Conseil Municipal - Resume cm du 09102020 1

Documents similaires

Conseil Municipal - RESUME CM DU 09102020 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 01102019 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 01102019 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 17112020 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 23062020 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 23062020 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 17112020 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 14 09 2021 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 09 02 2021 1

Conseil Municipal - RESUME CM DU 14 09 2021 1

Conseil Municipal - Resume cm du 09102020 1 Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Saint-Alban-d'Ay. Lien du pdf (Conseil Municipal - Resume cm du 09102020 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Institutions publiques, Nouveau sentier à la forêt du Grandbeau

Le conseil municipal s’est réuni le 09 Octobre 2020 à 20h00 sous la présidence du maire, André Ferrand.

Acquisition amiable de parcelles situées sur la commune de St Alban d’Ay quartier « Les Chavannes » : M. le Maire expose au conseil que les parcelles de terrains sis AL 31 (345 m²), AL 32 (255 m²), AL 212 (565 m²) sont à vendre. Compte tenu des caractéristiques de ces terrains et de la dangerosité des lieux, la commune serait dans l’obligation de les acquérir, en vue de l’aménagement du carrefour.

Transfert automatique des compétences PLU : Vu le renouvellement du conseil municipal de la commune de St Alban d’Ay, le 25 mai 2020, vu le renouvellement du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Val d’Ay le 09 juillet 2020, M. le Maire expose qu’il est à nouveau nécessaire de délibérer sur le transfert automatique des compétences PLU à la Communauté de Communes du Val d’Ay.

Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et représentés : DECIDE de s’opposer au transfert automatique des compétences en matière d’urbanisme vers la Communauté de Communes du Val d’Ay ;

Redevance d’occupation du domaine public communal : M. le Maire délivre au commerce du centre bourg un permis de stationnement pour une occupation privative du domaine public sans emprise au sol par des objets et ouvrages conservant leur caractère mobilier. Une redevance annuelle sera demandée.

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2019 – Syndicat Mixte de l’Ay- Ozon – SPANC : Mme Nicole DELOCHE fait une présentation générale du rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2019 (RPQS) du SPANC AY-OZON, validé lors du conseil syndical du 09 septembre 2020.

Mme DELOCHE précise que conformément à la réglementation, ce RPQS 2019 doit être présenté au sein de chaque conseil municipal dans les 12 mois qui suivent la clôture de l’exercice soit avant fin décembre 2020.

Les membres du conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve le RPQS 2019.

Travaux de la salle polyvalente : M. le Maire fait part à l’assemblée que le dépôt du permis de construire devrait s’effectuer semaine 42.

Nouveau sentier au Grandbeau : M. le Maire rappelle à l’assemblée le projet d’aménagement d’un nouveau sentier à la forêt du Grandbeau. M. Denis TALANCIEUX, invite les élus à s’y rendre et à communiquer l’information auprès de la population.

Eaux pluviales : Quartier « Les Chavannes » : M. Guy LAFFONT fait un compte rendu de la rencontre qui a eu lieu, le 1er octobre dernier, avec les riverains du chemin de Guilhaume, quartier « Les Chavannes ». M. Guy LAFFONT fait l’observation suivante : les riverains doivent drainer, correctement, l’eau de leurs fossés. Il fait part également que des aménagements de la part de la commune sont à prévoir.

Abri vélos : M. le Maire remercie les élus qui ont participé au montage et installation de l’abri vélo. Cependant, des réclamations d’administrés ont été rapportées sur le fait que le choix de l’emplacement n’est pas jugé bon.

Une discussion s’installe au sein du conseil et il est décidé à l’unanimité des membres présents et représentés qu’il serait déplacé, place de la Calade.

Communauté de Communes du Val d’Ay

Conseil communautaire du 24 septembre 2020 : Mme Marie-Hélène PALISSE fait un compte rendu du dernier conseil communautaire :

 Mise en place des commissions, Baisse des dotations,

 Nouvelles dispositions pour la taxe de séjour du Val d’Ay.

 ...

Office du tourisme du Val d’Ay : Mme Nicole DELOCHE déléguée à la commission tourisme, fait part de la réunion organisée par l’office du Tourisme du Val d’Ay :

 Le vice-président de la Communauté de Communes du Val d’Ay en charge de l’office du tourisme du Val d’Ay est M. Jacques BURRIEZ, Maire de Lalouvesc ;

 Mme Sévérine MOULIN, Directrice de l’office du tourisme du Val d’Ay, fait un bilan et annonce le programme de la fête de la science qui a lieu du 19 septembre 2020 au 17 octobre 2020 ;

 M. BURRIEZ souhaite promouvoir tous les territoires du Val d’Ay.

Suite à la présentation de Mme DELOCHE, les conseillers municipaux font observer un manque de publicité sur les actions menées par l’office du tourisme du Val d’Ay.

Familles rurales

Club ados : Mme Nicole DELOCHE fait un résumé :

 Par souci d’économie et de participation des jeunes, l’objectif est de regrouper les communes de Ardoix, Boulieu les Annonay, Davezieux, Quintenas, Saint Cyr, Saint Marcel les Annonay, Savas, Talencieux, les communes du Vald’Ay, Vernosc, afin de créer un secteur plus important. Une navette récupèrera les jeunes pour les transporter soit à Boulieu les Annonay, Roiffieux ou Satillieu ;

 Un comité de pilotage est créé avec un représentant par commune qui se réunira deux fois dans l’année ;

 Un manque de communication auprès des jeunes et des communes est toutefois soulevé par les élus ;

 La prévision financière sera abordée dans une très prochaine réunion.

C.C.A.S. : Mme Nicole DELOCHE fait part à l’assemblée que le repas annuel traditionnel n’aura pas lieu cette année.

Mme DELOCHE explique cette décision par le fait que le Nord Ardèche étant situé dans une zone de circulation active, avec une croissance exponentielle et avec un protocole sévère à mettre en place, les membres du CCAS ont jugé plus prudent de ne pas organiser la manifestation. Mme Marie-Hélène PALISSE donne lecture du courrier qui sera envoyé à nos aînés pour leur faire part de la décision sus nommée.

ADAPEI : Opération brioches 2020 : Afin de respecter au mieux les mesures sanitaires, Mme Nicole DELOCHE informe l’assemblée que l’opération n’aura pas lieu cette année.