Convocation - download DU 18072023docx

Documents similaires

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 26052023

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 16032023

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 13042023

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 26092023docx

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 02022023

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 23052024 docx

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 19022024 docx

Convocation - download&file=convocation CM 24102023

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 04042024 docx

Convocation - download&file=CONVOCATION DU 01072025 docx

Convocation - download DU 18072023docx Document publié le Mardi 18 juillet 2023 par la commune de Claret. Lien du pdf (Convocation - download DU 18072023docx)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,

Convocation à la séance du conseil municipal

****

Chères et chers collègues,

J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira

Le mardi 18 juillet 2023 à 18h30, à la salle du conseil.

Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2023

38-1 DM 1 – Taxe additionnelle sur les droits de mutation

39-2 Admission en non-valeur Budget principal

40-3 Admission en non-valeur Budget Annexe TVA

41-4 Subventions aux associations communales

42-5 Passa Meridia – Chemin de randonnée Conseil départemental

43-6 Motion Association des Maires Ruraux (34) – Loi ZAN

44-7 Modification du Tableau des Effectifs

45-8 Remboursement de frais

Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, chers et chères collègues, en mes sentiments les meilleurs.

Fait à Claret, le 7 juillet 2023

Le Maire, Philippe TOURRIER