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Conseil Municipal - cm oj
Ordre du Jour - odj cm installationpdf
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm installationpdf)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION DE PONT L’ABBE DU 28 MAI 2020
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1.Ouverture de la séance -appel nominal et installation du Conseil municipal
2.Désignation du secrétaire de séance
3.Élection du Maire
4.Détermination du nombre d’adjoints au Maire
5.Élection des Adjoints au Maire
6.Proclamation du tableau officiel
7.Lecture de la Charte de l’élu local
8.Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire
9.Création et composition des commisions municipales
10.Commisison d’appel d’offres – élection des membres
11.Création et composition d’une commission consultative des marchés et accords publics
12.Création de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
13.Désignation des représentants de la Ville au sein des organismes extérieurs
14.Désignation des élus référents :
14.1 Sécurite routière (ersr)
14.2 Actions municipales du plan national nutrition santé (pnss)
14.3 Correspondant défense
14.4 Au comité national d’action sociale pour le personnel des collectivites territoriales
15. Désignation du représentant de la ville de Pont-l’Abbé au sein du conseil portuaire du port departemental de Loctudy – Ile Tudy
16.Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
17.Formation des élus municipaux
18.Frais de déplacement des membres du conseil municipal
19.Frais de mission des membres du conseil municipal
PERSONNEL
20.Délégation au Maire pour le recrutement d’agents non titulaires pour remplacer les agents
momentanément absents
21.Délégation au Maire pour le recrutement d’agents non titulaires compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
22.Avantages sociaux susceptibles d’être accordés au personnel
CCAS
23.Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres et élection des membres délégués du conseil municipal
URBANISME -TRAVAUX
24. Travaux de rénovation de points lumineux rue Anjela Duval, résidence de Pors-Moro, rue du Petit Train, route de Queffen, rue Quillivic, rue de la Madeleine, village de Goarem-Gueon, rue Roger Signor et rue du Calvaire : signature de conventions avec le SDEF.