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Déliberation - 2024 07 10 Validation des travaux complémentaire
Déliberation - 2024 07 10 Validation des travaux complémentaires de réparation de fissures sur le batiment de la CAxLWaPGUON19LLsYd0hKMmkwi~LkEkBPu9HFI rVMuLuLkog~rJ5S7IItPB3nIRdJzhOTCKmltfmUtHKd6Iq7SqlfDP45I6VpFIvIpNlZLj3288rjuENyUJ2vesE3bUyumlMel6dVZNJOjj2ab5bphk 2krowmr63G5c9v6NpEgFnsZSMR4OetHXDC FQmAdbeOUL95UzVoxj0OrjI3PXtV1EVdi 3UJ oF5fbxswd 2HjM6fvWppYAelCajedYHrmfdnHrop9psaa GCi hMZUoWp0YEBGsHobYn~vh5InAPmV5e1IvIQGw0bpaGuhG9aA &Key Pair
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 10 Validation des travaux complémentaires de réparation de fissures sur le batiment de la CAxLWaPGUON19LLsYd0hKMmkwi~LkEkBPu9HFI rVMuLuLkog~rJ5S7IItPB3nIRdJzhOTCKmltfmUtHKd6Iq7SqlfDP45I6VpFIvIpNlZLj3288rjuENyUJ2vesE3bUyumlMel6dVZNJOjj2ab5bphk 2krowmr63G5c9v6NpEgFnsZSMR4OetHXDC FQmAdbeOUL95UzVoxj0OrjI3PXtV1EVdi 3UJ oF5fbxswd 2HjM6fvWppYAelCajedYHrmfdnHrop9psaa GCi hMZUoWp0YEBGsHobYn~vh5InAPmV5e1IvIQGw0bpaGuhG9aA &Key Pair)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Formation,
Nornbre de merlbres en exercice : 7
Nombre de membres présents : 4
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUI{E DE LA ROCHELLE
DEPARTEMENT DE HAUTE.SAONE
L,an deux,,il. ui,:r:ïultc; *:,1ï#'::3::i,30, re consei,
Municipal de cette commune, régurièrement convoqué, s,est réuni au
nombre prescrit par ra roi, dans té ueu habituer de sËs seances sous la
présidence de Mr MULTON Alexandre, Maire.
Date de convocatio n : 30106/2024
Date d'affichage de la délibérarion : 10/0712024
n&I[br-es-.présents : Mmes BARBIER Marie-Josèphe, MULTON stéphanie, Mrs BARBIER Lucien, MULTON Alexandre
u- emnres excusés : Mrs GUICHARD Alexandre, LAMBERT Jean_Marie
Membre absent : Mme TERGEMINA Nathalie
Secrétaire de séance : Mme BARBIER Marie_Josèphe
Délibérationn 2024/19
OBJET
" validation des travaux complémentaires de réparation de fissures sur le bâtiment de la mairie
Mr Larnbert Jean-Marie a donné pouvoir à Mrne Barbier Marie-Josèphe.
H,[l]t" rappelle la clélibératior"t 2024106 intitulée 'Réparatio, de fissures sur le bâtiment c1e la
Le Maire informe que d'autres fissures ont été relevées lors de l'intervention de l,entreprise, et qu,il a été décidé d'étendre res travaux (pour
interve,ir sur ces autres fissures).
Ainsi' le Maire informe le conseil rnunicipal que la facture s'élève à 6 054€ HT, alors que les travaux préalablernent validés par devis s,élevaient à 3 668€ HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l,unanimité :
- confirme la nécessité- de réparer llensernble des fissures sur le bâtiment de la mairie
- Valide le montant définitif cles travaux (soit 6 054€ HT,
- Autorise le Maire à régler la facture correspondant à ces travaux (soit 6 054€ HT)
- Autorise le Maire à signer les documents s;y référant
Le Maire,
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