230530-C_ 202305 072-DE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202305-072
Du 30 mai 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente du mois de mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle polyvalente de Beaumont, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX,
Président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean Marc, PLANET Olivier, AUZAS Vincent, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DJIANN Nicole, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie Claude, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PRAT Eric, SALEL Matthieu, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale,
FAURE Alexandre.
Pouvoir: WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de Carole LASTELLA), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de
CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de ROUSTANG Yves), CARRIER Martine (pouvoir de LAPORTE Jean Pierre), DJITANN Nicole (pouvoir de MARCHAL Yannick), SALEL Matthieu (pouvoir de CHABANE Francis), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 27 Pouvoir : 8
Date de la convocation 16 mai 2023
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : VERSEMENT DES SUBVENTIONS 2023 AUX STRUCTURES CULTURELLES CONVENTIONNEES
Le Président, en application des conventions en vigueur avec les acteurs culturels agissant en Pays Beaume Drobie, il y a lieu de délibérer pour pouvoir verser au cours du 1° semestre 2023, les aides financières inscrites au budget, à savoir
- Format Danse : 2 500 €
- Labeaume en Musiques : 7 500 €
- Ecole des Musiques Vivantes : 5 000 €
- Sur le Sentier des Lauzes : 2 500 €
- Théâtre d'aujourd'hui : 2 500 €
- L'art d'en faire : 2 500 €
Le Conseil Communautaire,
Ouïe l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré à l’unanimité des présents, décide de :
Verser, conformément aux engagements, les subventions 2023 aux acteurs culturels
conventionnés avec la Communauté de Communes.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance