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Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - 09 28 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Mode, textile et habillement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Heu
Jeudi 28 septembre 2020
Membres du Conseil Municipal présents : Valérie GUYON, Gérard, MOREL, Alexandre
ANDRE, Sébastien LABRY, Jean PIRAT, Bernard VELON, Angélique MARION, Antoine JACQUET,
Corinne BROISSIAT, Alain TRUTT, Arnaud GUIOT, Valentin BLANC, Julien NECTOUX, Bernard MALIN,
Christine CLERMIDY.
Réuni, sous la présidence de Madame Valérie GUYON, Maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux, le
Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
- Modifié le Budget Primitif, à savoir :
Chapitre 020 plus 1 500.00 € au compte 20415
Chapitre 021 moins 1 500.00 € au compte 21534
- Validé le projet de convention pour frais de scolarité avec la commune de Romenay ;
- _ Validé l’avenant n°1 à la mission SPS confiée au cabinet APAVE ;
- Décidé l'arrêt de la pêche au plan d’eau de Mépillat au 31/10/2020 et modifié le règlement,
afin de permettre le début du chantier de la base de loisirs de Mépillat;
- _ Désigné les représentants de la commune à la CLECT :
Titulaire : Madame Valérie GUYON
Suppléant : Monsieur Alexandre ANDRE ;
- Attribué le logement mitoyen à la Salle Polyvalente à Monsieur Nicolas NAYRAND ;
- Créé le groupe de travail « matériel » composée des membres suivants: Gérard MOREL,
Bernard VELON, Bernard MALIN, Valentin BLANC ;
- Pris connaissance du mode de calcul de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, mise
en place cette année sur la commune ;
-__ Aété informé de l’avenant prévu au contrat de l’entreprise SOCAFL concernant le marché de
la base de loisirs de Mépillat ;
- Constaté l’assujettissement à la TVA de Monsieur Laurent JUILLARD, Restaurateur du
Patrimoine, et découvert ses nouveaux devis ;
- Eté informé des différentes commissions proposées par la CA3B.