Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - liste annexes 41 00
PLU - Annexes - ppri clarence Note de presentation approbation
PLU - Annexes - ppri clarence Reglement approbation
PLU - Annexes - liste Annexes
PLU - Annexes - ppri clarence Zones Blanches Approbation 25000
PLU - Annexes - Liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste des annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste annexes
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune d'Ecquedecques.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Liste des Annexes :
CARTE COMMUNALE DE ECQUEDECQUES
SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE, INFORMATIONS ET OBLIGATIONS DIVERSES
-Plans des servitudes d’utilité publique informations et obligations diverses
-Plan de zonage de la carte communale de Ecquedecques
-Tableau classement des routes nationales
-Arrêté préfectoral de classement des infrastructures de transports terrestres à l’égard du bruit-
Classement des autoroutes et des voies ferrées du Département du Pas-de-Calais en date du
23/08/1999
-Arrêté du 30/05/1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports
terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le
bruit
-Arrêté préfectoral de classement des infrastructures de transports terrestres à l’égard du bruit-
Classement des routes nationales du Département du Pas-de-Calais en date du 14/11/2001
RISQUES
-Plan des risques naturels, informations et obligations diverses
-Plan ZIC (Zones d’Inondation Constatées) de décembre 1999
PPRI CLARENCE
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence - carte des Aléas
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _zonage règlementaire échelle
1/5000
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence -Hauteur d’eau à échelle
1/5000
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_ arrêté préfectoral
d’approbation en date du 04/02/2022
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_ plan zones blanches à échelle
1/5000
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_ arrêté préfectoral de
prescription du 11/12/2019
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _arrêté AG/22/98 du président
de l’Agglomération du 27/07/2022
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_Bilan de concertation Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_ courrier de notification aux
communes du préfet du 04/02/2022
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ décision n° F-032-19-P-0086
en date du 15 /10/2019 de l’autorité environnementale
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ carte des enjeux à 1/25000
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ formulaire de composition du
dossier
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ la note de présentation
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ la note explicative du dossier
d’approbation du 04/02/2022
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence_ la page de garde de la
commune de Ecquedecques
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ la page de garde de la
CABBALR
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ le plan familial de mise en
sûreté
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ la page de garde du plan
familial de mise en sûreté
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _le règlement écrit
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ le zonage règlementaire avec
une échelle à 1/25000
Plan de prévention des risques inondation de la Vallée de la Clarence _ le zonage réglementaire des
zones blanches avec une échelle à 1/25000