Conseil Municipal - 1669976455 20221104 Reunion conseil municipal OCTOBRE 2022

Documents similaires

Conseil Municipal - 1513869612 20172310 Reunion conseil municipal OCTO

Conseil Municipal - 1731418676 20241001 Reunion conseil municipal OCT

Conseil Municipal - 1491170824 20170120 Reunion conseil municipal JANV

Conseil Municipal - 1573415356 20191025 Reunion conseil municipal OCTO

Conseil Municipal - 1567602533 20190730 Reunion conseil municipal JUIL

Conseil Municipal - 1603752955 20201023 Reunion conseil municipal OCT

Conseil Municipal - 1638223337 20211029 Reunion conseil municipal OCT

Conseil Municipal - 1699918868 20231103 Reunion conseil municipal OCTO

Conseil Municipal - 1671786349 20221130 Reunion conseil municipal NOV

Conseil Municipal - 1671786572 20221219 Reunion Conseil municipal DEC

Conseil Municipal - 1669976455 20221104 Reunion conseil municipal OCTOBRE 2022 Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Salles. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1669976455 20221104 Reunion conseil municipal OCTOBRE 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Culture et patrimoine, rédacteur: Michel CHAUX

I Participants:

II Points abordés:

Prochaine Réunion Adjoints: Lundi 21 Novembre 2022 à 09h30

Prochaine Réunion Conseil Municipal: Mercredi 30 Novembre 2022 à 20h Vœux Municipalité: Dimanche 08 Janvier 2023

Présents: Jean Hervé PEURIERE, Nicole CHAUX, Thierry MEUNIER, Jean-Louis FAFOURNOUX, Philippe ROUX, Quentin OSSEDAT, Michelle VASSEUR, Guy FARGET , Viviane BRUNET, Aurélien ALLARD, Sandy GOUTORBE, Bruno PILONCHERY, Michel CHAUX

Compte rendu Réunion Conseil Municipal du vendredi 4 novembre 2022

1

2 Etat d'avancement du bulletin municipal 2023

Le point a été fait sur l'avancement du Bulletin Municipal 2023. Le bouclage final sera réalisé lors du prochain Conseil Municipal du 30/11/2022. Le fichier doit être transmis à l'imprimeur pour le 05/12/2022 au plus tard. Les bulletins seront récupérés à l'imprimerie le 14/12/2022 pour être distribués entre le 19/12 et le 22/12.

Intervention des dirigeants du Club de Foot

Le club de football ASCLS ayant renouvelé son bureau, les nouveaux dirigeants ont souhaité rencontrer le Conseil Municipal afin de se présenter et d'aborder divers sujets. Pierre Louis Petitbout (président), Jeremy Beche (Vice Président) et Robin Butin (Secrétaire) ont fait le point sur la situation actuelle du club et sur les projets en cours. Les points particuliers à traiter pour lesquels, l'ASCLS souhaite l'intervention de la municipalité concernent: - la remise en état de la pelouse.

- la taille de la haie d'épicéas située avant les vestiaires.

- l'étude du passage en LED de l'éclairage du terrain.

- l'étude de l'éclairage du petit terrain.

Le Conseil Municipal a de son coté proposé à l'ASCLS:

- de réactualiser sa page sur le site internet communal

- d'utiliser l'application ''Panneau Pocket'' de la mairie pour diffuser ses messages - d'installer une prise fibre dans le bâtiment des vestiaires.

3 Présentation du projet de Hangar pour Matériel Communal

Le projet de l'architecte Bescond-Milone est présenté au Conseil Municipal. Le bâtiment a une surface de 240 m2, dimensions: 30 m x 8m. Il sera situé sur le terrain communal (ex terrain Misson). Il sera composé de 5 travées de 6mx8m et sera fermé sur 3 cotés avec une orientation au sud.

4 Validation du colis du CCAS pour Noël

Le CCAS a défini la composition des colis de Noel qui seront distribués aux personnes de la commune âgées de plus de 70 ans. 38 femmes et 31 hommes sont concernés. Les colis seront composés de produits alimentaires (provenant des commerces ou producteurs locaux), de fleurs et de produits d'hygiène. La distribution aura lieu le Samedi 17 décembre.

Absents: Lydie FAYE ( a donné pouvoir à JH Peurière)

9

* La cérémonie du 11 novembre aura lieu ce même jour à 11h30, Un vin d'honneur sera offert par la municipalité .

* La cérémonie des vœux de la municipalité aura lieu le 8 janvier 2022 à 11h à la Salle des Fêtes.

* Suite à la hausse du cout de l'énergie, la commune lance d'une étude pour équiper l'ensemble de la commune en éclairage LED en complément du premier projet de passage en LED du bourg.

* Les infirmières émettent le souhait de disposer d'un local plus spacieux afin de prodiguer plus de soins en cabinet.

Questions Diverses

8 Taux de reversement de la taxe d'aménagement à la CCPU

Le Conseil valide à l'unanimité, le reversement à CCPU de 3% de la taxe d'aménagement perçue par la commune. Ce dispositif est rendu obligatoire par la loi.

7 Validation des devis pour la coupe des 2 arbres sur les communaux (Gouttenoire et La Goutte)

Le Conseil valide, les travaux d'abattage de 2 arbres menaçant la sécurité des biens et des personnes. Un arbre est situé sur les biens de section de Gouttenoire (proche maison Devaux) et l'autre arbre est situé sur les biens de section de la Goutte (proche maison Goutey). Le coût de l'opération pour la commune est de l'ordre de 1200 €. Ces arbres ont été déclarés ''à risques'' par des experts sollicités par la commune. Les habitants des hameaux concernés gèreront le partage du bois abattu.

5 Validation des devis pour un local commercial

Une commerçante a émis le désir de s'installer sur notre commune, dans un bâtiment communal, pour exploiter un commerce de vente de boissons et d'épicerie. Afin de rendre réalisable cette installation, il est nécessaire de procéder à certains aménagements du local: pose d'une porte vitrée, modifications électriques, peinture et nettoyage. Les travaux de peinture et de nettoyage seront réalisés par le personnel communal. Le devis d'installation de la porte vitrée et de son rideau métallique est de 7000 €, et le devis de modifications électriques est de 1800 €.

Le Conseil valide, à l'unanimité, ces devis, mais les conditionne à un engagement ferme de la part de la demandeuse.

6 Compte-rendu de la réunion sur le plomb du mardi 18 octobre à Juré

Le maire restitue au Conseil, la synthèse d'une réunion pilotée par M.le Sous Préfet de Roanne, la DREAL et l'ARS qui a eu lieu à Juré avec les 18 communes concernées par la pollution au plomb et à l'arsenic.

Les professionnels de santé des zones concernées vont être sollicités afin d'encourager les habitants des communes exposées à faire des tests de contrôles. Ces tests sont programmés sur novembre et décembre (à la Maison de Santé de Noirétable pour notre commune), ils seront gratuits et ne s'adressent qu'aux volontaires.