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Séance - Seance du 23 octobre 2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Écommoy.
Lien du pdf (Séance - Seance du 23 octobre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 23 octobre 2023
Écommor Liste des délibérations
aération Sujet Vote
1 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 septembre 2023 Unanimité
2A Décision modificative n° 2 au budget principal Unanimité
2B Subvention pour l'acquisition d'un vélo électrique Unanimité
2C Dépenses imputables à l'article 6232 "Fêtes et Cérémonies" Unanimité
2D Projet d'effacement des réseaux aériens d'électricité et de téléphone rue de la Tombelle (partie 2) et route du Parc Unanimité
3A Acquisition de parcelles chemin de la Deillerie à la Société Foncier Aménagement Unanimité
3B [Vente d'une parcelle à IMMALDI et Cie SAS fre . ru
3C Rétrocession des espaces et équipements communs - lotissement "le Clos des Guérinières 2" Unanimité
4 Personnel - Création de postes Unanimité
5 Bibliothèque - Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement de services numériques en bibliothèque - MédiaBox Unanimité
6 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Unanimité
7 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif Unanimité
8 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif Unanimité
ÿ Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 Papa t
10 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation Unanimité
Affiché à la Mairie et publié sur le site internet de la commune le 26 octobre 2023 Le Maire
Sébastien GOUHI