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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Davejean.
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Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2021
Affiché le
ses
ID
: 011-200035863-20210825-2021
02 AVE-CC
MARCHES
PUBLICS
ET
ACCORDS-CADRES
MODIFICATION
DE
MARCHE
N°3
A
- identification
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l’entité
adjudicatrice).
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS
48, Avenue
Charles
Cros
11200
LEZIGNAN
CORBIERES
Tél.
: 04.68.27.03.35
Fax
: 04.68.27.04.54
B
- Identification
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
E
Le candidat
retenu
s'est présenté
seul :
SPIE
CITYNETWORKS
21
de
Plaisance
2,
rue
de
l'Artisanat
11100
NARBONNE
Tél.
: 04.68.41.56.85
SIRET
: 434
085
395
00144
C
- Objet
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.
# Otjet du marché public ou de
Faccond-cadre
:
ZA
CAUMONT
ll
Lot n°3
: Réseaux
Secs
&
Date
de
la notification
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
: 31/10/2018
& Durée d'exécution du marché public ou de l'accond-cadre
: 12 semaines
m Montant initial du marché pubic ou de l'accord-cadre:
=
Taux de la TVA
: 20,00
%
°
Montant
hors
taxes:
707
140,50
€
«Montant
TTC: 848 568,60 €
CR
LE
LT
À
MINISTÈRE
DE
L'ÉCONOMIE
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2021
Affiché
le
se
ID
: 011-200035863-20210825-2021
02 AVE-CC
D
- Objet
de
La
modification
de
marché.
m Modifications introduies
par
la
présente
modification
de marché
:
La
modification
porte
sur
la
non-réalisation
d'un accès
à la
ZAC
conditionné
par
la
vahdation
des services
ASF.
Le
Maître
d'Ouvrage
ne
maîtrisant pas
les
délais
de
réponse des
services
instructeurs
ASF,
il
a décidé
de
sokder
l'affaire
sans cet accès
(voirie,
réseaux
et
espaces
verts).
& incidence
financière
de
tk:
modffication
de marché
:
La
modification
de
marché
a une
incidence
financière sur
le
montant
du
marché
public
ou de
l'accord-cadre
:
[J
NON
a
OUI
Montant
de
la
modification
de
marché
n°2
:
-
Taux
de
ta
TVA
:20,00
%
°
Montant
HT
: 60
362,10
€
=
Montant
TTC:
72
434,52 €
°
_%
d'écart
introduit
par
la
modification
de
marché
:8,54
%
Montant
de
la
modification
de
marché
n°3
:
=
Taux
de
la
TVA
:20,00
%
=
Montant
HT:
- 39
209,40
€
=
Montant
TTC:
- 47
051,28
€
" _%
d'écart
introduit par
la
modification
de
marché
:-
5,54
%
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
s
Taux
de
la
TVA
:20,00
%
s
Montant
HT:
728
293,20
€
«
Montant
TTC:
873
951,84
€
m Détss: Durée
d'Exécution
du
Marché
suite
à la
Modification
de
Marché
N°2
:82
semaines
E
- Renoncement
et recours
Si,
dens
le
domaine
des
travaux,
la
modification
de
marché
ne
prévoit
pas
le
renoncement
du
blulsie
à lout
recours
pour
des
fais
antérieurs
à la
modfication
de
marché,
justifier
l'absence
de
celte
clause
Le
titulaire
du
présent
marché
s'engage
à
renoncer
à tout
recours
pour
des
faits
antérieurs
à la
modification
de
marché.
(Ars
[i 6206067
[__ [ONF
Juaanmenteen
| Tage:
T6
[IT
37
|
À
MINISTÈRE
DE
L'ÉCONOMIE
DES
FINANCES
ET
DE
L’INDUSTRIE Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2021
Affiché le
ee
ID
: 011-200035863-20210825-2021
02 AVE-CC
F
- Signature
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
Nom,
prénom
et
qualité
[
signatu
,
|
|
du
signataire
(°)
re
h
|
mas
|
Monsieur
le
Directeur
Béziers,
Entreprise
SPIE
CITYNETWORKS
|Le
01/0$4
|
ME
Go
Direction
Opérationnelle
|Réri
rez
Résedux
d'Energi
st
de
Téléoyeg
xicätiohs
Sud-Ouest
1PlaisatCe
-
Rue
de
l'Artisarfé
ré
AUpIE
Tét:
+33
68
10/1
:+2
)4
68
41
83
568
Ÿ
Us
(”) Le signataire doit avoir le pouvoir
d'engager
la personne
qu'i représente.
G
- Signature
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l'entité
adjudicatrice).
Pour
l'Etat
et ses
établissements
:
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôte financier.)
À
: LEZIGNAN
CORBIERES,
le
2S
Qguk
9o21
Signature
(représentant
du pouvoir adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
CRE
eme
| FRRET
L
CL
EPL
0e
MINISTÈRE
DE
L'ÉCONOMIE
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE Envoyé en préfecture le 17/09/2021 Reçu en préfecture le 17/09/2021 Affiché le
Te
ID : 011-200035863-20210825-2021_02_AVE-CC