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Ordre du Jour - cm du 19 06 24 ordre du jour 1 Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Viviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 19 06 24 ordre du jour 1)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques, Hôtel de Ville

2, Av. Pierre Mendès-France

07220 Viviers

MAIRIE DE VIVIERS

CONSEIL MUNICIPAL

Service : Direction générale - DU MERCREDI 19 JUIN 2024 Votre interlocuteur : Gilles Bouchet-Bert-Manoz A18H & : 0475498610

F2 : g.bouchet-bert-manoz@mairie-viviers.fr A L'HOTEL DE VILLE

Objet : Conseil municipal du 19.06.24/ Convocation

Viviers, le 13 juin 2024

ORDRE DU JOUR :

Dossiers du Maire

1. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 12 et 23 avril 2024 2. Protocoles d'accord transactionnel

3. Projet de classement de l'ensemble paysager formant le défilé de Donzère de part et d'autre du Rhône

Ecoles

4 Convention triennale de forfait communal avec l'O.G.E.C,

5. Commande Publique - Restauration scolaire

Sécurité-Travaux

6. Modification du système public de vidéoprotection urbaine sur le territoire de la commune

Ressources Humaines

7. Convention de mise à disposition de policiers municipaux de la mairie de Bourg Saint Andéol au profit de la commune de Viviers

8. Plan de formation du personnel communal 2024

Culture-Festivités / Sport-Vie Associative

9. Approbation d’une convention-type pour la mise à disposition de salles communales 10. Modification des tarifs communaux - Locations de salles communales 11. Charte de vie associative

Urbanisme-Patrimoine

12. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'OPAH-RU 2022-2027 13. Modification du taux de la Taxe d'Aménagement (TA) pour les zones à vocation économique 14. Taxe d'Aménagement -— Institution d'exonérations

15. Convention de reversement de la Taxe d'Aménagement à la CCDRAGA

Informations diverses

> Présentation des décisions du maire adoptées du 29 mars au 13 juin 2024

Martine MATTEI

Maire de Viyiers

Æ : 04 75 49 86 10 / I : service.courrier@mairie-viviers.fr/ Site internet : www.mairie-viviers.fr / Page Facebook|: www.facebook.com/MairieViviers Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (19h le mardi) - Fermé au Public le jeudi après-midi