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Déliberation - 1790761253 DE 20260923 03 DECISION MODIFICATIVE N2 COMMUNE tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1790761253 DE 20260923 03 DECISION MODIFICATIVE N2 COMMUNE tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026 Publié
le
ID
: 046-214600389-20260923-DE_20260923_03-DE
COMMUNE DE BRETENOUX
DEPARTEMENT DU LOT
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
15
Présents
:
12
Votants
;
15
L’an deux mille vingt-six, le vingt-trois septembre à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire. Présents : P. MOLES, L. ESCARPE, N. BLADOU, JP. LABAU, M. CASTAGNE, P. CHANON, D. DURAND, F. FRAUZIOL, O. JUIN, S. MOUSSIE, S. RODRIGUES, D. VIEUBLED, Excusés : V. FRANCOIS donne pouvoir à N. BLADOU
A. DUVAL donne pouvoir à JP. LABAU M. MAYONOVE donne pouvoir à L. ESCARPE
Date
de convocation
:
17/09/2026.
Secrétaire de séance : Didier VIEUBLED Objet : DECISION MODIFICATIVE N°2 COMMUNE DE
20260923
03
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de procéder au vote de CS suivants, sur le budget de l’exercice 2026 COMPTES DEPENSES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
041 /2151 / OPFI
Réseaux de voirie
4 048.93
Total
4 048.93
0.00
COMPTES
RECETTES
Imputation
Nature
Ouvert
Réduit
041 / 2031 / OPFI
Frais d'études
1 290.00
041 /2111 / OPFI
Terrains nus
2 758.93
Total
|
4 048.93
0.00
_Cétte délibération est susceptible Ke faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique
en
ligne
Télérecowfs-(accessible
par
le
lien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
publication et de-nofification. Dans le
même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche
prolonge le
délai de recours confentieux/qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse
au termé
de deux mois valant#£jet implicite du recours gracieux).
25/09/2026