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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Muncipal 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Muncipal 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Commune de Saint-Priest en Jarez
Délibérations prises par le Conseil Municipal
Séance du 8 décembre 2025
◆◆◆◆◆◆
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Mme SCHERRER intègre la séance à 19 H 20
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BAUDRY à M. ZAVROSA
Mme CONVERT à Mme BISACCIA
M. TALIA à M. DI PAOLO
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
• Procès-verbal de la séance précédente
• Administration Générale
1. Etat des décisions du Maire
2. Saint-Etienne Métropole – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
3. Saint-Etienne Métropole – Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2024
4. Dispositif santé – Convention avec AXA France
5. Convention avec la société BRUNETON pour l’enlèvement, le gardiennage et la restitution des véhicules : délibération retirée
6. CAF – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) – 2026/2030 7. CAF – Convention de groupement de commande pour la mission de supra coopération de la Convention Territoriale Globale (CTG) – 0,5 ETP
8. CAF – Convention Territoriale Globale (CTG) – Chargé de coopération 9. Contrat d’occupation du domaine public avec la société DECAUX : délibération retirée 10. Convention avec l’association le Rucher de la Bargette
11. Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérants, intérim, portage salarial du CDG42
• Finances
12. Autorisation d'engager les dépenses d'investissement de la Commune de Saint-Priest en Jarez avant le vote du BP 2026
13. Inscription de biens meubles en section d'investissement — Exercice 2025 14. Autorisation d’encaisser les recettes – Année 2025 15. Révision des tarifs communaux — Année 2026
16. Tenue de l’inventaire – Mise à jour de l’actif 2025
17. Equipement de la Police Municipale – Subvention de la Région
18. SIEL-TE – Remplacement mâts vétustes et lanternes lot. Charpenet
19. SIEL-TE – Installation compteurs dans 20 armoires d’éclairage
20. Mise à disposition gratuite des salles communales pour les candidats aux élections pendant les périodes préélectorale et électorale – Complément élections municipales 2026
21. Tarifs Ecole Municipale des Arts année 2025/2026 - Modification
• Personnel Communal
22. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
23. Emplois permanents – Création et suppression de postes
24. Récupération des heures supplémentaires
25. Mutuelle santé
26. Indemnisation des heures complémentaires des agents à temps non complet de la filière culturelle 27. Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L332-23 du Code Général de la Fonction Publique
• Questions diverses
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