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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE PRESSE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
SÉVÉRAC
; 1?
d'/lueren
ST
Sévérac
d'Aveyron
le
1° juillet
2026
Objet
: Information
: organisation
d’un
conseil
municipal.
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
qu'une
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Mercredi
8 juillet
2026
A
20h
Salle
du
conseil
municipal
Ordre
du
jour :
Désignation
du
secrétaire
de
séance ;
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
5 juin
2026
;
Fusion
des
commissions
travaux
—
urbanisme
-
assainissement
et
aménagement
du
territoire ; Création
d’un
emploi
permanent
—
adjoint
technique
30.5h
;
Création
d’un
emploi
permanent
—
adjoint
technique
28.5h
;
Création
d'un
emploi
permanent
—
agent
de
maitrise
;
Révision
du
tarif
de
la
restauration
scolaire ;
Institution
de
la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d'habitation ;
Location
logement
foirail
;
Location
logement
place
Fréderic
Mistral
;
Validation
de
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’Aubrac
au
syndicat
mixte
pour
l'aménagement
économique
aveyronnais
lié à
la voie
autoroutière
A7S
;
Avis
de
la commune
sur
le
plan
local
d'urbanisme
intercommunal
(PLUIi)
de
la Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’Aubrac
(annule
et
remplace
la
délibération
précédente)
Désignation
des
représentants
appelés
à
siéger
a
la
CLECT ;
Approbation
du
zonage
d'assainissement
des
eaux
usées
et
des
eaux
pluviales
;
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
2025
du
SIAEP
de
la
Haute
Vallée
de
l'Aveyron
;
Extension
réseau
alimentation
en
eau
potable
—
halte
Engayresque ;
Extension
réseau
d'éclairage
public
—
lotissement
le
Rang
;
Convention
servitude
Enedis
—
parcelle
D1249
- Les
Planes
à
Lapanouse
;
Rénovation
de
l'école
Jean
Moulin
—
modification
du
plan
de
financement ;
Echange
de
terrains
à
Lavernhe
;
Mise
à
l'étude
d'un
projet
de
réalisation
d'une
résidence
seniors
et
délimitation
d'un
périmètre
de
projet
;
Questions
diverses
;
Fabrice
FRAYSSINET
Maire
de
la Commune
de
Sévérac
d’Aveyron