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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Vigy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 180124)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Vigy, le 23 janvier 2024
ARRONDISSEMENT BE
METZ-CAMPAGNE
COMMUNE DE VIGY
PREFECTURE DE LA MOSELLE
Direction de la citoyenneté et de la légalité
Bureau du contrôle de légalité
9, place de la préfectüre
BP 71014
57034 METZ Cedex
Délibérations du CM
BORDEREAU D'ENVOI
© POUR INFORMATION © POUR SUITE À DONNER © POUR AVIS G POUR NOTIFICATION © EN RETOUR © POUR CONTROLE DE LEGALITÉ
Désignation des pièces Nombre | Observations
1 Délibération du CM n°2024/01/001 du 18/01/2024 : Modification du tableau des 1
emplois
2 Délibération du CM n°2024/01/002 du 18/01/2024 : Ouverture crédits d'investissement | 1
2024
3 Délibération du CM n°2024/01/003 du 18/01/2024 : Baux de chasse : Attribution du lot
n°1 1
4 Délibération du CM n°2024/01/004 du 18/01/2024 : Lancement consultation attribution 1
lot n° 3 baux de chasse
5 Délibération du CM n°2024/01/005 du 18/01/2024 : Rythme scolaire maintien de la 1
semaine de 4 jours
6 Délibération du CM n°2024/01/006 du 18/01/2024 : Participation au transport scolaire 1
méridien
7 Délibération du CM n°2024/01/007 du 18/01/2024 : Domanialité publique - délibération | 1
rectificative Poirier du chat et Grand Poirier
8 Délibération du CM n°2024/01/008 du 18/01/2024 : Echange Moselis : Délibération 1
complétive
a Délibération du CM n°2024/01/009 du 18/01/2024 : Avis sur la Conférence en charge de 1
l'atificialisation des sols
10 Délibération du CM n°2024/01/010 du 18/01/2024 : Décisions du Maire 2eme semestre
2023
PREFECTURE DE LA MGSL:L ii Mairie de VIGY — 4, place de l'Eglise 57640 VIGY él. : 03! a NE D.C.L. Tél, : 03 84 77 91 27 | Fax : 03 87 77 NA AR I'remsnrs soasrs Hrie-vigy.fr
24 JAN, 2074 | 1
Detoz - AR
eæ
ARRIVÉTE
CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ