Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Moëze.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
MOEZE
PLAN LOCAL
D'URBANISME
PRESCRIPTION ARRÊT APPROBATION
PIECE N° 4.1
PLAN DE ZONAGE AU 1/5 000
PLANCHE NORD
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du
Le Maire,
Etudié par
URBAN HYMNS SARL
Place du Marché - 17610 SAINT-SAUVANT
Tel : 05 46 91 46 05 | contact@agenceuh.fr
SOUBISE
BEAUGEAY
SAINT-NAZAIRE
SUR-CHARENTE
SAINT-FROULT
0 500 1000 m
Prescriptions ponctuelles
BATIMENT REPERE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-11-2° DU CODE DE L'URBANISME (CHANGEMENT DE DESTINATION)
ELEMENT D'INTERET PATRIMONIAL REPERE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME
Prescriptions linéaires
HAIE REPEREE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-23 DU CODE DE L'URBANISME
Prescriptions surfaciques
EMPLACEMENT RESERVE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-41 DU CODE DE L'URBANISME JARDIN REPERE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-19 DU CODE DE L'URBANISME SECTEUR COMPORTANT DES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
SECTEUR SOUMIS AU RISQUE SUBMERSION (ALEA +20CM) EN REFERENCE AU PAC (PIECE N°5.5 DU PRESENT DOSSIER) ESPACE LIBRE OU A PLANTER
RETRAIT MINIMUM D'IMPLANTATION DES FUTURES CONSTRUCTIONS
Informations cadastrales
parcelle
bati
commune
ZONES ET SECTEURS
Ua SECTEUR URBAIN DU TISSU ANCIEN
Ub SECTEUR URBAIN A DOMINANTE PAVILLONNAIRE
Ue SECTEUR URBAIN D'EQUIPEMENT ET DE SERVICES PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF 1AU ZONE A URBANISER A COURT TERME
N ZONE NATURELLE
Nr SECTEUR NATUREL D'ESPACES REMARQUABLES AU SENS DE LA LOI "LITTORAL" Ap SECTEUR AGRICOLE PROTEGE
A ZONE AGRICOLE
Ar SECTEUR AGRICOLE D'ESPACES REMARQUABLES AU SENS DE LA LOI "LITTORAL" Aor SOUS SECTEUR OSTREICOLE EN ESPACES REMARQUABLES AU SENS DE LA LOI "LITTORAL"
Légende
10/12/2014 24/01/2018 19/12/2018