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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Serres.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Logement,
ETUDEHYDRO
Zonage
F-NU
F-U
M-NU
M-U
R-NU
R-U
ZC_Accroch
constructions_nouvelles
Zone10mF
a_d30_exzeco1m
Nouvelles Constructions
Francs bords de 10m inconstructibles risque d'érosion des berges *
Etude OTEIS Débordement
Zonage type - PPRI
ZC - Secteur ouvert à la construction
2.2 Plan de détail
Zonage
VINCENT Jacqueline
Architecte DPLG
30750 Dourbies
CARTE COMMUNALE CARTE COMMUNALE
Commune de
SAINT JEAN DE SERRES
(GARD)
La géométrie des fonds de plan, la position des constructions sont données à TITRE INDICATIF. Elles n'engagent en aucun cas la responsabilité de l'auteur du plan.
Les limites de zones correspondent en général à des limites concretes (limites cadastrales, chemins, cours d'eau ...) elles peuvent être interprétées à quelques dizaines de metres prés.
* : Les reculs de 10m sont informatifs
voir Rapport de Présentation "notice d'application"
Risque ruissellement - Etude EXZECO
Approuvée par délibération du Conseil Municipal du 08/07/2024
Déposée en DDTM Gard (SATC) le 25/07/2024
Approuvée par arrêté préfectoral du 06/09/2024